1. Organisation.

1.1. Organisation de l'informatique de l'armée de l'air.

1.1.1. Conseil pour l'informatique de l'armée de l'air.

Présidé par le chef d'état-major de l'armée de l'air, le conseil pour l'informatique détermine les options relatives aux systèmes relevant de l'informatique générale (informatique de gestion et informatique scientifique et de l'informatique opérationnelle (informatique de commandement et informatique des systèmes d'armes).

Son organisation et ses attributions sont fixées par l'instruction citée en référence d'ordre 1.

1.1.2. Les comités de l'informatique de l'armée de l'air.

1.1.2.1. Comité de l'informatique générale.

Présidé par le général sous-chef « programmes » de l'état-major de l'armée de l'air (EMAA), ce comité est compétent pour les réalisations mettant en œuvre des matériels et logiciels de traitement de l'information (unités centrales, périphériques, matériels associés, bureautique) commercialisés ou vendus sur catalogue quelle qu'en soit leur utilisation (travaux de gestion ou administratifs, calcul scientifique et technique). Ces réalisations excluent les systèmes informatiques de commandement et de communication et les matériels et logiciels développés spécifiquement pour un ou plusieurs systèmes d'armes qui relèvent de l'informatique opérationnelle et les matériels et logiciels qui relèvent de l'informatique industrielle. Il est également compétent pour les contrats de prestation de service faisant appel aux techniques de l'information dans les secteurs précités.

Le comité de l'informatique générale de l'armée de l'air :

• fait connaître les décisions et les orientations prises au sein du ministère de la défense par le secrétariat général pour l'administration et le comité de l'informatique générale et par le chef du cabinet militaire pour ce qui est de la sécurité des systèmes d'information ;

• examine et tient à jour le schéma directeur de l'informatique générale établi à partir des plans d'automatisation et des plans d'équipement à cinq ans de l'ensemble des organismes de l'armée de l'air ;

• examine les projets de réalisation des matériels informatiques et bureautiques et les contrats de prestation de service en conformité avec les règlements en vigueur ;

• traite des prévisions budgétaires pour l'informatique générale ;

• fixe les règles de coordination nécessaires entre les réalisations informatiques et, pour cela, se tient informé des travaux du comité de l'informatique opérationnelle de l'armée de l'air ;

• traite des questions de sécurité informatique relative à l'ensemble des systèmes ;

• examine les questions relatives aux besoins en personnels spécialisés, à leur formation et à leur utilisation.

1.1.2.2. Comité de l'informatique opérationnelle.

Présidé par le général sous-chef « programmes » assisté du général sous-chef « plan-finances », ce comité est compétent pour la réalisation des systèmes informatiques de commandement et de communication et des matériels et logiciels développés spécifiquement pour un ou plusieurs systèmes d'armes.

Le comité de l'informatique opérationnelle de l'armée de l'air :

• examine et tient à jour le schéma directeur de l'informatique opérationnelle à partir des plans d'automatisation et des plans d'équipement de l'ensemble de l'armée de l'air ;

• suit les projets aux différents stades de conception et de réalisation, et s'assure de l'inter-opérabilité des moyens (matériels et logiciels) ;

• se tient informé des travaux du comité de l'informatique générale de l'armée de l'air ;

• examine les questions relatives aux besoins en personnels spécialistes.

Le fonctionnement et la composition du comité de l'informatique opérationnelle sont fixés par l'instruction citée en référence d'ordre 2.

1.2. Organismes correspondants du ministère de la défense.

Des organismes correspondants existent au niveau du ministère de la défense notamment :

• Le comité de l'informatique générale, présidé par le secrétaire général pour l'administration.

• Ses attributions, sa composition et son fonctionnement sont fixés par l'arrêté cité en référence d'ordre 3.

• La commission de l'informatique industrielle, présidée par le délégué général pour l'armement.

Ses attributions, sa composition et son fonctionnement sont fixés par l'arrêté cité en référence d'ordre 4.

1.3. Organisation de l'informatique générale du service du matériel de l'armée de l'air (SMAA).

(Modifié : 1er mod.)

1.3.1. Comité directeur de l'informatique.

Le comité directeur de l'informatique du SMAA comprend :

• le directeur central du matériel, président ;

• les directeurs techniques régionaux ;

• les quatre sous-directeurs de la direction centrale du matériel de l'armée de l'air (DCMAA) ;

• les directeurs d'établissement ;

• le directeur du centre de gestion des matériels techniques de l'armée de l'air (CGMTAA) ;

• le commandant du centre de programmation du SMAA (CPSMAA).

