1. Contenu

Commentaire : Ce texte est abrogé par décision n° 144/SHOM/EM du 12 mars 2004 (BOC, p. 2113).

2. Contenu

La présente instruction concerne principalement la recherche des relèvements de fond au cours des levés hydrographiques. Elle s'applique également, avec les adaptations voulues, au cas des recherches particulières pouvant être faites indépendamment d'un levé.

3. Principes et définitions.

3.1.

La détermination de la position, du brassiage et de la nature des points hauts de fond, têtes isolées ou bancs plus ou moins étendus, ou des objets qui l'encombrent, épaves, obstructions artificielles, constitue l'objectif principal d'un levé hydrographique, dans la mesure où ces éléments constituent des dangers pour la navigation de surface ou sous-marine.

3.2.

La navigation de surface considérée est celle de bâtiments ayant un tirant d'eau d'au moins 2 mètres. La navigation de bâtiments ou d'engins sous-marins est à considérer jusqu'à une profondeur de 1 000 mètres environ.

3.3.

Qu'il s'agisse de hauts-fonds, d'épaves ou d'obstructions, on parlera dans la suite de la présente instruction de relèvements de fond ou plus brièvement de relèvements. Mais il ne faut pas perdre de vue que ce terme peut recouvrir des réalités bien différentes.

En règle générale les relèvements considérés ici sont ceux qui sont susceptibles de dépasser le fond environnant d'au moins 0,5 m et d'au moins 5 p. 100 de sa profondeur. L'environnement en question est à considérer dans un rayon égal à la profondeur moyenne du lieu.

L'opération qui aboutit à la détermination des caractéristiques des relèvements est la recherche. Elle comporte une phase d'exploration destinée à en détecter l'existence (ou à en prouver l'inexistence), suivie, si le relèvement existe, d'une phase d'étude destinée à en déterminer les caractéristiques.

4. Données préalables.

Parmi les relèvements à rechercher au cours du levé il faut considérer :

• les données des cartes marines en service ;

• les indications reçues d'autorités locales et de pratiques du lieu. Leurs informations peuvent être spontanées ou résulter d'une enquête. Une telle enquête constitue un élément important d'un levé côtier ;

• les données de fichiers de l'établissement principal du service hydrographique et océanographique de la marine (EPSHOM), en particulier celui qui concerne les épaves, obstructions et échos fixes. Les échos fixes sont des détails du fond qui fournissent un écho net au sonar, et qui ont été signalés à ce titre par un bâtiment de la marine. Leur nature n'est pas toujours élucidée : ce peut être un relèvement du fond ou bien une fosse, un fond rocheux affleurant ou encore un objet de petites dimensions posé sur le fond.

5. Moyens d'exploration.

L'exploration des relèvements peut faire appel aux procédés suivants :

5.1. Levé bathymétrique régulier

au sondeur vertical, avec resserrement des profils là où c'est utile. Le souci de détecter et d'étudier sans retard les indices de relèvement du fond doit constamment guider les responsables lors de l'organisation des levés hydrographiques.

Certains levés sont exhaustifs : sondages sur profils très serrés ou sondages multifaisceaux. Dans les autres cas le levé bathymétrique régulier ne permet pas à lui seul la détection complète des épaves et obstructions.

5.2. Exploration au magnétomètre.

Le magnétomètre remorqué permet de détecter les épaves et obstructions métalliques. La portée de détection dépend de la sensibilité pratique de l'appareil, de la profondeur environnante et de la masse magnétique de l'épave. La densité des profils nécessaires à une exploration magnétique systématique doit tenir compte de cette portée, et donc du volume minimal des épaves métalliques qu'il importe de rechercher à l'endroit considéré.

Exemple : les magnétomètres usuels permettent de détecter une épave de 10 tonnes à 45 mètres, ou une épave de 100 tonnes à 100 mètres. Par fonds de 30 mètres une détection sûre des relèvements de 5 p. 100 conduit à rechercher les épaves de 10 tonnes, et à adopter par conséquent un espacement des profils inférieur ou égal à 70 mètres.

5.3. Exploration au sondeur latéral.

L'exploration au sondeur latéral complète le levé au sondeur vertical pour la détection des relèvements abrupts. Pour que cette détection soit la plus efficace possible, il est nécessaire que tout point d'une zone soit insonifié au moins deux fois, à partir de profils situés de part et d'autre de ce point.

Les règles d'emploi du sondeur latéral Edgerton sont indiquées en annexe 2.

5.4. Exploration au sonar hydrographique.

Rédaction réservée.

