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Archivé CONTRÔLE GÉNÉRAL DES ARMÉES :

ARRÊTÉ fixant l'uniforme des membres du corps militaire du contrôle général des armées.

Abrogé le 07 février 2003 par : ARRÊTÉ fixant l'uniforme des membres du corps militaire du contrôle général des armées. Du 28 mars 1990
NOR D E F C 9 0 5 2 0 0 0 A

Autre(s) version(s) :

 

Texte(s) abrogé(s) :

Voir Art. 4.

Classement dans l'édition méthodique : BOEM  300.2.6.1.

Référence de publication : BOC, p. 1187.

LE MINISTRE DE LA DÉFENSE,

Vu la loi 66-474 du 05 juillet 1966 (1) portant création du corps militaire du contrôle général des armées ;

Vu le décret 74-477 du 16 mai 1974 (2) portant statut particulier du corps militaire du contrôle général des armées,

ARRÊTE :

1.

L'uniforme du corps militaire du contrôle général des armées comprend :

  • une tenue de réception comportant :

    • une tenue de gala ou de soirée ;

    • une tenue de dîner ;

    • une tenue de cocktail ;

    • une tenue de drap avec casquette (tricorne pour les personnels féminins) ; cette tenue comporte un manteau d'hiver et un manteau de pluie ;

    • une tenue blanche ;

    • une tenue d'été ;

    • une tenue de campagne.

La codification des tenues et les conditions dans lesquelles elles sont portées font l'objet de l'annexe I.

2.

Ces tenues comportent les attributs et insignes de grade suivants :

  • 1. Broderies sur les manches ou sur les pattes d'épaule.

  • 2. Broderies et insignes sur la casquette et le tricorne.

  • 3. Attentes.

  • 4. Boutons du modèle des officiers généraux de l'armée de terre.

La description des vêtements, de la coiffure, des attributs et des insignes de grade fait l'objet de l'annexe II.

L'annexe III regroupe les principales caractéristiques des tenues.

3.

Les membres du corps militaire du contrôle général des armées peuvent être autorisés à exécuter leurs missions en tenue civile.

4.

Les arrêté du 29 juin 1967 (BOC/SC, p. 1016) et arrêté du 3 avril 1985 (BOC, p. 1648) relatifs à la tenue des membres des corps militaires du contrôle sont abrogés.

Les prescriptions ci-dessus entreront en vigueur le 1er juillet 1990.

5.

Le contrôleur général des armées, chef du contrôle général des armées est chargé de l'exécution du présent arrêté.

Pour le ministre de la défense et par délégation :

Le contrôleur général des armées, chef du contrôle général des armées,

CAILLETEAU.

Annexes

ANNEXE I.

ANNEXE II. Notice techniquefixant les caractéristiques générales des tenues, attributs et insignes du corps militaire du contrôle général des armées.

CHAPITRE PREMIER Personnel masculin.

A) Caractéristiques et composition des tenues.

Tenue de réception : gala-soirée (A 1), dîner (A 2), cocktail (A 3).

La tenue de gala-soirée (A 1) est confectionnée dans le tissu grain de poudre 340 bleu nuit de l'armée de terre. Elle se compose :

  • d'un spencer de drap de coupe conforme au descriptif du spencer de drap réglementaire dans l'armée de mer ;

  • d'un pantalon de forme classique.

Elle se porte avec les accessoires suivants :

  • chemise blanche col rabattu ;

  • ceinture de smoking bleu nuit ;

  • nœud papillon noir ;

  • boutons des officiers généraux de l'armée de terre ;

  • gants blancs ;

  • chaussures basses vernies noires, chaussettes noires.

Le manteau de cette tenue est confectionné dans le tissu drap cardé fin 395 bleu foncé de l'armée de terre, il est constitué par une cape de forme dite « rotonde » avec col chevalière, la fermeture des devants est assurée par un système de trèfles et d'ogives guipés. Il est porté avec la casquette brodée.

