L'entraînement physique militaire et sportif (EPMS) garantit une bonne condition physique et favorise la cohésion des unités. Il représente donc une activité majeure pour la formation du militaire et par conséquent pour le maintien de la capacité opérationnelle des armées.

Appelés et engagés, les jeunes Français doivent trouver au sein des armées l'occasion de situer le sport dans leur existence d'adulte et de citoyen.

J'ai décidé la publication d'une nouvelle directive pour la pratique de l'entraînement physique et des sports dans les armées qui, par rapport à la directive précédente accroît les responsabilités dans ce domaine des chefs d'état-major et du directeur général de la gendarmerie nationale, précise les conditions de la pratique des sports au sein des clubs affiliés à l'union fédérale des clubs sportifs et artistiques des armées (UFCSAA) et, enfin, instaure une procédure d'évaluation de la politique sportive ainsi définie.

1. Pratique du sport dans les unités.

Les activités physiques militaires et sportives (APMS) font partie intégrante de l'instruction. Chaque militaire doit pouvoir acquérir la condition physique nécessaire à l'accomplissement de ses missions.

Il appartient au chef d'état-major de chaque armée et au directeur général de la gendarmerie nationale de déterminer le volume horaire pour acquérir puis contrôler cette condition.

A cet effet, ils définiront des contrats d'objectifs adaptés aux missions du temps de guerre et aux emplois du temps de paix, et vérifieront, annuellement, l'aptitude physique individuelle de leur personnel, selon l' instruction 1500 /DEF/EMA/EMP/1 du 05 septembre 1984 (BOC, p. 5361) et son modificatif du 2 février 1988 (BOC, p. 422).

A titre indicatif, il est généralement admis que :

• deux séances hebdomadaires d'une heure sont insuffisantes ;

• trois séances hebdomadaires d'une heure sont nécessaires au maintien d'une bonne condition physique ;

• six heures hebdomadaires sont indispensables pour engendrer des progrès notables.

Les officiers et les sous-officiers doivent se soucier de leur propre condition physique et de celle de leurs subordonnés.

Les programmes d'APMS sont établis en collaboration avec les spécialistes d'EPMS, et en liaison avec les médecins. Ainsi conçus, ils permettent la mise en condition générale du combattant, par la pratique d'activités physiques fondamentales, et son adaptation à la spécificité de sa mission par la pratique d'activités physiques spécifiques. Mettant en œuvre des activités physiques attrayantes, ils favorisent le développement de la motivation de tous.

Tous les cadres doivent recevoir, en école, la formation technique et pédagogique nécessaire pour conduire une séance d'entraînement physique fondamentale. Cette formation doit être poursuivie et contrôlée par les commandants d'unité avec le concours des spécialistes d'EPMS.

La pratique de la natation doit être poursuivie, en fonction des possibilités locales, et en privilégiant son caractère utilitaire.

L'entraînement physique militaire et sportif est conduit selon les règles définies par le manuel de la pratique des activités physiques et sportives dans les armées et les instructions rédigées par le commissariat aux sports militaires (CSM), en liaison avec les armées et la direction centrale du service de santé des armées (DCSSA).

Il convient de veiller plus particulièrement à :

• la catégorisation médico-sportive du personnel par groupes d'aptitude physique homogènes ;

• la prévention des accidents ; les notes techniques actualisées seront périodiquement rappelées par le CSM et la DCSSA.

La préparation au brevet national de secourisme et aux qualifications complémentaires des secouristes doit être encouragée et facilitée.

2. La compétition.

La compétition militaire est un élément moteur de l'EPS. Elle a trois objectifs :

• sanctionner périodiquement les efforts et l'entraînement du plus grand nombre ;

• faire connaître les disciplines spécifiquement militaires ou qui concourent le plus directement à la formation du combattant ;

• créer des occasions de rencontres, sources d'émulation.

La compétition militaire n'est pas destinée à faire émerger une petite élite. Au contraire, le plus grand nombre doit tirer profit, chacun à son niveau, de ses effets stimulants.

Pour atteindre ces objectifs, et respecter ces règles, des rencontres sportives et des challenges seront développés au sein des écoles, régiments, bases et unités. Les compétitions locales entre ces organismes et les équipes civiles seront encouragées. Elles doivent viser à faire connaître à la nation la pratique du sport dans les armées, en particulier aux jeunes des établissements scolaires ou de formation professionnelle.

Les chefs d'état-major et le directeur général de la gendarmerie nationale ont toute latitude pour privilégier des disciplines dans lesquelles ils peuvent organiser des championnats.

Enfin, le commissariat aux sports militaires organise :

• au niveau national, des championnats militaires, en particulier dans les disciplines proches de la formation du combattant ;

• au niveau international, la participation des équipes de France militaires aux rencontres bilatérales et aux championnats du conseil international du sport militaire (CISM).

Les autres activités de compétition relèvent des clubs sportifs des armées, affiliés à l'union fédérale des clubs sportifs et artistiques des armées ou éventuellement des clubs civils.