5.5. Exploration topographique à base mer. Exploration photographique.

Dans les petits fonds un examen visuel ou photographique constitue un procédé d'exploration.

5.6. Remarques.

• a).  La géomorphologie du fond fournit des indications précieuses sur la possibilité ou l'impossibilité d'existence de relèvements naturels. Il en va de même de données sismiques éventuelles.

• b).  Le dragage hydrographique constitue un moyen de contrôle du plafond des profondeurs de certaines aires maritimes importantes et délicates. Il n'est plus considéré normalement comme un procédé d'exploration.

6. Exploration.

6.1. Zones importantes pour la navigation.

Dans les zones de profondeur inférieure à 40 mètres importantes pour la navigation le levé hydrographique est conduit de façon à détecter tous les relèvements. Là où le sondage régulier n'a pas été exhaustif (par levé très serré ou levé multifaisceaux), les obstructions artificielles doivent être recherchées au magnétomètre et/ou au sondeur latéral. Les zones à explorer ainsi complètement sont définies dans les instructions techniques ou définies par le directeur technique en fonction des informations sur le trafic maritime recueillies localement.

6.2. Autres zones.

Dans les autres zones accessibles à la navigation l'exploration au sondeur latéral n'est en général pas nécessaire. Il est ainsi admis que la probabilité de détection des relèvements est inférieure à 1.

Le levé est conduit de façon à assurer une exploration approfondie dans les fonds inférieurs à 200 mètres. Aux profondeurs supérieures à 200 mètres le levé n'assure généralement qu'une exploration partielle.

6.3. Exploration de relèvements signalés antérieurement.

6.3.1.

En vue de terre et là où existe un moyen de radionavigation côtier précis, une épave ou obstruction signalée antérieurement par fond inférieur à 200 mètres doit être recherchée dans une zone assez étendue pour que l'on puisse conclure à son inexistence si l'exploration est négative. La zone à explorer dépend de la situation géographique et de la nature du renseignement antérieur. Sa taille maximale est celle d'un cercle de 1,5 mille de rayon.

6.3.2.

Hors de vue de terre ou en l'absence d'un moyen de radionavigation côtier précis, un relèvement dont la position est approchée ou l'existence douteuse et dont la profondeur est inférieure à 200 mètres doit être recherché dans une zone plus étendue. Sa taille dépend de l'ancienneté et de l'imprécision du renseignement initial. Les instructions techniques du levé préciseront généralement l'étendue à explorer dans ce cas. Si elles ne le font pas les indications de la publication spéciale n^o 44 de l'organisation hydrographique internationale pourront servir de guide dans la définition de l'exploration.

6.3.3.

Dans les profondeurs supérieures à 200 mètres la recherche systématique des épaves ou obstructions n'est pas exigée, sauf instruction particulière. La mention « épave (ou obstruction) non recherchée » peut être utilisée lorsque c'est le cas.

6.3.4.

L'origine probable de chaque écho fixe (cf. 2) est déterminée autant qu'il est possible au cours de l'exploration.

6.4.

Dans l'exploitation des données d'exploration les opérateurs doivent être incités à signaler aussitôt les anomalies qu'ils constatent au cours du sondage, du dépouillement ou de la rédaction. La détection la plus efficace est la plus précoce.

7. Zones à étudier.

7.1.

Par fond inférieur à 200 mètres l'étude complète des relèvements est normalement nécessaire dans toute la zone explorée, à l'exception de certaines zones de très petits fonds :

• là où la proximité de la côte ou d'un danger principal rend la navigation impraticable ;

• sur des bancs rocheux parsemés d'écueils ou en lagon corallien peu profond (profondeur moyenne inférieure à 2,5 m à pleine mer) ;

• là où le fond est parsemé de nombreuses rides, dont il suffit de fournir un échantillonnage.

L'étude complète des petits fonds côtiers reste cependant nécessaire au voisinage de points de débarquement.

7.2.

Aux profondeurs comprises entre 200 et 1 100 mètres il y a lieu d'étudier les relèvements susceptibles de dépasser de 10 p. 100 le fond environnant. L'environnement est à considérer dans un rayon égal à la profondeur moyenne du lieu.

7.3.

Aux profondeurs supérieures à 1 100 mètres, il faut étudier les relèvements susceptibles à la fois de dépasser de 10 p. 100 le fond environnant et de s'élever au-dessus de 1 000 mètres.

8. Etude des relèvements.

8.1.