Ce manteau peut être remplacé par celui de la tenue de drap.

Tenue de gala-soirée avec spencer blanc, pour l'outre-mer (A 1-OM).

Elle se compose des effets suivants :

  • un spencer blanc en popeline coton 295. Les devants du spencer ornés d'une rangée de trois boutons d'uniforme, sont de forme droite et coupés en pointe dans la partie inférieure ; les revers sont à crans aigus ;

  • un pantalon de forme classique confectionné en tissu grain de poudre 340 bleu nuit de l'armée de terre.

Cette tenue se porte avec les accessoires comme il est indiqué dans la rubrique 1o ci-dessus.

Tenue de drap, dîner, cocktail, prises d'armes, cérémonies à l'intérieur d'un local service courant (A 2, A 3, B 1, C et D).

La tenue de drap est confectionnée dans le tissu grain de poudre 340 ou dans le tissu CLP 300, l'un et l'autre de nuance bleu aviation.

Elle se compose d'un veston de forme croisée avec :

  • col ouvert et revers à crans fermés ;

  • deux rangées de quatre boutons d'uniforme sur le devant ;

  • deux poches côté avec rabat de poche ;

  • une poche poitrine sans rabat sur le devant gauche, et d'un pantalon de forme classique.

Cette tenue se porte avec les accessoires suivants :

  • chemise blanche ;

  • nœud papillon noir pour A 2 ;

  • cravate noire pour A 3, B 1, C et D ;

  • casquette ;

  • boutons des officiers généraux de l'armée de terre ;

  • gants blancs pour A 2, A 3 et B 1 ;

  • gants de cuir noir pour C et D ;

  • chaussettes et chaussures basses noires.

Le manteau de cette tenue est confectionné dans le tissu drap drapé fin 395 de nuance bleu aviation. Ce manteau est de forme croisée, avec col ouvert et revers à crans fermés ; chaque devant présente une rangée de trois boutons d'uniforme et comporte une poche horizontale avec rabat ; les manches « montées » se terminent par un parement botte ; le dos en deux parties comporte une martingale, deux plis couchés et, à partir de la taille jusqu'en bas de l'effet, un large pli creux.

Tenue blanche (A 2-OM), B 1-OM).

La tenue blanche est confectionnée dans le tissu de toile polyester viscose 265 de l'armée de mer.

Elle se compose :

  • d'un veston de forme droite avec revers à crans ouverts, quatre poches et une seule rangée de quatre boutons ;

  • d'un pantalon de forme classique.

Cette tenue se porte avec les accessoires suivants :

  • chemise blanche ;

  • nœud papillon noir pour A 2-OM ;

  • cravate noire pour B 1-OM ;

  • pattes d'épaule avec insignes de grade ;

  • casquette avec coiffe blanche ;

  • boutons des officiers généraux de l'armée de terre ;

  • gants blancs ;

  • chaussettes et chaussures basses blanches.

Tenue d'été et outre-mer (D 1).

La tenue d'été se compose :

  • du pantalon confectionné en tissu croisé laine polyester 300 de nuance bleu aviation ;

  • d'une chemise ou d'une chemisette de couleur blanche.

Elle se porte avec les accessoires suivants :

  • cravate noire (avec la chemise) ;

  • casquette ;

  • chaussures basses en cuir noir ;

  • fourreaux ou pattes d'épaule avec insignes de grade.

Tenue de campagne (D 2).

Dans certaines circonstances, les contrôleurs généraux et contrôleurs peuvent être amenés à revêtir une tenue spéciale adaptée aux conditions climatiques ou à la nature du terrain (effets de mer, tenue de combat…).

Il leur appartient de percevoir sur place, à titre de prêt pour la durée de leur mission, la tenue adaptée.

Lorsque la tenue s'y prête (tenue de combat par exemple) elle est portée avec les accessoires suivants :

  • casquette ;

  • fourreaux ou pattes d'épaule avec insignes de grade.

Manteau de pluie.

