INSTRUCTION N° 9600/DEF/DCMAT/SDA/RPA/1 sur la comptabilité des travaux dans les établissements et formations du matériel de l'armée de terre.
Du 07 avril 1987NOR D E F T 8 7 6 1 1 2 4 J
1. Contenu
Nota.
Dans le texte et dans les annexes, les imprimés répertoriés sont repris sous leur sigle d'origine.
2. Objet de l'instruction.
1.1. La présente instruction a pour objet de définir les principes de la comptabilité des travaux dans les établissements et formations du matériel et d'étudier la mise en œuvre de cette comptabilité aux différentes phases de la réparation.
Il est apparu en effet indispensable de traiter dans un document unique de la réparation et de la comptabilité des travaux, celle-ci étant susceptible, par les informations précises et suivies qu'elle fournit, d'apporter une contribution non négligeable à la bonne marche de la réparation. Elle permet en effet de :
diriger et contrôler l'activité des ateliers ;
justifier l'emploi de la main-d'œuvre et des approvisionnements ;
informer les autorités intéressées sur l'activité générale et le rendement des ateliers ;
établir les coûts et prix de revient des travaux.
1.2. Le but de cette instruction est aussi de faciliter l'utilisation et l'exploitation des différents documents afférents à la comptabilité des travaux ; ils permettent en effet :
de faire établir par un centre de traitement automatique de l'information, au profit des organismes réparateurs et rattachés, des commandements et directions régionales de l'administration centrale, des « produits informatiques » ;
de donner au commandement et direction régionale du matériel de la région militaire les moyens de connaître et d'orienter la réparation des matériels ;
de fournir aux organismes du matériel les éléments nécessaires à l'élaboration et au suivi de leurs budget et compte de gestion et à la mise en œuvre du contrôle de gestion ;
de délivrer aux organismes rattachés les informations nécessaires à l'exécution de leur budget (organique ou de gestion) ;
d'établir, pour l'administration centrale, des « standards » sur le soutien et la programmation budgétaire.
1.3. La période annale de la comptabilité des travaux s'étend du 1er janvier au 31 décembre.
3. Champ d'application.
Les dispositions de la présente instruction sont applicables en temps de paix et en temps de guerre dans tous les établissements et en temps de paix dans les unités du matériel.
Dans la suite de l'instruction et sauf distinction explicite, seront seulement utilisés les termes en vigueur dans les établissements.
Les équivalences de structure et de fonctions entre établissements et unités du matériel font l'objet de l'annexe VI.
4. Dispositions préliminaires.
5. Dispositions applicables à l'ensemble de la réparation.
5.1. Organisation et structure des ateliers.
5.1.1. Implantation des ateliers.
3.1. Les différentes activités techniques confiées aux établissements sont assurées par des équipes relevant d'une spécialité donnée, groupées au sein du groupement des ateliers.
L'ensemble de plusieurs équipes d'une même spécialité ou de spécialités différentes constitue, suivant leur nombre, une cellule (atelier ou sous-atelier).
Il importe de regrouper au maximum les équipes en vue de limiter le nombre d'ateliers et d'implanter ces ateliers et équipes sous une même autorité de façon à :
faciliter la direction et la surveillance ;
simplifier les liaisons ;
réduire les attentes et les temps morts ;
coordonner l'intervention simultanée de plusieurs techniques sur un même matériel.
C'est ainsi que l'atelier auto-chars peut regrouper la mécanique générale, la tôlerie-soudure, la sellerie-garnissage. La peinture, l'électricité et éventuellement d'autres cellules peuvent également être incluses dans cet atelier. Ces groupements sont fonction de l'importance des cellules concernées, chacune recevant un code-cellule selon les modalités définies en annexe IX.
5.1.2. Organisation générale des ateliers. Personnel intervenant dans la réparation.
4.1. L'organisation du groupement des ateliers, les effectifs et la qualification des personnels ainsi que les moyens matériels dont disposent les ateliers, varient suivant la nature et l'importance des missions confiées à l'établissement ou à la formation.
4.2. Les personnels intervenant dans la réparation sont :
le commandant du groupement des ateliers, pour l'ensemble de la mission ;
le chef d'atelier, au niveau de chaque atelier.
Ces personnels disposent d'agents d'exécution pour l'accomplissement des diverses opérations matérielles prévues par la présente instruction.
Ces opérations sont toujours exécutées par les intéressés dans le cadre des directives reçues et sous la responsabilité de leur chef d'atelier.
4.3. A l'échelon des ateliers.
4.3.1. Le commandant du groupement des ateliers.
Ses attributions sont définies par l'instruction sur l'organisation et le fonctionnement des établissements du matériel de l'armée de terre citée en annexe X (1er alinéa).
Il dispose d'une équipe « conduite technique du groupement des ateliers » qui, outre le travail de secrétariat, coordonne l'action des différents ateliers du groupement dans les conditions fixées dans l'instruction précitée.
4.3.2. L'équipe conduite du groupement des ateliers est chargée pour l'ensemble des ateliers :
Pour les organismes non informatisés :
d'arrêter les ordres de travail [volet 4 des fiches d'intervention technique (FIT) et fiches d'activité diverses (FAD)] ;
de centraliser et d'assurer la transmission des comptes rendus de fin de travaux à l'organisme chargé de la saisie [établissement désigné par le commandement et direction du matériel (CDM) de rattachement].
Pour les organismes informatisés : de saisir les données relatives à l'identification des travaux, aux commandes d'approvisionnement et à l'emploi de la main-d'œuvre dans les ateliers de l'organisme.
Pour l'ensemble des organismes :
d'établir les situations et comptes rendus se rapportant au fonctionnement et à l'activité des ateliers ainsi que les devis et mémoires pour les travaux remboursables ;
de détenir et d'assurer l'exploitation des documents que le centre de traitement de l'information établit au profit de l'établissement ou de l'unité ;
de conserver les archives.
4.4. A l'échelon de l'atelier.
4.4.1. Le chef de l'atelier.
Chaque atelier de réparation est dirigé par un officier, un sous-officier ou un cadre civil qualifié responsable de l'organisation du travail, du contrôle de gestion à son niveau, de la qualité et de la rapidité d'exécution des travaux qui lui sont confiés, ainsi que du respect des règles d'hygiène et sécurité du travail.
Il dispose d'une équipe d'ordonnancement et contrôle composée :
d'une cellule « réception, contrôle, livraison » (RCL) ;
d'un poste « agent de lancement » ;
d'un poste « agent d'approvisionnement ».
Ces moyens ne sont mis en place que dans les ateliers importants (atelier auto-chars par exemple). Dans les autres ateliers c'est le chef d'atelier lui-même, aidé éventuellement d'un adjoint, qui assume l'ensemble des tâches dévolues à cette équipe.
4.4.2. La cellule réception, contrôle, livraison (RCL).
Cette cellule assure :
les opérations de réception et de livraison des matériels ;
les opérations techniques de diagnostic, de préparation et de contrôle avant livraison ;
certaines réparations de faible importance sans faire appel à des personnels de l'atelier.
4.4.3. Le poste « agent de lancement ».
Cet agent est chargé :
de l'information du chef d'atelier ;
du lancement des travaux et de la tenue des dossiers.
Il dispose pour remplir ses différentes missions :
d'un « tableau de production » dans tous les organismes et formations ;
de « dossiers de travail ».
4.4.4. Le poste « agent d'approvisionnement ».
L'agent d'approvisionnement est « l'adjoint approvisionnement » du chef d'atelier ; à ce titre il est responsable de tout ce qui concerne l'approvisionnement de l'atelier, l'organisation et le fonctionnement du magasin d'atelier.
Il est en liaison étroite et permanente avec le groupement des approvisionnements.
4.4.5. Les équipes techniques.
Placées sous les ordres de chefs d'équipe ou d'ouvriers particulièrement qualifiés, les équipes techniques sont les véritables cellules productives de l'atelier.
Leurs attributions sont définies dans l'instruction précitée sur l'organisation et le fonctionnement des établissements (chap. IV, groupement des ateliers).
5.1.3. Magasins d'ateliers.
Dans les magasins d'ateliers sont assurés le stockage et la distribution des rechanges et matières nécessaires au fonctionnement des ateliers.
5.1. Magasin du volant d'atelier.
5.1.1. Il est constitué dans chaque atelier (ou pour un groupe de plusieurs ateliers) un « volant d'atelier » détenant des rechanges et matières de prix généralement peu élevé et d'un usage courant dans l'exécution des travaux confiés à l'atelier (ou au groupe d'ateliers). Dans le cas de regroupement de magasins d'ateliers, le responsable, agent d'approvisionnement de l'ensemble, est « l'adjoint approvisionnement » du commandant du groupement des ateliers.
Ce volant permet :
de réduire le nombre de perceptions faites par les ateliers dans les magasins de la gestion ;
d'éviter les pertes de temps au cours de l'exécution des travaux en mettant à la disposition des ateliers des objets et matières dont ils ont fréquemment besoin.
Les articles du volant d'atelier ne sont pas directement imputés aux ordres de travail (ANNEXE II).
5.1.2. En dehors du volant, l'atelier peut détenir une « dotation en rechanges » directement imputée à des ordres de travail selon les modalités définies en annexe II.
5.1.3. Certains approvisionnements peuvent être placés sous la responsabilité du commandant du groupement des ateliers.
5.1.4. Les dispositions de détail concernant ces différentes catégories d'approvisionnement sont fixées par l'annexe II.
5.2. Magasin de préparation.
Les rechanges et matières nécessaires à l'exécution de chaque travail ordonné peuvent être rassemblés dans un « magasin de préparation » ; ils sont déposés dans des casiers distincts par numéro de FIT ou de FAD.
5.3. Magasin d'outillage et matériel d'exploitation.
5.3.1. Dans les ateliers où le besoin s'en fait sentir, il peut être organisé un « magasin d'outillage » qui assure la distribution, pour un temps limité, des outils et instruments nécessaires aux ouvriers pour l'exécution de certains travaux.
5.3.2. Le matériel constituant la dotation de chaque atelier (machines-outils, gros et petit outillage, etc.) est pris en charge par le chef d'atelier et figure au carnet inventaire C 12, conformément aux dispositions de l'instruction sur la comptabilité des matériels, citée en annexe X (2e alinéa).
Le matériel mis en permanence à la disposition des personnels pour l'exercice de leur profession est inscrit sur un extrait d'inventaire M 21, tenu contradictoirement entre le chef d'atelier et le détenteur usager, dans les conditions fixées par l'instruction précitée.
5.1.4. Professions ouvrières.
Les professions des ouvriers affectés aux ateliers sont répertoriés dans l'instruction ministérielle citée en annexe X (3e alinéa).
5.2. Documents et moyens d'information et de direction.
5.2.1. Demandes de travaux.
7.1. Tout corps de troupe ou organisme qui doit faire réparer (ou transformer) un matériel codifié EMAT 6 relevant du matériel, établit une fiche d'intervention technique (FIT).
Par souci d'unification dans l'application des procédures d'exécution des réparations, ce même imprimé est utilisé :
par les établissements du matériel qui ont à faire réparer, dans un autre établissement, des matériels qui doivent leur être restitués après réparation ;
à l'intérieur des établissements, par les magasins et services intéressés lorsqu'il s'agit de la mise en réparation de matériels codifiés EMAT 6 dans un atelier.
7.2. Les travaux, autres que ceux de réparation de matériels à effectuer au profit des ateliers, magasins et autres cellules de l'établissement ou, éventuellement, au profit d'un autre établissement pour lesquels la FIT ne convient pas, ainsi que les travaux réalisés sur des matériels non codifiés EMAT 6, font l'objet d'une fiche d'activités diverses (FAD).
Les FAD sont enfin utilisées pour percevoir les rechanges et matières consommables des volants d'ateliers. Il convient de se reporter au répertoire des comptes de commande MAT 1011 pour l'imputation au code nature travaux concerné.
5.2.2. L'ordre de travail.
8.1. Aucun travail ne peut être entrepris dans un atelier sans un ordre de travail émis au titre d'une commande particulière et signé par le chef d'atelier (après décision d'acceptation par le directeur pour une confection).
L'ordre de travail se présente sous la forme d'un volet 3 cellule fiche d'intervention technique/matériels suivis en gestion nominative (FIT/GN) ou fiche d'intervention technique/matériels suivis en gestion quantitative (FIT/GQ) ou FAD.
8.2. Les modèles d'imprimés FIT/GN, FIT/GQ et FAD ainsi que les dispositions de détail d'ordre pratique relatives à leur emploi sont donnés par l'annexe IV.
5.2.3. Le tableau de production.
9.1. Un tableau de production est tenu dans chaque atelier pour suivre l'état d'avancement des travaux aux divers stades de la réparation, en contrôlant les délais, pour connaître la charge de l'atelier, suivre et contrôler l'emploi de la main-d'œuvre.
Le tableau de production est donc un moyen de travail pour l'exécutant et un moyen de contrôle pour le chef.
9.2. Le tableau de production est tenu par l'agent de lancement.
Un modèle de tableau de production, ainsi que les dispositions de détail d'ordre pratiques relatives à son emploi, sont donnés dans l'annexe III.
5.3. Approvisionnement en rechanges et matières.
5.3.1. Procédure d'approvisionnement.
10.1. L'agent d'approvisionnement de l'atelier est chargé d'assurer l'approvisionnement en rechanges et matières nécessaires à l'exécution des travaux.
10.2. Dans les formations ou ateliers rattachés à un organisme automatisé, au reçu du volet 3 cellule de la FIT ou de la FAD l'agent d'approvisionnement amorce la phase approvisionnement dont il est responsable. Il complète l'imprimé dans les conditions fixées à l'annexe IV.
10.3. Dans les formations ou ateliers rattachés à un organisme non automatisé, l'agent d'approvisionnement établit un bon de mouvement DP U5 (1) à l'aide des renseignements portés sur le volet 3 de la FIT (GN ou GQ) ou FAD. Les modalités d'utilisation du DP U5 figurent en annexe IV.
10.4. Tous les moyens propres à accélérer la phase approvisionnement doivent être recherchés et mis en œuvre par le groupement des ateliers et le groupement des approvisionnements.
Parmi ces mesures peuvent être cités :
la fixation d'un horaire soigneusement réglé pour la circulation des bons de perception afin d'éviter les attentes et les temps morts dans les différents postes échelonnés sur leur circuit ;
le traitement prioritaire des bons d'ateliers ;
la perception bi-journalière des approvisionnements au magasin du groupement approvisionnements (plus fréquemment en cas de nécessité) ;
la mise en place d'un système de liaison efficace entre les ateliers et les différents postes du groupement des approvisionnements [fichier, poste technique de vérification (PTV), magasins, etc. ].
Lorsqu'il apparaît, dès le début de la phase d'approvisionnement, qu'une pièce n'est pas disponible en magasin et que le lancement du travail risque en conséquence d'être retardé, l'agent d'approvisionnement en liaison avec le groupement des approvisionnements (PTV) étudie les substitutions possibles et, à défaut de solution, en réfère au chef d'atelier ; celui-ci, après examen des différentes possibilités, et suivant l'urgence de la réparation, recherche la solution la mieux adaptée : prélèvement, réparation, confection ou achat (2).
Il en est de même lorsque les approvisionnements signalés disponibles initialement ne peuvent être perçus dans des délais acceptables.
10.5. Dans les cas urgents (dépannage de passagers), les rechanges et matières achetés spécialement pour l'exécution du travail font l'objet d'une remise directe à l'atelier utilisateur conformément aux dispositions de l'instruction sur la comptabilité des matériels citée en annexe X (2e alinéa).
5.4. Les comptes de commande.
5.4.1. Définition et objet des comptes de commande.
11.1. Toute FIT ou FAD est dotée dès sa réception d'un code nature-travaux correspondant à un compte de commande approprié.
Les comptes de commande comprennent :
les comptes généraux de commande ;
les comptes particuliers de commande ;
11.2. Les codes nature-travaux.
11.2.1. Les codes nature-travaux ont une structure similaire aux codes budget de gestion. Ils sont compatibles avec les comptes particuliers de commande. Ils permettent des regroupements de coûts dans les budgets de gestion et organique.
La liste de codes nature-travaux et leur correspondance avec les comptes particuliers de commande sont publiées au MAT 1011. Cette liste est exhaustive et mise à jour par l'administration centrale (3).
11.2.2. Le code nature-travaux est composé d'une lettre et de chiffres, selon l'articulation définie dans le tableau C de l'annexe V.
11.3. Les comptes particuliers de commande.
11.3.1. Les comptes particuliers de commande permettent de suivre l'activité des ateliers et d'établir des statistiques (temps ou coûts moyens) concernant un type de matériel ou un travail déterminé.
La liste des comptes particuliers de commande est donnée par le répertoire des comptes de commande MAT 1011 diffusé et mis à jour par l'administration centrale (3).
Cette liste est limitative et ne peut être modifiée que par l'administration centrale ; les organismes de soutien ne doivent donc pas ouvrir de comptes particuliers de commande autres que ceux prévus dans le répertoire.
11.3.2. Chaque compte particulier est identifié par un groupe de lettres et chiffres, comportant obligatoirement huit caractères articulés en trois groupes, comme précisé dans l'annexe V.
11.4. Les comptes généraux de commande.
Les comptes généraux de commande sont destinés à présenter globalement, en fin d'année, par regroupement des comptes particuliers, les heures de main-d'œuvre ainsi que la valeur des rechanges et matières employés directement à l'exécution des travaux afférents à chaque grande catégorie de matériels ou d'activités.
La liste des comptes généraux de commande fait l'objet de la première partie du répertoire des comptes de commande MAT 1011 (ANNEXE V).
Pour permettre de procéder, suivant les besoins, à certains regroupements, correspondant à une mission ou une activité déterminée, des « subdivisions de compte » ont été créées à l'intérieur des comptes généraux.
11.5. Dans le cadre de l'unification des saisies des informations, tous les organismes du matériel inscrivent le code nature-travaux sur les documents FIT ou FAD (annexe IV).
5.4.2. Produits informatiques (produits en sortie d'information).
12.1. Les travaux effectués par chaque point de soutien identifié par un code au répertoire des organismes de soutien et de gestion (MAT 1019) font l'objet de « produits informatiques ». Ceux-ci sont élaborés par le centre de traitement de l'information à partir des éléments qui lui sont adressés par les sites informatiques, par l'intermédiaire des commandements et directions régionaux.
Ces états comprennent :
des relevés de travaux terminés (mensuels, trimestriels et annuels) ;
des situations de synthèse.
12.2. Les relevés de travaux terminés.
12.2.1. Relevé mensuel des travaux CTM 1.
Le relevé mensuel des travaux terminés CTM 1 est établi mensuellement par le centre de traitement de l'information régional (CTIR) et adressé à chaque organisme de soutien identifié par un code du MAT 1019 et au commandement et direction du matériel intéressé.
Il fait ressortir les activités terminées dans le mois considéré au titre des différents comptes particuliers de commande.
Au relevé CTM 1 est jointe la liste des erreurs décelées au cours du traitement.
Les relevés mensuels des travaux CTM 1 sont vérifiés, dès leur arrivée à l'organisme de soutien, afin de s'assurer que les FIT ou FAD de la période considérée ont bien été enregistrées en comptabilité des travaux et que les renseignements figurant sur ces relevés sont concordants.
Après vérification et, s'il y a lieu, redressement des erreurs, les relevés mensuels CTM 1 sont classés en vue de leur exploitation. Le relevé CTA 2 R y est joint chaque trimestre.
12.2.2. Relevé annuel des travaux effectués CTA 2 R (régional) CTA 2 N (national).
La situation trimestrielle des comptes de commande CTA 2 R donne le bilan, cumulatif pour la gestion, des travaux effectués par l'organisme de soutien pour chacune des catégories de matériels.
Elle est établie en trois exemplaires :
deux pour l'organisme réparateur ;
un pour le CDM.
La situation récapitulative annuelle des comptes de commande CTA 2 nationale donne le bilan des travaux effectués pour l'ensemble du matériel, pour chacune des catégories de matériels.
Elle est établie en trois exemplaires pour la direction centrale du matériel de l'armée de terre (DCMAT).
12.2.3. Situation de suivi mensuel des coûts des activités (SCOUT).
Destinée à chaque organisme de soutien, cette situation donne le bilan des travaux effectués dans le mois et depuis le début de l'année, par code nature-travaux et par compte particulier de commande avec, pour chacun d'eux, les informations relatives aux temps et aux coûts de la main-d'œuvre, des approvisionnements et de la réparation dans l'industrie privée.
12.3. Les situations de synthèse.
Ces situations rassemblent par catégorie de matériel et pour chacun des comptes particuliers de commande les renseignements figurant sur le relevé annuel des travaux effectués.
Elles permettent à tous les échelons d'apprécier de façon globale l'activité des services et font ressortir les coûts unitaires de maintien en condition par matériel soutenu.
Ce sont :
la situation récapitulative annuelle « coût total des organismes réparateurs » CTA 3 ;
la situation récapitulative annuelle « coûts totaux des organismes réparateurs » ;
l'état annuel des coûts totaux et unitaires CTA 5 ;
la situation récapitulative « coût total des travaux ALAT » CTA 4-5 ALAT ;
la situation récapitulative « coût total des travaux munitions » CTA4-5MUN, auxquels s'ajoute :
— le bilan national du maintien en condition par matériel d'appartenance.
12.4. Les modèles de ces produits, ainsi que les dispositions d'ordre pratique relatives à leur exploitation, sont donnés par l'annexe VIII.
5.5. La comptabilité et la statistique des travaux.
5.5.1. Généralités.
13.1. La comptabilité et la statistique des travaux sont établies par procédés informatiques.
De ce fait les écritures tenues au niveau des organismes de soutien sont peu nombreuses et se limitent :
au relevé journalier par atelier de l'emploi de la main-d'œuvre ;
au décompte des ordres de travail et au report de ces informations sur l'exemplaire 4 de la FLT ou de la FAD pour les formations ou ateliers rattachés à des organismes non informatisés.
13.2. L'informatisation de la comptabilité et de la statistique des travaux repose sur des documents de base émis par l'organisme de soutien et regroupant l'ensemble des informations nécessaires sous forme codifiée : la FIT ou la FAD dont les modalités d'emploi sont données dans l'annexe IV.
Dans le cas des matériels aériens, les interventions sont le plus souvent planifiées par les calendriers diffusés par l'administration centrale au titre de la gestion des potentiels.
Les CDM n'interviennent donc pas dans la réparation des matériels ; ils suivent cependant les interventions grâce aux moyens informatiques dont ils disposent.
Les points de soutien dépendant d'un organisme (établissement ou unité) peuvent recevoir un code distinct au MAT 1019, ce qui leur permet d'obtenir des relevés des travaux terminés (situations CTM 1, CTA 2 et SCOUT) particuliers.
Sauf décision particulière :
les organismes et corps de troupe autorisés à faire des opérations de 3e échelon tiennent uniquement la comptabilité des travaux prévue par l'instruction ministérielle sur la gestion des matériels détenus par les corps de troupe citée en annexe X (4e alinéa) ;
les détachements de soutien adaptés à certains corps et/ou les écoles [école supérieure d'application du matériel (ESAM), école de spécialisation du matériel de l'armée de terre (ESMAT)] tiennent une comptabilité des travaux conforme à la présente instruction.
13.3. Dans le but de regrouper les interventions concernant une même catégorie de matériels, un code conventionnel, dit « code catégorie de matériels », est introduit dans les documents établis aux différents niveaux.
L'articulation de ce code, qui est déterminé automatiquement à partir du code EMAT 6 du matériel à réparer, est donnée en annexe IV.