Il est chargé de définir les grandes orientations du service en matière d'informatique, notamment :

• arrêter le schéma directeur pour l'informatique et la bureautique du service ;

• examiner les grands projets d'applications informatiques et fixer les priorités de réalisation.

Le comité se réunit, en principe, au cours du dernier trimestre de chaque année.

Le secrétariat permanent est assuré par le bureau des applications informatiques (AI) de la sous-direction des études et développements (SDED).

1.3.2. Commission de modification des applications informatiques (CMAI).

La CMAI comprend :

• le directeur central ou en son absence, le sous-directeur des études et développements, président ;

• des représentants des bureaux de la SDED :

  • applications informatiques ;

  • moyens informatiques ;

  • règlements ;

• des représentants du CGMTAA, du CPSMAA et des centres de traitement de l'information (CTI) ;

• occasionnellement des représentants des organismes demandeurs.

Elle est chargée :

• d'examiner les demandes de travaux informatiques (DTI) ;

• de définir les priorités ;

• de choisir les réalisateurs ;

• d'examiner l'écoulement des charges du CPSMAA et des (CTI) des établissements.

La CMAI se réunit trimestriellement ou exceptionnellement à la demande du président.

Le secrétariat permanent est assuré par le bureau AI de la sous-direction études et développements.

1.3.3. Comité directeur pour l'administration des données.

Présidé par un officier du bureau des règlements de la sous-direction des études et développements, directeur des données, il comprend :

• l'administrateur des données ;

• un représentant du bureau AI ;

• un représentant du CGMTAA ;

• des membres non permanents.

Le comité est chargé :

• d'améliorer la qualité et l'efficacité des applications informatiques en conservant intacte la banque de données sources contenues dans le catalogue général des données logistiques du SMAA ;

• de suivre et de coordonner le développement du parc de données sources en fonction de l'évolution des besoins logistiques ou des nouveaux concepts de gestion des matériels techniques et des rechanges de l'armée de l'air.

Le comité directeur est réuni au minimum une fois par an ou exceptionnellement à la demande de l'un des membres permanents.

L'administration des données logistiques du SMAA fait l'objet du règlement cité en référence d'ordre 6.

1.4. Les structures permanentes de l'organisation informatique du SMAA.

1.4.1. La sous-direction des études et développements (SDED).

Au titre de l'une de ses missions, la sous-direction des études et développements est chargée :

• de mener et coordonner les études et développements des automatisations nécessaires au service et d'en diriger la réalisation ;

• d'établir le schéma directeur de l'informatique du service, d'en diriger la réalisation et la mise en œuvre et de déterminer les besoins en personnel informaticien.

Dans le domaine de l'informatique, la sous-direction est le correspondant de la DCMAA auprès des organismes civils et militaires concernés. Elle a autorité sur tous les services informatiques du SMAA. Elle coordonne la réalisation des décisions du comité directeur de l'informatique du service dont elle assure le secrétariat.

Dans le domaine informatique, le sous-directeur des études et développements dispose de deux bureaux :

• le bureau des applications informatiques (AI) chargé de conduire les études et les développements relatifs à l'emploi de l'outil informatique du SMAA ;

• le bureau des moyens informatiques (MI) chargé de conduire les études et les développements relatifs à l'outil informatique du SMAA y compris la réglementation spécifique.

Les attributions détaillées et l'organisation des différents bureaux sont précisées dans la section 4 de l'instruction particulière citée en référence d'ordre 7.

1.4.2. Le centre de programmation du service du matériel de l'armée de l'air (CPSMAA) 00.613.

Le CPSMAA, service spécial du SMAA, est un organisme extérieur directement subordonné à la DCMAA. Implanté sur la base aérienne n° 279 de Châteaudun, il dispose à Cinq-Mars-la-Pile du CTI 01.613. Par délégation du directeur central, le sous-directeur des études et développements exerce son autorité fonctionnelle sur le CPSMAA, dont il note le commandant sur le feuillet intercalaire.

Le CPSMAA est chargé :

• de mettre à la disposition des organismes du service du matériel de l'armée de l'air les capacités de saisie, de transfert, de traitement et de stockage de l'information dont ils ont besoin ;

• d'assurer la continuité, l'unité et l'intégrité du fonctionnement du système d'information ;

• de réaliser tout ou partie des applications informatiques.