Le manteau de pluie est confectionné dans le tissu de gabardine polyester coton 205 de nuance bleu aviation.

Il est de forme droite et comporte un col transformable, des manches et poches de « type raglan ». Les devants ferment par boutonnage sous patte.

Il est conçu pour se porter avec une doublure amovible, en fourrure acrylique se fixant par boutonnage.

Description de la casquette.

La casquette est confectionnée en drap cardé fin 395 bleu aviation. Elle comporte :

  • une coiffe amovible en drap bleu qui peut être remplacée par une coiffe blanche ;

  • un bandeau fixe sur lequel sont brodés les insignes de grade ;

  • une visière en cuir (ou matière plastique) verni noir incliné à 45 degrés ;

  • une jugulaire en filés dorés formant torsade ;

  • un macaron de forme arrondie dont la description figure ci-dessous.

Elle peut être remplacée par le type de casquette de service courant des officiers généraux de l'armée de l'air.

Tenue de réception : gala-soirée (A 1).

La tenue de réception est confectionnée dans le tissu grain de poudre 340 bleu nuit de l'armée de terre.

Elle se compose :

  • d'un spencer ;

  • d'une robe longue.

Elle se porte avec les accessoires suivants :

  • chemisier type « blouse » blanc ;

  • chaussures escarpins en cuir verni noir ;

  • sac en cuir verni noir ;

  • gants blancs ;

  • tricorne.

Tenue de dîner (A 2), cocktail (A 3), prise d'armes (B 1), cérémonie à l'intérieur d'un local (C).

1 Métropole.

La tenue de drap est confectionnée dans le tissu grain de poudre 340 ou dans le tissu CLP 300, l'un et l'autre de nuance bleu aviation.

Elle se compose :

  • d'une veste de forme croisée avec :

    • col ouvert et revers à crans fermés ;

    • deux rangées de trois boutons d'uniforme sur le devant ;

    • deux poches basses avec rabat ;

  • d'une jupe comportant un panneau sur le devant s'élargissant avec un pli creux de chaque côté, profond de 60 millimètres environ, couture au milieu du dos, fermeture éclair.

Cette tenue se porte avec les accessoires suivants :

  • chemisier blanc ;

  • cravate noire ;

  • tricorne ;

  • boutons des officiers généraux de l'armée de terre ;

  • gants blancs (A 2, A 3 et B 1) ;

  • gants de cuir noir (C) ;

  • chaussures noires ;

  • bas de teinte naturelle.

Le manteau de cette tenue est confectionné dans le tissu drap cardé fin 395 de nuance bleu aviation. Ce manteau est de forme croisée, avec col ouvert et revers à crans fermés ; chaque devant présente une rangée de trois boutons d'uniforme et comporte une poche horizontale avec rabat : les manches « montées » se terminent par un parement botte ; le dos en deux parties comporte une martingale, deux plis couchés et à partir de la taille jusqu'en bas de l'effet un large creux.

Le manteau de pluie, qui peut également être porté, est du modèle réglementaire pour le personnel féminin de la marine.

2 Outre-mer (B 1-OM).

La tenue blanche est confectionnée dans le tissu de toile polyester viscose 265 de l'armée de mer.

Elle se compose :

  • d'une veste de forme droite avec revers à crans ouverts. Une poche passepoilée sans rabat orne le bas de chaque devant. Elle se ferme avec quatre boutons d'uniforme et comporte des pattes d'épaule destinées à recevoir des pattes rigides de galonnage ;

  • d'une jupe de même forme que celle de la tenue « métropole ».

Cette tenue se porte avec les accessoires suivants :

  • chemisier blanc ;

  • cravate noire ;

  • pattes d'épaule avec insignes de grade ;

  • tricorne ;

  • boutons des officiers généraux de l'armée de terre ;

  • gants blancs ;

  • chaussures blanches ;

  • bas de teinte naturelle.

Tenue de service courant (D).