5.5.2. Utilisation des liasses FIT/GN, FIT/GQ, FAD, DPR et DP U5. (4)
14.1. Toute demande de travail donne lieu à l'établissement :
d'une FIT/GN pour les matériels suivis en gestion nominative au soutien régional ;
d'une FIT/GQ pour les matériels suivis en gestion quantitative au soutien régional ou les commandes du plan de soutien central identifiées par un code EMAT 6 ;
d'une FAD pour les autres travaux ou activités au profit d'un organisme du matériel ou d'un corps de troupe ;
d'une demande de perception (DPR), utilisée en reprise de la FIT ;
d'une DP U5 qui se substitue à la FIT, la FAD ou la DPR pour les commandes d'approvisionnements, lorsque le point de soutien n'est pas directement rattaché à un organisme informatisé.
14.2. Utilisation des imprimés.
14.2.1. Les FIT sont établies :
pour tout matériel à réparer identifié par un numéro de code EMAT 6 ;
pour un seul code nature-travaux ;
pour un seul niveau d'intervention.
Les FIT/GN et FIT/GQ remplissent les fonctions suivantes :
demande de mise en réparation aux 2e et 3e échelons ;
ordre de travail pour les ateliers et demande de rechanges pour l'organisme du matériel, prise en compte de la main-d'œuvre ;
saisie des informations à la clôture du dossier.
14.2.2. Les interventions autres que la réparation de matériels à effectuer au profit des ateliers, magasins et services de l'établissement ou, éventuellement au profit d'un autre établissement et pour lesquelles la FIT ne convient pas, font l'objet d'une FAD. Celle-ci est strictement réservée aux organismes du matériel.
14.2.3. Lorsque, dans un établissement du matériel la perception ou le reversement d'un article consommable ne peuvent être effectués à l'aide d'une FIT ou d'une FAD, une demande de perception ou de reversement (DPR) est utilisée.
14.3. Les FIT/GN, FIT/GQ, FAD, DPR et DP U5 (5) se présentent sous la forme de liasses dont la description est donnée en annexe IV.
5.5.3. Cas particuliers des matériels justiciables du soutien différé, de la réforme ou des travaux de réparations dans l'industrie privée (RIP).
15.1. Lorsqu'un matériel a fait l'objet d'un ordre de travail et que son état justifie une proposition de déclassement, par exemple :
matériel entrepris au soutien direct et déclassé dans une autre position en raison de l'importance et de la nature des travaux à effectuer ;
matériel proposé pour la réforme, les heures de main-d'œuvre appliquées au travail (préparation notamment) et, le cas échéant, les rechanges utilisés, sont imputés au code nature-travaux initial.
La FIT ou la FAD ouverte à ce titre, est arrêtée après qu'ait été indiquée sur le volet 4 la suite donnée.
Si l'organisme de soutien exécute lui-même la réparation à un autre titre (par exemple soutien différé d'un matériel présenté au soutien direct), une nouvelle FIT est émise au titre du nouveau compte de commande intéressé.
Si le directeur de l'établissement juge que les interventions amorcées (préparation en particulier) sont susceptibles de profiter à l'établissement qui sera chargé de la réparation, il adresse à ce dernier une copie de l'ordre de travail.
15.2. La réparation dans l'industrie privée concerne les réparations effectuées :
sur les matériels ;
sur les assemblages principaux, assemblages élémentaires et autres rechanges réparables.
Aussi, les réparations d'assemblages principaux, d'assemblages élémentaires et autres rechanges réparables confiées au secteur privé sont à imputer à ces matériels.
15.3. Débordement de soutien direct.
La réparation d'un matériel remis à un établissement ou à une unité de soutien direct, dont le plan de charge ne permet pas la réalisation des travaux dans des conditions satisfaisantes, peut être assurée par un autre organisme du matériel. Ce mouvement est défini sous le terme de « débordement ».
Le débordement doit être effectué à l'initiative de l'USD ou de l'OSD concerné, dans le cadre des directives particulières arrêtées par les CDM.
Les fiches d'intervention technique sont ouvertes conformément aux dispositions prévues par l'article 7.1 et utilisées selon la procédure détaillée en annexe IV.
5.5.4. Arrêté des ordres de travail.
16.1. Imputation de la main-d'œuvre.
Le temps passé par les ouvriers civils et par les militaires (sous-officiers spécialistes et militaires du rang) à la préparation, à l'exécution et au contrôle des interventions faisant l'objet de ces ordres (y compris les vols techniques en ce qui concerne les matériels aériens) est directement imputé aux ordres de travail. Ce temps est indiqué journellement par les chefs d'équipe sur les ordres de travail.
16.2. Imputation des rechanges et matières.
Chaque ordre de travail reçoit l'imputation directe de la valeur des rechanges, matières, carburants et ingrédients de catégorie 1 perçus spécialement pour son exécution aux magasins de la gestion.
En ce qui concerne les assemblages principaux, les assemblages élémentaires, et les rechanges réparables, le prix à imputer à la réparation est le prix « inventaire » indiqué sur le bon de distribution dans les conditions définies par l'instruction relative aux prix unitaires des articles citée en annexe X (5e alinéa).
Les articles du volant d'atelier ne sont pas directement imputés à l'ordre de travail. Ils sont perçus mensuellement par FAD.
Les rechanges perçus neufs et non utilisés sont à reverser obligatoirement au titre de la FIT ou de la FAD avant clôture, à l'aide d'une DPR référencée à la FIT ou à la FAD.
16.3. Centralisation des renseignements et arrêté des ordres de travail.
16.3.1. Au reçu du dossier de travail de l'atelier, l'équipe conduite technique du groupement des ateliers :
contrôle le dossier et s'assure que tous les éléments nécessaires au décompte des interventions lui ont été transmis ;
totalise les temps passés ;
totalise, distinctement pour les articles centralisés et les articles décentralisés, la valeur des rechanges perçus ; déduit éventuellement de ce total la valeur des rechanges inemployés reversés au magasin de la gestion ;
reporte sur la FIT ou la FAD le total des temps passé ainsi que le montant des rechanges (centralisés et décentralisés) imputés. Il procède de même dans le cas de réparations dans l'industrie privée (RIP).
C'est à partir de ces informations que sera élaborée la comptabilité des travaux. Il importe donc, aux échelons responsables, de s'assurer de leur qualité.
16.3.2. Les réparations d'accessoires et de rechanges (y compris les articles d'effets d'équipement) entrant dans la composition des unités collectives des matériels complets doivent être imputées au compte particulier de commande des matériels complets auxquels ils se rapportent. La FIT est établie au titre de ce compte de commande et totalise les temps et les dépenses afférents :
d'une part aux matériels complets réparés ;
d'autre part aux accessoires réparés au titre des matériels considérés, sans tenir compte de la quantité d'accessoires ou éléments secondaires traités.
16.3.3. Dans les organismes non informatisés l'arrêté de la FIT volet 4 est effectué après la restitution du matériel au corps. Cet arrêté comporte la totalisation des temps passés et des approvisionnements utilisés (centralisés et décentralisés).
Les établissements non informatisés envoient quotidiennement au site, désigné par le commandement et direction du matériel, les FIT volet 4 ; cette expédition est effectuée sous bordereau d'envoi, dans une enveloppe portant la mention « comptabilité des travaux ».
Il appartient aux commandants et directeurs régionaux du matériel de fixer les dates d'arrêté, par les organismes de soutien, des ordres de travail, de façon à ce que ceux-ci puissent être compris dans l'envoi mensuel de messages travaux au centre de traitement.
Après inscription de la date de saisie, les volets 4 des FIT sont renvoyés à l'établissement d'origine.
Nota.
Cette procédure ne s'applique qu'à une comptabilité tenue manuellement. Dans le cas d'une comptabilité informatisée, les opérations énumérées dans ce paragraphe sont réalisées automatiquement par le système informatique.
16.4. Arrêté de la comptabilité.
16.4.1. Pour permettre aux établissements d'effectuer, le plus rigoureusement possible, le budget et le bilan intermédiaire de gestion, la comptabilité des travaux fait l'objet (et non les dossiers de travail en cours) :
a). D'un arrêté le 31 mai de chaque année pour l'élaboration du bilan intermédiaire de gestion.
b). D'un arrêté le 31 décembre de chaque année pour l'élaboration du compte de gestion.
c). D'un arrêté le 31 août de chaque année pour l'élaboration du budget de l'année (N + 1).
16.4.2. Pour effectuer les travaux de synthèse concernant les coûts de réparation, le centre de traitement de l'information a besoin de deux catégories d'informations qui ne figurent pas dans la comptabilité des travaux. Ce sont :
a). La valeur des distributions des rechanges effectuées :
aux corps de troupe ;
au titre des volants d'atelier.
Pour les organismes bénéficiaires, ces informations sont recueillies directement par le centre de traitement de l'information dans la chaîne régionale des rechanges.
L'annexe VII précise la forme et le contenu des autres informations à transmettre au CTIR.
Une attention toute particulière doit être apportée au recueil des informations et à l'élaboration des documents de base.
b). Le nombre moyen de matériels soutenus par la région, dans chacun des codes de regroupement de la comptabilité des travaux. Ces informations sont recueillies directement par le CTIR lors de l'exploitation des situations statistiques ST 9 MO (moyenne organisme).
16.4.3. Intervention (donnant lieu à un dossier de travail) en cours au 31 décembre.
Les interventions en cours au 31 décembre ne sont pas arrêtées. Il appartient aux directeurs d'établissement de prendre toutes dispositions pour éviter que le volume de ces travaux ne soit pas trop important. En particulier, le report des interventions sur série non terminées à cette date doit être limité au minimum.
Ces interventions figureront par la suite sur les relevés mensuels produits au titre du mois au cours duquel elles auront été terminées.
5.5.5. Travaux effectués à titre onéreux.
17.1. Lorsqu'une estimation préalable des travaux est demandée par le bénéficiaire il est établi un « devis estimatif » T 13.
Les conditions d'utilisation de cet imprimé sont définies dans l'annexe IV.
17.2. Règlement des travaux.
17.2.1. Le règlement de ces travaux, qu'ils soient effectués au profit d'organismes du département de la défense ou d'autres organismes, fonctionnant en compte de commerce, budget annexe, budget organique ou budget de gestion, est calculé à partir du coût horaire et du taux d'intervention fixés annuellement par la DCMAT.
Ces taux, définis tant pour la main-d'œuvre que pour les rechanges et matières, sont diffusés sous forme de circulaire annuelle insérée dans la partie annexe du Bulletin officiel des armées (voir instruction citée en annexe X, 6e alinéa).
17.2.2. Pour les travaux effectués au profit des autres organismes du département de la défense, dont ceux en budget organique, deux coûts figurent sur le T 13, le coût « imputé » et le coût « facturé » :
le coût « imputé » couvre l'ensemble des coûts et permet au prestataire et au bénéficiaire de connaître le prix de revient réel des travaux réalisés ; le coût est calculé à partir des éléments figurant sur le volet 4 de la FIT ou de la FAD ;
le coût « facturé » est celui que devra payer le bénéficiaire.
17.2.3. Pour les travaux effectués au profit des autres départements ministériels et des armées étrangères, le coût facturé est :
pour la main-d'œuvre, le coût horaire mentionné au paragraphe 17.2.1 ;
pour les rechanges et matières, le prix prévu dans les conventions et autorisations de cessions particulières régissant ces travaux ou ces cessions.
17.3. Une FIT ou FAD est établie pour chaque demande d'intervention à charge de remboursement.
Cette liasse est remplie comme il est précisé à l'article 14 en y mentionnant les informations relatives au nombre d'heures de main-d'œuvre imputées au travail et à la valeur des rechanges.
Parallèlement il est établi en trois exemplaires un « mémoire pour travaux effectués » modèle T 13 qui est décompté dans les conditions fixées au paragraphe précédent et transmis au bénéficiaire pour acceptation.
Deux expéditions du mémoire accepté sont adressées au centre régional d'administration du matériel (CRAM) (pour les cessions sur le plan local) ou à l'administration centrale (pour les cessions sur le plan central), chargés de poursuivre le remboursement de la somme due et éventuellement d'en effectuer le versement au Trésor.
5.6. Surveillance et vérification de la comptabilité des travaux.
5.6.1. Surveillance et vérification de la comptabilité des travaux.
18.1. La comptabilité des travaux est à la base de l'information des différents échelons hiérarchiques et sert à orienter leur action ; il importe en conséquence qu'elle fasse l'objet d'une surveillance continue et de vérifications fréquentes.
18.2. Au titre de la responsabilité qui lui incombe, touchant le fonctionnement de son établissement, le directeur assure un contrôle général et permanent de la comptabilité des travaux.
Il veille tout spécialement à l'application correcte des prescriptions de la présente instruction afin que la comptabilité des travaux soit conforme à ses objectifs, tels qu'ils sont définis à l'article premier. Il fait participer l'un de ses adjoints, dans les conditions qu'il lui appartient de préciser ; à l'exercice de cette surveillance.
18.3. Le commandant du groupement des ateliers, responsable du bon fonctionnement de l'ensemble des ateliers, est amené à ce titre à vérifier personnellement :
les différentes informations touchant à la comptabilité des travaux fournis par les ateliers ;
la tenue des documents et de la comptabilité prévue par la présente instruction et la réglementation générale.
18.4. Au cours de ses visites, le commandant et directeur régional du matériel s'assure que la comptabilité des travaux est régulièrement tenue ; il vérifie en particulier que les interventions en cours d'exécution correspondent bien à un ordre de travail régulier émis au titre du compte particulier de commande qui doit en supporter normalement l'imputation.
18.5. Le commandant et directeur régional et le directeur de l'établissement mentionnent leurs visites et les vérifications auxquelles ils ont procédé sur un « feuillet spécial » placé en tête du classeur des relevé CTM 1 de façon à pouvoir s'assurer de l'exécution des mesures de redressement éventuellement prescrites.
5.6.2. Durée de conservation des documents de la comptabilité des travaux.
19.1. La durée de conservation des documents de la comptabilité des travaux est fixée ainsi qu'il suit :
a). Relevés CTM 1 et CTA 2 fournis par le centre de traitement de l'information ;
au niveau régional (CDM) : CTM 1 : un an ; CTA 2 : cinq ans ;
au niveau OSD : CTM 1 : trois ans ; CTA 2 : cinq ans.
b). Fichiers « historique travaux » de l'organisme de saisie : trois ans.
c). Autres documents : deux ans, à l'exception :
des documents de la comptabilité d'atelier traitant des aéronefs de l'ALAT, notamment à l'occasion des visites périodiques, dont la durée de conservation est fixée à quatre ans ;
des fiches d'activités diverses établies pour les opérations de dénaturation ou de destruction des matériels d'armement, dont la durée de conservation est fixée à quinze ans.
19.2. Les durées de conservation indiquées ci-dessus partent du 1er janvier de l'année qui suit immédiatement l'année au cours de laquelle le document a été établi ou a reçu sa dernière inscription avant d'être versé aux archives.
19.3. Les archives sont, à l'expiration de leur délai de conservation, versées aux vieilles matières en vue de leur remise au service des domaines pour aliénation (dans les conditions définies par l'instruction citée en annexe X, 7e alinéa) à l'exception éventuellement des documents qui ne doivent pas tomber dans le domaine public, lesquels sont incinérés.
5.7. Principes généraux de la réparation dans les établissements du matériel.
5.7.1. Caractère des interventions techniques.
Bien que très variées, les interventions effectuées dans les établissements du matériel présentent des caractéristiques communes :
les opérations effectuées sont généralement simples et limitées à un nombre restreint de types ;
les pièces de rechanges nécessaires sont relativement peu nombreuses et d'emploi courant ;
les matériels mis en réparation ne nécessitent qu'un nombre réduit d'heures de travail et de pièces de rechanges ;
la production mensuelle est sensiblement constante.
L'organisation à mettre en place pour de telles interventions exclut donc a priori la création d'organismes lourds et de procédures complexes.
5.7.2. Principes généraux à appliquer pour la réparation.
L'organisation et les procédures prévues par la présente instruction reposent sur les principes suivants :
La réparation est une mission unique malgré la diversité des techniques mises en œuvre.
La concentration des moyens et des responsabilités est une des conditions essentielles à l'efficacité de la réparation.
Ce principe conduit à regrouper au maximum, sous une même autorité, les équipes spécialisées dont l'importance numérique ne justifie pas l'appellation d'atelier et par suite la mise en place du système administratif correspondant.
La réduction des délais à tous les niveaux doit être l'objectif essentiel compte tenu, naturellement, de la qualité souhaitée. Elle est obtenue en faisant la chasse aux attentes tant en ce qui concerne les documents, la main-d'œuvre, que les matériels eux-mêmes.
Le lancement des travaux doit être fonction des spécialistes nécessaires, mais il doit toujours tendre à réduire au minimum la durée de l'intervention.
L'organisation fonctionnelle des ateliers exige que le travail soit effectué par des postes fixes spécialisés sur un nombre limité de types de matériels.
Ces postes doivent être équipés :
de l'outillage général et spécial nécessaire ;
d'une documentation complète ;
des menus articles de quincaillerie ou pièces assimilées.
L'amélioration continue de l'efficacité, de l'efficience et de la qualité de la réparation doit être recherchée par :
la spécialisation et la coordination des fonctions ;
la formation et la surveillance des personnels d'exécution ;
l'affectation de moyens matériels suffisants ;
l'application des méthodes de simplification du travail.
5.7.3. Les modes opératoires.
Malgré un souci d'harmoniser et d'unifier les modes opératoires, il n'est pas possible d'en négliger certains aspects particuliers liés à l'implantation propre des établissements, à leur structure, à leur encadrement et à la nature même des matériels à réparer.
A cet effet, la présente instruction définit une procédure générale analysée dans le chapitre concernant la réparation des matériels auto-chars ; des modalités propres à certains matériels ou ateliers font l'objet de chapitres particuliers.
Ces procédures comportent néanmoins les mêmes phases plus ou moins marquées :
Première phase : réception, diagnostic.
Deuxième phase : lancement.
Troisième phase : exécution, contrôle, livraison.
6. Dispositions relatives à la réparation des diverses catégories de matériels.
6.1. Réparation des matériels auto-chars.
6.1.1. Réception des matériels à réparer diagnostic.
6.1.1.1. Présentation des matériels à réparer.
A l'occasion de la liaison auprès de l'organisme réparateur, le matériel à réparer est présenté au responsable du groupe « réception, contrôle, livraison » (RCL) par le représentant qualifié du corps, avec la FIT accompagnée des documents propres au matériel (dernière feuille de visite, carnet de matériel, etc.) et des documents particuliers du matériel considéré.
Cette procédure, destinée à réduire les délais d'indisponibilité et à simplifier les travaux de secrétariat et de courrier, peut admettre des dérogations, notamment :
lorsque les corps sont trop éloignés et n'ont pas de liaisons régulières ;
lorsqu'en raison de la nature des matériels ou des directives qui ont pu être données, la réparation doit être effectuée sur place par une équipe dite de contact ;
lorsque le nombre de matériels à réparer est susceptible de créer à l'établissement une surcharge anormale (6).
Dans ces cas, la FIT est expédiée à l'organisme réparateur avant présentation des matériels à réparer.
D'une manière générale, les matériels à réparer sont présentés accompagnés de leurs accessoires. Toutefois la réparation de certains accessoires, composants d'unités collectives, assemblages élémentaires spécifiques, rechanges réparables des listes R, n'implique pas la présentation du matériel complet, par exemple :
bâches, batteries, rechanges réparables des listes R (matériels auto-chars) ;
composants d'unités collectives : chargeurs, bretelles, gaines, baguettes (matériels armement) ;
housses, batteries, assemblages élémentaires, rechanges (matériel ALAT) ;
accessoires, rechanges réparables liste R (matériels équipement-outillage) ;
accessoires, assemblages élémentaires spécifiques (matériels transmission).
6.1.1.2. Réception. Diagnostic.
24.1. La réparation des matériels auto-chars et engins du génie et de ceux qui peuvent leur être assimilés (groupes électrogènes, élévateurs, etc.) relève de la compétence :
soit d'un seul atelier (atelier auto-chars et sous-ateliers qui lui sont rattachés) ;
soit de plusieurs ateliers : auto-chars, armement, optique, etc.
Dans le cas d'un seul atelier entrent en vigueur les dispositions visées au paragraphe 24.2.
Dans le cas où plusieurs ateliers interviennent dans la réparation les dispositions à appliquer sont définies à l'article 26.
24.2. Dès son arrivée à l'atelier, le matériel fait l'objet d'une « visite d'entrée » passée par le groupe RCL en présence du représentant du corps. Cette visite comporte :
l'examen de l'état général du matériel (entretien, accessoires manquants, etc.) ;
le contrôle de l'exécution des opérations du 2e échelon.
Le chef du groupe RCL fait un essai du véhicule, chaque fois que cela est possible et nécessaire, en présence du représentant du corps.
Les observations et réserves formulées sur l'état du matériel, ainsi que l'indication des accessoires manquants, sont consignées au verso des volets 1 et 2 de la FIT et signées contradictoirement par les représentants de l'établissement et du corps détenteur.
Les constatations faites au cours de la visite, l'exploitation des renseignements fournis par le représentant du corps, l'examen des documents du véhicule permettent de confirmer, compléter ou modifier l'énumération des interventions à effectuer qui vont figurer sur la FIT et d'établir un diagnostic technique.
Cette opération est facilitée par :
l'utilisation d'appareils de mesure adaptés à chaque cas particulier (compressiomètres, dépressiomètres, boîtes de contrôle, oscilloscopes, etc.) ;
une connaissance approfondie du matériel, de ses étapes de vieillissement, de ses points de fatigue.
24.3. Le diagnostic étant arrêté, le préparateur du groupe RCL (ou le chef d'atelier dans les ateliers de faible importance) :
provoque éventuellement la procédure message technique spécial (MTS) ;
s'assure que le corps a bien établi, le cas échéant, les rapports simplifiés (RS) ou les rapports techniques de défectuosité (RTD) ;
veille à l'application des dépêches ministérielles (DM) de soutien particulières aux matériels présentés (matériels sous garantie et en soutien constructeur pour lesquels les démontages sont proscrits) ;
renseigne la FIT (liasse de 4 volets) ;
saisit le volet 1 ;
ouvre l'ordre de travail (volet 3) ; lorsque la remise en état du matériel nécessite l'intervention de plusieurs cellules, il établit des volets 3 cellules supplémentaires (1 par cellule et 99 au plus) selon les modalités prévues en annexe IV.
Le préparateur définit l'ordre dans lequel doivent se dérouler les interventions. Ce renseignement est porté dans la case « cellules concernées » en bout de chaque ligne, sous la forme d'une fraction :
le numérateur indiquant l'ordre de l'opération ;
le dénominateur, le nombre d'opérations prévues.
L'ordre arrêté initialement peut être changé en fonction des disponibilités de main-d'œuvre ou d'approvisionnement.
En principe, et en dehors des organes de sécurité, l'établissement se limite aux opérations demandées par les corps et confirmées par le diagnostic.
Les démontages éventuels, notamment pour les matériels nouveaux, complexes ou peu répandus, sont effectués au poste de travail et constituent la première phase de la réparation :
— ouvre une « pochette suiveuse » dans laquelle il range les documents qu'il a établis ou reçus avant de les transmettre à l'agent de lancement.
Le volet 2 est transmis au corps pour justifier l'absence momentanée du matériel.
6.1.1.3. Traitement à appliquer.
Suivant le résultat du diagnostic, le chef du groupe RCL propose au chef d'atelier le mode de traitement à appliquer, c'est-à-dire suivant le cas :
traitement immédiat (TL) ;
traitement courant (TC) ;
réparation industrie privée (RIP) ;
classement : « à réparer à l'échelon supérieur ou à proposer pour la réforme ».
Cette mention est portée au bas de la case « travaux à effectuer » avec la signature du chef d'atelier.
25.1. Traitement immédiat (TI).
Il est fait application de cette procédure pour les matériels ne nécessitant que des opérations peu nombreuses et peu profondes et des approvisionnements détenus au volant d'atelier ou, à défaut, disponibles avec certitude aux magasins de la gestion.
