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Archivé DIRECTION CENTRALE DU COMMISSARIAT DE LA MARINE : BUREAU DES APPROVISIONNEMENTS DE LA FLOTTE, DES TRANSPORTS GENERAUX ET DES AFFRETEMENTS

CIRCULAIRE N° 56/DEF/CMa/4 relative au ravitaillement des services locaux d'outre-mer en matériel du ressort des approvisionnements de la flotte.

Abrogé le 26 juin 2003 par : INSTRUCTION N° 11/DEF/DCCM/LOG/AF relative au droit de tirage du ressort du commissariat de la marine. Du 23 janvier 1976
 NOR

Autre(s) version(s) :

 

Précédent modificatif :  1er modificatif du 7 novembre 1967 (BOC, p. 4447). , 2e modificatif du 14 janvier 1980 (BOC, p. 101).

Classement dans l'édition méthodique : BOEM  511-0.2.6.

Référence de publication : BOC, p. 150.

Le présent texte n'est pas inséré in extenso dans la base de données. Se reporter à la (aux) publications(s) mentionnée(s) sous la rubrique Référence de publication ci-dessus."