1 Hiver (D).

La tenue de service courant se compose :

  • de la veste de la tenue (cf. 2° ci-dessus) ;

  • de la jupe de la tenue (cf. 2° ci-dessus) ou d'un pantalon de forme classique confectionné dans le même tissu.

Elle se porte avec les accessoires suivants :

  • chemisier blanc ;

  • cravate noire ;

  • gants noirs ;

  • chaussures noires.

2 Eté et outre-mer (D 1).

La tenue d'été de service courant se compose :

  • de la jupe ou du pantalon de la tenue d'hiver ;

  • d'un chemisier ou d'une chemisette de couleur blanche.

Elle se porte avec les accessoires suivants :

  • cravate noire (avec le chemisier) ;

  • fourreaux ou pattes d'épaule avec insignes de grade ;

  • gants noirs ;

  • chaussures noires.

Tenue de campagne (D 2).

Elle est portée et composée dans les mêmes conditions que pour les personnels masculins avec, si les circonstances le permettent, la toque tricorne.

Description de la coiffure.

La coiffure est un tricorne confectionné en feutre uni de nuance bleu aviation avec broderies et un médaillon au centre :

  • hauteur devant : 55 millimètres environ ;

  • hauteur derrière : 75 millimètres environ.

B) Description des insignes et attributs.

Contenu

Les insignes et attributs sont constitués soit par des broderies paillette et cannetille or, soit par un fil synthétique doré brodé mécaniquement (1) sur drap bleu aviation et dont les dessins doivent être conformes aux planches jointes.

Contenu

Les insignes et attributs sont constitués par des broderies paillettes et cannetilles or (ou par un fil synthétique doré, brodé mécaniquement), effectuées sur un drap bleu aviation.

Ils sont identiques à ceux des membres masculins du corps militaires du contrôle général des armées à l'exception de ceux de la coiffure.

Sur la toque tricorne, les insignes de grade sont brodés en cannetilles et paillettes or (ou en fil synthétique doré). Ils sont constitués :

  • pour les contrôleurs généraux : sur chaque côté d'une branche à feuilles d'acanthe et de chêne d'une longueur de 175 millimètres parallèle au bord inférieur de la coiffure et à 5 millimètres en dessous, d'un motif de feuilles d'acanthe et de feuilles de chêne entrelacées d'une longueur de 110 millimètres environ (planche VII, A) ;

  • pour les contrôleurs et contrôleurs adjoints : sur chaque côté, d'une branche de feuilles d'acanthe et de chêne d'une longueur de 175 millimètres, parallèle au bord inférieur de la coiffure (planche VII, B).

Nota.

Toutes les tenues se portent avec un sac en cuir noir.

Figure PLANCHE I. INSIGNES DE MANCHE

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Figure PLANCHE II.PATTES D'EPAULE POUR TENUE DE SOIREE ET TENUE BLANCHE.

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Figure PLANCHE III.FOURREAUX D'EPAULE.

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Figure PLANCHE IV.INSIGNES DE GRADE POUR CASQUETTE.

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Figure PLANCHE V.ATTENTES.

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Figure PLANCHE VI.MACARON POUR CASQUETTE.

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Figure PLANCHE VII.INSIGNE DE GRADE POUR TRICORNE.

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Insignes de grade.

1

Sur le veston de la tenue de drap (à 90 mm au-dessus du bord de la manche) ou sur le manteau (à 5 mm au-dessus du bord supérieur du parement), l'insigne de grade est constitué :

  • pour les contrôleurs généraux, par un ensemble de broderies (planche I, A) qui occupe un rectangle de 50 millimètres de hauteur sur 90 millimètres de longueur et qui comporte de haut en bas :

    • un guipé cannetille de 2 millimètres ;

    • à 2 millimètres en dessous un guipé paillettes de 2 millimètres ;

    • immédiatement au-dessous un deuxième guipé cannetille de 2 millimètres ;

    • à 1 millimètre au-dessous un deuxième guipé cannetille de 2 millimètres ;