Le matériel est généralement dirigé sans attendre sur le poste de travail ; la réparation est exécutée simultanément avec la réalisation de l'approvisionnement, elle ne comporte pas de démontage préalable.
La procédure « traitement immédiat » s'applique particulièrement aux cas suivants :
véhicule dont la durée d'immobilisation doit être très réduite (de passage ou appartenant à une haute autorité) ;
véhicule en période d'utilisation intensive (manœuvre) ;
véhicule dont l'état général est satisfaisant ;
véhicule dont la dernière date de passage au 3e échelon est récente ;
véhicule dont le nombre d'interventions demandées et d'opérations décelées est limité ;
véhicule exigeant peu d'approvisionnements, ceux-ci étant disponibles à l'établissement ;
dépannage d'urgence ne nécessitant que quelques heures de travail ;
travaux d'entretien sur engins de manutention.
Cette liste n'est pas limitative.
Toutes les fois que cela est possible, les matériels correspondants sont traités par le préparateur qui établit le diagnostic ou, éventuellement, par une équipe d'urgence prélevée au moment du besoin sur le personnel de l'atelier.
25.2. Traitement courant (TC).
Il s'applique aux matériels nécessitant des interventions plus nombreuses et plus profondes ou des approvisionnements non disponibles à l'établissement et non susceptibles d'être réalisés dans un délai très court.
Le véhicule est généralement placé « en attente d'approvisionnement » ; cet approvisionnement est poursuivi avec diligence.
La procédure TC concerne notamment les travaux :
nécessitant des interventions relativement nombreuses ;
mettant en œuvre des moyens importants en main-d'œuvre et outillage ;
nécessitant l'intervention successive de plusieurs ateliers ou sous-ateliers ;
exigeant un volume important d'approvisionnements.
Cette procédure implique une préparation plus approfondie effectuée au poste de travail.
25.3. Traitement RIP.
Le véhicule devant être traité dans l'industrie privée (traitement RIP) est dirigé sur le parc des véhicules en attente de prise en main.
Le temps prévu et le code nature travaux doivent être mentionnés sur la FIT ou la FAD.
25.4. Classement : « à réparer à l'échelon supérieur ou justiciable de la réforme ».
La proposition est mentionnée sur l'ordre de travail immédiatement après diagnostic et sans préparation poussée. Celle-ci sera en effet effectuée par l'organisme à qui incombera la réparation (7).
Le véhicule est dirigé sur le parc correspondant.
L'ordre de travail est soumis au commandant du groupement des ateliers après examen du dossier. La mention de classement est portée sur le volet 4 de la FIT.
6.1.1.4. Cas où plusieurs ateliers interviennent dans la réparation.
26.1. L'atelier qui reçoit le matériel (8) effectue les interventions qui lui incombent telles qu'elles sont définies aux paragraphes 24.2 et 24.3.
Cet atelier joue un rôle d'atelier pilote dans la réparation et à ce titre il assume la responsabilité de l'entrée et de la sortie du matériel.
Sous l'autorité du commandant du groupement des ateliers, il fait appel aux autres ateliers pour procéder, chacun en ce qui le concerne, aux opérations de diagnostic et de préparation.
Il leur remet s'il y a lieu les documents spécifiques aux composants du matériel dont la réparation est de leur ressort (ex. : livret de bouche à feu) ; il conserve par contre le volet 4 de la FIT et le range dans le dossier.
26.2. Cependant, une FIT ne pouvant avoir qu'un seul code nature travaux, l'atelier pilote doit en établir une (FIT/GN ou FIT/GQ) par spécialité concernée dans la réparation.
L'indication des ateliers intervenant dans la réparation est portée sur le volet 4 de la FIT et sur la « fiche à épaules » tenue au tableau de production de l'atelier pilote avec mention de la date présumée de la fin des travaux ; ces interventions sont signalées à l'atelier pilote au fur et à mesure de leur exécution et les documents précités sont renseignés en conséquence.
Ces indications permettent à l'atelier pilote d'effectuer s'il y a lieu les relances nécessaires et de saisir le chef du service des ateliers dans le cas où les délais prévus initialement ne sont pas respectés. En cas de difficulté, le commandant du groupement des ateliers intervient pour fixer les priorités.
6.1.1.5. Cas des équipes de travail.
Certaines demandes d'interventions relèvent des équipes généralement rattachées à l'atelier autochars tels que : tôlerie, électricité, etc. Les opérations sont alors réduites à :
une préparation par équipe intéressée ;
un classement — immédiat, courant — en fonction de la demande.
Le commandant du groupement des ateliers peut être amené à intervenir en cas de litiges sur l'urgence à accorder.
Ces équipes sont considérées comme des cellules de travail au même titre que les ateliers plus importants et remplissent un volet 3 cellule.
6.1.2. Lancement des travaux.
6.1.2.1. Contenu
La procédure décrite ci-après est celle du traitement immédiat ; dans les autres modes de traitement, les dispositions mises en œuvre sont sensiblement identiques sur le plan de l'exploitation de la FIT.
6.1.2.2. Phase préparatoire.
Dès réception de la pochette suiveuse, l'agent de lancement :
transmet le (ou les) volet(s) 3 à l'agent d'approvisionnement qui le(s) renseigne et le(s) lui renvoie dans les plus brefs délais pour saisie des besoins « approvisionnements » ;
place la « fiche à épaule » dans la colonne « travaux à lancer » du tableau de production (9). Lorsque plusieurs ateliers doivent intervenir dans la réparation, il applique les dispositions prévues dans l'annexe IV de l'instruction ;
place la pochette suiveuse contenant le volet 3 de la FIT au tableau de production dans le casier correspondant à la position « travaux à lancer » ;
range les autres documents dans le dossier de travail en classement suspendu dans la position « travaux en attente ».
6.1.2.3. Phase approvisionnement.
29.1. Au reçu du (ou des) volet(s) 3 de la FIT, l'agent d'approvisionnement amorce la phase approvisionnement dont il est responsable. Il complète l'imprimé par :
l'indication des numéros de nomenclature ;
les quantités d'articles à prélever au volant d'atelier dans la colonne stock. Il renvoie immédiatement le (ou les) volet(s) 3 à l'agent de lancement qui en effectue la saisie.
Pour déterminer ces divers renseignements, l'agent d'approvisionnement dispose d'une documentation approvisionnement à jour, comprenant notamment les catalogues de rechanges et la liste des articles du volant d'atelier.
29.2. Si, au cours de l'intervention, des rechanges non mentionnés sur le volet 3 se révèlent nécessaires, le réparateur le signale au chef d'équipe qui les rajoute sur ce volet. Ces approvisionnements supplémentaires sont perçus directement au volant d'atelier ou par l'intermédiaire de l'agent d'approvisionnement lorsqu'il s'agit d'articles à provenir des magasins de la gestion (par DPR référencée à la FIT d'origine).
29.3. L'agent d'approvisionnement procède ensuite à la réalisation des approvisionnements. A ce titre il assure ou fait assurer par le magasinier du volant d'atelier la perception et le ressemblement des approvisionnements dans le casier de préparation.
Diverses mesures sont préconisées à cet effet par l'article 10 de l'instruction ; en tout état de cause l'agent d'approvisionnement ne doit pas se contenter « d'accuser » les dus et d'attendre les approvisionnements. Son rôle doit être actif : il doit « suivre » les pièces, étudier, en liaison avec le groupement des approvisionnements (PTV), les substitutions possibles et, à défaut de solution, en référer au chef d'atelier qui décide des mesures à prendre.
29.4. Dès que l'approvisionnement est terminé et que la main-d'œuvre est disponible pour l'opération considérée, l'agent de lancement peut affecter le matériel à la cellule correspondante (tâche ordonnancement).
Le chef d'atelier en liaison avec le chef d'équipe choisit le travail à lancer. Ce choix n'est pas seulement guidé par l'antériorité des commandes mais aussi par le souci de « terminer » en premier lieu les matériels ne nécessitant que peu d'heures de réparation, et susceptibles par conséquent d'être réparés et restitués dans des délais très courts.
Le choix fait, l'agent de lancement :
remet au chef d'équipe la pochette suiveuse contenant le volet 3 de la FIT ;
place la fiche à épaules en face du nom de l'ouvrier chargé de l'intervention (sous la rubrique correspondant à la spécialité).
6.1.2.4. Interventions simultanées dans un même atelier.
Certaines interventions peuvent être conduites simultanément sur un même matériel par plusieurs équipes ou sous-ateliers (opérations de carrosserie, roues, bâches, garnissage, etc.).
Dans ce cas, le chef d'atelier peut lancer directement les opérations auprès des chefs d'équipe intéressés. Pour ce faire, le chef d'atelier qui détient le volet 3 cellule de la FIT, sur lequel sont mentionnées les interventions à effectuer, indique à chaque chef d'équipe les interventions qui lui incombent.
Mention des opérations simultanées lancées est faite dans la tâche ordonnancement. Après exécution, les interventions sont cochées sur la fiche à épaules et, pour les cellules considérées, la mention de fin de travail est saisie (tâche « saisie temps passé »).
6.1.2.5. Lancement des travaux classés « traitement RIP ».
Il convient dans ce cas de se référer aux documents fixant les dispositions à appliquer pour la mise en réparation du matériel dans le secteur privé.
6.1.2.6. Dispositions applicables aux matériels classés « à réparer à l'échelon supérieur ou justiciables de la réforme ».
L'agent de lancement, au reçu d'un dossier concernant un matériel justiciable, soit d'un envoi à l'échelon supérieur, soit d'une proposition de réforme :
enlève la fiche à épaules du tableau de production ;
complète le verso de la « fiche de classement de véhicule » par les renseignements justifiant la proposition de reversement.
Au vu de la décision de classement du matériel « à réparer à l'échelon supérieur » le dossier de travail est arrêté (temps passé et approvisionnements consommés) et le matériel objet du déclassement remis au corps.
Toutefois, afin de limiter les déplacements, il peut être laissé sur le parc, en attendant la prise en charge par le responsable du service approvisionnement de l'organisme, en présence du représentant du corps, jusqu'à ce que l'ordre de mutation facture STM 1 entérinant le déclassement soit parvenu aux comptables.
La procédure est identique quand le matériel est déclaré « justiciable de la réforme ».
6.1.3. Exécution et contrôle des travaux. Livraison des matériels.
6.1.3.1. Exécution des travaux.
33.1. Au reçu du volet 3 cellule de la FIT, le chef d'équipe :
désigne le ou les ouvriers chargés d'effectuer l'opération et porte leur nom au verso du volet 3 ;
fait percevoir les approvisionnements si cela n'a pas été fait, et prendre en main le matériel.
Pendant toute la durée des travaux, le volet 3 cellule, placé dans la pochette suiveuse, accompagne le matériel.
33.2. Lorsqu'au cours d'une intervention il apparaît nécessaire de procéder à des opérations non prévues initialement, celles-ci sont simplement inscrites par le chef d'équipe sur le volet 3 qu'il détient. S'il s'agit de travaux importants, il en réfère immédiatement au chef d'atelier pour décision.
33.3. Lorsqu'une opération est terminée, le chef d'équipe renseigne le verso du volet 3, par la date et les temps passés et remet la pochette suiveuse à l'agent de lancement.
Journellement, les mêmes renseignements sont portés sur le volet 3 pour les opérations non terminées dans la journée. La saisie des temps passés est effectuée à l'atelier.
33.4. Lorsque toutes les opérations prévues par le volet 3 de la FIT sont terminées, l'agent de lancement transmet la ou les pochettes suiveuses au groupe RCL.
6.1.3.2. Contrôle des travaux.
34.1. Dès réception de la pochette suiveuse, le contrôleur du groupe RCL s'assure que toutes les opérations prévues par le volet 3 ont été correctement effectuées.
Il procède aux essais et vérifications nécessaires et entreprend les réglages et mises au point jugés utiles.
A l'issue de ces interventions :
il inscrit au verso du volet 3 de la FIT le temps passé aux opérations de contrôle et la date ;
il renvoie la pochette suiveuse à l'agent de lancement.
34.2. Si des retouches doivent être effectuées par l'atelier, le contrôleur renseigne le volet 3 de la FIT en indiquant les opérations à effectuer et le transmet à l'agent de lancement avec la pochette suiveuse.
Celui-ci rend compte au chef d'atelier qui prend les mesures nécessaires pour effectuer les opérations dans les meilleurs délais.
Après exécution des retouches et contrôle le groupe réception contrôle livraison (RCL) procède comme il est indiqué au paragraphe 34.1.
34.3. Lorsque plusieurs ateliers sont intervenus dans la réparation, le groupe RCL peut faire appel aux spécialistes qualifiés des divers ateliers pour procéder aux contrôles qui n'ont pu être effectués avant montage.
Ainsi, dans la phase contrôle, le groupe RCL de l'atelier pilote assure la même coordination des opérations que dans la phase diagnostic.
6.1.3.3. Saisie des informations.
35.1. Lorsque le contrôle est terminé, le volet 4 de la FIT est retiré du dossier suspendu pour être renseigné comme il est indiqué dans l'annexe IV.
35.2. Lorsque le volet 4 est renseigné, la FIT est présentée au chef d'atelier qui vise ce volet destiné à la saisie « fin de travail ».
Il convient de ne pas considérer cette opération comme une simple formalité mais comme un contrôle réel de la réparation : analyse des travaux effectués, des approvisionnements utilisés, des temps passés par rapport aux temps accordés, présentation de l'ordre de travail.
35.3. La pochette suiveuse, contenant la FIT et les différents documents présentés avec le matériel et mis à jour, est transmise au groupe RCL en vue de la restitution du matériel.
6.1.3.4. Envoi d'un message de remise à disposition du matériel au corps.
Dès la fin des travaux, est envoyé au corps un message l'avertissant que le matériel est à sa disposition. La date d'expédition de ce message correspond à la date de mise à disposition du matériel au client, qui figure au volet 4 de la FIT.
6.1.3.5. Restitution des matériels réparés.
Lorsque le matériel est réparé, le représentant du corps, muni du volet 2 de la FIT/GN ou FIT/GQ concernée, donne décharge du matériel réparé en datant et signant les volet 1 et 2 de la FIT concernée. Les observations, réserves formulées et date de restitution sont portées au verso. Le volet 2 est conservé par le représentant du corps.
Il est à noter que la clôture d'une FIT (saisie du volet 4) entraîne automatiquement l'annulation des dus en cours pour cette FIT. Une FIT ne peut donc être close que s'il n'y a pas de dû pour un rechange déclaré Essentiel.
Pour les dus non essentiels que l'atelier désire voir maintenus sans immobiliser le matériel, il faut joindre à la FIT les exemplaires 4 des ordres magasins M 31 de prise en dû, et en demander le maintien avant d'arrêter l'ordre de travail.
Après restitution du matériel, la pochette suiveuse est adressée en retour à l'agent de lancement qui l'envoie avec le dossier de travail à l'équipe conduite technique du groupement des ateliers pour classement.
6.2. Réparation des matériels d'armement de petit calibre.
6.2.1. Dispositions générales.
L'atelier d'armement de petit calibre est dirigé par un officier, ou plus fréquemment par un sous-officier spécialiste armement.
Les principes généraux exposés au chapitre premier du titre II concernant la réparation des matériels autochars sont applicables, dans l'ensemble, à la réparation des matériels d'armement ; toutefois les modalités particulières indiquées ci-après ont été prévues pour ces travaux compte tenu de leur nature et des faibles effectifs mis en œuvre :
la préparation, le lancement, le contrôle des travaux d'armement sont assurés par le chef d'atelier lui-même ou son adjoint ;
une procédure spéciale de préparation et de mise en réparation est prévue suite à la visite des armes dans les corps.
6.2.2. Réception des matériels.Préparation des travaux.
La procédure appliquée est différente suivant que :
la mise en réparation est faite directement par l'organisme ;
la mise en réparation fait suite à une visite technique ou à un contrôle technique dans un corps.
39.1. La mise en réparation de l'armement est faite directement par l'organisme (ex. incident de tir, visite mensuelle au 2e échelon du corps.
La procédure de mise en réparation est sensiblement identique à celle prévue pour le matériel autochars. Le présent article se limitera donc à l'exposé des règles essentielles de la procédure en insistant sur les modalités particulières au matériel d'armement.
Le matériel à réparer est présenté à l'établissement accompagné de la FIT/GQ. Comme précisé dans le chapitre premier du titre II, il peut s'agir soit du matériel complet — dans le cas du soutien différé — soit des éléments qui n'impliquent pas la présentation du matériel complet — dans le cas du soutien direct.
Après réception et contrôle des matériels, le chef d'atelier :
range les armes ;
ouvre un ordre de travail « volet 3 cellule » par cellule devant intervenir sur le matériel ;
procède à l'examen détaillé des matériels et établit pour chaque arme une étiquette d'armes T 3, sur laquelle il mentionne les réparations à effectuer et les rechanges nécessaires.
39.2. La mise en réparation fait suite à une visite technique ou à un contrôle technique dans un corps.
Dans ce cas, la procédure suivie est différente de celle prévue au paragraphe 39.1 puisque la préparation du travail a pratiquement été effectuée par l'officier ou le sous-officier spécialiste au cours de la visite dans le corps.
Au cours de cette visite, l'officier ou le sous-officier :
fait inscrire sur le MAT 1017 (10) toutes les interventions à effectuer sur le matériel et mentionne à l'encre rouge les armes inaptes ou interdites de tir ;
crée les « étiquettes individuelles d'armes à réparer » T 3 ;
fait établir les FIT/GQ distinctement par séries de matériels de même catégorie ; chaque FIT/GQ porte la référence de la visite.
A l'issue de la visite, il :
ramène à l'établissement les FIT/GQ et les étiquettes individuelles T 3 et renseigne l'unité sur la date de mise en réparation des armes, l'échelonnement étant fonction des possibilités de l'atelier de soutien ;
remet les FIT et les étiquettes T 3 au chef d'atelier qui établit l'ordre de travail et suit la procédure prévue au chapitre premier du titre II pour les matériels autochars.
39.3. Lorsque l'approvisionnement en rechanges n'a pu être entièrement réalisé, il convient d'éviter les attentes d'armes à l'atelier. Dans le cas où les pièces non approvisionnées n'empêchent pas l'utilisation des armes pour lesquelles elles avaient été prévues, l'arme est retournée à la formation et reconvoquée à la réception des rechanges.
Dans le cas où les pièces non approvisionnées empêchent la remise en état d'une arme reconnue inapte au tir, celle-ci fera l'objet d'une procédure de reversement et de remplacement.
6.2.3. Lancement, exécution, contrôle des travaux et restitution des matériels.
40.1. Lorsque les approvisionnements ont été réalisés, le chef d'atelier :
désigne les ouvriers chargés d'effectuer les interventions et leur remet les pochettes suiveuses ;
fait mettre en place les chariots d'armes et les caissettes de pièces de rechange préparées pour le travail.
40.2. Lorsqu'au cours d'une intervention il apparaît nécessaire d'effectuer des opérations non prévues initialement sur l'ordre de travail ou de percevoir des approvisionnements supplémentaires, il est fait application des dispositions prévues aux paragraphes 29.2 et 33.2.
40.3. Les travaux terminés, les essais de fonctionnement sont effectués dans la chambre à sable.
Le matériel est ensuite amené au chef d'atelier avec l'ordre de travail complété par les temps passés.
40.4. Le chef d'atelier ou son adjoint contrôle la bonne exécution des travaux et s'assure que toutes les opérations prescrites sur les étiquettes T 3 ont été exécutées.
Il fait procéder, s'il y a lieu, aux retouches nécessaires et, après exécution des travaux, appose sur l'ordre de travail la mention « Vu au contrôle » au moyen d'un timbre humide, suivie de sa signature.
Il contrôle si les pièces restituées par l'ouvrier correspondent en nombre à celles prévues pour les interventions et procède au tri des pièces usagées en vue, soit de leur remise en état ultérieure, soit de leur dénaturation dans les conditions prescrites par la réglementation.
Il entrepose « en attente de livraison » les armes au magasin d'armes de l'atelier et place la pochette suiveuse dans le casier correspondant au matériel en attente de livraison.
40.5. La restitution des matériels à l'unité est effectuée suivant la même procédure que celle énoncée au chapitre premier du titre II pour les matériels autochars.
6.2.4. Réparation de l'armement de petit calibre en soutien différé.
Les différentes opérations concernant la préparation du travail, l'approvisionnement, l'exécution et le contrôle des travaux sont identiques à celles prévues au paragraphe 39.1 (armement mis directement en réparation par l'organisme).
6.3. Réparation des matériels aériens.
6.3.1. Principes applicables à la réparation des matériels aériens.
42.1. Principes généraux.
Le soutien des matériels aériens s'effectue dans des conditions particulières ; il faut notamment signaler que :
l'action est essentiellement préventive afin d'assurer la sécurité des vols ;
l'intervention prend la forme :
de « visites périodiques » (VP), travaux systématiques de démontage et de vérification, dont le programme est détaillé dans une documentation technique qui fixe également la conduite à tenir si certaines dégradations sont décelées ;
de modifications ou de vérifications particulières effectuées sur l'ordre de l'administration centrale par la voie d'instructions techniques, de bulletins techniques, de fiches de renseignements ou de messages de sécurité ;
de réparations nécessitées par des avaries survenues dans l'intervalle qui sépare deux visites périodiques. Ces travaux (à l'exception de ceux concernant les aéronefs accidentés) sont généralement mineurs. Les méthodes à utiliser pour établir un diagnostic en cas de panne sont généralement précisées dans la documentation technique.
Dans ces conditions, la préparation et la conduite des travaux dépendent dans une large mesure, de l'exploitation méthodique d'une documentation conçue et organisée à cet effet, qu'il s'agisse d'une visite périodique, d'une modification ou d'une réparation.
Les visites périodiques et les réparations les plus courantes font l'objet de cartes analytiques qui fixent la chronologie des opérations à exécuter, et indiquent la nature des spécialistes nécessaires et les outillages à mettre en œuvre, ainsi que les principaux rechanges et ingrédients à prévoir. L'organisation du travail, en particulier les effectifs à mettre en œuvre, est fonction de la nature et de l'importance de l'atelier.
La périodicité des visites est liée au nombre d'heures de fonctionnement ou au temps séparant deux visites. Ces heures faisant l'objet d'allocations consenties à chaque formation par le commandement, la « gestion des potentiels des aéronefs de l'ALAT » permet de prévoir plusieurs mois à l'avance la date probable de ces visites et d'assurer en temps voulu la mise en place des approvisionnements nécessaires.
En revanche, les réparations sont inopinées. Elles doivent cependant, si elles sont de courte durée, être traitées en priorité afin de ne pas gêner l'emploi et perturber la gestion du parc.
Elles justifient de ce fait l'utilisation de la procédure d'urgence pour la réalisation des approvisionnements nécessaires.
Les détériorations importantes justiciables du 3e échelon ne sont pas traitées en urgence. Lorsqu'elles sont consécutives à un accident, aucune réparation n'est entreprise avant la clôture de l'enquête. La récupération sur le terrain est effectuée sans délai dès que le président de la commission d'enquête le permet.
42.2. Réparation différée des composants d'aéronefs.
Les composants d'aéronefs réparables sont reversés. Après un tri effectué par un contrôleur, deux cas peuvent se présenter :
1er cas : les composants ne sont techniquement pas réparables au niveau local, ils sont alors envoyés à l'échelon supérieur.
2e cas : les composants sont techniquement réparables au niveau local. Dans ce cas, le groupement approvisionnement établit une FAD pour remise en état. Après remise en état, les composants sont replacés dans la ressource approvisionnement.
