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Archivé DIRECTION DU PERSONNEL MILITAIRE DE LA MARINE : DIRECTION CENTRALE DU COMMISSARIAT DE LA MARINE : bureau de l'habillement, du couchage et du casernement ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : division plans.

CIRCULAIRE N° 197/DEF/CMa/3 relative au trousseau des élèves de l'école militaire de la flotte et des aspirants du corps des officiers spécialisés recrutés au choix.

Abrogé le 25 mars 2003 par : INSTRUCTION N° 234/DEF/DCCM/SD/LOG/HCP relative au trousseau des élèves de l'école navale, recrutement interne, de l'école militaire de la flotte et des aspirants du corps des officiers spécialisés de la marine recrutés au choix. Du 25 juillet 1988
 NOR D E F B 8 8 5 1 1 5 0 C

Précédent modificatif :  Erratum du 30 août 1988 (BOC, p. 4570) NOR DEFB8851150Z. , 1er modificatif du 10 juin 1993 (BOC, p. 3339) NOR DEFB9351098C. , 2e modificatif du 2 mai 1996 (BOC, p. 1947) NOR DEFB9651090C. , 3e modificatif du 7 avril 1997 (BOC, p. 1816) NOR DEFB9751035C.

Pièce(s) jointe(s) :     Deux annexes.

Texte(s) abrogé(s) :

Circulaire n° 377/DEF/CMa/3 du 3 décembre 1979 (BOC, p. 4631) et ses trois modificatifs des 12 décembre 1980 (BOC, p. 4801), 19 mars 1986 (BOC, p. 2011) et 24 novembre 1987 (BOC, p. 6482).

Texte(s) caduc(s) :

texte abrogé, caduc ou radié (reprise des données Boreale_v1).

Classement dans l'édition méthodique : BOEM  554-1.3.

Référence de publication : BOC, p. 3897.

1.

La composition réglementaire du trousseau des élèves de l'école militaire de la flotte (EMF) et des aspirants du corps des officiers spécialisés recrutés au choix est fixée dans les tableaux joints en annexes.

2. Personnel masculin.

2.1.

Les aspirants du corps des officiers spécialisés recrutés au choix et les élèves de l'école militaire de la flotte possèdent déjà soit un trousseau d'officier marinier, soit un sac de marin. Il n'y a donc lieu de leur délivrer que des effets qu'ils n'ont pas reçus au titre de leur statut antérieur, ou qu'ils ont reçu en quantité insuffisante.

Le tableau joint en annexe I fait apparaître pour chacune des catégories concernées les articles qui doivent être délivrés.

2.2.

La délivrance du complément de trousseau est faite à titre gratuit dans les limites fixées au paragraphe précédent.

2.3.

L'entretien du trousseau est assuré par la prime d'habillement au taux « après deux ans de service » que les aspirants du corps des officiers spécialisés et les élèves de l'EMF continuent à percevoir jusqu'à leur promotion au premier grade d'officier.

2.4.

Les aspirants du corps des officiers spécialisés recrutés au choix et les élèves de l'EMF possèdent déjà :

  • soit le trousseau des élèves officiers et des aspirants de réserve en situation d'activité ;

  • soit le trousseau du personnel féminin engagé ou de carrière prévu par l'instruction no 168/DEF/CMa/3 du 1er juillet 1977 (A) ;

  • soit le trousseau des volontaires féminines prévu par la circulaire no 139/DEF/CMa/3 du 20 mai 1985 (B).

Il ne convient donc de leur délivrer que le complément d'effets nécessaire pour porter leur trousseau au niveau de celui qui est décrit en annexe II.

Cette délivrance intervient à titre gratuit.

2.5.

L'entretien et le renouvellement du trousseau, ainsi que l'achat des effets nécessaires qui n'entrent pas dans sa composition, sont assurés par la prime d'habillement servie à l'ensemble du personnel féminin non officier engagé ou de carrière.

Cette prime est servie dans les conditions et aux taux prévus par la circulaire no 168/DEF/CMa/3 du 1er juillet 1977 (A).

Pour le ministre de la défense et par délégation :

Le commissaire général de 1re classe, directeur central du commissariat de la marine,

DURAND.

Annexes

ANNEXE I. Trousseau des élèves masculins de l'école militaire de la flotte et des aspirants du corps des officiers spécialisés recrutés au choix.

(Nouvelle rédaction : 3e mod.)

Famille.

Désignation des articles.

Trousseau.

Effets délivrés.

Unité.

Nombre.

Aspirants officiers spécialisés recrutés au choix.

Élèves EMF origine ORSA.

Élèves EMF origine officiers mariniers officiers mariniers supérieurs.

Élèves EMF origine équipage.

100

Béret drap bleu

NB

1

1

1 (a)

1

1

100

Bonnet de mer laine

NB

1

1

1

1

1

130

Combinaison de travail

NB

1

1

1

1

1

132

Blouson coupe-vent

NB

1

 

 

 

 

132

Chaussure de service courant

PR

1

1

1

1

1

132

Chemise de service courant

NB

3

1

1

1

1

132

Jersey avec pattes d'épaules bleu

NB

1

1

1

1

1

132

Pantalon de service courant

NB

3

1

1

1

1

132

Tricot bleu de service courant

NB

3

1

1

1

1

135

Blouson de survêtement

NB

1

 

 

 

 

135

Culotte de bain bleu foncé

NB

1

 

 

 

 

135

Culotte de sport coton blanc

NB

2

1

1

1

1

135

Pantalon de survêtement

NB

1

 

 

 

 