La mission permanente du CPSMAA couvre les domaines suivants :

• les moyens informatiques ;

• les applications informatiques ;

• les études informatiques ;

• l'instruction professionnelle d'entretien des personnels informaticiens.

La mission, l'organisation, les attributions et le fonctionnement du CPSMAA font l'objet de l'instruction particulière citée en référence d'ordre 8.

1.4.3. Les centres de traitement de l'information des établissements (CTI).

Les CTI sont des éléments constitutifs de la direction des établissements ; hiérarchiquement subordonnés aux directeurs d'établissements.

A ce titre, les directeurs d'établissements sont responsables de leur fonctionnement d'ensemble. Les actions des directeurs portent essentiellement sur :

• le maintien en condition opérationnelle du système informatique ;

• la réalisation des applications prévues au plan de charge ;

• les propositions d'applications nouvelles ou de modification des applications existantes ;

• la sécurité informatique.

Il appartient à la sous-direction des études et développements de définir et de coordonner les études informatiques afin de tirer le meilleur parti des capacités de traitement et des compétences, et d'assurer un fonctionnement efficace du système informatique. A ce titre elle exerce une autorité fonctionnelle sur les chefs de CTI qu'elle notera sur feuillet intercalaire dans l'exercice des tâches inhérentes à l'écoulement du plan de charge.

Les activités des CTI s'exercent dans les domaines suivants :

• systèmes :

  • mise en œuvre des matériels et de leurs logiciels de base ;

  • suivi de la réalisation ou réalisation des maintenances des systèmes :

    • d'exploitation ;

    • transactionnels ;

    • de gestion de réseaux ;

    • de gestion de bases de données ;

• exploitation : mise en œuvre et exploitation des logiciels d'application ;

• production de logiciels : étude, réalisation et maintenance des logiciels d'exploitation ;

• instruction : mise à niveau des personnels sur les différents logiciels.

La mission, l'organisation, les attributions et le fonctionnement des CTI sont définis dans l'instruction générale citée en référence d'ordre 9, et dans l'instruction particulière citée en référence d'ordre 10.

1.4.4. Les cellules informatiques des escadrons de ravitaillement technique (ERT).

Les ERT sont, sauf cas particuliers, des unités spécialisées du service du matériel. Intermédiaires obligatoires entre les sources de ravitaillement extérieures aux bases aériennes et les unités qui leur sont abonnées, ils prolongent l'action du service jusqu'au niveau des utilisateurs.

Implantés au contact des forces sur les bases aériennes support, ils constituent de véritables centres de gestion des matériels techniques sur les bases aériennes et utilisent des moyens de recueil et de traitement de l'information.

La mission, l'organisation, les attributions et le fonctionnement des ERT font l'objet de l'instruction citée en référence d'ordre 11.

2. La politique informatique du SMAA.

2.1. Généralités.

Dans l'exécution de sa mission fondamentale qui est d'apporter le soutien logistique nécessaire aux forces de l'armée de l'air, le SMAA s'est doté d'importants moyens informatiques. La complexité de la mission logistique, l'interdépendance des décisions qui concourent à la meilleure efficacité du service, la stricte nécessité d'économie impliquent un développement harmonieux des moyens informatiques au service de cette mission.

Dans le cadre de la doctrine définie par l'état-major de l'armée de l'air en matière d'informatique générale, la politique informatique du SMAA, en cohérence avec l'organisation de la fonction logistique des matériels techniques, a pour but de préciser les voies et moyens mis en œuvre pour atteindre l'objectif majeur de performance du service du matériel. Elle doit être le guide de référence pour la conduite de toutes les actions de ceux qui contribuent à l'emploi, au développement et à la mise en œuvre des services de l'informatique.

Cette politique procède à des options suivantes :

• direction et coordination d'ensemble du système informatique dans le cadre des orientations définies annuellement par le plan d'action du SMAA ;

• unicité de conception technique pour tous développements, extensions, et études nouvelles qui sont confiés au SMAA ;

• continuité des actions à tous les niveaux de mise en œuvre ;

• évolution programmée dans le cadre du schéma directeur de l'informatique générale.

2.2. Les travaux informatiques.

Le développement des logiciels d'application doit répondre aux besoins des utilisateurs et rester dans les limites cohérentes avec les moyens d'études et de programmation.