    • et à 6 millimètres plus bas un second motif de broderie d'une largeur de 15 millimètres ;

  • pour les contrôleurs et les contrôleurs adjoints, par un ensemble de broderies (planche I, B) qui occupe un rectangle de 40 millimètres de hauteur sur 80 millimètres de longueur et qui comporte de haut en bas :

    • un guipé cannetille de 2 millimètres ;

    • à 2 millimètres en dessous un guipé paillettes de 2 millimètres ;

    • immédiatement au-dessous un deuxième guipé cannetille de 2 millimètres ;

    • et à 2 millimètres au-dessous, un motif de feuilles d'acanthe et de feuilles de chêne entrelacées d'une largeur de 30 millimètres.

2

Sur le spencer de drap de la tenue de gala-soirée, le spencer blanc et le veston de tenue blanche, les insignes de grade sont portés sur des pattes d'épaule ornementées qui comportent le même encadrement en cannetille et paillettes que celui qui orne les pattes d'épaule de tenue de soirée des officiers généraux. A l'intérieur de cet encadrement se trouve un motif de feuilles de chêne et d'acanthe différent pour chacun des grades, à savoir :

  • contrôleur général : à 20 millimètres de la base de la patte une broderie de 25 millimètres de hauteur et à 5 millimètres au-dessus une autre broderie plus sommaire de 15 millimètres de hauteur (planche II, A) ;

  • contrôleur et contrôleur adjoint : une broderie unique de 25 millimètres de hauteur située à 20 millimètres de la base de la patte (planche II, B).

Sur la chemise ou la chemisette de la tenue d'été les pattes d'épaule planche II ou les fourreaux d'épaule planche III, A et B comportent un encadrement réduit à un guipé en cannetille doré mate de 2 millimètres de largeur.

3

Sur la casquette, les insignes de grade sont brodés en cannetilles et paillettes or sur tout le pourtour du bandeau. Ils sont constitués :

  • pour les contrôleurs généraux, par un ensemble de broderies (planche IV, A) comprenant de haut en bas :

    • un guipé en cannetille de 2 millimètres ;

    • immédiatement au-dessous un guipé paillettes de 2 millimètres ;

    • à 2 millimètres au-dessous un motif de feuilles d'acanthe et de feuilles de chêne entrelacées d'une largeur de 18 millimètres ;

    • à 5 millimètres au-dessous un second motif de broderie d'une largeur de 13 millimètres ;

  • pour les contrôleurs et contrôleurs adjoints, par un ensemble de broderies (planche IV, B) comprenant de haut en bas :

    • un guipé en cannetille de 2 millimètres ;

    • immédiatement au-dessous un guipé paillettes de 2 millimètres ;

    • immédiatement au-dessous un motif de feuilles d'acanthe et de feuilles de chêne entrelacées d'une largeur de 36 millimètres.

Attributs.

1 Attentes.

Elles sont brodées sur drap cardé bleu aviation. La broderie comporte un encadrement rectangulaire de 95 millimètres sur 30 millimètres en cannetille dorée de 2 millimètres de largeur à l'intérieur duquel se trouve un motif de feuilles de chêne et d'acanthe brodé en cannetille et paillettes dorées (planche V). Les motifs des épaules côtés droit et gauche sont symétriques par rapport à une des longueurs du rectangle d'encadrement.

2 Macaron pour casquette.

Le macaron, porté sur le devant de la casquette, est confectionné en drap cardé bleu aviation. Il est de forme ronde d'un diamètre de 60 millimètres environ et comporte une partie rectiligne à la base d'une longueur de 28 millimètres environ.

Sur ce macaron sont brodés les attributs du corps militaire du contrôle général des armées dont le motif (planche VI) est constitué :

  • au centre, par l'insigne des armées représentant un glaive, deux ancres et des ailes entrelacés ;

  • par des feuilles de chêne et d'acanthe entourant le motif central.

CHAPITRE II Personnel feminin.