42.3. Prévision et suivi des travaux.
La prévision et le suivi des travaux sur les matériels aériens nécessitent la tenue :
du tableau prévisionnel des visites périodiques de 3e échelon ;
du tableau de production ;
du graphique d'avancement des travaux des aéronefs ;
du graphique des indisponibilités d'aéronefs ;
du tableau de prévision de mutations d'aéronefs (11).
6.3.2. Demande de travaux.
43.1. Comme pour les autres matériels, les formations détentrices formulent leurs demandes de travaux à l'organisme de soutien par FIT.
En ce qui concerne les visites périodiques de 3e échelon (12) ces demandes doivent parvenir à l'organisme de soutien six semaines avant la date d'entrée du matériel à l'atelier, date fixée par le tableau prévisionnel des visites périodiques (13). La FIT est accompagnée des documents suivants :
liste des modifications de 3e échelon à effectuer pour mettre le matériel au dernier standard (complétée le cas échéant par la liste des modifications de 2e échelon qui n'ont pas pu être effectuées en temps voulu) ;
liste des composants (assemblages principaux et organes à vie limitée, en fin de potentiel au moment de la visite) ;
liste détaillée des réparations complémentaires à prévoir en supplément des travaux systématiques de la visite (y compris tôlerie, garnissage et peinture).
S'il s'agit d'une réparation, la FIT avec indication des constatations, est remise, soit au détachement de contact envoyé sur place, soit à l'organisme de soutien direct (OSD) en même temps que l'aéronef. Cette procédure est généralement précédée d'un entretien verbal avec l'OSD (liaison personnelle ou téléphonique).
Dans le cas où le traitement n'est pas immédiat, cette FIT est remise à la première liaison ou adressée par la poste.
43.2. En ce qui concerne les matériels stockés ou entreposés, sont établies des FAD mensuelles par type d'aéronef pour l'entretien journalier, hebdomadaire, mensuel (y compris les vols d'entretien) ou les opérations hors visite (OHV) et des FIT particulières pour les travaux de 2e et 3e échelons et les VP de 3e échelon.
43.3. Au reçu de la FIT/GN ou GO sont ouverts :
le volet 3 de la FIT ;
une FIT prévisionnelle (pour les VP systématiquement et pour les réparations si le nombre de rechanges est important) ;
une feuille de contrôle et de décompte des temps T 18 pour les VP ;
une formule de contrôle des opérations de remise en état F 13 pour les réparations (14).
Ces documents constituent un « dossier de travail » qui suivra l'aéronef lors de l'exécution des travaux.
Lorsque plusieurs ateliers sont appelés à travailler sur un même matériel complet, chacun de ces ateliers ou sous-ateliers bénéficie d'un volet 3 cellule FIT, d'une F 13 ou d'un T 18 et éventuellement d'une FIT prévisionnelle.
6.3.3. Réception. Diagnostic.
44.1. Visites périodiques. (15)
Ces travaux sont prévus six semaines à l'avance.
Ce délai doit être employé à préparer le travail et à mettre en place les approvisionnements.
Dès l'arrivée de la FIT prévisionnelle, le chef d'atelier (16) la renseigne (opérations à effectuer).
La mise en place des approvisionnements se fait en tenant compte de la FIT prévisionnelle propre à chaque type de VP et à chaque type d'aéronef. Cette liste peut être modifiée à tous moments. A cette liste seront ajoutés les articles non prévus mais qui s'avèrent nécessaires après l'exploitation des renseignements figurant sur la FIT.
La feuille de contrôle et de décompte des temps T 18 des opérations systématiques est préparée.
A l'arrivée de l'appareil, un contrôleur (ou à défaut le chef d'équipe qui exécutera le travail) est désigné par le chef d'atelier pour le réceptionner.
L'aéronef est présenté à l'organisme de soutien par un représentant qualifié de la formation détentrice. C'est en présence de ce dernier, et contradictoirement, que le contrôleur procède aux opérations suivantes :
inventaire et visite d'aspect de l'aéronef ;
examen de la documentation de bord (1re et 2e parties) ;
reconnaissance des dégradations et défectuosités qui ont motivé les demandes de travaux.
Les remarques du contrôleur et, éventuellement les réserves du représentant de la formation, sont consignées par la FIT/GN (volets 1 et 2).
La formation de soutien effectue un contrôle en vol (fiche à renseigner servant également de fiche de diagnostic supplémentaire).
A la suite des contrôles en vol, les travaux complémentaires non prévus sont portés en rouge sur la FIT/GN et la procédure d'approvisionnement correspondante est engagée.
44.2. Réparations.
A la réception de la FIT ou à l'issue de l'entretien verbal cité plus haut, le chef d'atelier fixe la date de début des travaux qui doit intervenir : immédiatement si la réparation est de courte durée et si les approvisionnements nécessaires sont disponibles.
La réparation est alors entreprise soit sur place par le détachement de contact (si l'aéronef est immobilisé), soit à l'atelier de l'organisme de soutien (si l'aéronef peut rejoindre en vol).
Ultérieurement :
si la réparation est de longue durée et que les disponibilités en main-d'œuvre ne permettent pas de l'entreprendre ;
ou si les approvisionnements demandent de longs délais pour être réalisés ;
ou si les travaux ne peuvent pas être entrepris avant les conclusions d'une enquête ou d'une expertise.
En attendant de pouvoir exécuter les travaux, les approvisionnements manquants sont commandés en procédure d'urgence si l'aéronef est indisponible et s'il n'y a pas d'approvisionnement, il est alors placé en attente de pièces au 3e échelon, si l'aéronef est disponible et si une FIT prévisionnelle a été ouverte, la réparation sera alors effectuée lors de la première indisponibilité de l'appareil.
6.3.4. Traitement à appliquer.
45.1. Traitement immédiat.
Lorsqu'il faut effectuer la réparation immédiatement, ce qui est le cas le plus fréquent, la procédure doit être accélérée.
Deux cas sont à considérer :
a). Répartition par détachement de contact.
Un entretien téléphonique suffit généralement pour savoir si l'appareil est incapable de se rendre en vol à l'atelier de 3e échelon et définir le travail à effectuer. En cas de doute, un contrôleur (ou un chef d'équipe) peut partir en précurseur et faire venir ensuite le personnel et le matériel nécessaire.
Le travail est exécuté et contrôlé sur place. Dans ce cas la FIT/GN est établie pendant la réparation. A l'issue, la formation prend normalement livraison de l'appareil.
Ce n'est qu'au retour du personnel à l'unité que le « dossier de travail » est ouvert et renseigné.
b). Réparation en atelier de 3e échelon.
La formation convoie l'appareil et remet la FIT au chef d'atelier qui établit et renseigne le dossier de travail au fur et à mesure de la réparation.
45.2. Traitement courant.
Le matériel immobilisé est, s'il y a lieu, récupéré sans délai par l'organisme de soutien à l'issue de l'entretien verbal cité plus haut et, éventuellement, après les formalités d'enquête. Il est conservé « en attente » par l'organisme de soutien. Au moment de la récupération, les remarques et réserves sur l'inventaire de l'aéronef ou sur sa documentation de bord sont consignées dans la FIT/GN contradictoirement avec le représentant qualifié de la formation détentrice qui conserve l'exemplaire 2 justifiant l'absence momentanée du matériel à l'unité.
Si la récupération immédiate ne s'impose pas, l'enlèvement ou la présentation fait l'objet d'une entente entre la formation détentrice et l'organisme de soutien qui précise sur le volet 2 de la FIT/GN la date retenue et, éventuellement la date à laquelle les détériorations seront reconnues sur place.
45.3. Envoi à l'échelon supérieur ou classement en attente de réforme.
Lorsque l'état d'un aéronef nécessite des travaux du ressort du 4e échelon, le chef d'atelier établit une « fiche d'intervention technique des matériels aériens ».
Ce document, motivé et visé par le commandant de l'organisme de soutien est adressé à la section d'études techniques du matériel (SETM) pour avis et transmis à la direction centrale du matériel pour décision.
Lorsque l'état d'un aéronef nécessite une décision de réforme, l'organisme de soutien rend compte télégraphiquement à l'administration centrale (17) qui procède au remplacement de l'aéronef. Le matériel à éliminer fait l'objet d'une procédure de réforme selon les prescriptions de l'instruction citée en annexe X (9e alinéa).
Si certains composants de l'aéronef sont récupérables, l'administration centrale provoque la mutation de l'aéronef dans la position « à réformer » à l'organisme de soutien le plus proche du lieu où se trouve l'appareil. Cet organisme est chargé de la procédure d'élimination et de la récupération des produits réutilisables.
6.3.5. Réalisation des approvisionnements.
46.1. La réalisation des approvisionnements est entreprise dès l'ouverture du dossier de travail. Elle incombe à l'agent d'approvisionnement qui, dès réception du dossier, amorce la phase dont il est responsable. Il complète, à cet effet, le volet 3 de la FIT ou la FIT prévisionnelle, définie et tenue à jour en fonction du type de matériel et du motif d'intervention, par les rechanges, désignations, numéros et quantités, jugés nécessaires compte tenu :
des échanges d'assemblages principaux, des assemblages élémentaires ou de composants à vie propre, qui ont atteint, ou vont atteindre dans la limite des tolérances admises pour chacun d'eux, leur temps de fonctionnement. Tous renseignements utiles à ce sujet accompagnent la FIT/GN, et résultent de l'exploitation, par l'utilisateur, de la documentation individuelle de l'aéronef ;
des modifications dont l'exécution est prescrite ;
des travaux supplémentaires non programmés dont l'exécution est demandée soit par l'utilisateur par la voie de la FIT, soit par l'unité de soutien.
La liste prévisionnelle complétée est arrêtée d'un trait transversal de façon à différencier le complément qu'il sera nécessaire de porter à la réception du matériel ou en cours de travail.
L'agent d'approvisionnement transmet ensuite le volet 3 de la FIT ou la FIT prévisionnelle à l'agent de lancement qui en effectue la saisie sur la console des ateliers et déclenche ainsi la procédure de réalisation des rechanges.
Les articles soumis à reversement font l'objet d'une DPR de reversement dont le numéro est reporté sur la FIT prévisionnelle dans la colonne prévue à cet effet.
46.2. L'agent d'approvisionnement fait assurer toutes les perceptions par le magasinier du volant d'atelier qui les rassemble « en attente », avec la référence de la FIT/GN correspondante.
46.3. La « liste prévisionnelle » est utilisée, suivant les mêmes modalités, lorsque des rechanges supplémentaires se révèlent nécessaires, soit lors de l'arrivée de l'aéronef en atelier, soit en cours de travail. Dans les deux cas les articles (désignation, numéro de référence et quantité) sont mentionnés sur la FIT prévisionnelle. Le processus de mise en place des rechanges ne peut cependant être entrepris que si chaque ligne intéressée à reçu le visa du contrôleur. La préparation et la réalisation de ces approvisionnements complémentaires sont alors assurées par l'agent d'approvisionnement suivant les principes déjà énoncés.
46.4. Les rechanges perçus pour l'exécution du travail et non employés feront l'objet d'une DPR de reversement en position 510 au service approvisionnement qui a délivré la pièce.
6.3.6. Exécution des travaux.
47.1. Le travail est lancé par la remise des volets 3 ou 3 cellules de la FIT, accompagnés de la F 13 ou du T 18, aux différents ateliers et sous-ateliers chargés de l'exécution des travaux qui seront effectués suivant la réglementation en vigueur.
Un « contrôleur » est désigné pour suivre et contrôler l'ensemble des opérations techniques réalisées par les mécaniciens selon les modalités précisées dans l'article 50.
47.2. En cas d'anomalie grave, le chef d'équipe ou les responsables des sous-ateliers rendent compte immédiatement au chef d'atelier.
47.3. Lorsque toutes les opérations prévues sont réalisées, le chef d'atelier rassemble le dossier de travail et le transmet à un « bureau technique » chargé de la mise à jour de la documentation de bord de l'aéronef.
47.4. Le dossier de travail est ensuite contrôlé et visé par le chef d'atelier qui le communique à l'agent de lancement qui saisit le volet 4 de la FIT.
6.3.7. Contrôle des travaux.
Le contrôleur responsable d'un appareil :
assure en atelier le contrôle de certaines opérations, et indique pour chacune d'elle que le mécanicien peut entreprendre l'opération suivante en apposant son tampon de contrôle sur la FIT/GN, sur la F 13 ou dans la case appropriée au T 18 ;
prête particulièrement attention aux points critiques (jeux, tolérances, usures, impacts, etc.) signalés par la documentation et provoque les comptes rendus sur les anomalies non traitées par la documentation ;
examine les pièces à échanger et pour lesquelles sa décision est nécessaire ;
effectue le contrôle final avant sortie d'atelier ;
contrôle la documentation de bord de l'aéronef et la fait viser par le chef d'atelier ;
participe au contrôle en vol à la sortie de l'atelier et fait exécuter les retouches nécessaires ;
rend compte au chef d'atelier de la disponibilité de l'aéronef. La formation est avisée de la disponibilité de l'aéronef par message.
6.3.8. Restitution des matériels réparés.
Le contrôleur (ou à défaut le chef d'équipe) :
assiste aux visites au sol et en vol de contrôle effectuées en présence de l'équipage de la formation détentrice chargé de prendre livraison de l'aéronef ;
accepte le cas échéant les retouches qui lui sont demandées si elles sont fondées et en rend compte au chef d'atelier ;
appose son visa sur la FIT après exécution des retouches éventuelles et après avoir vérifié que le dossier de travail est complet et correctement renseigné.
Un même contrôleur suit généralement plusieurs commandes simultanément, aussi bien en préparation que pour le contrôle des travaux.
6.4. Réparation des matériels de télécommunication.
6.4.1. Présentation des matériels de télécommunication.
Ils dotent les unités, soit sous forme de matériels complets autonomes, fréquemment installés en cadre, soit intégrés dans des unités collectives d'engins et de systèmes d'armes.
Leurs parcs sont faibles, à l'exception de quelques matériels TTA.
Ils sont souvent réalisés par regroupement d'assemblages principaux communs à plusieurs matériels.
Ils exigent des mesures de sécurité et de protection.
6.4.2. Spécificité de la réparation.
La modularité des équipements et les facilités de démontage autorisent des réparations par échange d'assemblage principal au NTI 1, d'assemblage élémentaire au NTI 2, de composant au NTI 3. Les ateliers de réparation traitent donc en majorité des rechanges réparables.
A l'exception des cas où l'urgence et les stocks autorisent leur échange, les assemblages principaux défectueux mis en réparation par les unités appartiennent à des stations qui sont indisponibles pendant la durée des travaux.
Le diagnostic et le contrôle des matériels nécessitent des moyens très spécialisés. Ces opérations sont peu dissociables de la réparation elle-même. Elles impliquent la fourniture rapide des rechanges qui sont fréquemment détenus au niveau des ateliers.
Le traitement des défaillances de stations complexes implique dans certains cas des interventions sur site.
6.5. Travaux effectués sur les munitions.
6.5.1. Nature des travaux.
Les travaux effectués sur les munitions et leurs emballages sont classés en deux catégories :
Première catégorie : remise en état des munitions et emballages à munitions.
Deuxième catégorie :
organisation des stockages, palettisation, réceptions, expéditions, livraisons ;
triage et lotissement ;
visites de surveillance technique ;
destructions, démolitions, désobusage.
Les travaux de première catégorie sont en principe réservés aux établissements de réserve générale de munitions. Ils découlent d'un programme de travail défini par un dépêche particulière ou du plan de travail annuel.
6.5.2. Rôle du commandant du groupement des munitions.
Chaque établissement, dépôt (ou groupe de dépôts), dont l'activité doit être individualisée, est identifié par un code et est considéré comme un atelier.
Dans les établissements de réserve générale de munitions, pour tenir compte du mode d'implantation, chaque groupe ou secteur d'exploitation (y compris l'atelier de surveillance technique et l'atelier de remise en état) est assimilé à un atelier dont l'activité est dirigée au niveau du commandant du groupement des munitions.
Le commandant de groupement des munitions ou de compagnie, le responsable d'un secteur d'exploitation, de chef de l'atelier de remise en état, le chef de l'atelier de surveillance technique remplissent les fonctions de chef d'atelier en ce qui concerne l'ouverture des ordres de travail.
Le commandant de groupement ou de compagnie reçoit les ordres de travail, les vérifie et les transmet au secrétariat du groupement des ateliers.
Dans les établissements de réserve générale de munitions, les ordres de travail sont regroupés, par compte de commande, par le commandant du groupement des munitions qui les adresse au secrétariat du groupement des ateliers.
6.5.3. Demande de travaux. Ouverture et tenue des FAD.
54.1. Les FAD sont établies par le commandant du groupement des munitions dans les conditions fixées à l'article 8 de la présente instruction.
54.2. Aucune intervention ne doit être entreprise dans un atelier ou secteur d'exploitation sans qu'une FAD ait été ouverte au titre du compte particulier de commande auquel il doit normalement être imputé (MAT 1011).
Les opérations sont mentionnées sur la FAD. L'indication succincte des travaux précise en outre :
la nature des munitions traitées ;
le tonnage pour les travaux de 1re et 2e catégorie. Pour les travaux de 1re catégorie la quantité de munitions traitées est à inscrire dans la case 2 du cartouche « identification du matériel et de la formation ».
En ce qui concerne l'entretien des aires de stockage, merlons, coupe-feux, désherbage, la quantité traitée est exprimée en mètre carré ou mètre cube.
54.3. En fin de mois ou dès la fin du travail, les FAD et les demandes de perception reversement (DPR) correspondantes sont adressés au commandant du groupement qui les transmet au groupement des ateliers.
54.4. Les approvisionnements nécessaires pour l'exécution des travaux sont perçus aux magasins de la gestion et imputés à l'ordre de travail.
Pour faciliter l'exécution du travail, certains approvisionnements appartenant à la gestion sont stockés au dépôt et placés sous la responsabilité du commandant du dépôt qui en devient détenteur dépositaire. Les bons de perception sont établis au fur et à mesure des besoins et leur montant est imputé à l'ordre de travail.
Dans le cas particulier où les quantités nécessaires sont inférieures à l'unité de conditionnement ou de distribution, la perception a lieu au titre du volant d'atelier.
6.6. Réparation des autres matériels.
6.6.1. Désignation des matériels.
Ce sont tous les matériels autres que les matériels auto-chars, armement petit calibre, matériels aériens, télécommunications et munitions, qui font l'objet de chapitres particuliers de la présente instruction.
6.6.2. Principes applicables à la réparation de ces matériels.
56.1. Les principes concernant les matériels étudiés dans les chapitres précédents sont applicables dans l'ensemble à la réparation de ces autres matériels (18).
Toutefois, s'agissant de techniques relevant d'ateliers généralement à faible effectif, la préparation, le lancement et le contrôle des travaux sont assurés par le chef d'atelier lui-même ou son adjoint.
56.2. Deux cas peuvent se présenter suivant que l'atelier est ou non « atelier pilote » au sens de l'article 26 pour la réparation du matériel.
S'il n'est pas « atelier pilote », il intervient à la demande du chef d'atelier qui lui communique la FIT et lui remet, s'il y a lieu, les documents spécifiques aux composants du matériel dont la réparation est de son ressort.
Il ouvre un ordre de travail, effectue la préparation et reçoit les directives sur les délais de sortie à observer (19) et lance le travail en fonction de la charge et de ces délais.
Pour l'exécution des travaux, l'atelier procède aux réparations soit sur le matériel lui-même si le démontage n'est pas nécessaire, soit en atelier.
La coordination des travaux est assurée par l'atelier pilote afin de respecter les délais fixés.
Pour le ministre de la défense et par délégation :
Le général de division, directeur central du matériel de l'armée de terre,
LIGNET.
Annexes
ANNEXE I. Schéma général de circulation des documents.
Figure 1. SCHEMA GENERAL DE CIRCULATION DES DOCUMENTS (ORGANISMES INFORMATISEES)
 |
Figure 2. SCHEMA GENERAL DE CIRCULATION DES DOCUMENTS (ORGANISMES NON INFORMATISEES)
 |
ANNEXE II. Approvisionnement des ateliers et des sections de réparation du matériel.
Contenu
(Art. 5 de l'instruction.)
Contenu
Les approvisionnements détenus dans les ateliers des établissements et les points de réparation (soit toutes les structures de réparation au 3e échelon ou NTI 2) sont :
Pour les établissements (ou NT1 2 infrastructure) :
un volant d'atelier
une dotation en rechanges : le lot d'atelier.
Pour les sections et groupes de réparation (ou NTI 2 opérationnel) :
un volant d'atelier ;
une dotation en rechanges qui se compose :
d'un lot de section ;
d'un lot de chargement (partie du stock guerre).
Nota 1. — Les groupes et sections approvisionnement des compagnies de réparation ou de soutien n'entrent pas dans le cadre de cette instruction.
Les règles concernant l'entretien, le maintien à niveau et l'utilisation de leurs stocks paix et guerre font l'objet de l'instruction citée en annexe X, dixième alinéa.
Nota 2. — Le terme « magasin de la gestion » recouvre globalement les magasins de stockage de la technique approvisionnement.
1 Le volant d'atelier.
Pour faciliter le fonctionnement du service et accélérer l'exécution des travaux, les ateliers disposent d'un « volant d'atelier » auprès duquel ils se procurent les articles dont ils ont fréquemment besoin.
Régi par des règles de composition et de gestion identiques dans les établissements et unités de réparation, le volant d'atelier concerne les articles de ravitaillement non imputables systématiquement à un ordre de travail.
1.1 Fixation et composition du volant d'atelier.
1.1.1
Le volant d'atelier, dont la dotation est d'un mois de consommation [ ou une consommation moyenne mensuelle (CMM)], comprend les articles, produits et matières consommables, d'un usage courant dans l'exécution des travaux confiés à l'atelier considéré, non spécifiques à un matériel (quincaillerie, ampoules, petits accessoires électriques, gaz, solvants, soudure, ingrédients périssables, joints…) et non réparables. Cette dotation peut être arrondie à l'unité de distribution ou d'emballage selon le coût de la CMM.
Une attention particulière doit être apportée aux articles, produits et matières dépassant un certain prix, à définir au niveau local, afin :
soit de diminuer leur dotation théorique ;
soit de les inclure dans la dotation en rechanges (cf. § 2 ci-après) en vue d'une gestion plus rigoureuse.
1.1.2
La composition du volant d'atelier (en nature et en quantité) est approuvée par le directeur de l'établissement (1). Le volant d'atelier est révisé aussi souvent qu'il est nécessaire (au moins une fois par an), de telle sorte qu'il corresponde aux besoins de l'atelier.
1.2 Utilisation du volant d'atelier.
1.2.1
Les articles détenus au volant d'atelier sont placés dans des casiers numérotés. Ils sont suivis au moyen d'un fichier « emplacement » constitué de fiches du modèle C 14 (2) indiquant pour chaque article :
la désignation de l'article ;
le numéro de nomenclature ;
l'emplacement ;
la dotation ;
le prix unitaire.
1.2.2
Les articles du volant d'atelier sont suivis uniquement en « entrées » sur les fiches C 14. Leur distribution se fait au fur et à mesure des besoins.
En outre, les articles d'utilisation fréquente, hormis les produits dangereux, peuvent être mis à la disposition des utilisateurs sur des servantes d'atelier.
1.3 Imputation des dépenses du volant d'atelier.
Les articles du volant d'atelier ne sont pas imputés au titre d'un ordre de travail.
Ils font l'objet d'une FAD de complètement établie mensuellement pour chaque point de réparation.
2 La dotation en rechanges.
Les ateliers des établissements et des unités de réparation disposent d'une dotation en rechanges directement imputés à un ordre de travail.
2.1 Etablissements.
Les établissements détiennent un « lot d'atelier ».