Le cadre de leur développement s'inscrit, en principe, dans le schéma directeur du service.

Les modalités d'établissement, de transmission et d'exploitation des demandes de travaux informatiques font l'objet de la circulaire particulière citée en référence d'ordre 13.

3. Le budget informatique du SMAA.

3.1. Cohérence avec le schéma directeur.

Les plans d'équipement et d'automatisation inscrits annuellement au schéma directeur conditionnent l'importance du budget réservé aux opérations nouvelles. Leur coût prévisionnel est ajouté à celui des opérations continues pour déterminer le budget global.

Les conditions d'attribution et d'emploi de ces crédits sont définies par la circulaire particulière citée en référence d'ordre 14.

3.2. Le budget du titre III.

Sont imputés sur le titre III :

• achat de matériel informatique, bureautique et télématique ;

• achat de matériel spécifique de servitude et connexe ;

• location de matériel informatique, bureautique et télématique ;

• entretien des matériels informatiques, bureautiques, télématique et connexes ;

• coûts des réseaux et télécommunications ;

• droits d'usage de logiciels de base et progiciels ;

• prestations de service ;

• autres dépenses : stages de formation informatique, documentation informatique, fournitures consommables.

Ce budget est gouverné par la DCMAA/SDED et sa gestion incombe à la DCMAA/ (sous-direction administrative et financière) SDAF, les engagements juridiques sont décidés par la DCMAA/SDED et l'ordonnancement des dépenses est assuré par les ordonnateurs secondaires du SMAA désignés en annexe 1 de la circulaire particulière citée en référence d'ordre 14.

L'approvisionnement en fournitures communes et la formation des informaticiens du SMAA font l'objet de marchés centralisés au CPSMAA. Les procédures à appliquer en la matière sont définies par la circulaire particulière citée en référence d'ordre 15.

3.3. Le budget du titre V.

Les dépenses imputées au titre V sont gouvernées par l'état-major de l'armée de l'air, la gestion des crédits correspondants est assurée par la sous-direction administration finance de la DCMAA, les engagements juridiques sont décidés par le sous-directeur études et développements.

4. Les moyens informatiques du SMAA.

4.1. Définition.

Les moyens informatiques comprennent quatre catégories :

4.1.1. Les équipements informatiques.

Ils sont constitués par des ensembles d'utilisation assimilés à des matériels techniques et suivis comme tels. Ils sont répertoriés au catalogue général des matériels techniques de l'armée de l'air où ils sont identifiés par un numéro de nomenclature interarmées.

4.1.2. Les logiciels associés ou logiciels systèmes.

Ce sont les logiciels de base, incluant les logiciels utilitaires qui concernent le fonctionnement interne des équipements et leurs périphériques associés. Ils sont indissociables de l'équipement informatique pour lequel ils sont conçus.

4.1.3. Les progiciels.

Ce sont les logiciels conçus pour être fournis à plusieurs utilisateurs en vue d'une même application ou d'une fonction.

4.1.4. Les applications informatiques ou les logiciels d'application.

Les logiciels d'application ou applications informatiques sont l'ensemble des fichiers, programmes et procédures de traitement conçus et organisés par un utilisateur pour automatiser une de ses missions.

La réalisation de ces applications peut être :

• soit centralisée, généralement au CPSMAA ;

• soit réalisée localement : centre de traitement informatique par exemple ;

• soit sous-traitée à des organismes extérieurs au SMAA.

La classification, la gestion et la logistique des équipements informatiques et des logiciels d'application du SMAA font l'objet de la circulaire particulière citée en référence d'ordre 16.

4.2. Applications informatiques.

Pour être efficace et rentable, une application informatique doit s'inscrire dans un système organisé et de ce fait obéir à certaines règles. Sa réalisation doit être menée avec rigueur et méthode en adoptant une méthodologie précise définie par le guide sur la maîtrise et la conduite de projets informatiques cité en référence 17.

4.2.1. Réalisation des matériels.

La réalisation des matériels agréés par l'EMAA/BOMIS (bureau organisation méthodes informatique et statistiques de l'EMAA) incombe à la DCMAA.

4.2.2. Acquisitions.

Le recours à des sociétés de service fait l'objet de contrats élaborés conformément aux textes réglementaires relatifs :

• aux modalités de présentation des dossiers devant les organismes consultatifs ;

• aux conditions et règles à respecter pour la passation des marchés publics.