Notes

    1Le fil synthétique simili or brodé mécaniquement devra être conforme aux broderies paillette et canetille or seules décrites infra.

ANNEXE III. Principales caract2ristiques des tenues.

1 Personnels masculins du contrôle général des armées.

Code inter-armées.

Code contrôle général des armées.

Eléments caractéristiques.

Vêtements de dessus.

Chemise.

Autres attributs.

Insignes de décorations.

Gants.

A 1

A 1 Gala-soirée.

Spencer, pantalon (1).

Blanche col rabattu boutons non apparents.

Nœud papillon noir.

Ceinture de smoking bleu nuit.

Chaussures vernies noires.

Miniatures. Insignes complets de la Légion d'Honneur et de l'Ordre national du Mérite à partir du grade de commandeur.

Blancs.

A 2

A 2 Dîner.

Veste, pantalon (2).

Blanche col rabattu boutons non apparents.

Nœud papillon noir.

Barrettes.

Blancs.

A 3

A 3 Cocktail.

Veste, pantalon (2).

Blanche.

Cravate noire.

Barrettes.

Blancs.

B 1

B 1 Prise d'armes.

Veste, pantalon (2).

Blanche.

Cravate noire.

Barrettes. Insignes complets de la Légion d'Honneur et de l'Ordre national du Mérite à partir du grade de commandeur.

Blancs.

C

C Cérémonie à l'intérieur d'un local.

Veste, pantalon (2).

Blanche.

Cravate noire.

Barrettes.

 

D

D Service courant.

Hiver.

Veste, pantalon (2).

Blanche.

Casquette brodée ou de petite tenue.

Barrettes.

Noirs.

 

Eté et outre-mer.

Veste, pantalon (2) ou pantalon bleu aviation, chemise ou chemisette blanche.

Blanche.

Casquette brodée ou de petite tenue.

Insigne de grade sur fourreaux d'épaule.

Barrettes.

 

 

Tenue de campagne.

Perçue sur place (casquette de petite tenue, insigne de grade sur fourreaux d'épaule).

 

(1) Spencer blanc outre-mer.

(2) Tenue blanche outre-mer avec chaussures et chaussettes blanches, gants blancs.

Nota. — La casquette et les gants sont portés uniquement à l'extérieur.

 

2 Personnels féminins du contrôle général des armées.

Code interarmées.

Code contrôle général des armées.

Eléments caractéristiques.

Vêtements de dessus.

Chemisier.

Gants.

Insignes de décorations.

Divers.

A 1

A 1 Gala-soirée.

Spencer, robe longue.

Blanc.

Blancs.

Miniatures. Insignes complets de la Légion d'Honneur et de l'Ordre national du Mérite à partir du grade de commandeur.

 

A 2

A 2 Dîner.

Veste, jupe (1).

Blanc.

Blancs.

Barrettes.

 

A 3

A 3 Cocktail.

Veste, jupe (1).

Blanc.

Blancs.

Barrettes.

 

B 1

B 1, prise d'armes.

Veste, jupe (1).

Blanc.

Blancs.

Barrettes. Insignes complets de la Légion d'Honneur et de l'Ordre national du Mérite à partir du grade de commandeur.

 

C

C Cérémonie à l'intérieur d'un local.

Veste, jupe (1).

Blanc.

Noirs.

Barrettes.

 

D

D Service courant.

 

 

 

 

 

 

Hiver.

Veste, jupe ou pantalon (1).

Blanc.

Noirs.

Barrettes.

 

 

Eté et outre-mer.

Veste, jupe ou pantalon (1) ou chemisier ou chemisette avec jupe ou pantalon.

Blanc.

 

Barrettes.

Insignes de grade sur fourreaux d'épaule.

 

Tenue de campagne.

Perçue sur place (tricorne).

 

(1) Tenue blanche outre-mer avec chaussures blanches, gants blancs.

Nota. — Le tricorne et les gants sont portés uniquement à l'extérieur.