Le levé bathymétrique doit être conduit avec le souci d'étudier rapidement les relèvements présentant un danger pour la navigation et de les signaler aussitôt selon la procédure convenable (voir 7).

8.2.

L'étude de chaque relèvement peut s'appuyer sur le sondage acoustique mono ou multi-faisceaux et/ou l'examen par plongeur. Le sondage latéral ne constitue pas à lui seul un procédé d'étude, car la mesure de hauteur d'un relèvement à l'aide de l'ombre qu'il produit n'est pas un procédé suffisamment sûr.

8.3.

L'étude comporte la vérification des données issues de l'exploration (car celles-ci peuvent être approximatives) ainsi que la détermination précise de la position et de la cote d'un ou plusieurs points hauts du relèvement considéré, si l'exploration préalable n'a pas comporté une insonification totale du fond. Elle comporte aussi la détermination de la nature physique du relèvement (qu'il soit naturel ou artificiel).

Dans le cas d'une épave ou d'une obstruction artificielle il faut aussi déterminer le fond environnant (profondeur et nature) et recueillir tous les éléments permettant de suivre l'évolution du relèvement (voir ANNEXE 1).

Des précautions sont à prendre pour ne pas attribuer au relèvement des échos provenant d'algues ou de poissons.

L'étude est considérée comme exhaustive du point de vue de la bathymétrie si le fond a été totalement et valablement insonifié dans la zone intéressante.

A l'issue de l'étude le responsable du levé doit prendre clairement position sur l'existence et sur la cote des relèvements anciens recherchés.

8.4.

Si l'étude individuelle de chaque relèvement n'a pas été assurée, la mention de cette omission devra apparaître clairement sur la minute. Il peut en être ainsi lorsque l'étude impliquerait un travail démesuré relativement à l'intérêt nautique de la zone considérée (notamment en zone corallienne). Il est utile dans ce cas de fournir une estimation des relèvements d'après les enregistrements obtenus au sondeur latéral, sans prétendre établir ainsi l'étude des relèvements de la zone (cf. 6.2).

9. Relèvements ou modifications de fond à signaler.

9.1.

Les relèvements de fond découverts ou dont les caractéristiques ont été modifiées lors d'un levé font l'objet d'une information particulière aux navigateurs chaque fois qu'ils représentent un danger pour les bâtiments, engins ou embarcations susceptibles de passer à l'endroit considéré. Il en est de même des engraissements (diminutions) importants constatés par rapport aux fonds portés sur la carte en service lorsque ces modifications sont susceptibles de provoquer des talonnages de navires. Ces relèvements ou modifications doivent être signalés par le responsable du levé sans attendre l'exploitation normale des documents du levé, et en tenant compte des prescriptions de l'instruction relative aux informations hydro-océanographiques protégées.

9.2.

Il n'est pas possible de définir un seuil à partir duquel un relèvement ou une modification doivent être signalés car un même relèvement ou modification peuvent revêtir une grande importance en abord d'un chenal de navigation et être négligeable dans une autre zone. L'information est également plus importante là où la présentation de la carte marine en service est de nature à donner au navigateur confiance dans le levé bathymétrique, moins importante là où la carte l'incite à une certaine méfiance.

En ce qui concerne le signalement des relèvements ou modifications, leur importance doit donc être appréciée sur la carte marine utilisée dans la zone.

Lorsque la carte en service paraît reposer sur des données antérieures fiables, on utilise parfois la règle suivante : est signalé un relèvement qui dépasse de plus de 10 p. 100 la profondeur interpolable sur la carte à l'endroit considéré.

Dans les zones portuaires et notamment les passes et les chenaux d'accès, on signalera tout engraissement dépassant 0,5 m. Dans les dispositifs d'organisation du trafic, par fonds inférieurs à 40 mètres, on signalera toute réduction des profondeurs dépassant 1 mètre par rapport à la profondeur interpolable sur la carte à l'endroit considéré.

9.3.

Les relèvements de fond dangereux pour la navigation découverts ou notablement modifiés, ainsi que les engraissements importants, sont signalés par message à l'autorité maritime locale (EPSHOM informé). L'autorité maritime locale est juge de l'opportunité d'émettre un AVURNAV.

9.4.

Une note est adressée à l'EPSHOM (SHOM informé) pour compléter éventuellement les indications diffusées selon les prescriptions du paragraphe 7.3. Une note est également rédigée pour préciser les caractéristiques d'un relèvement déjà sur les cartes et pour en confirmer ou en infirmer l'existence, chaque fois que la diffusion par AVURNAV n'est pas nécessaire. L'EPSHOM est juge de l'opportunité de diffuser un avis aux navigateurs.