4.2.3. Administration.

En ce qui concerne l'informatique du service, l'ensemble des tâches qui, s'appliquant aux personnels, aux matériels, aux finances et à l'infrastructure, ont pour but de prévoir, de décider, de pourvoir et de surveiller. Ces attributions relèvent de la DCMAA.

4.3. Gestion des équipements informatiques.

La recette est assurée :

• par le CPSMAA pour les équipements mis en place sur les sites de Châteaudun et Cinq-Mars-la-Pile et sur les bases aériennes ;

• par les CTI des établissements pour les matériels mis en place chez eux.

Ravitaillement.

Les procédures de ravitaillement sont celles des matériels MDA (matériels à distribution automatique)/dotés.

Les dotations sont déterminées par la sous-direction des études et développements (MI) et diffusées par listes de dotations spéciales (LDS).

Comptabilité.

Au plan comptable, les matériels informatiques sont des matériels non consommables et suivis conformément à la réglementation en vigueur sur la comptabilité des matériels.

Elimination.

Les équipements jugés irréparables sont éliminés par réforme technique normale. La décision de réforme est prise par le directeur central du matériel de l'armée de l'air.

4.3.1. Gestion des logiciels.

La gestion des logiciels de base (ou système), des progiciels et des logiciels d'application réalisés par une ou plusieurs sociétés de service est identique à la gestion des matériels informatiques.

Les logiciels ou applications informatiques réalisés par les personnels du SMAA sont suivis par les organismes réalisateurs.

Les opérations de réalisation, de mise en œuvre, de recette et de maintenance sont à la charge du CPSMAA pour les logiciels installés sur les sites de Châteaudun, de Cinq-Mars-la-Pile et les bases aériennes, et à la charge des CTI pour les logiciels installés dans leur établissement.

4.4. La maintenance des équipements informatiques.

4.4.1. Maintenance mineure.

Les opérations de maintenance mineure sont généralement réalisées par du personnel de l'armée de l'air qualifié et instruit sur le matériel.

Elles se limitent à :

• l'inspection et la vérification de l'état ;

• le nettoyage et la protection ;

• le remplacement simple d'éléments défectueux.

4.4.2. Maintenance majeure.

Les opérations de maintenance majeure sont généralement confiées à des sociétés civiles dans le cadre de contrats d'assistance technique. Elles concernent l'entretien préventif (révision périodique) et l'entretien curatif (remise en état après avarie).

La prise en charge de certaines opérations de maintenance par des spécialistes de l'armée de l'air est décidée par la DCMAA en accord avec le constructeur.

4.5. Le soutien des logiciels.

Le soutien des logiciels comprend l'ensemble des travaux de maintenance et d'évolution des logiciels.

4.5.1. Le soutien des logiciels « système ».

Ce soutien ainsi que la diffusion de la documentation est à la charge de la société qui a procédé à l'installation du matériel. Les diverses mises à jour, imposées par l'évolution des standards, sont prévues dans les contrats de maintenance.

4.5.2. Le soutien des logiciels d'application.

En ce qui concerne les logiciels développés par les sociétés de service, le traitement des anomalies, des modifications mineures et des évolutions futures doit être prévu dans le cahier des charges et mentionné dans le marché de prestations intellectuelles.

Pour les logiciels développés par le personnel du SMAA les utilisateurs s'adressent à l'organisme réalisateur selon les documents en vigueur (circulaire particulière 1001 de référence 13).

4.6. Les équipes mobiles.

Dans le cadre de ses attributions, le CPSMAA est chargé d'intervenir sur les sites informatiques du SMAA.

Ses interventions concernent notamment :

• la vérification de l'aptitude des matériels informatiques nouvellement installés sur les bases aériennes dans le cadre de la réalisation du schéma directeur ;

• l'aide au démarrage pour la mise en exploitation des matériels nouveaux et des applications nouvelles ;

• les interventions sur les matériels informatiques de compétence SMAA des bases aériennes et sur les logiciels associés ;

• la mise en œuvre des logiciels d'application et des systèmes d'exploitation ;

• le contrôle des procédures et de la méthodologie ;

• les interventions sur les matériels informatiques des établissements du SMAA et sur les logiciels associés.

Les demandes d'intervention sont à formuler auprès du CPSMAA avec copie à SDED/MI conformément à l'instruction particulière citée en référence d'ordre 18.