2.1.1 Composition du lot d'atelier :
Le lot d'atelier se compose de rechanges :
dont le prix unitaire est inférieur, à un seuil fixé périodiquement par la DCMAT, sauf dérogation particulière ;
dont la consommation annuelle est supérieure ou égale à six au titre du même atelier, sauf dérogation particulière ;
limités à une consommation, moyenne mensuelle (par excès), sauf dérogation particulière (éloignement, mission…), la définition à retenir de la CMM étant celle objet du paragraphe 7.1 de l' instruction 15100 /DEF/DCMAT/SDT/CO/A/1 du 11 mai 1979 (BOC, p. 2337) modifiée.
La liste qualitative et quantitative des articles constituant le lot d'atelier est établie à partir des consommations enregistrées par chaque atelier. Elle est révisée aussi souvent que nécessaire et au moins une fois par an. Elle est approuvée par le directeur d'établissement, sauf dérogation particulière.
La liste des articles constituant le lot d'atelier est approuvée par le directeur d'établissement et révisée aussi souvent que nécessaire et au moins une fois l'an.
2.1.2 Utilisation du lot d'atelier.
Les rechanges constituant le lot d'atelier sont suivis en « entrée » et en « sortie » sur fiches modèle C 14.
Les « entrées » sont justifiées par la référence du document de perception.
Les « sorties » sont justifiées par la référence de la fiche d'intervention technique ou autre document justificatif.
2.1.3 Imputation.
Les articles consommés doivent être imputés systématiquement au titre d'un ordre de travail.
Le complètement de ce stock, dit « à niveau constant », doit être effectué au fur et à mesure des sorties, à partir de la FIT ou de la FAD générée par l'ordre de travail. Il s'agit donc d'un réapprovisionnement « immédiat ».
2.2 Unités du matériel.
La dotation en rechanges, au niveau des sections et des groupes chargés de la réparation comprend :
le lot de section ;
le lot de chargement (partie du stock guerre).
2.2.1 Le lot de section.
Destiné au soutien « paix », le lot de section est identique, quant à sa gestion et son utilisation, au « lot d'atelier » défini au paragraphe 2.1. Sa composition est approuvée par le chef de corps ou le commandant du matériel de la division. Ces rechanges, recouvrant les besoins pour le soutien des formations rattachées temps de paix, se trouve au sein :
des équipes approvisionnement des sections de réparation mobilité ;
des équipes ateliers des groupes ou sections de réparation spécialisée.
Dans la pratique, il se décompose en :
un lot de section chargé correspondant au soutien des matériels tableau d'effectifs et de dotations en temps de guerre (TEDG) des formations soutenues en temps de guerre ;
un lot de section à terre correspondant au soutien des autres matériels, afin, lors de la mobilisation, de ne laisser sur place que les rechanges tableau d'effectifs et de dotations en temps de paix (TEDP).
2.2.2 Le lot de chargement (partie du stock guerre).
Destiné au soutien « guerre », le lot de chargement se compose exclusivement de rechanges « essentiels guerre ». Unique, sa dotation doit correspondre au nécessaire guerre pour le soutien des matériels TEDG des formations rattachées à l'unité (compagnie) à la mobilisation. Ce lot est géré de façon identique aux lots d'atelier et de section mais son utilisation est subordonnée aux règles d'emploi définies par les directives propres aux stocks réservés.
Il est réparti dans :
les groupes ou sections approvisionnement ;
les sections de réparation mobilité : selon leur capacité d'emport disponible et la composition de leur lot de section « chargé » (3) ;
les groupes ou sections de réparation spécialisée [ pour les parcs restreints, la dotation est fixée selon les dépêches ministérielles (DM) particulières à chaque technique] (3).
Ce lot peut être utilisé au soutien « manœuvre » voire paix selon des instructions particulières fixées par le commandement.
3 Dispositions spéciales à certaines fournitures.
La distribution aux ateliers et aux dépôts de certains articles par la magasin de la gestion peut présenter des difficultés dues notamment à la nature et au conditionnement des fournitures ou à l'éloignement de l'atelier ou du dépôt. Ces fournitures, cependant, en raison de leur prix ou des quantités importantes mises en œuvre, ne peuvent être placées en volant d'atelier et doivent être directement imputées aux ordres de travail.
Les dispositions suivantes pourront en conséquence être appliquées pour la distribution de ces articles :
Les approvisionnements exclusivement utilisés par un atelier sont stockés dans un magasin de la gestion placé à proximité ou à l'intérieur de l'atelier. Le chef de l'atelier a qualité de détenteur dépositaire pour les approvisionnements stockés dans ce magasin.
Il en est de même pour les dépôts de munitions, où certaines fournitures peuvent être stockées (ex. : plaques de polystyrène pour confection d'emballages spéciaux…).
Pour faciliter la distribution au détail de certains articles, une unité de conditionnement peut être placée « physiquement » à l'atelier (ex. : un rouleau de toile à bâche, une boîte de fusibles…).
ANNEXE III. Description et emploi du tableau de production.
1
Le « tableau de production » est tenu dans chaque atelier et s'applique de façon générale à toutes les interventions sur le matériel.
Ce tableau permet :
d'avoir une vue instantanée du nombre de matériels en réparation à chaque stade de cette réparation et par genre de soutien ;
de suivre l'état d'avancement des travaux dans ces différents stades de la réparation ;
d'obtenir un enchaînement continu des interventions en contrôlant les délais et en évitant les temps morts ;
de prévoir, suivre et contrôler l'emploi de la main-d'œuvre par spécialité.
Le tableau de production est donc à la fois un moyen de travail pour l'exécutant et un moyen de contrôle pour le chef.
2
Le tableau de production comprend deux parties :
Un tableau constitué de bandes. Une ou plusieurs bandes suivant le cas sont utilisées pour présenter les diverses positions dans lesquelles le matériel peut se trouver (en préparation, en attente d'approvisionnement, prêt à lancer, en main, etc.). Ces bandes sont destinées à recevoir les « fiches à épaules » portant soit la désignation du matériel (numéro matricule par exemple), soit l'indicatif de la commande.
Des casiers en vue du classement des pochettes suiveuses dans chacune des positions prévues.
L'ensemble est réalisé en fonction de l'organisation et des besoins de l'atelier (dimensions appropriées au nombre de matériels susceptibles de se trouver en même temps à l'atelier).
Un en-tête de tableau et une présentation en couleur permettent une exploitation claire et facile du tableau.
3
Le tableau de production est tenu par l'agent de lancement (ou par le chef d'atelier pour les petits ateliers).
3.1
Le matériel à réparer est représenté au tableau au moyen d'une fiche à épaules de couleur.
Par analogie, les fiches correspondant à des commandes diverses sont rouges ou vertes suivant le caractère d'urgence qu'on leur a accordé.
Cette fiche à épaules, créée par l'agent de lancement au reçu de l'exemplaire 3 de la FIT, est placée au tableau de production dans la colonne « en préparation ».
Lorsque la FIT fait ressortir que plusieurs ateliers sont appelés à travailler sur le matériel, l'indication de ces ateliers est portée sur la fiche à épaule avec la date présumée de la fin des travaux. Il est tracé d'autre part sur la partie visible de la fiche un nombre de traits obliques correspondant au nombre d'ateliers autres que l'atelier pilote intéressé par l'intervention.
3.2
Au reçu de la pochette suiveuse contenant l'ordre de travail, la fiche à épaules est placée dans la colonne correspondante du tableau, c'est-à-dire :
colonne « travaux à lancer » s'il s'agit d'un traitement immédiat (TI) ;
colonne « en attente d'approvisionnement » pour le traitement courant ;
colonne « RIP » pour les matériels mis en réparation dans le secteur privé.
La pochette suiveuse est également classée dans le casier correspondant à la position.
3.3
La phase approvisionnement est suivie en déplaçant la fiche à épaules dans les différentes colonnes de la position « en attente d'approvisionnement » (- 7 jours, + 7 jours, + 15 jours, + 30 jours).
Cette partie du tableau doit faire l'objet d'une surveillance attentive des personnels responsables de la production de l'atelier.
A partir de la colonne « + 15 » le contrôle implique obligatoirement l'étude complète du dossier pour rechercher les causes de retard, et une décision du chef d'atelier ou des autorités supérieures pour y apporter remède.
Lorsque la phase approvisionnement est terminée la fiche à épaule est placée dans la colonne « travaux à lancer » (cas autres que TI).
3.4
Le travail peut être lancé dès qu'une pochette suiveuse est rendue par un chef d'équipe (ce qui signifie qu'une intervention est terminée et qu'un ouvrier est disponible).
Le choix de l'intervention à lancer est fait par le chef d'atelier en liaison avec le chef d'équipe.
La fiche à épaules est alors placée dans la colonne « en main » en face du nom de l'ouvrier et la pochette suiveuse est remise au chef d'équipe.
3.5
Lorsqu'une intervention est terminée sur un matériel et que l'intervention suivante ne peut être lancée immédiatement par suite de non-disponibilité de main-d'œuvre, la fiche à épaules est placée au tableau dans la position « travaux lancés en attente d'une intervention suivante ».
La pochette suiveuse est rangée dans le casier correspondant à la prochaine intervention à lancer.
3.6
Lorsque la réparation est terminée, c'est-à-dire lorsque toutes les interventions prévues par l'ordre de travail ont été effectuées, la fiche à épaules est placée dans la position « au contrôle » et la pochette suiveuse est transmise au groupe RCL.
3.7
Après contrôle et acceptation du groupe RCL, la pochette suiveuse est transmise à l'agent de lancement qui place la fiche à épaule dans la position « prêt à être livré » en face du corps auquel le matériel doit être restitué.
4
Le modèle de tableau de production défini ci-dessus a été conçu et expérimenté en essayant d'éviter toute complication et en suivant particulièrement les délais d'approvisionnement considérés comme les plus importants et pour le contrôle desquels il a été prévu dans la position « en attente d'approvisionnement » une colonne par tranche de délai.
Un modèle un peu différent, ne comportant qu'une seule colonne « en attente d'approvisionnement », et où la durée globale d'immobilisation est matérialisée par des cavaliers de couleur et certaines inscriptions sur la fiche à épaules, peut également être utilisé.
Dans un souci de normalisation, et pour éviter la multiplication des informations contenues par ailleurs dans le dossier, qui demeure la vraie source de renseignements, les seules informations autorisées sur ce modèle de tableau sont les suivantes :
4.1 Contexture du tableau.
Une colonne pour chacune des positions suivantes : préparation, approvisionnement, à lancer, en main, en RIP, au contrôle, autres ateliers, à livrer.
La colonne « autres ateliers » correspond au rôle de pilote éventuel prévu à l'article 26. Pour ces mêmes raisons, il faut prévoir un casier supplémentaire « autres ateliers » pour les dossiers de travail.
4.2 Délais.
Des cavaliers de couleur matérialisent la durée globale d'immobilisation du matériel, la date de création de la FIT étant l'origine des temps pour toute la durée de la présence du matériel aux ateliers :
Délai < 8 jours : pas de cavalier ;
8 <= d < 14 jours : cavalier vert ;
14 <= d < 21 jours : cavalier jaune ;
21 <= d < 28 jours : cavalier rouge ;
d >= 28 jours : deux cavaliers rouges.
4.3 Fiche à épaules.
Les seules inscriptions à porter sont :
le numéro de la FIT ;
le numéro du véhicule ;
le type de véhicule ;
le corps détenteur (ou atelier demandeur, le cas échéant, si codes TIGRE différents) ;
la date de création de la FIT ;
l'indication des ateliers devant intervenir dans la réparation avec date présumée de fin de travaux ;
les traits obliques sur la partie visible de la fiche correspondant au nombre d'ateliers intervenant dans la réparation, autres que l'atelier pilote.
ANNEXE IV. Imprimés afférents à la comptabilité des travaux
1 La fiche d'intervention technique (FIT).
La FIT est utilisée comme document de saisie et compte rendu d'intervention soit au 2e échelon (entretien) soit au 3e échelon (maintien en condition). Elle se compose de 4 volets dont l'utilisation diffère suivant le niveau d'intervention.
2e échelon (1) :
Volet 1 : avis d'immobilisation du matériel et demande de rechanges.
Volet 2 : ordre de travail interne au corps.
Volet 3 : utilisé éventuellement par le corps pour ses besoins propres, sinon détruit.
Volet 4 : avis de fin de travail et fin d'immobilisation du matériel.
3e échelon :
Volet 1 : demande d'intervention 3e échelon et compte rendu d'immobilisation du matériel.
Volet 2 : décharge au corps pour justifier l'absence du matériel.
Volet 3 et volet 3 cellule : ordre de travail pour les ateliers des organismes de soutien direct, demande d'approvisionnements et relevé des temps de main-d'œuvre.
Volet 4 : compte rendu de fin de travail et de fin d'immobilisation du matériel (et remise du matériel au corps).
La FIT comprend :
Au maximum 99 volets 3 cellule.
1 volet 3 par couple cellule-casier.
1 seule cellule RIP.
1 seule cellule prévisionnelle.
Elle est obligatoirement close dans l'organisme où elle a été ouverte. Lorsqu'il n'y a pas eu d'ouverture, le volet 4 peut être saisi par n'importe quel organisme automatisé, à désigner par le commandant et directeur régional du matériel dont dépend l'organisme ayant effectué les travaux.
Pour un même matériel, il ne peut être ouvert qu'une seule fiche par motif d'intervention et par code nature travaux (CNT).
Il existe deux types de FIT.
1.1 La fiche d'intervention technique pour les matériels suivis en gestion nominative (FIT/GN).
La FIT/GN est ouverte pour les interventions sur les matériels identifiés par un numéro d'immatriculation ou de série. La liste de ces matériels est diffusée par l'administration centrale (direction centrale du matériel de l'armée de terre) ; elle comprend notamment des matériels complets affectés d'un code gestion (véhicules à roues, engins blindés, armements de gros calibre, radars, matériels aériens, etc.).
VOLET 1 (de couleur blanche).
a). Renseignements concernant le matériel à réparer.
La date de création correspond à la date de début d'immobilisation du matériel.
Le cartouche « identification du matériel et de la formation » regroupe les informations suivantes :
le détenteur désigne soit la formation détentrice du matériel qui est identifiée par son code TIGRE commençant par 0 à 8, soit la formation détentrice du matériel de secteur ;
l'atelier demandeur est représenté par son code TIGRE, accompagné du code atelier (toutes lettres de l'alphabet à l'exclusion de K réservée aux comptables des matériels, de X (2) et de Z (3) pour les codes TIGRE en 8 ;
l'identifiant est le numéro de série ou l'immatriculation du matériel mis en réparation ;
le matériel mis en réparation est un assemblage élémentaire codifié du matériel d'appartenance, ce dernier représentant le matériel complet de dotation en compte sur la ST 6. Tous deux sont codifiés EMAT 6. Ex. : réparation d'un moteur d'AMX 30, composant du châssis : le code du matériel mis en réparation est le code EMAT 6 du châssis (qui peut être identique au code EMAT 6 du matériel d'appartenance) ;
les unités compteurs sont renseignées conformément à la table des unités figurant à la présente annexe : « tableau des unités de potentiel » ;
chaque FIT/GN est ouverte soit pour une visite (V), soit pour une réparation (R), soit pour une modification (M).
Le code TIGRE réparateur n'est renseigné que par l'organisme de soutien direct en cas d'intervention de 3e échelon (ONNN pour les établissements, 7αα2 pour les unités).
La date de réception FIT désigne la date de réception de l'ordre de travail à l'organisme de rattachement.
b). Renseignements concernant la réparation.
Dans le cas d'une intervention au 3e échelon, le motif d'intervention, l'identification du matériel et de la formation sont renseignés comme précédemment.
Le chef d'atelier 2e échelon appose son visa dans la case prévue à cet effet.
c). Observations et réserves éventuellement formulées (verso du volet 1).
Les matériels à réparer sont présentés par le représentant qualifié du corps à l'occasion de la liaison auprès de l'organisme de soutien, avec la FIT/GN volets 1, 2, 3, 4. Une visite contradictoire des matériels est passée par le représentant de l'organisme de soutien et le représentant du corps ; les observations et réserves éventuellement formulées sont inscrites au verso des exemplaires 1 et 2.
Toutes les fois que des réserves ont été formulées, ces volets sont présentés au chef des services techniques du corps qui appose son visa et prend toutes mesures utiles pour porter remède aux défectuosités relevées.
d). Saisie du volet 1.
L'organisme de soutien renseigne le code nature travaux, indique la date de réception du matériel et vise ce volet qui est conservé pour la saisie à l'OSD, sauf dans le cas où la présentation du matériel est différée.
La saisie de ce volet par le groupe RCL met à jour notamment les fichiers :
des matériels complets (suivi des potentiels et de la disponibilité de la formation) ;
des travaux en cours ;
des messages à traiter (distribution des rechanges).
e). Destination finale du volet 1.
Ce volet est conservé par l'organisme soutien direct (OSD).
VOLET 2 (de couleur verte).
a). Renseignements concernant le matériel à réparer.
Les cases :
« Identification du matériel et de la formation » ;
« Motif de l'intervention » ;
« Désignation des rechanges nécessaires », sont renseignées par duplication du volet 1.
b). Intervention au 3e échelon.
L'ensemble du volet est renseigné identiquement au volet 1 (par duplication pour le recto, par recopie pour le verso).
Il est restitué au corps pour justifier l'absence momentanée des matériels dans sa comptabilité après visa et observations de l'organisme de soutien.
c). Destination finale du volet.
Ce volet est conservé par le client.
VOLET 3 ET VOLETS 3 CELLULE (de couleur jaune).
a). Utilisation du volet 3 et du volet 3 cellule.
Sur le volet 3 d'origine, le cartouche « identification du matériel et de la formation » et les informations « nature travaux » et « date réception du matériel » sont renseignées par duplication des volets 1 et 2.
Lorsque plusieurs cellules sont concernées, il est établi autant de volets 3 cellule qu'il y a de couples « cellule-casier » différents. Dans ce cas, l'ensemble de ces informations est reporté sur chaque volet.
Durant la préparation, sont inscrites les opérations à effectuer, la date d'ouverture du volet, les numéros des cellules concernées et le temps prévu par cellule.
Pour chaque cellule sont mentionnés, en outre, les rechanges et les quantités nécessaires (NEC) avec un X dans la colonne IND (indisponibilité) si l'absence de ces rechanges immobilise le matériel. Ces derniers sont obligatoirement essentiels (ess. : 1, 2 ou 3).
Ceci :
déclenche automatiquement la procédure d'urgence si ces rechanges ne peuvent être servis sur stock ;
classe le matériel indisponible opérationnel tant que la satisfaction à dû ne sera pas honorée.
Le magasinier indique la date de réception du volet, les numéros de nomenclature et les quantités délivrées sur le volant d'atelier (STO). La saisie de ce volet 3 ou de ces volets 3 cellule est effectuée sur la console des ateliers.
Le chef d'atelier mentionne :
au recto : la date de début de travail ;
au verso : les noms du chef d'équipe et des ouvriers effectuant l'intervention et les temps passés, saisis journellement.
En fin de travail, sont renseignés :
les coûts ;
la date de fin de travail ;
le temps passé total.
b). Cas des FIT prévisionnelles.
Les commandes prévisionnelles sont reconnues par l'identification de la première cellule qui doit avoir un code TIGRE en 7ααW pour les unités du matériel ou 9ααW pour les établissements.
La date de prise en compte par la cellule « écrase » les dates de réception du matériel et de création de la FIT.
La première cellule « affectée » met la cellule « prévisionnelle » à l'état terminé sans possibilité d'affectation.
Pour la perception des approvisionnements, les ateliers ou cellules peuvent être individualisés par le code casier. Les reversements doivent être effectués au titre de la même cellule sans notion de casier.
c). Destination finale des volets 3 et 3 C.
Ces volets sont conservés par l'équipe technique du groupement des ateliers.
VOLET 4 (de couleur bleue).
a). Renseignements concernant le matériel à réparer.
Les cases :
« motif de l'intervention » ;
« identification du matériel et de la formation »,
et les informations :
« nature travaux » et ;
« date réception matériel »,
sont renseignées par duplication du volet 1.
b). Renseignements concernant la réparation.
Fin d'intervention au 3e échelon.
En fin d'intervention dans un organisme non automatisé, les codes TIGRE, temps prévus, date de début de travail, date de fin de travail, temps passé, coûts rechanges centralisés et coûts rechanges décentralisés sont renseignés pour chaque cellule activée.
Ce cumul est effectué sur la ligne « totaux cellules OSD ».
La cellule RIP est prise en compte à part, les informations nécessaires étant différentes : code TIGRE cellule, début de travail, fin de travail, coût main-d'œuvre et coût rechanges.
Si l'intervention a donné lieu à un rapport de détérioration ou de défectuosité, il faut mettre une croix dans la case concernée.
Dans le cas de changement de compteur, chacun est identifié par son unité et sa place dans le fichier des matériels suivis en gestion nominative (ITTMAT).
c). Restitution du matériel.
A la mise à disposition du matériel, la date correspondante est renseignée.
En fin d'intervention dans un organisme automatisé, la procédure est identique à l'exception des informations des colonnes « temps passé », « coût rechanges centralisés », et « coût rechanges décentralisés » qui sont renseignées automatiquement dans le fichier des travaux terminés.
La cellule RIP est renseignée dès réception de la facture.
d). Modalités d'utilisation en cas de classement dans une position administrative dite « en attente ».
Si le matériel ne peut pas être réparé ou est susceptible de réforme, un dossier de déclassement est envoyé au CDM à titre de compte rendu. Ce dossier comprend :
une photocopie du volet 4 de la FIT/GN ;
la fiche de classement ;
la feuille de visite ;
le carnet de véhicule.
Au vu de la photocopie du volet 4, le responsable du CDM prend, le cas échéant, la décision de classement dans une autre position administrative et établit l'ordre de mutation-facture STM 1.
Si le matériel est susceptible de réforme, le CDM émet l'ordre de mutation-facture STM 1 permettant la rédaction du procès-verbal modèle 42, en exécution des prescriptions de l'instruction citée en annexe X, neuvième alinéa.
e). Destination finale du volet 4.
Destiné à la saisie, il est conservé par l'organisme chargé de cette saisie.
1.2 La fiche d'intervention technique pour les matériels suivis en gestion quantitative (FIT/GQ).
Tout corps de troupe ou organisme qui doit faire réparer (ou modifier), dans les ateliers d'un établissement, des matériels suivis en gestion quantitative, établit une « fiche d'intervention technique » du type « FIT/GQ ».
La « FIT/GQ » est également utilisée par les établissements pour les matériels suivis en gestion quantitative, dans les mêmes conditions que celles fixées par la FIT/GN.
Les matériels suivis en gestion quantitative sont des matériels pour lesquels le commandement désire connaître la disponibilité moyenne et effectuer un suivi technique global.
Ces matériels sont individuellement identifiables ou non. Ils comprennent des matériels complets (fusils, boussoles, ANP, poste-radio, etc.) et des constituants ou articles réparables (démarreurs, modules divers, etc.).
Le processus de réparation d'un matériel suivi en gestion quantitative est pratiquement le même que celui d'un matériel suivi en gestion nominative.
La « FIT/GQ » se présente sous la forme d'une liasse de quatre exemplaires. Elle peut être utilisée pour la mise en réparation de plusieurs matériels de même nature, identifiés sous une même référence.
Une « FIT/GQ » peut, par ailleurs, être employée dans le cadre d'opérations à caractères répétitifs de courte durée dont le temps global d'intervention ne dépasse pas une semaine tout en nécessitant l'emploi de rechanges de faible coût et visant — au titre d'un même organisme — un parc de matériels identiques suivis en gestion nominative et possédant un même numéro d'identification.
VOLET 1 (de couleur blanche).
a). Renseignements concernant le matériel à réparer.
La date de création correspond à la date du début d'immobilisation du matériel.