Lorsque les relèvements découverts ou notablement modifiés sont très nombreux ou lorsque les modifications de fonds sont telles que la mission n'est pas en mesure de signaler tous les dangers par simple AVURNAV, la mission signale les principaux dangers par AVURNAV et adresse sans délai à l'EPSHOM une note de demande de mise à jour des documents en service. Cette note est nécessairement accompagnée d'un tirage de la minute bathymétrique ⁽¹⁾ même provisoire. L'EPSHOM entreprend alors les actions jugées nécessaires : avis carte, correction aux instructions nautiques, annexe graphique, édition.

Le compte rendu d'activité de la mission rappelle l'existence du message et/ou des notes en question.

9.5.

Lorsque l'autorité maritime locale procède à l'enlèvement d'une épave ou obstruction mentionnée sur les cartes il est prévu qu'elle en informe l'autorité qualifiée pour la transmission de l'information [réf. b), art. 3]. Si le responsable d'un levé du SHOM aperçoit que cette information a été omise, il recherche le maximum d'indications sur la réalité et l'exhaustivité de l'enlèvement et les transmet à l'EPSHOM.

9.6.

A toutes les étapes d'exploitation des données d'un levé, et en particulier dès que les documents de rédaction arrivent à l'EPSHOM, il convient d'être attentif aux dangers pour la navigation qui auraient pu être oubliés, afin de diffuser l'information importante sans attendre l'exploitation du reste du levé. »

10. Rédaction.

10.1. Présentation des résultats de recherches.

Etant donné leur importance, les résultats des recherches sont traités à part, de façon à leur donner la qualité et la sécurité les plus grandes, ils sont incorporés au fichier bathymétrique général du levé.

10.2. Minutes de levé.

Les minutes de recherche et les cartes renseignées sont rédigées conformément à l'instruction sur la rédaction des minutes de levé. On n'omettra pas de faire apparaître sur l'une des minutes rédigées les limites de zones ayant fait l'objet de recherches. Le titre du document pourra préciser la nature de la recherche effectuée.

10.3. Fiches d'épave, obstruction, écho fixe.

Les indications concernant les épaves, obstructions et échos fixes sont introduites dans un fichier particulier de l'EPSHOM.

Toute découverte, étude, ou simple recueil de renseignements concernant une épave, une obstruction artificielle ou un écho sonar fixe donne lieu à l'établissement par les missions ou l'EPSHOM d'une fiche du modèle joint en appendice. Cet imprimé, également utilisé dans les forces navales, est délivré par l'EPSHOM. Il est rempli conformément aux indications données en annexe 1. Le terme « objet » est utilisé dans ce texte pour désigner les épaves, obstructions ou échos fixes. La nature de l'objet est précisée chaque fois qu'il est possible de le faire.

Une nouvelle fiche est rédigée à chaque investigation d'un objet, quels qu'en soient les résultats s'ils sont fiables. Ainsi une épave enfouie ne doit pas être omise car elle peut réapparaître par la suite ; il convient de rédiger une fiche même dans ce cas.

Les fiches rédigées dans les missions font partie des documents de la rédaction définitive. Elles sont adressées dès que possible à la direction du SHOM, sans nécessairement attendre la fin de rédaction du levé complet. S'il existait une fiche antérieure du même objet sa copie est jointe à la nouvelle fiche.

Ces fiches sont utilisées directement comme support de l'information dans le fichier manuel de l'EPSHOM. Une synthèse de tous les renseignements connus se rapportant à un objet donné est conservée dans un fichier magnétique qui permet des exploitations et recherches automatisées. Des extraits de ce fichier accompagnés éventuellement d'index et de reproductions des fiches existantes peuvent être mis à la disposition des missions hydrographiques et des forces navales sur leur demande.

10.4.

Une fiche d'épave est remplie pour les épaves découvrantes ou toujours découvertes. La classification de l'épave en tant qu'amer y est indiquée, et il n'est alors pas nécessaire de rédiger une fiche d'amer pour ce même objet.

10.5.

Le rapport rendant compte du levé précise dans quelles conditions et quelles limites ont été effectuées les recherches de relèvements.

11. Délimitation de voies recommandées.

Lorsque le tracé d'une voie recommandée nécessaire à la navigation est conditionné par la présence de relèvements de fond, le responsable du levé en propose s'il y a lieu la délimitation ou la modification compte tenu des résultats obtenus au cours des recherches.