5. La disponibilite des moyens.

La maintenance des matériels et logiciels système fait l'objet d'un contrat de maintenance avec le constructeur. Celle des logiciels d'application est assurée par l'équipe sites extérieurs du CPSMAA 00.613 ou par la division production quand il s'agit de logiciels fonctionnant sur le site central.

Une application particulière nommée « disponibilité des moyens informatiques » permet à chaque instant de connaître la situation du parc informatique jusqu'au niveau des terminaux de visualisation ou de leurs imprimantes.

Cette disponibilité est suivie quotidiennement au centre d'opérations du service du matériel de l'armée de l'air (COSMAA) lors d'exercices majeurs. En période de travail normal chaque indisponibilité fait l'objet de deux messages : indisponibilité et remise en service opérationnel de l'équipement après dépannage.

6. L'administration des donnees du SMAA.

L'administration des données logistiques du SMAA a pour but de mettre à la disposition des utilisateurs responsables des applications informatiques du SMAA une banque de données organisées et formatées. Cette banque de données se présente sous la forme d'un « catalogue global des données logistiques du SMAA » (CAG 100).

Le catalogue des données logistiques du SMAA contient l'ensemble des données sources, qui font l'objet d'une définition officielle, utilisées dans les différentes applications nécessaires à la logistique des matériels techniques du SMAA.

L'organisation de l'administration des données logistiques du SMAA font l'objet du règlement cité en référence d'ordre 6.

7. La sécurité informatique.

(Modifié : 1er mod.)

7.1. Objet de la sécurité en informatique.

La sécurité en informatique a pour objet de préserver les informations conservées et traitées dans les systèmes informatiques de toute destruction accidentelle, de falsification, de détournement ou d'utilisation frauduleuse par des personnels qui n'ont pas à en connaître et de s'opposer aux tentatives délibérées cherchant à altérer le fonctionnement normal des applications.

Elle comporte :

• des dispositions de sécurité générale concernant :

  • l'habilitation des personnels ;

  • la protection des sites et des équipements ;

  • l'accès aux centres de traitement ;

• des mesures spécifiques aux traitements par procédés informatiques :

  • protection des informations pendant leur traitement et à l'occasion de leur transport ;

  • protection des méthodes de traitement et de la capacité des systèmes.

7.2. Organisation de la sécurité informatique du SMAA.

La direction centrale du matériel est chargée de faire appliquer les mesures de sécurité informatique par les unités qui relèvent de sa gestion. Le directeur central du matériel de l'armée de l'air est responsable de l'homologation des installations placées sous son autorité.

Les commandants d'unité qui possèdent des moyens de traitement ont la responsabilité directe de l'application des règles de sécurité informatique pour les moyens qu'ils utilisent. En ce qui concerne le CPSMAA, le commandant du centre est assisté par l'officier de sécurité informatique.

7.3. Règles de sécurité informatique.

Les règles de sécurité informatique font l'objet de la circulaire citée en référence d'ordre 19 et des directives d'application citées en référence d'ordre 20.

7.4. Sauvegardes.

Les sauvegardes consistent à reproduire les données voire les programmes d'un ordinateur de manière à les conserver en des endroits différents afin de pouvoir relancer le système avec le minimum de risques de pertes d'informations ou de travail dans le cas de sinistre, erreur d'exploitation ou de sabotage.

Leur nombre et leur fréquence ainsi que la protection du lieu de stockage sont fonction de l'importance des informations à protéger.

Un plan de sauvegarde est systématiquement établi dans chaque site sous la responsabilité du centre selon les directives de la DCMAA.

7.5. Procédures de secours (back-up).

Dans le cas d'une destruction totale ou partielle du centre de traitement, une solution de secours appelée back-up consiste à relancer les traitements à partir des sauvegardes dans un centre ayant des caractéristiques similaires.

Cette solution est largement développée au SMAA puisqu'elle justifie le choix des matériels et fait l'objet d'essais en grandeur nature.

7.6. Application de la loi informatique et libertés.

La loi 78-17 du 06 janvier 1978 (BOC, 1979, p. 4161) ; modifiée relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés définit les règles que doivent respecter les autorités qui mettent en œuvre ou qui exploitent des traitements automatisés d'informations nominatives. L'application des dispositions de cette loi est définie au niveau de l'armée de l'air par la circulaire citée en référence d'ordre 21.