Le cartouche « identification du matériel et de la formation » regroupe les information suivantes :
le détenteur désigne soit la formation détentrice du matériel qui est identifiée par son code TIGRE commençant par 0 ou 8, soit la formation détentrice du matériel de secteur ;
l'atelier demandeur est représenté par son code TIGRE, accompagné du code atelier (toutes lettres de l'alphabet à l'exclusion de K réservée aux comptables des matériels, de X et de Z) (4) pour les codes TIRE en 8 ;
le matériel mis en réparation est un matériel codifié EMAT 6 en compte sur la ST 6. La réparation de composants d'unité collective (UC) ou d'unité collective locale (UCL) s'effectue au titre du code EMAT de l'UC ;
la quantité est le nombre de matériels en réparation ;
chaque FIT/GQ est ouverte soit pour une visite (V), soit pour une réparation (R), soit pour une modification (M).
Le code TIGRE réparateur n'est renseigné que par l'organisme de soutien direct, en cas d'intervention au 3e échelon.
La date de réception FIT désigne la date de réception de l'ordre de travail à l'organisme de rattachement.
b). Renseignements concernant la réparation.
Dans le cas d'une intervention au 3e échelon, le motif d'intervention, l'identification du matériel et de la formation sont renseignés comme précédemment.
Le chef d'atelier 2e échelon appose son visa dans la case prévue à cet effet.
c). Observations et réserves éventuellement formulées (verso du volet 1).
Les matériels à réparer sont présentés par le représentant qualifié du corps à l'occasion de la liaison auprès de l'organisme de soutien, avec la FIT/GQ volets 1, 2, 3, 4. Une visite contradictoire des matériels est passée par le représentant de l'organisme de soutien et le représentant du corps ; les observations et réserves éventuellement formulées sont inscrites au verso des volets 1 et 2.
Toutes les fois que des réserves sont formulées, le volet 2 est présenté au chef des services techniques du corps qui appose son visa et prend toutes les mesures utiles pour porter remède aux défectuosités relevées.
L'organisme de soutien renseigne le code nature travaux, indique la date de réception du matériel et vise ce volet qui est conservé pour la saisie à l'OSD.
Lors de chaque restitution, la formation se présente à l'organisme de soutien avec le volet 2. Les colonnes « R » ou « E » et « remis au corps », les dates de restitution et les numéros de repère concernés sont renseignés (verso).
Les observations et réserves formulées sont, le cas échéant, portées au verso. Le représentant du corps donne décharge de la restitution des matériels réparés ou échangés en signant au verso des volets 1 et 2.
d). Intervention dans les organismes à activités programmées.
Les détenteurs sont le service central des approvisionnements (SCA) ou la DCMAT.
Seuls les 7 premiers caractères de l'ICD (code indicatif de commande) sont renseignés.
Pour les autres informations, il y a lieu d'appliquer les mêmes règles que celles définies pur une intervention au 3e échelon.
VOLET 2 (de couleur verte).
a). Renseignements concernant le matériel à réparer.
Les cases :
« Identification du matériel et de la formation » ;
« Motif de l'intervention » ;
« Désignation des rechanges nécessaires », sont renseignées par duplication du volet 1.
b). Renseignements concernant la réparation.
Le verso du volet est renseigné identiquement au volet 1 (par duplication pour le recto, par recopie pour le verso).
Les visas du chef d'atelier 2e échelon et de l'organisme de soutien sont apposés par les intéressés.
Le volet est restitué au corps pour justifier l'absence momentanée des matériels dans sa comptabilité.
VOLET 3 et VOLETS 3 CELLULE (de couleur jaune).
Sur le volet 3 d'origine, la case « identification du matériel et de la formation » et les informations « nature travaux » et « date réception du matériel » sont renseignées par duplication des volets 1 et 2.
Lorsque plusieurs cellules sont concernées, il est établi autant de volets 3 cellule qu'il y a de couples cellule-casier différents. Dans ce cas, l'ensemble de ces informations est reporté sur chaque volet.
Durant la préparation, sont inscrites les opérations à effectuer, la date d'ouverture du volet, les numéros des cellules (et casiers) concernées, et le temps prévu par cellule.
Pour chaque cellule, sont mentionnés, en outre, les rechanges et les quantités nécessaires (NEC) avec un X dans la colonne IND (indisponibilité) si l'absence de ces rechanges immobilise le matériel. Ces derniers ont obligatoirement essentiels (ess. : 1, 2 ou 3).
Ceci :
déclenche automatiquement la procédure d'urgence si ces rechanges ne peuvent être servis sur stock ;
classe le matériel indisponible opérationnel tant que la satisfaction à dû ne sera pas honorée.
Le magasinier indique la date de réception du volet, les numéros de nomenclature et les quantités délivrées sur le volant d'atelier (STO). La saisie de ce volet 3 ou ces volets 3 cellule est effectuée sur la console des ateliers.
Le chef d'atelier mentionne :
au recto : la date de début de travail ;
au verso : les noms du chef d'équipe et des ouvriers effectuant l'intervention, et les temps passés saisis journellement.
En fin de travail, sont renseignés :
les coûts ;
la date de fin de travail ;
le temps passé total ;
la quantité de matériel réparé.
Cas des FIT prévisionnelles.
Les commandes prévisionnelles sont reconnues par l'identification de la première cellule qui doit avoir un code TIGRE en 7ααW pour les formations du matériel ou 9ααW pour les établissements.
Cette cellule n'est pas affectée.
La date de début de travail « écrase » les dates de réception du matériel et de création de la FIT.
La première cellule « affectée » met la cellule « prévisionnelle » à l'état terminé sans possibilité d'affectation.
Pour la perception des approvisionnements, les ateliers ou cellules peuvent être individualisés par le code casier. Les reversements doivent être effectués au titre de la même cellule sans notion de casier.
VOLET 4 (de couleur bleue).
a). Renseignements concernant le matériel à réparer.
Les cases :
« motif de l'intervention » ;
« identification du matériel et de la formation »,
et les informations :
« nature travaux » ;
« date réception matériel »,
sont renseignées par duplication du volet 1.
b). Renseignements concernant la réparation.
Fin d'intervention au 3e échelon.
En fin d'intervention dans un organisme non automatisé, les codes TIGRE, temps prévus, date de début de travail, date de fin de travail, temps passé, coûts rechanges centralisés et coûts rechanges décentralisés sont renseignés pour chaque cellule activée.
Le cumul est effectué sur la ligne « totaux cellules OSD ».
La cellule RIP est prise en compte à part, les informations nécessaires étant différentes : code TIGRE cellule, début de travail, fin de travail, coût main-d'œuvre et coût rechanges.
L'atelier de 3e échelon, quand il a terminé son intervention, que le ou les matériels soient réparés ou non, renseigne :
En cas de restitution partielle ou d'échange :
la date de fin d'intervention totale ;
le nombre de matériels échangés ;
la date de restitution partielle ;
le nombre de matériels concernés par cette restitution.
S'il y a des propositions de classement : le code, le nombre de matériels concernés par cette proposition et éventuellement la position proposée.
En fin d'intervention dans un organisme automatisé, la procédure est identique à l'exception des informations des colonnes « temps passé », « coût rechanges centralisés » et « coûts rechanges décentralisés » qui sont renseignées automatiquement dans le fichier des travaux terminés.
c). Modalités d'utilisation en cas de classement dans une position administrative dite « en attente ».
La procédure mise en œuvre pour les matériels suivis en gestion quantitative est la même que celle décrite pour les matériels suivis en gestion nominative.
Cependant, si certains matériels complets [ex. : armement petit calibre (APC)] donnent lieu à élimination, classement « en attente » ou réparation au niveau supérieur (soutien central ou soutien différé régional), l'établissement réparateur procède à un échange nombre pour nombre, dans la mesure où sa maintenance le lui permet. Cet échange se traduit, au niveau du groupement des approvisionnements, par l'établissement d'un STM 2 en deux exemplaires, l'un de ces deux exemplaires est envoyé au CDM à titre de compte rendu.
1.3 Dispositions particulières aux sections de réparation des USD déclarées « cellule interne » d'un organisme de soutien informatisé.
Ces sections, obligées de transmettre à l'OSD de rattachement les volets 1 et 3 des FIT pour saisie, se trouvent démunies du volet 3 nécessaire au contrôle et à l'enregistrement du dossier et des rechanges ainsi qu'au pointage des heures.
Pour pallier cet inconvénient.
L'unité de soutien direct (USD), au reçu du matériel, renseigne les volets 1 et 3 établit et renseigne un volet 3 bis, duplication du volet 3.
L'USD transmet à l'organisme de soutien direct les volets 1 et 3 pour saisie, tout en conservant le volet 3 bis pour l'enregistrement des rechanges et le pointage des heures.
L'USD transmet le volet 4 à l'OSD dès que l'intervention est terminée (voir dans la présente annexe, le tableau donnant les modalités d'emploi des FIT par les sections de réparation des unités du matériel) ».
2 La fiche d'activités diverses (FAD).
La fiche d'activités diverses, réservée aux organismes du matériel est utilisée comme document de saisie et compte rendu d'intervention au 3e échelon seulement.
Elle est ouverte dans les cas suivants :
les opérations portant sur des matériels non codifiés EMAT 6 (y compris la réparation de rechanges réparables) ;
les interventions ne nécessitant que de la main-d'œuvre ;
les recomplètements des volants d'atelier ;
la saisie de la main-d'œuvre des unités du matériel ;
les confections diverses ;
les travaux munitions.
Les travaux au titre du plan de soutien central sont reconnus par leur code indicatif de commande (ICD).
La FAD est utilisée comme document de saisie et compte rendu d'intervention au 3e échelon seulement.
Elle est soumise à une décision d'acceptation de la part du directeur de l'établissement ou du commandant du groupement qui a reçu délégation.
Elle est obligatoirement close dans l'organisme où elle a été ouverte.
Pour les organismes non automatisés, le volet 4 seul tient lieu de compte rendu d'intervention.
La FAD est constituée de 4 volets :
Volet 1 : ouvert par le détenteur du matériel, il est adressé à l'organisme automatisé de rattachement qui en effectue la saisie.
Volet 2 : exemplaire destiné au demandeur ou au bénéficiaire pour ses besoins internes.
Volet 3 et 3 cellule : ordre de travail, demande d'approvisionnements et relevé des temps de main-d'œuvre.
Volet 4 : compte rendu de fin d'intervention.
VOLET 1 (de couleur blanche).
Le demandeur identifie sa demande et indique la date de fin de travaux souhaitée. Les travaux sont représentés par le code nature travaux en bas à gauche du volet.
Le demandeur inscrit la date de création de la FAD et son code TIGRE dans les cases réservées à cet effet.
Il renseigne aussi :
l'unité de compte 1 (UC 1) pour les travaux divers et la quantité correspondante ;
la position administrative pour les matériels mis en réparation, dans le cas où elle est connue ;
l'indicatif de commande pour les travaux au titre du soutien central (ICD).
La FAD est soumise à la décision d'acceptation d'une autorité de l'organisme de soutien qui ordonne (ou refuse) l'exécution des travaux. Celle-ci date, émet son avis et signe.
A la réception de la FAD, le responsable des ateliers appose son visa et inscrit la date du jour dans la date de réception de la FAD. Il renseigne également le code TIGRE de l'organisme réparateur et le code nature travaux relatif à l'intervention.
A la réception du matériel, une procédure identique est mise en œuvre (date réception matériel et visa apposé).
Le volet 1 est saisi sur la console des ateliers et est conservé par l'OSD.
En fin de travaux, la date de restitution des matériels ou de réception des travaux est indiquée.
VOLET 2 (de couleur verte).
Toutes les cases sont renseignées par duplication du volet 1.
Ce volet est conservé par le demandeur ou le bénéficiaire pour son usage propre.
VOLET 3 ET VOLETS 3 CELLULE (de couleur jaune) (5).
Sur le volet 3 d'origine, la cartouche « identification du matériel et de la formation » est renseigné par duplication des volets 1 et 2.
Lorsque plusieurs cellules sont concernées, il est établi autant de volets 3 cellule qu'il y a de couples cellule-casier différents. Dans ce cas, ce cadre doit être reporté sur chaque volet.
Durant la préparation, sont inscrites les opérations à effectuer, la date d'ouverture du volet, les numéros des cellules (et casiers) concernées, et le temps prévu par cellule.
Pour chaque cellule, sont mentionnés, en outre, les rechanges et les quantités nécessaires (NEC) avec un X dans la colonne IND (indisponibilité) si l'absence de ces rechanges immobilise le matériel. Ces derniers sont obligatoirement essentiels (ESS : 1, 2 ou 3).
Ceci :
déclenche automatiquement la procédure d'urgence si ces rechanges ne peuvent être servis sur stock ;
classe le matériel indisponible opérationnel tant que la satisfaction à dû ne sera pas honorée.
Le magasinier indique la date de réception du volet, les numéros de nomenclature et les quantités délivrées sur le volant d'atelier (STO). La saisie de ce volet 3 ou de ces volets 3 cellule est effectuée sur la console des ateliers.
Pour la perception des volants d'atelier, sont établies autant de FAD que de codes nature travaux.
L'organisme approvisionneur indique son code TIGRE et la date de réception FAD.
Le chef d'atelier renseigne :
au recto : la date de début de travail ;
au verso : les noms du chef d'équipe et des ouvriers effectuant l'intervention et les temps passés saisis journellement.
En fin de travail, sont mentionnés :
les coûts ;
la date de fin de travail ;
le temps passé total ;
la quantité de matériels réparés.
VOLET 4 (de couleur bleue) (6).
Les cases :
« motif de l'intervention » ;
« identification du matériel et de la formation »,
et les informations :
« nature travaux » ;
« date réception matériel »,
sont renseignées par duplication du volet 1.
En fin d'intervention dans un organisme non automatisé, les codes TIGRE, temps prévus, date de début de travail, date de fin de travail, temps passé, coûts rechanges centralisés et coûts rechanges décentralisés sont renseignés pour chaque cellule activée.
Un total est effectué sur la ligne « totaux cellules OSD ».
La cellule RIP est prise en compte, à part, les informations nécessaires étant différentes : code TIGRE cellule RIP, début de travail, fin de travail, coût main-d'œuvre et coût rechanges.
L'atelier de 3e échelon, quand il a terminé son intervention, que le ou les matériels soient réparés ou non, renseigne la date de restitution des matériels ou réception des travaux.
En fin d'intervention dans un organisme automatisé, les temps passés et coûts des rechanges sont renseignés automatiquement dans le fichier des ordres de travaux terminés.
Figure 3. MODALITES D'EMPLOI DES FIT PAR LES SECTIONS DE REPARATION DES UNITES DU MATERIEL DECLAREES " CELLULE INTERNE " D'UN ORGANISME AUTOMATISE.
 |
Table 1. TABLEAU DES UNITES DE POTENTIEL
K | Kilomètres. |
H | Heures de fonctionnement (ou de vol). |
C | Nombre de coups tirés. |
M | Miles, milles (marins, nœuds). |
A | Nombre d'élévations : courses/levages. |
U | Nombre de tours/rotations/révolutions. |
B | Consommation/quantité carburant en litres. |
W | Kilowatt/heure. |
L | Nombre d'envols/atterrissages. |
J | Impulsions. |
F | Nombre de mises sous tension. |
N | Nombre de sauts/d'ouvertures/de largages. |
R | Nombre de mises en rotation/démarrages. |
T | Tonnage largué. |
I | Heures de fonctionnement de visualisation. |
V | Nombre d'heures de vol. |
3 La demande de perception et reversement (DPR).
Les DPR sont utilisées par les clients rattachés à un groupement des approvisionnements automatisé. Ils s'adressent directement à lui pour :
changement de dotation du volant d'atelier (dotation en rechanges) ;
complément d'approvisionnements référencés à une FIT ;
reversement d'approvisionnements référencés à une FIT ou hors FIT.
La DPR se présente sous la forme d'une liasse de 2 volets.
Volet 1 (de couleur blanche) : bon de commande destiné à la saisie.
Volet 2 (de couleur verte) : document d'atelier destiné au demandeur.
Modalités d'utilisation de la DPR.
A l'ouverture d'une DPR le demandeur :
Coche la lettre « P » s'il s'agit d'une perception ou la lettre « R » s'il s'agit d'un reversement.
Renseigne le cartouche « identification du matériel et de la formation » par :
le code TIGRE et le clair de la cellule ;
le motif de la demande, code et clair ;
la date de création.
Enumère, dans la case « désignation des rechanges », le clair et le numéro de nomenclature des articles dont la perception ou le reversement est demandé. Les quantités sont portées dans la colonne « NEC ».
Date et signe la demande dans la case « visa demandeur ».
A la réception d'une DPR le groupement des approvisionnements :
Appose son visa et la date de réception dans la case « visa de l'organisme approvisionneur ».
Restitue le volet 2 au demandeur.
Pour les reversements, indique la position administrative dans laquelle est placé l'article dans la colonne « PA » du cartouche « désignation des rechanges nécessaires ».
Procède à la saisie des informations sur la console du groupement des approvisionnements.
4 Le bon de mouvement DP U5.
4.1 Dispositions générales.
Il remplace le bon de mouvement MC 10 U5 dont il garde la présentation générale et la majorité des renseignements y figurant.
Il est employé :
4.1.1
Par les compagnies de soutien des régiments et des bataillons du matériel, après établissement de la FIT ou de la FAD, pour lancer les commandes d'articles nécessaires à la réparation.
Il se substitue aussi à la DPR et est utilisé lors :
de la constitution ou de la modification de la dotation en rechanges et du volant d'atelier des sections ou groupes de réparations ;
de la mise en réparation 3e échelon pour lancer les commandes d'articles nécessaires à la réparation ;
du recomplètement des unités collectives suite à perte ;
de l'échange de composants codifiés.
Nota.
Les magasins centraux de rechanges pour leurs besoins spécifiques utilisent cet imprimé.
4.1.2
Par les formations du matériel rattachées à un organisme non informatisé en référence à l'instruction citée en annexe X, alinéa 4.
4.2 Présentation.
Le bon de mouvement DP U5 se présente sous la forme d'une liasse de 5 exemplaires, qui, dans l'ordre, reçoivent la destination suivante :
Ex. 4 : exemplaire commande, destiné à l'organisme ravitailleur de la section approvisionnement (7) de « rattachement ».
Ex. 5 : exemplaire commande de l'organisme approvisionneur (section approvisionnement) à détruire après réception du matériel en provenance de l'organisme ravitailleur.
Ex. 1 : exemplaire tenant lieu d'ordre de mouvement pour l'organisme approvisionneur.
Ex. 2 : exemplaire remis au demandeur en même temps que le matériel.
Ex. 3 : exemplaire souche pour le demandeur.
4.3 Modalités d'utilisation du bon de mouvement DP U5.
Trois niveaux sont à considérer : le demandeur, la section approvisionnement (organisme approvisionneur) l'organisme de rattachement (organisme ravitailleur) informatisé.
4.3.1 Le demandeur.
A la réception d'une FIT (GN ou GQ) ou FAD, le préposé au magasin (ou l'équivalent) établit un bon de mouvement DP U5 par ligne figurant sur l'imprimé à lignes multiples. Seules les cases à l'intérieur du cadre fort sont à renseigner par le demandeur.
4.3.1.1 Codification des renseignements.
Outre les références de l'article demandé (numéro de nomenclature, mot vedette, etc.) chaque bon doit comporter :
Dans la case 1, la désignation en clair et le code TIGRE du détenteur du matériel objet de l'intervention si celui-ci est différent du demandeur.
Dans la case 2, la désignation en clair et le code TIGRE du demandeur (atelier effectuant le travail et à qui doit être remis l'article).
Dans la case 3, la date de création du bon et la référence de la commande dont l'articulation sera de la forme :
Figure 4. ORGANISME REPARATEUR :
 |
où O = P en cas de perception ;
O = R en cas de reversement ;
N1 N2 N3 = quantième de l'année ;
N4 N5 = le numéro de la commande dans le quantième ;
X X = ligne de commande sur la FIT ou la FAD.
Dans la case 4, 5, l'identification de l'article.
Dans la case 6, l'unité de mesure (UM).
Dans la case 7, porter une croix si l'article déficient, objet de la commande, rend le matériel indisponible et si cet article est essentiel (ESS : 1, 2 ou 3).
Dans la case 8, sous la forme d'une fraction, en numérateur la quantité nécessaire, en dénominateur la quantité servie à partir du lot section (ou équivalent), ces quantités correspondant à celles fixées sur la FIT, la FAD, colonnes NEC et STO.
Dans la case 12, le motif de la création du bon.
Le motif mouvement se compose d'une lettre et de deux chiffres (liste jointe à la présente annexe).
Le matériel d'appartenance et la position administrative sont saisis dans les cas où le DP U5 est une commande liée à un ordre de travail (FIT, FAD).
Dans la case 13, les références éventuelles.
4.3.1.2 Destination du bon DP U5.
Après avoir renseigné sa fiche C 14, le préposé transmet les exemplaires 4, 5, 1, 2 à son organisme approvisionneur (section ou groupe approvisionnement de la compagnie de soutien).
L'exemplaire 3, souche, est classé en attente.
4.3.2 L'organisme approvisionneur (section ou groupe approvisionnement de la compagnie).
4.3.2.1 Rôle du poste technique de vérification (PTV).
A la réception du bon, il :
reporte case 16 la date de réception et case 17 le code TIGRE comptable de l'organisme ;
transmet le bon aux fichiers où la priorité doit être donnée à l'exploitation des bons urgents (renseignement issu des cases 7 et 8 du bon).
Trois cas sont alors à considérer :
le bon peut être satisfait ;
le bon ne peut être satisfait que partiellement ;
le bon ne peut pas être satisfait.
Après retour des exemplaires 4 et 5 en provenance du fichier, il :
classe en attente les exemplaires 5 après avoir renseigné la case 28 (date réelle d'envoi des DP U5 à l'organisme ravitailleur) ;
classe les exemplaires 4 en 3 paquets distincts pour faciliter et accélérer l'exploitation des commandes par l'organisme ravitailleur :
commande d'articles dont l'absence rend le matériel indisponible et dont le stock au niveau demandeur, approvisionneur est nul ou insuffisant pour la satisfaire totalement ;
commande d'articles dont l'absence ne rend pas le matériel indisponible et dont le stock au niveau demandeur ou approvisionneur est nul ou insuffisant pour la satisfaire totalement et dont la valeur du critère ESS est 1, 2 ou 3 ;
commande normale de recomplètement des stocks ;
transmet les trois paquets d'exemplaires n° 4 à l'organisme ravitailleur.
4.3.2.2 Rôle du magasin.
Le magasinier renseigne l'exemplaire 1 case 25.
Le magasinier sert la quantité à livrer, vise et date l'exemplaire 1 du bon DP U5, case 26.
Au jour fixé pour la perception, le demandeur dûment accrédité se présente au magasin, prend livraison des articles servis et en donne décharge sur les exemplaires nos 1 et 2, case 15. L'exemplaire n° 2 lui est remis en même temps que le matériel (ou est conservé en attente, dans le cas de perception de rechanges réparables, jusqu'au reversement des articles usagés). L'exemplaire n° 1 est transmis au poste divers où il sera classé dans les ordres de mouvement après avoir reçu un numéro d'inscription au registre-journal (case 18).
4.3.3 L'organisme ravitailleur.
Au reçu des exemplaires n° 4 des bons DP U5, l'organisme ravitailleur procède à la saisie des informations.
Ces informations sont :
le numéro de commande, case 3 ;
le code TIGRE qui est celui de l'organisme approvisionneur (case 17) ;
la quantité nécessaire figurant case 8 au-dessus de la barre de fraction ;
le code motif du mouvement figurant case 12.