3. Activités sportives des clubs sportifs et artistiques des armées.

Les clubs sportifs des armées, affiliés à l'UFCSAA, permettent la pratique d'activités très diversifiées qui s'inscrivent en complément de l'EPMS dispensé dans les armées. Ils constituent, par ailleurs, une structure privilégiée où peuvent se rencontrer civils et militaires de tous grades et de toutes fonctions. Les chefs d'état-major, le DGGN et le délégué général pour l'armement (DGA) apporteront leur appui aux clubs sportifs des armées, en aidant à leur développement.

Ils favorisent l'action des délégués régionaux militaires de l'UFCSAA, et prendront toutes les mesures incitatives destinées à encourager le bénévolat au sein des clubs.

4. Le personnel specialisé.

4.1.

Les moniteurs d'EPMS et les enseignants d'EPMS du contingent, doivent être employés dans leur spécialité.

4.2.

Les enseignants d'EPMS du contingent sont autorisés à exercer comme enseignants d'éducation physique et sportive au profit d'autres administrations, de collectivités locales ou de clubs des fédérations en dehors des heures de service de leur unité. Chaque fois que les activités de leur unité le permettent, les commandants d'unité peuvent les mettre à la disposition des mêmes organismes à certaines heures de liberté des enfants d'âge scolaire. Leur contribution à l'activité des clubs sportifs et artistiques des armées reste cependant prioritaire.

Seul peut être employé à plein temps au profit d'organismes extérieurs aux armées le personnel dont la mise à disposition résulte d'une convention de prestations réciproques, pour la pratique du sport. Ce personnel reçoit néanmoins une formation militaire complémentaire.

4.3.

Les athlètes de haut niveau dont les noms sont proposés par le secrétariat d'Etat de la jeunesse et des sports sont affectés au bataillon de Joinville dans la limite définie par le protocole interministériel relatif aux modalités d'affectation et à l'organisation des activités des militaires sportifs de haut niveau.

Les athlètes non retenus pour le bataillon de Joinville pendant la durée de leur service national peuvent néanmoins être regroupés au sein des sections sportives militaires. Celles-ci sont créées par les unités qui en expriment le souhait, conformément à l' arrêté interministériel du 14 janvier 1982 (BOC, p. 263).

4.4.

L'amélioration de la qualité de l'EPMS requiert des qualifications universitaires. En fonction de leurs besoins, les chefs d'état-major et le directeur général de la gendarmerie nationale encourageront l'accès de certains de leurs officiers aux unités de formation et de recherche en sciences et techniques des activités physiques et sportives (UFRSTAPS).

5. Infrastructure.

Les armées ont déjà consenti des efforts budgétaires importants pour améliorer leur infrastructure sportive.

Les chefs d'état-major des armées et le directeur général de la gendarmerie nationale poursuivront l'effort amorcé. Les moyens nécessaires seront adaptés aux priorités définies par chaque armée.

L'utilisation d'installations civiles demeure toutefois possible sous réserve que soient passées des conventions d'utilisation avec les autorités détentrices.

A titre de réciprocité, les installations sportives de la défense sont mises à la disposition des autres administrations, des collectivités locales et des clubs des fédérations, dans des conditions fixées par protocoles interministériels.

6. Organisation.

Des contacts fréquents entre les responsables, de tous niveaux, du sport dans les armées et ceux du secrétariat d'Etat de la jeunesse et des sports et d'autres ministères doivent être développés.

7. Évaluation.

Un comité d'évaluation est constitué afin d'apprécier les conditions d'application de cette directive et les résultats obtenus en particulier dans les domaines suivants :

• condition physique du personnel et effets sur la capacité opérationnelle des unités ;

• participation au développement des activités physiques dans la nation ;

• contribution au développement de l'esprit de défense.

Présidé par un membre du contrôle général des armées, ce comité rassemble des représentants :

• des inspections générales des armées, de la gendarmerie nationale et du service de santé des armées ;

• du commissariat aux sports militaires ;

• du service d'information et de relations publiques des armées.

Il peut, en outre, faire appel à certains experts (statisticiens, sociologues, etc.) et, en tant que de besoin, à la collaboration des armées, avec le souci permanent de ne pas alourdir les tâches de saisie de données qui incombent déjà aux unités et aux divers échelons de la hiérarchie.

Le comité définit des critères d'évaluations simples, réalistes, fiables et susceptibles d'être appliqués par échantillonnage aux différentes formations des armées, de la gendarmerie nationale et des services.

Il confie l'évaluation pratique aux inspections d'armées, de la gendarmerie et du service de santé des armées, analyse les résultats obtenus et propose les mesures correctrices éventuellement nécessaires.

Dans un délai de deux mois, le secrétaire général pour l'administration élaborera en liaison avec le chef du contrôle général des armées les textes d'application de la présente directive définissant les modalités de fonctionnement du comité d'évaluation.

Dans un délai de six mois, le comité me soumettra un projet d'évaluation et, dans un délai de vingt-quatre mois, me rendra compte des premiers résultats obtenus.

8. Texte abrogé.

Cette directive abroge et remplace la directive 1832 du 14 janvier 1982.