150

Mi-chaussette en laine noire

PR

4

2

2

2

2

160

Chaussure basse noire mod. commun

PR

1

1

1

1

1

160

Chaussure de sport

PR

1

1

1

1

1

170

Boucle dorée sangle textile

NB

2

2

2

2

2

170

Porte-documents skaï noir

NB

1

1

1

1

1

170

Sangle textile bleue avec ferret

NB

2

2

2

2

2

190

Plaque d'identité avec chaînette

NB

1

 

 

 

 

200

Bandeau galonné pour casquette (c)

NB

2

2

2

2

2

200

Casquette avec coiffe blanche

NB

2

1

1

1

2

200

Coiffe blanche pour casquette

NB

2

1

1

1

2

200

Écusson à boutons-pression officier

NB

2

2

1

2

2

210

Gabardine bleu marine

NB

1

 

 

 

1

210

Manteau uniforme galonné (c)

NB

1

 

1 (a)

 

1

220

Pantalon bleu

NB

3

2

2

2

3

220

Veston bleu galonné (c)

NB

3

1

1

1

3

240

Chemise blanche avec poches

NB

5

1

1

1

5

240

Chemisette blanche avec poches

NB

2

1

1

1

2

260

Chaussure basse noire modèle cadre

PR

1

1

1

1

1

270

Cravate régate noire

NB

2

1

1

1

2

270

Dragonne noire

NB

1

1 (b)

1

1 (b)

1

270

Gant blanc

PR

1

 

 

 

1

270

Gant cuir noir

PR

1

 

 

 

1

270

Bélière grande soie noire

NB

1

1 (b)

 

1 (b)

1

270

Bélière petite soie noire

NB

1

1 (b)

 

1 (b)

1

270

Sabre

NB

1

1 (b)

 

1 (b)

1

280

Manchon avec ancre galonné (c)

PR

1

1

1

1

1

280

Patte d'épaule avec ancre galonnée (c)

PR

1

1

1

1

1

282

Insigne de béret « écoles du Poulmic ».

NB

1

1

1 (a)

1

1

(a) Pour les élèves à qui cet effet n'a pas été délivré à titre gratuit antérieurement.

(b) Pour les élèves ayant à leur incorporation un grade inférieur à celui de premier maître.

(c) Le galonnage correspond au grade de chaque élève.

 

ANNEXE II. Trousseau des élèves féminins de l'école militaire de la flotte et des aspirants du corps des officiers spécialisés recrutés au choix.

(Nouvelle rédaction : 3e mod.)

Famille.

Désignation des articles.

Trousseau.

Effets délivrés.

Unité.

Nombre.

Aspirants officiers spécialisés recrutés au choix.

Élèves EMF origine ORSA.

Élèves EMF origine personnel féminin non officier.

Élèves EMF origine volontaires féminines.

100

Béret drap bleu

NB

1

1

1 (a)

1

1

100

Bonnet de mer laine

NB

1

1

1

1

1

130

Combinaison de travail

NB

1

 

1

1

1

132

Blouson coupe-vent

NB

1

 

 

 

 

132

Tricot bleu de service courant

NB

3

1

1

1

1

132

Chaussure de service courant

NB

1

1

1

1

1

135

Blouson de survêtement

NB

1

 

 

 

 

135

Pantalon de survêtement

NB

1

 

 

 

 

150

Mi-chaussette en laine noire

PR

4

2

2

2

2

160

Chaussure de sport

NB

1

1

1

1

1

170

Boucle dorée sangle textile

PR

2

2

2

2

2

170

Porte-documents skaï noir

NB

1

1

1

1

1

170

Sangle textile bleue avec ferret

NB

2

2

2

2

2

190

Plaque d'identité avec chaînette

NB

1

 

 

 

 

200

Écusson à boutons-pression officier

NB

2

2

1

2

2

270

Cravate régate noire

NB

2

1

1

1

1

270

Dragonne noire

PR

1

1 (b)

 

1 (b)

1

270

Gant blanc

NB

1

 

 

 

 

270

Bélière grande soie noire

NB

1

1 (b)

 

1 (b)

1

270

Bélière petite soie noire

NB

1

1 (b)

 

1 (b)

1

270

Sabre

NB

1

1 (b)

 

1 (b)

1

280

Manchon avec ancre galonné (c)

PR

1

1

1

1

1

280

Patte d'épaule avec ancre galonnée (c)

PR

1

1

1

1

1

282

Insigne de béret « écoles du Poulmic »

NB

1

1

1 (a)

1

1

290

Chaussure basse noire à lacets PFM

PR

1

1

1

1

1

290

Chemisette blanche avec poches PFM

NB

2

 

1

1

1

290

Chemisier blanc avec poches

NB

5

1

2

3

3

290

Coiffe blanche pour tricorne

NB

3

1

1

1

3

290

Culotte de sport PFM

NB

2

1

1

1

1

290

Escarpin noir

PR

1

1

1

1

1

290

Gant cuir noir PFM

PR

1

 

 

 

 

290

Gabardine PFM

NB

1

 

 

 

 

290

Jersey avec pattes d'épaules bleu PFM

NB

1

1

1

1

1

290

Jupe bleue

NB

1

1

1

1

1

290

Maillot de bain PFM

NB

1

 

 

 

 

290

Manteau uniforme PFM galonné (c)

NB

1

 

 

 

1 (a)

290

Pantalon bleu PFM

NB

3

1

3

3

3

290

Sac à main

NB

1

 

 

 

 

290

Tricorne bleu marine

NB

2

1

1

1

1

290

Veste bleue PFM (c)

NB

3

1

1

1

2

292

Chemisier de service courant

NB

3

1

1

1

1

292

Pantalon de service courant PFM

NB

3

1

1

1

1

(a) Pour les élèves à qui cet effet n'a pas été délivré à titre gratuit antérieurement.

(b) Pour les élèves ayant à leur incorporation un grade inférieur à celui de premier maître.

(c) Le galonnage correspond au grade de chaque élève.