Les articles correspondant à une « urgence » (premier paquet détaillé au § 4.3.2.1.) sont servis en priorité lorsqu'ils existent en stock à l'organisme ravitailleur ; dans le cas contraire ils sont pris en dû et la procédure d'urgence est automatiquement déclenchée sous réserve que ces articles soient essentiels (ESS : 1, 2 ou 3).
Les autres commandes sont servies en procédure normale ou prises en dû.
La facturation des articles aux sections et groupes approvisionnements des compagnies et détachement (8) (ou équivalents) est effectuée par facture « M 14.SIGMA » établie par l'organisme ravitailleur, à laquelle sont joints les volets 3 des « ordres magasins« M 31 SIGMA.
Pour chaque article pris en dû l'organisme de soutien direct (OSD) reçoit les volets 3 et 4 des ordres magasin M 31 SIGMA de prise en dû.
4.3.4 Rôle de l'USD après satisfaction des bons DP U5 par l'organisme ravitailleur.
Au reçu des factures concernant les matériels livrés, le fichiste :
enregistre le mouvement entrée sur les fiches comptables ;
sort du classeur en attente les exemplaires 1 et 2 des bons DP U5 qui n'auraient pas été initialement satisfaits et procède comme indiqué au paragraphe 4.3.2.1.
Les exemplaires n° 5 des bons DP U5 classés en attente au PTV peuvent être détruits.
Nota 1. Les dispositions de l' instruction 23500 /DCMAT/EA/1 du 20 juin 1973 (BOC/G, p. 465) modifiée se rapportant à la tenue de la comptabilité manuelle des matériels en « approvisionnement » et « en attente » dans les établissements et unités du matériel de l'armée de terre demeurent valables.
Nota 2. Les articles 4.3.2, 4.3.3. et 4.3.4, traitant de la fonction approvisionnement en gestion manuelle, apparaissent dans cette instruction en attendant le modificatif à l'instruction objet du nota 1.
Liste des codes « motif mouvement » utilisés par les cellules de l'OSD lors de la création des DPR ou des DP U5.
Le code motif de mouvement comprend 1 lettre et 2 chiffres.
Figure 5.
 |
DPR liées à la création ou l'augmentation des stocks de la section ou du groupe approvisionnement de l'USD.
Code. | Clair abrégé. | Observations. | |
|---|---|---|---|
Titre. | Qualité. | ||
A |
| Dotations. |
|
| 14 | Lot de chargement. | Mise en place initiale, augmentation, diminution, reversement de lot. |
| 15 | Stock à terre. | Mise en place initiale, augmentation, diminution, reversement de stock à terre. |
5 L'étiquette individuelle d'arme à réparer T 3 (art. 38 à 41 de l'inst.).
5.1
L'étiquette individuelle d'arme à réparer T 3 est utilisée pour mentionner les réparations à effectuer sur l'armement de petit calibre.
Elle est confectionnée en papier fort, elle comprend un talon muni d'un œillet et une partie détachable.
5.2
L'étiquette T 3 est créée soit au moment des visites de l'armement, soit lors du diagnostic quand la mise en réparation est faite directement par l'unité.
La partie détachable n'est séparée du talon (qui est laissé sur l'arme) qu'après contrôle de la bonne exécution des réparations effectuées ; elle est ensuite classée dans le dossier de travail.
6 Le devis estimatif des travaux ou mémoire pour travaux effectués à titre remboursable T 13 (art. 17 de l'inst.).
6.1
Le même imprimé T 3 est utilisé pour établir le « devis estimatif » des travaux et les « mémoires pour travaux effectués » à titre onéreux. Il suffit de rayer sur l'imprimé la mention inutile.
6.2
Le devis T 13 est établi pour les travaux à effectuer à titre onéreux, sur la demande du bénéficiaire de ces travaux ; deux exemplaires lui sont adressés ; il en renvoie un à l'établissement revêtu soit de son acceptation, soit d'une mention d'annulation du travail demandé s'il n'accepte pas le devis proposé.
Le demandeur doit, en outre, indiquer avec la plus grande précision l'organisme qui assurera le règlement des travaux et à qui les mémoires devront, à cet effet, être adressés (désignation complète — et non par des initiales — de cet organisme payeur avec son adresse exacte).
Le décompte des travaux est effectué dans les conditions fixées par l'article 17 de l'instruction.
6.3
Lorsque les travaux effectués doivent donner lieu à remboursement par le bénéficiaire, le secrétariat du groupement des ateliers établit, d'après l'ordre du travail, un « mémoire pour travaux effectués T 13 » en triple expédition, décompté dans les conditions indiquées à l'article 17 de l'instruction.
Ce mémoire porte le relevé des travaux effectués et l'indication des dépenses engagées pour leur exécution ; il est certifié et arrêté en toutes lettres par le commandant du groupement des ateliers et transmis au bénéficiaire des travaux qui y porte la mention d'acceptation.
Deux expéditions du mémoire accepté sont transmises au centre régional d'administration du matériel (CRAM), chargé de poursuivre le remboursement de son montant et d'en effectuer le versement au Trésor ; le troisième exemplaire est classé au dossier de travail.
7 Feuille de contrôle et de décompte des temps T 18 (art. 42 à 49 de l'inst.)
7.1 Présentation.
La feuille de « contrôle et de décompte des temps » T 18 se présente sous la forme d'un imprimé du format 29,7 × 21. Elle est destinée simultanément :
à faciliter l'exécution et la surveillance technique des travaux (partie supérieure) ;
à permettre le décompte des temps passés et le contrôle d'emploi de la main-d'œuvre (partie inférieure).
Le verso du document est utilisable pour le recueil d'informations détaillées complémentaires intéressant le déroulement du travail.
7.2 Ouverture.
7.2.1
Il est ouvert une « feuille de contrôle et de décompte des temps » pour les visites périodiques entreprises sur un aéronef.
7.2.2
La « feuille de contrôle et de décompte des temps » est toujours associée à une ou plusieurs cartes de travail (normale ou complémentaire) dont elle est le complément indispensable.
7.2.3
La « feuille de contrôle et de décompte des temps » est dite unique lorsque le travail doit être effectué par un seul et même atelier.
Lorsque plusieurs ateliers ou sous-ateliers doivent participer à l'exécution d'un même travail, il est ouvert, si nécessaire, une « feuille de contrôle ou de décompte des temps » pour chaque atelier ou sous-atelier. Dans ce cas :
la feuille ouverte pour l'élément « pilote » est dite feuille principale « P » ;
la feuille ouverte pour chaque autre atelier ou sous-atelier est appelée feuille secondaire « S ».
Les mentions « P » et « S » figurent dans la case 5. Celle des mentions qui ne convient pas est biffée.
Lorsqu'il n'est ouvert qu'une feuille principale, les deux lettres « P » et « S » sont rayées.
Nota.
Il y a lieu de considérer l'atelier « mécanique » comme atelier « pilote », les autres ateliers (équipement, électricité, tôlerie, peinture, électronique, etc.) comme ateliers secondaires.
La case suivante est utilisée lorsque l'imprimé ne permet pas, faute de place suffisante, d'enregistrer la totalité des renseignements concernant le travail (long délai d'exécution ou effectif important).
Dans ce cas, il est ouvert autant d'imprimés que nécessaire, le premier portant le n° 1 dans cette case, le second le n° 2, etc.
7.2.4 Ouverture.
La « feuille de contrôle et de décompte des temps T 18 » est ouverte par le préparateur dès réception de la FIT.
Il est mentionné :
Case 1 : la désignation du matériel à réparer, type et numéro.
Case 2 : l'indicatif du travail et sa nature relevés sur la FIT.
Case 3 : le timbre de l'établissement.
Partant du fichier des cartes de travail (9), et du répertoire correspondant, le préparateur, compte tenu de la nature des travaux demandés, rassemble les cartes nécessaires et les classes, par spécialité en suivant l'ordre logique d'exécution (10). Cette opération lui permet de porter par spécialité pour chaque carte de travail retenue, sur la « feuille de contrôle et de décompte des temps » les renseignements suivants :
Colonne 6 : le numéro d'ordre de repère.
Colonne 7 : la référence de la carte de travail (fiche analytique ou chapitre du manuel).
Colonne 8 : le temps alloué par carte de travail.
Tableau 9 : en regard du titre « Séries d'opérations » : l'atelier ou sous-atelier intéressé.
Dans la partie supérieure de chaque case, le repère, lettre et indice éventuellement, des opérations supplémentaires détaillées sur la carte de travail correspondante. Les points de contrôle impératifs, mentionnés sur les cartes, sont signalés sur la grille à l'attention de l'exécutant en entourant d'un trait rouge la case se rapportant à l'opération. Sur chaque ligne, un trait continu renforcé trace la frontière des opérations élémentaires prescrites.
Dans le cas de carte comportant plus de vingt opérations élémentaires, en vue d'éviter des collages, porter la vingt et unième opération et les suivantes sur la ligne immédiatement en dessous en mentionnant dans la case 7 le même numéro de carte que sur la ligne précédente.
Les travaux non programmés font l'objet de « cartes complémentaires » dont la référence, attribuée par le préparateur, s'inscrit à la suite des cartes analytiques dans la colonne 7. Les renseignements complémentaires, temps et repères d'exécution, sont portés sur la ligne correspondante de la même façon que pour les cartes normales.
Le préparateur achève sa tâche en mentionnant :
Case 12 : la somme des temps alloués.
Case 4 : la date de la préparation, son nom et sa signature.
Case 5 : la nature (unique, principale ou secondaire), affectée éventuellement d'un indice suivant le nombre de feuilles établies, en biffant la (ou les) mention(s) inutile(s). Il précise en outre, sous la forme d'une fraction :
en numérateur : le numéro d'ordre de la feuille ;
en dénominateur : le nombre total de feuilles que comporte le document.
La « feuille de contrôle et de décompte des temps » est ensuite jointe au dossier de travail dont elle suit le cheminement.
7.3 Exécution des travaux.
7.3.1
Au reçu du dossier de travail, sur la « feuille de contrôle et de décompte des temps » le chef d'équipe inscrit :
Colonne 15 : son nom, qu'il souligne, et celui de tous les membres de l'équipe.
Nota. — Dans certains cas exceptionnels (SA 330 par exemple) si le nombre de lignes est insuffisant, il est prévu de coller une bande rouge supplémentaire au-dessous du cadre existant.
Colonne 16 : le symbole professionnel ainsi que celui de l'exécutant, généralement la première et la dernière lettre de son nom.
En cours de travail :
Tableau 9 : demi-case inférieure : l'exécutant mentionne le symbole de son nom pour indiquer le commencement d'exécution de l'opération, un trait en diagonale barrant le symbole en signale l'achèvement. Lorsque plusieurs exécutants participent à une même opération, seul le symbole du « responsable » est porté dans la case correspondante.
Pour les opérations repérées par un cadre rouge, l'exécutant responsable, à la fin de cette tâche élémentaire et avant de poursuivre le travail, fait impérativement appel au contrôleur. Ce dernier, après vérification de la bonne exécution des opérations précédentes et de la dernière en particulier, marque son accord technique en apposant son tampon personnel dans la case correspondante, en surimpression sur les sigles déjà portées.
Colonne 10 : elle est destinée à totaliser les temps passés par carte de travail.
Colonne 11 : elle permet au chef d'équipe de signaler par une croix que l'exécution de la série d'opérations en regard a donné lieu à des observations particulières. Le détail à ce sujet figure au verso du document (case 23).
7.3.2
Ligne 13 : elle est réservée au contrôleur, dont le nom et les temps successifs, avec les dates, passés dans l'exécution de sa fonction, sont portés sur la ligne 21. Les réserves éventuellement formulées lors du contrôle final sont inscrites au verso (case 24). L'attention est attirée en marquant d'une croix la mention intéressée.
7.3.3
Chaque jour le chef d'équipe complète le tableau 17 qu'il totalisera à la fin des travaux dans les colonnes 18 sur la ligne 22.
Les heures sont portées pour chaque exécutant et par carte de travail sous la forme d'une fraction :
en numérateur : temps passé sur la carte ;
en dénominateur : repère de cette carte (de la colonne 6) (sauf pour le contrôleur qui ne marque sur la ligne 21 que le temps passé, sans indication de référence de carte).
La ligne se trouvant au-dessus de celle prévue pour le contrôleur (ligne 21) est réservée au pilote (sans préciser le nom) afin d'éviter d'utiliser plusieurs lignes, dans le cas où plusieurs pilotes seraient nécessaires ; leurs noms peuvent être retrouvés sur les formules 11 et 10 ainsi que sur les fiches de contrôle au sol et en vol jointes au dossier. Les heures passées par les pilotes sont à porter dans la colonne correspondante au jour du vol, sans porter le numéro de carte.
Les heures passées sur les « feuilles de contrôle et de décompte des temps » dites « secondaires » (S 1, S 2, S 3, etc.) seront totalisées sur chacune de ces feuilles dans leur colonne 18 puis reportées sur la feuille principale, ou sur la dernière des feuilles principales éventuellement (colonne 19) pour obtenir le temps total à imputer à la FIT.
Lorsqu'un même exécutant travaille le même jour sur plusieurs cartes de travail, il est nécessaire de lui affecter sous la même date, plusieurs colonnes du tableau 17. Pour augmenter les possibilités offertes d'inscription des temps, une « rallonge » peut être introduite par collage en onglet sur les deux dernières colonnes du tableau 17.
Nota.
1. Afin de faciliter la lecture et l'exploitation du tableau 17 il est conseillé :
de différencier les colonnes de dates différentes par un trait de séparation de couleur renforçant celui imprimé ;
d'annuler les cartes non utilisées par le chiffre 0.
2. Le total de la colonne 18 doit correspondre au total de la colonne 10 plus les temps passés par les pilotes et le contrôleur.
La date de fin de travail est mentionnée sur la ligne 22 ainsi que les décomptes de temps en jours et heures.
Les totaux « temps alloués », « temps passés » sont reportés au verso du document, dans la partie réservée, par le chef d'équipe qui est tenu de justifier tout dépassement.
La colonne 20 permet au chef d'atelier de formuler ses remarques et explications sur les conditions d'exécution du travail et, notamment d'infirmer ou de confirmer, après enquête, les observations émanant des personnels placés sous son autorité. Il appose ensuite son visa.
Le verso du document permet en outre :
Ligne 25 : la mention des FIT MA émises au cours de l'intervention : numéro, date, désignation et numéro de série de l'organe avarié et indication succincte de l'anomalie constatée.
Ligne 26 : la tenue d'un graphique sommaire d'indisponibilité suivant le code défini pour le graphique d'avancement des travaux qui permettent au secrétariat du service des ateliers d'en assurer le contrôle « a posteriori ».
Remarque. — Le classement des cartes de travail par spécialité se retrouve dans le tableau du T 18.
Ce classement dans le tableau 9, constitue un travail important qui peut être préétabli pour chaque type d'appareil par type de visite périodique (VP).
Après composition et vérification de l'ordonnancement correct des opérations, il peut être tiré des canevas correspondants qui autorisent une reproduction immédiate au fur et à mesure des besoins.
ANNEXE V. Les comptes de commande.
Contenu
(Art. 11 de l'instruction.)
Contenu
Toute FIT ou FAD est dotée dès sa réception d'un code nature-travaux correspondant à un compte de commande approprié.
Les comptes de commande comprennent :
les comptes généraux de commande ;
les comptes particuliers de commande.
1 Compte généraux de commande.
1.1
La liste des comptes généraux de commande fait l'objet de la première partie du répertoire des comptes de commande MAT 1011. Cette première partie donne la liste des comptes généraux de commande utilisés pour la comptabilité des travaux, avec l'indication de la catégorie des matériels à laquelle ils se rattachent ; elle se compose de deux tableaux :
Tableau A : « comptes généraux travaux » qui donnent lieu, obligatoirement, à ouverture d'un ordre de travail (FIT ou FAD).
Tableau B : « comptes généraux utilisés pour l'arrêté annuel de la comptabilité des travaux ».
1.2
L'articulation du code nature-travaux figure, en outre, en fin de cette première partie du MAT 1011 (tableau C).
Figure 6. COMPTES GENERAUX TRAVAUX.
 |
Figure 7. COMPTES GENERAUX UTILISES POUR L'ARRETE ANNUEL DE LA COMPTABILITE DES TRAVAUX.
 |
Figure 8. LE CODE NATURE TRAVAUX.
 |
2 Comptes particuliers de commande.
2.1
La liste des comptes particuliers de commande constitue la deuxième partie du répertoire MAT 1011 diffusé et mis à jour par l'administration centrale (bureau réglementation et procédures administratives).
2.2
Cette deuxième partie permet l'imputation, dans la comptabilité des travaux, des différentes activités des organismes du matériel en fonction du budget de gestion (BG).
Elle est divisée en 12 programmes qui sont ceux du BG.
Programmes principaux.
P 1. Prestations aux forces : soutien des matériels en service.
P 2. Prestations aux forces : travaux, fournitures et services au profit des unités du matériel.
P 3. Prestations au profit des maintenances.
P 4. Prestations au titre de la gestion des parcs et de la surveillance des matériels.
P 5. Prestations diverses ordonnées par le commandement.
P 6. Prestations en vue de la préparation des situations de crise ou de guerre.
P 7. Prestations au profit de cessionnaires.
P 8. Travaux au profit des approvisionnements.
Programmes auxiliaires.
A 1. Gestion des approvisionnements.
A 2. Réalisation ou aménagement d'infrastructure ou d'équipement au profit d'organismes du matériel.
A 3. Fonctionnement général.
A 4. Exploitation générale.
Les programmes sont divisés en sous-programmes et en lignes de programme. A chaque ligne de programme sont décrites les activités s'y rapportant.
Chaque activité constitue une subdivision d'un compte général de commande (1) ; elle est libellée en clair « complet » et clair « abrégé » et est affectée d'un code à 2 chiffres permettant de l'identifier à l'intérieur de son compte général.
Les subdivisions de compte sont elles-mêmes détaillées en comptes particuliers, éléments de base de la comptabilité des travaux. Chaque compte particulier est identifié par un groupe de lettres et chiffres comportant obligatoirement huit caractères articulés en trois groupes comme suit :
indicatif du compte général de commande (3 lettres) ;
indice de la subdivision du compte général de commande (2 chiffres) ;
numéro du compte particulier (3 chiffres) pouvant être :
soit le numéro de code de regroupement en ce qui concerne les comptes de réparation des matériels ;
soit le numéro attribué au compte particulier ;
soit trois zéros, lorsqu'un compte unique est ouvert et tenu au titre de la subdivision du compte général.
ANNEXE VI. Correspondance entre les structures des établissements et celles des unités.
Etablissement. | Unité du matériel. |
|---|---|
Directeur. | Commandant d'une unité du matériel formant corps (régiment). |
Directeur adjoint. | Commandant en second d'une unité formant corps. |
Groupement des ateliers. | Unité élémentaire (compagnie). |
Commandant du groupement des ateliers. | Commandant de compagnie. |
Equipe conduite technique du groupement des ateliers (secrétariat). | Equipe de conduite du soutien d'unité élémentaire. |
Atelier. | Section (groupe, voire équipe pour certaines spécialités). |
Chef d'atelier. | Chef de section (de groupe, voire d'équipe pour certaines spécialités). |
Equipe de préparation : — RCL ; — agent de lancement ; — agent d'approvisionnement. | Equipe de préparation, contrôle de la section ou du groupe. |
Groupement approvisionnement. | Section approvisionnement ou groupe approvisionnement (compagnie). |
Commandant du groupement des approvisionnements. | Commandant de compagnie. |
ANNEXE VII. Arrêté annuel de la comptabilité
1 Les informations à transmettre au centre de traitement de l'information sont :
Les dépenses des unités du matériel réalisées au titre du fonctionnement général des services.
La valeur des distributions effectuées au titre du volant d'atelier.
Les dépenses effectuées au profit des corps de troupe.
2 Dépenses des unités du matériel réalisées au titre du fonctionnement général du service.
Ces dépenses sont de deux sortes, il s'agit :
des distributions d'articles, petits outillages, objets et matières, autres que celles imputées à la comptabilité des travaux (dépenses directes et articles du volant d'atelier) ;
des dépenses payées par l'établissement de rattachement au profit de l'unité.
Les informations correspondantes sont arrêtées par l'organisme responsable le 31 mai pour le bilan intermédiaire de gestion, le 31 août pour le budget de gestion et le 31 décembre pour le compte de gestion. Seul ce dernier est définitif.
3 Distributions d'articles (perçus hors rayon EXP) autres que celles imputées à la comptabilité des travaux.
Les unités du matériel doivent suivre ces consommations qui relèvent du compte ADV 91 « volant d'atelier ».
Distributions effectuées au titre du volant d'atelier.
Les informations sont reportées sur les fiches d'activités diverses (FAD) et saisies.
Les articles du volant d'atelier ne sont pas directement imputés aux ordres de travail.
Le calcul des clés de répartition implique que l'organisme réparateur indique, sur la FAD, le compte général de commande auquel doit être affecté le montant des rechanges correspondant.
3.1
Le volant des ateliers dont l'activité principale correspond à un compte général de commande est imputé en totalité à ce compte.
Exemple :
volant atelier auto : compte AUV 91 ;
volant atelier armement petit calibre : compte ARM 91.
3.2
Le volant des ateliers à des activités multiples, est imputé au compte général « ADV 91 » rattaché à la catégorie « 9 » « arrêté annuel ».
Nota. Chaque organisme réparateur non informatisé établit une FAD par compte général de commande auquel se rapporte effectivement un volant d'atelier, plus une pour l'ensemble des ateliers multiples.
4 Dépenses effectuées au profit des corps de troupe.
Certaines dépenses ne sont pas imputées au compte d'entretien individuel de chacun des corps de troupe rattachés. C'est le cas notamment :
des frais de vérification, association de propriétaires d'appareils à vapeur et électriques (APAVE) ;
des taxes radio, vignettes, cartes grises.
Les opérations auxquelles elles se rapportent doivent faire l'objet d'établissement de fiches d'intervention technique (FIT) au profit du corps et du matériel considérés, au fur et à mesure des dépenses.
ANNEXE VIII. États informatiques afférents à la comptabilité des travaux produits en sortie d'information.
Contenu
(Art. 12 de l'instruction.)
Contenu
Désignation de l'imprimé. | Périodicités de production. | Principaux destinataires. | Remarques. | |
|---|---|---|---|---|
En abrégé. | En clair. | |||
CTM 1. | Relevé mensuel des travaux terminés. | Mensuelle. | Réparateur, CDM. |
|
CTA 2 R. | Situation récapitulative trimestrielle des comptes de commande CTA 2 régionale. | Trimestrielle. | Réparateur, CDM. | Cumulative pour une gestion. |
CTA 2 N. | Situation récapitulative annuelle des comptes de commande CTA 2 nationale. | Annuelle. | DCMAT/GEPC. |
|
CTA 3. | Situation récapitulative « coûts totaux des organismes réparateurs ». | Annuelle. | DCMAT/GEPC. CDM. |
|
CTA 4. | Situation récapitulative « coûts totaux des organismes réparateurs ». | Annuelle. | DCMAT/GEPC. CDM. |
|
CTA 4-5 MUN. | Situation récapitulative « coûts totaux des travaux munitions ». | Annuelle. | DCMAT/GEPC. DCMAT/MU. CDM. |
|
CTA 4-5 ALAT. | Situation récapitulative « coûts totaux des travaux ALAT ». | Annuelle. | DCMAT/GEPC. DCMAT/MA. CDM. |
|
CTA 5. | Etat annuel des coûts totaux et unitaires. | Annuelle. | DCMAT/GEPC. DCMAT/CO. DCMAT/BPG. |
|
SCOUT. | Suivi des coûts des activités. | Mensuelle. | Organisme réparateur. |
|
MESANO. | Message d'anomalies. | Mensuel. | Réparateur. CDM pour site origine. Corps de troupe. |
|
BMCA. | Bilan national du maintien en condition par matériel d'appartenance. | Annuel. | DCMAT/SDT. DCMAT/SDA. DCMAT/GEPC. |
|
Les sigles identifiant le modèle des états mécanographiques sont les suivants :
CT signifie « comptabilité des travaux »,
M, T, Q, S, A caractérise la périodicité : mensuelle, trimestrielle, tri-annuelle (quatre mois), semestrielle, annuelle,
1, 2, 3, 4, 5 donne le niveau de la situation, à savoir :
1 et 2 : organisme ;
3 et 4 : régional ;
5 : national.
