LE MINISTRE DE LA DÉFENSE,

Vu le décret 89-223 du 14 avril 1989 ⁽¹⁾ relatif au recrutement des assistants et des spécialistes du service de santé des armées et notamment ses articles 5 et 9,

ARRÊTE :

Niveau-Titre TITRE PREMIER. Assistants du service de santé des armées dans les disciplines non hospitalières.

Art. 1er.

(Modifié : arrêté du 07/12/1995.)

Les assistants de recherche sont recrutés parmi les médecins, les pharmaciens chimistes et les vétérinaires biologistes des armées, dans les disciplines suivantes :

• Psychologie.

• Physiologie.

• Biologie.

Art. 2.

(Modifié : arrêté du 08/07/1992, arrêté du 01/07/1993, arrêté du 07/12/1995 et arrêté du 27/08/1999)

Les assistants des techniques médico-militaires sont recrutés dans les disciplines suivantes :

• A.  Corps militaire des médecins des armées.

  Techniques d'organisation de la logistique santé

  Médecine de la plongée.

  Médecine aéronautique et spatiale.

  Hygiène nucléaire.

  Systèmes d'informations et de communications.

• B.  Corps militaire des pharmaciens chimistes des armées.

  Hygiène nucléaire.

  Systèmes d'informations et de communications.

• C.  Corps militaire des vétérinaires biologistes des armées.

  Médecine vétérinaire.

Niveau-Titre TITRE II. Spécialistes du service de santé des armées dans les disciplines hospitalières et non hospitalières.

Art. 3.

(Modifié : arrêté du07/12/1995.)

Les spécialistes des hôpitaux des armées sont recrutés dans les disciplines ou groupements de disciplines suivants :

• A.  Corps militaire des médecins des armées.

  • 1. Spécialités médicales (groupement de disciplines comprenant l'ensemble des diplômes d'études spécialisées, « DES », énumérés par l'arrêté interministériel fixant la liste des DES de médecine, ou l'ensemble des certificats d'études spéciales, « CES », correspondants, sauf ceux figurant aux § 5, 6, 7 et 9 ci-dessous).

  • 2. Psychiatrie (DES ou CES de psychiatrie).

  • 3. Spécialités chirurgicales (groupement de disciplines comprenant l'ensemble des DES, énumérés par l'arrêté interministériel fixant la liste des DES de chirurgie, ou l'ensemble des CES correspondants, sauf ceux figurant au § 4 ci-dessous).

  • 4. Chirurgies spécialisées (groupement de disciplines comprenant l'ensemble des DES, ou CES, correspondants, de neurochirurgie, d'ophtalmologie, d'oto-rhino-laryngologie et de chirurgie maxillo-faciale et stomatologie).

  • 5. Réanimation-anesthésie (DES, ou CES correspondant, d'anesthésiologie, réanimation chirurgicale).

  • 6. Imagerie médicale (groupement de disciplines comprenant l'ensemble des DES, ou CES correspondants, de radiodiagnostic et imagerie médicale, et d'oncologie option radiothérapie).

  • 7. Médecine nucléaire (DES, ou CES correspondant, de médecine nucléaire).

  • 8. Biologie médicale (DES, ou CES correspondants, de biologie médicale).

  • 9. Anatomie et cytologie pathologiques (DES ou CES d'anatomie et cytologie pathologiques).

• B.  Corps militaire des pharmaciens chimistes des armées.

  • 1. Biochimie et toxicologie cliniques (DES, ou CES correspondants, de biologie médicale).

  • 2. Pharmacie hospitalière (DES de pharmacie hospitalière ou DES de pharmacie hospitalière et des collectivités, mention pharmacie hospitalière).

Art. 4.

(Modifié : arrêté du 07/12/1995.)

Les spécialistes de recherche sont recrutés parmi les médecins, les pharmaciens chimistes et les vétérinaires biologistes des armées dans les disciplines suivantes :

• 1. Psychologie.

• 2. Physiologie.

• 3. Biologie générale.

• 4. Biochimie.

• 5. Microbiologie.

• 6. Biophysique et radiobiologie.

• 7. Informatique et mathématiques appliquées (groupement de disciplines comprenant l'ensemble des spécialités d'analyse de gestion et de biomathématiques).

Art. 5.

(Modifié : arrêté du 08/07/1992, arrêté du 01/07/1993, arrêté du 07/12/1995 et arrêté du 27/08/1999)

Les spécialistes des techniques médico-militaires sont recrutés dans les disciplines suivantes :

• A.  Corps militaire des médecins des armées.

  • 1. Techniques d'organisation de la logistique santé.

  • 2. Ergonomie.

  • 3. Médecine de l'entraînement physique et sportif.

  • 4. Médecine de la plongée.

  • 5. Médecine aéronautique et spatiale.

  • 6. Hygiène nucléaire.

  • 7. Médecine des collectivités (groupement de disciplines comprenant l'ensemble des DES, ou CES correspondants, de médecine du travail et de santé publique et médecine sociale).

  • 8. Systèmes d'informations et de communications.

• B.  Corps militaire des pharmaciens chimistes des armées.

  • 1. Techniques d'organisation de la logistique santé. (DES de pharmacie et santé publique, mention administration ou DES pharmacie hospitalière et des collectivités mention administration).

  • 2. Spécialités pharmaceutiques (DES de pharmacie et santé publique mention environnement, DES de pharmacie hospitalière et des collectivités mention environnement, DES innovation pharmaceutique, DES pharmacie industrielle et biomédicale ou DES pharmacie spécialisée).

  • 3. Hygiène nucléaire.

  • 4. Systèmes d'informations et de communications.

• C.  Corps militaire des vétérinaires biologistes des armées.

  • 1. Médecine vétérinaire de santé animale.

  • 2. Médecine vétérinaire d'hygiène alimentaire.

Art. 6.

Le directeur central du service de santé des armées est chargé de l'exécution du présent arrêté.