1 Relève mensuel des travaux terminés (modèle CTM 1).
1.1
Le relevé mensuel des travaux terminés CTM 1 est établi mensuellement par le centre de traitement de l'information régional et adressé à chaque organisme réparateur identifié par un code du MAT 1019 et au commandement et direction régional du matériel intéressé.
Il fait ressortir les ordres de travail terminés dans le mois au titre des différents comptes particuliers de commande.
Il donne au directeur de l'établissement ou au commandant de l'unité une vue synthétique de l'activité des ateliers et complète les données immédiates qu'il peut retirer sur place de l'étude des dossiers de travail.
Les moyennes, par compte particulier de commande, sont sans grande valeur statistique compte tenu du faible nombre de matériels traités et de la courte durée prise en considération (le mois) ; elles peuvent indiquer une tendance. C'est dans ce sens que les différentes autorités intéressées, et particulièrement le commandant du groupement des ateliers, doivent les interpréter.
1.2
Au relevé CTM 1 est jointe la liste des erreurs décelées au cours du traitement.
La cause du rejet ou de l'annulation est donnée en fin de ligne, dans les conditions indiquées en fin de la présente annexe.
En outre, chaque région est destinataire d'un exemplaire de l'état des anomalies concernant le code « organisme de soutien ». Lors de l'exploitation de cet état elle ne retient que ce qui la concerne.
2 Situation récapitulative trimestrielle des comptes de commande CTA 2 régionale.
2.1
La situation trimestrielle des comptes de commande CTA 2 R donne le bilan, cumulatif pour la gestion, des travaux effectués par l'organisme réparateur pour chacune des catégories de matériels.
Elle regroupe les renseignements concernant les travaux effectués :
d'abord par compte particulier de commande ;
ensuite par subdivision de compte ;
enfin par compte général de commande.
En fin de situation, un tableau récapitulatif fait ressortir :
les coûts main-d'œuvre et approvisionnements par catégories de matériels, sauf APP et corps de troupe ;
le montant des distributions faites aux corps de troupe.
2.2
La situation CTA 2 R est établie en trois exemplaires :
deux exemplaires pour l'organisme réparateur ;
un exemplaire pour le commandement et direction du matériel.
2.3
Sur les CTA 2 R, les coûts d'approvisionnement ne sont pas représentatifs de l'établissement de saisie. En effet, tous les coûts d'approvisionnements 2e échelon des unités sont imputés à l'établissement de saisie même si celui-ci n'a rien distribué, et sans tenir compte de l'(ou des) autre(s) distributeur(s) d'approvisionnement(s) éventuel(s). Pour connaître le détail des coûts d'approvisionnement, il faut se référer à l'état statistique approvisionnement, fascicule 2 (ESA 2).
2.4
Un tableau récapitulatif regroupe les renseignements par catégories de matériels en distinguant les activités de soutien des activités d'entretien corps de troupe (main-d'œuvre exclue).
3 Situation récapitulative annuelle des comptes de commande CTA 2 nationale.
3.1
La situation récapitulative annuelle des comptes de commande CTA 2 nationale donne le bilan des travaux effectués pour l'ensemble des organismes du matériel, pour chacune des catégories de matériels.
Elle regroupe les renseignements concernant les travaux effectués :
par compte particulier de commande ;
par subdivision de compte ;
par compte général de commande.
En fin de situation, un tableau récapitulatif fait ressortir :
les coûts main-d'œuvre et approvisionnements par catégorie de matériels, sauf APP et corps de troupe ;
le montant des distributions faites aux corps de troupe.
3.2
La situation CTA 2 N est établie en trois exemplaires pour la DCMAT.
3.3
Un tableau récapitulatif regroupe les renseignements par catégories de matériels en distinguant les activités de soutien des activités d'entretien corps de troupe (main-d'œuvre exclue).
4 Situation récapitulative annuelle « Coûts totaux des organismes réparateurs » CTA 3.
4.1
La situation récapitulative CTA 3 donne pour chaque compte particulier de commande les temps et les coûts totaux relatifs aux réparations de matériels. Elle est établie par région, par organisme réparateur et par catégorie de matériel.
Cette situation est destinée aux commandements et directions régionaux du matériel et à l'administration centrale.
Pour un même organisme de soutien, la situation CTA 3 donne, pour chaque catégorie de matériels :
le nombre de matériels réparés ;
les temps de réparation ;
les coûts des interventions (en rechanges et main-d'œuvre) ;
le montant des distributions faites aux corps de troupe ;
les durées moyennes d'immobilisation et d'attente des matériels réparés ;
le coût moyen d'intervention.
4.2
Par catégorie de matériels, la situation CTA 3 comporte trois parties.
4.2.1
La première partie, intitulée « coûts imputés aux codes de regroupement » récapitule les temps et les coûts pour tous les codes de regroupement et donne pour chacun d'eux les dépenses relatives d'une part au soutien des matériels en service, et d'autre part au soutien des matériels stockés.
En fin de partie, les coûts sont récapitulés pour l'ensemble des codes de regroupement de la catégorie de matériels intéressée.
4.2.2
La deuxième partie, intitulée « coûts à répartir sur les codes de regroupement », récapitule les comptes de commande (1) dont les temps et les coûts sont à répartir sur chacun des codes de regroupement de la première partie.
Pour chacun de ces comptes de commande, cette partie donne le montant des temps et des coûts et les coefficients de répartition qui devront être appliqués aux montants des temps et des coûts correspondants de la première partie.
En fin de partie, les temps et les coûts sont récapitulés au titre de la catégorie de matériels intéressée.
4.2.3
La troisième partie, intitulée « autres coûts », récapitule les temps et les coûts pour chacun des comptes ne pouvant pas être répartis sur les codes de regroupement.
En fin de partie, l'ensemble des comptes est récapitulé pour donner le montant total « autres coûts ».
Le montant récapitulatif des temps et des coûts de la catégorie sauf le compte « APP » est donné en fin de troisième partie pour l'ensemble de la catégorie (somme des 3 parties).
4.2.4 Particularités de la catégorie « matériels aériens ».
Certains renseignements concernant les matériels aériens ne sont pas donnés sous la même forme que les autres catégories ; c'est ainsi que :
le temps passé (colonne 5) est décomposé en « temps passé par le corps de troupe » et « temps passé par l'organisme réparateur » ;
le coût des rechanges n'est pas donné en « centralisé » et « décentralisé », il fait l'objet d'un montant global ;
les distributions en rechanges à l'organisme réparateur et aux corps de troupe sont totalisées dans une colonne « total approvisionnements distribués ».
4.3
Existent aussi :
Un récapitulatif régional par catégorie de matériel ;
Un récapitulatif régional des travaux à répartir non répartis.
Un récapitulatif de la distribution des rechanges non imputables à une catégorie de matériel (par organisme réparateur).
Un récapitulatif général du travail de l'organisme réparateur.
5 Situation récapitulative annuelle « Coûts totaux des organismes réparateurs CTA 4 ».
5.1
La situation CTA 4 est la récapitulation des situations annuelles CTA 3 des organismes réparateurs d'une même région militaire.
Elle donne, pour chaque catégorie de matériels (2), les temps et les coûts des réparations et le montant des distributions effectuées pour le maintien en condition des matériels stockés ou en service de la région.
5.2
Pour chaque catégorie de matériels, la situation CTA 4 comporte deux parties.
5.2.1
La première partie intitulée « coûts proportionnels au nombre de matériels soutenus » est la récapitulation des coûts imputés aux codes de regroupement (1re partie des CTA 3) et des « coûts à répartir sur les codes de regroupement » (2e partie des CTA 3) des organismes réparateurs de la région.
Cette partie énumère, pour chaque code de regroupement, les coûts concernant le soutien des matériels en service et des matériels stockés de chacun des organismes réparateurs de la région. Les montants indiqués pour chaque organisme sont les « coûts imputés aux codes de regroupement » donnés par les situations CTA 3 (1re et 2e parties).
Les informations relatives à chaque code de regroupement sont récapitulées pour donner :
un « total matériels en service » et un « coût unitaire matériels en service » ;
un « total matériels stockés » et un « coût unitaire matériels stockés ».
5.2.2
La deuxième partie intitulée « autres coûts » est la récapitulation, par compte de commande intéressé, des troisièmes parties « autres coûts » des situations CTA 3 des établissements de la région. Elle donne pour chaque compte le montant régional des coûts et des temps.
Cette partie donne également :
la majoration à appliquer pour tenir compte du volant d'atelier ;
la récapitulation des « autres coûts » sans le compte « APP ».
En fin de partie, la récapitulation des coûts de la catégorie donne pour chaque organisme de la région les coûts totaux, c'est-à-dire les coûts donnés par les situations CTA 3 (récapitulatif en fin de 3e partie) majorés éventuellement d'un coefficient de répartition du « compte ADV ».
Il est également tenu compte, dans une récapitulation régionale, des coûts et des temps à répartir qui n'ont pas pu l'être faute de première partie correspondante.
5.3 Particularités des situations relatives aux catégories « munitions » et « matériels aériens ».
5.3.1
La situation CTA 4-5 relative à la catégorie « munitions » diffère, dans sa présentation, de la situation CTA 4 décrite précédemment.
La situation CTA 4-5 « munitions » récapitule les coûts « munitions » de chaque région militaire et comprend deux parties.
Sur la première les renseignements sont donnés par compte de commande et subdivision de compte. Pour chacun de ces comptes, la situation énumère les temps et les coûts de chacun des organismes « munitions » de la région considérée.
Un récapitulatif régional forme la deuxième partie.
5.3.2
La situation CTA 4-5 relative à la catégorie « matériels aériens » diffère dans sa présentation de la situation CTA 4 décrite précédemment.
La situation CTA 4-5 « matériels aériens » comprend trois parties :
les deux premières parties sont établies selon les mêmes principes que la situation CTA 4 normale, mais elles sont élaborées par établissement au lieu de l'être par région ;
une récapitulation des coûts, établie selon les principes de la situation CTA 5 décrite ci-dessous, forme une troisième partie.
6 État annuel des coûts totaux et unitaires CTA 5.
6.1
La situation annuelle CTA 5, destinée à l'administration centrale, est la récapitulation à l'échelon national des situations CTA 4 de chaque région. Elle donne, pour chacune des catégories de matériel, les temps et les coûts des réparations et le montant des distributions effectuées pour le maintien en condition des matériels stockés ou en service, ressortissant au matériel de l'armée de terre.
6.2
Pour chacune des catégories de matériels, la situation comporte deux parties :
6.2.1
La première partie, intitulée « coûts proportionnels au nombre de matériels soutenus », donne, pour chaque code de regroupement, les coûts « matériels en service » et « matériels stockés » de chacune des régions militaires.
6.2.2
La deuxième partie intitulée « autres coûts » (détail par compte) est la récapitulation des deuxièmes parties des situations CTA 4 de chacune des régions militaires.
6.3
Sont aussi édités :
Un récapitulatif général à l'échelon national par catégorie de matériel ;
Un récapitulatif national de toutes les catégories de matériels (sauf munitions et matériels aériens).
7 Situation de suivi mensuel des coûts des activités (SCOUT).
7.1
La situation du suivi mensuel des coûts des activités est destinée à chaque organisme réparateur.
7.2
Elle donne le bilan des travaux effectués par l'organisme réparateur regroupés par codes « budget de gestion ». Les informations relatives au code budget de gestion sont cumulées par ligne de budget et par programme.
7.3
La situation est divisée verticalement en deux parties :
mois écoulé qui rassemble les informations relatives au mois écoulé ;
cumul de l'année qui cumule depuis le début de la gestion la totalité des informations relatives à l'ensemble des mois écoulés.
8 Bilan national du maintien en condition par matériel d'appartenance.
8.1
Un matériel d'appartenance est un matériel complet identifié par un numéro du code EMAT 6 et qui se trouve dans son état final opérationnel.
8.2
Elaboré annuellement pour l'administration centrale (DCMAT) le bilan national du maintien en condition permet de déterminer les coûts de maintien en condition de certains matériels classés en raison de leur importance budgétaire ou de leur activité.
8.3
Le bilan se compose d'un état par matériel d'appartenance. Chaque état est divisé en quatre tableaux :
coût de soutien des matériels en service (position administrative 4) ;
coût des matériels en attente (position administrative 7) ;
coût des matériels en approvisionnement courant (position administrative 5) ;
coût des matériels en approvisionnement réservé (position administrative 6).
Un total partiel, de deux tableaux, est effectué en bas de chaque page.
Dans chacun des quatre tableaux, les temps et les coûts se répartissent par code technique (1 ligne par code technique). Dans chaque ligne, ils sont éclatés en coût de soutien (prestations effectuées par les organismes du matériel) et coût d'entretien (travaux effectués dans les corps ou distributions au profit des corps).
Sont édités :
un état par matériel d'appartenance sélectionné par catégorie ;
un état cumul de tous les autres matériels de la même catégorie non sélectionnés ;
un état cumul de tous les matériels du même genre.
Ex. : catégorie 0 = blindés.
AMX 10.
AMX 13.
AMX 30.
AMX 30 B2.
VAB.
Autres blindés.
Total blindés.
9 Messages anomalies.
11.1
Les messages anomalies sont destinés aux établissements émetteurs pour correction des erreurs, nouvelles saisies et retour des messages en bonne et due forme.
Ils sont joints au CTM 1.
CTM 1.
Figure 9. SITUATION RECAPITULATIVE ANNUELLE REGIONALE DES COMPTES DE COMMANDE.
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CTA 2 R.
Figure 10. SITUATION RECAPITULATIVE ANNUELLE. COUTS TOTAUX DES ORGANISMES REPARATEURS. CTA 3.
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CTA 2 N.
Figure 11. SITUATION RECAPITULATIVE ANNUELLE. COUTS TOTAUX DES ORGANISMES REPARATEURS. CTA 3.
 |
Figure 12. SITUATION RECAPITULATIVE ANNUELLE. COUTS TOTAUX DES ORGANISMES REPARATEURS. CTA 3.
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Figure 13. SITUATION RECAPITULATIVE ANNUELLE. COUTS TOTAUX DES ORGANISMES REPARATEURS. CTA 3.
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Figure 14. SITUATION RECAPITULATIVE ANNUELLE. COUTS TOTAUX DES ORGANISMES REPARATEURS. CTA 4.
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Figure 15. SITUATION RECAPITULATIVE ANNUELLE. COUT TOTAL DES TRAVAUX. CTA 4-5.
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Figure 16. ETAT ANNUEL DES COUTS TOTAUX ET UNITAIRES. CTA 5.
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ANNEXE IX. Identification des cellules de l'organisme.
Contenu
(Art. 3 de l'instruction.)
Contenu
La codification des cellules répond à un double besoin :
Pour l'organisme :
identifier les correspondants internes pour permettre l'approvisionnement direct des postes de travail ;
effectuer le suivi d'activités des cellules.
Pour les CDM et la DCMAT : obtenir des synthèses par type d'activité.
1 Identification des cellules de l'organisme, cas général.
1.1
Le 1er caractère numérique identifie l'affectation de la cellule dans la structure de l'organisme.
1 : Direction.
2 : Moyens généraux.
3 ou 4 : Ateliers.
5 ou 6 : Approvisionnement à l'exception de ceux se terminant par 41, 42, 43. Munitions pour ceux qui se terminent par 41, 42, 43.
9 : Cf. paragraphes 2 et 3 ci-après.
1.2
Le 2e caractère est également numérique.
Il est laissé à l'initiative de l'organisme pour préciser l'identification des cellules à l'exception de 9 réservé aux cellules RIP.
1.3
Les 3e et 4e caractères, identifiant l'activité de la cellule, sont donnés sur la liste ci-jointe. Celle-ci peut ne pas être exhaustive pour certains organismes ; dans ce cas, la création d'un nouveau code devra faire l'objet d'une demande auprès de la DCMAT.
2 Identification des cellules des organismes du matériel en budget de gestion rattachées à un autre organisme en budget de gestion (BG) ou budget organique (BO)
[exemple : 2e édition B d'un établissement de réserve générale du matériel (ERGM)/Elec. rattaché pour l'approvisionnement 2e échelon à un établissement régional du matériel (ERM)].
9 |
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2.1
Les 2e et 3e caractères alphanumériques identifient l'organisme à l'aide du code du MAT 1019 converti en base 34.
2.2
Le 4e caractère alphabétique identifie la cellule.
2.3
Ces cellules conservent ce code pour leurs activités internes à l'organisme.
3 Identification des cellules des annexes des organismes en BG,
pour lesquelles on désire une comptabilité des travaux distincte de celle de la portion centrale.
9 |
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3.1
Les 2e et 3e caractères alphanumériques identifient l'annexe de l'organisme à l'aide du code de l'annexe au MAT 1019, code converti en base 34.
3.2
Le 4e caractère alphabétique identifie les cellules de l'annexe.
3.3
Les cellules sont néanmoins considérées comme cellules internes de l'organisme (portion centrale) dont elles dépendent.
4 Identification des cellules de l'organisme en BO.
7 |
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4.1
Les 2e et 3e caractères alphanumériques identifient le point de soutien tel qu'il est codifié au MAT 1019 converti en base 34.
4.2
Le 4e caractère alphabétique identifie les cellules du point de soutien.
5 Particularités applicables aux cellules en 7 ou 9.
Les dernières lettres W, X, Y et Z sont réservées pour des significations précises. Elles désignent :
X : la cellule réception contrôle livraison.
Y : RIP.
Z : l'entité de l'organisme.
W : réservée au FIT/GO ou GN prévisionnelles (pour toutes les unités et établissements en particulier ALAT).
Les codes en 7 et 9 ne sont pas significatifs de leur activité.
CODIFICATION DES ACTIVITES DES CELLULES.
00 : Direction (organisme, groupement, section…).
01 : Informatique.
02 : Budget, prévision, planification.
03 : Contrôle de gestion.
04 : Administration générale [groupe des personnels sous-régie (GPSR), courrier].
05 : Vie et activités sociales [hygiène et sécurité du travail (HST), salle à manger, infirmerie].
06 : Gardiennage.
07 : Bureau d'études techniques.
10 : Maintien en condition (MC) des véhicules et engins blindés (1).
11 : Maintien en condition des engins blindés.
12 : Maintien en condition des véhicules.
13 : Réception, contrôle, livraison (atelier véhicules et engins).
15 : Maintien en condition des engins de franchissement, de terrassement.
20 : Maintien en condition des matériels d'armement (1).
21 : Maintien en condition des matériels d'armement petit calibre (APC).
22 : Maintien en condition des matériels d'armement gros calibre (AGC).
23 : Maintien en condition des matériels d'armement — conduite de tir (ACT).
25 : Maintien en condition des matériels de largage et de parachutage.
26 : Maintien en condition des matériels d'incendie.
27 : Maintien en condition des matériels de bureau et d'impression.
28 : Maintien en condition des matériels NBC.
29 : Maintien en condition des systèmes d'armes.
30 : Maintien en condition des aéronefs (1).
31 : Maintien en condition des avions légers.
32 : Maintien en condition des hélicoptères légers.
33 : Maintien en condition des hélicoptères de manœuvre.
34 : Maintien en condition des matériels de transmissions ALAT.
41 : Surveillance technique des munitions.
42 : Remise en état des munitions.
43 : Stockage des munitions.
49 : Maintien en condition des matériels de voie ferrée.
50 : Maintien en condition des matériels de production d'énergie.
57 : Traitements de logiciels.
58 : Maintien en condition des constituants principaux électroniques par un système automatisé de diagnostic.
59 : Maintien en condition des plaquettes imprimées équipées par un système automatisé de diagnostic.
60 : Maintien en condition des matériels radio.
61 : Maintien en condition des matériels câbles hertziens.
62 : Maintien en condition des assemblages élémentaires de télécommunications (circuits, imprimés, quartz…).
63 : Maintien en condition des matériels radar.
64 : Maintien en condition des matériels de guerre électronique.
65 : Maintien en condition des matériels de téléphonie — télégraphie.
66 : Maintien en condition des appareils de mesure.
67 : Maintien en condition des matériels d'optique et d'optronique.
68 : Maintien en condition des accessoires d'exploitation.
69 : Spécialisation véhicules TRS.
70 : Ateliers centraux (2).
71 : Mécanique générale (machines-outils).
72 : Menuiserie, cartonnerie.
73 : Peinture.
74 : Bourrellerie, sellerie, garnissage.
75 : Forge, soudure, tôlerie.
76 : Electricité.
77 : Maçonnerie.
81 : Technique APPRO.
82 : Achat.
83 : Magasinage (groupement approvisionnements, volants d'ateliers).
84 : Gestion des matériels complets.
85 : Entretien des matériels complets.
86 : Réception, expédition (des rechanges et matériels complets).
90 : Secrétariat.
91 : Reprographie, impression.
92 : Documentation.
93 : Entretien général de l'organisme.
94 : Entretien et réparation des matériel de dotation (2e échelon).
95 : Manutention, transport, suppléance de l'intendance, station service.
96 : Service de place et de garnison.
97 : Mobilisation.
ANNEXE X. Textes de référence.
Contenu
1. Instruction no 28700/DEF/DCMAT/SDA/RPA/1 du 19 novembre 1986 (BOC, 1987, p. 211) sur l'organisation et le fonctionnement des établissements du matériel de l'armée de terre.
2. Instruction 27000 /DEF/DCMAT/EA/1 du 03 juillet 1972 (BOC/G, p. 929) modifiée sur la comptabilité des matériels dans les établissements et les unités du service du matériel de l'armée de terre.
3. Instruction no 52035/DEF/DPC/CRG/2 du 5 mai 1975 (BOC, p. 1829) modifiée relative à la classification des professions ouvrières des armées.
4. Instruction no 260/EMAT/SOMA 4500/EMAT/4P du 14 mai 1968 (BOC/G, p. 323) modifiée sur la gestion des matériels et approvisionnements ressortissant au matériel et au service des essences détenus par les corps de troupe de l'armée de terre.
5. Instruction no 28000/DEF/DCMAT/SDT/CO/A du 9 septembre 1980 (BOC, p. 4084) relative aux prix unitaires des articles de ravitaillement technique centralisés ou décentralisés.
6. Instruction 29910 /DCMAT/EA/1 du 16 juillet 1971 (BOC/G, p. 749) modifiée relative à l'exécution et au règlement des cessions de matériels et travaux effectués à titre onéreux par les établissements du matériel.
7. Instruction no 22040/DEF/DCMAT/SDA/MAG/2 du 4 septembre 1986 (BOC, p. 5731) relative à la conservation, au versement et la communication des archives des organismes du matériel de l'armée de terre.
8. Instruction 19500 /DCMAT/SDT du 06 mai 1971 modifiée relative à la gestion des matériels ressortissant au service du matériel de l'armée de terre autres que les munitions.
9. Instruction 18600 /DEF/DCMAT/SDA/RPA/1 du 03 juillet 1987 (BOC, p. 4981) modifiée relative aux procédures de déclassement et d'élimination des matériels ressortissant au matériel de l'armée de terre.
10. Instruction 15100 /DEF/DCMAT/SDT/CO/A/1 du 11 mai 1979 (BOC, p. 2337) modifiée sur les règles à observer en temps de paix, en matière de répartition de maintien à niveau et d'assainissement périodique des stocks et articles techniques détenus tout le long de la chaîne d'approvisionnement du matériel.