INSTRUCTION N° 6504/DEF/DCMAT/SDO/BRH/SFT/CS relative au domaine de spécialités maintenance et à la formation individuelle de spécialité du personnel militaire de carrière, sous contrat, volontaire ou de réserve et du personnel civil de ce domaine.
Abrogé le 26 juillet 2005 par : INSTRUCTION N° 715/DEF/EMAT/PRH/DS - N° 6946/DEF/ESAM/DEP relative au domaine de spécialités « maintenance » et à la formation individuelle de spécialité du personnel militaire de carrière, sous contrat, volontaire et du personnel civil du domaine. Du 14 février 2000NOR D E F T 0 0 5 0 5 1 4 J
Préambule.
Le domaine de spécialités maintenance a été créé dans le cadre du dispositif de conception des métiers et des cursus de formation associés. Il regroupe l'ensemble des emplois et fonctions ayant pour but de maintenir les équipements de l'armée de terre au niveau de disponibilité fixé par le commandement et de garantir leur aptitude à faire campagne.
L'objet de la présente instruction est de définir, pour le domaine de spécialités maintenance :
les attributions, l'organisation générale et les modalités de pilotage ;
la conception des différentes natures de filière et de la formation individuelle de spécialité du personnel ;
les acteurs concernés, les structures et les procédures d'étude.
1. Description du domaine de spécialités maintenance.
1.1. Présentation générale du domaine.
Les missions du domaine de spécialités maintenance sont d'assurer, pour ce qui concerne les matériels ressortissant au matériel, en tous temps, en tous lieux et au profit de chaque corps de troupe, la dotation, la gestion et la mise à disposition des matériels et des munitions qui lui sont nécessaires pour ses activités.
Pour remplir ses missions, le domaine de spécialités maintenance agit dans :
la remise en état des matériels effectuée dans les unités « projetables » et les unités du socle ainsi que sous sa responsabilité dans les corps de troupe et dans l'industrie privée ;
la gestion des parcs de matériels complets, des munitions et des rechanges, au profit de toute l'armée de terre ;
la fourniture en matériels complets, rechanges, munitions aux corps de troupe de l'armée de terre ;
le suivi technique et le contrôle de la disponibilité technique des matériels.
1.2. Limites du domaine de spécialités maintenance.
Les limites du domaine de spécialités maintenance sont déterminées par la nature des activités spécifiques (à savoir : définir, exécuter, conduire et contrôler l'ensemble des actions de gestion des matériels, de réparation, de stockage et de surveillance des munitions, de l'approvisionnement en rechanges) concourant à maintenir les équipements de l'armée de terre au niveau de disponibilité fixé par le commandement et leur aptitude à faire campagne.
Sont exclues du domaine, les activités liées :
aux activités administratives concernant le personnel et à la manœuvre logistique ;
aux ravitaillements en vivres et carburants ;
au transport des munitions ;
à la mise en œuvre des matériels et des moyens de communication (transmissions, guerre électronique, moyens audiovisuels) ;
à l'entretien des infrastructures vie et technique ;
au renseignement ;
à l'informatique de commandement et de gestion ;
à la défense NBC.
1.3. Présentation générale des filières.
Le domaine de spécialités maintenance est constitué de trois types de filière qui offrent des itinéraires professionnels complets :
conception ;
mise en œuvre ;
exécution.
Le type de filière conception est armé par du personnel officier de recrutement direct, semi-direct ou semi-direct tardif, sortant de formation initiale et par du personnel civil de catégorie A.
Le type de filière mise en œuvre est armé par du personnel sous-officier de recrutement direct ou semi-direct, sortant de formation initiale et par du personnel civil de catégorie B.
Au sein de ce type de filière, il existe treize natures de filière.
Le type de filière exécution accueille sur ses premiers emplois des militaires du rang sous contrat (1) (MDR/C). Elle est également ouverte au personnel civil de catégorie C et au personnel civil ouvrier qui peut y effectuer une carrière complète.
Au sein de ce type de filière, il existe douze natures de filière.
Les natures de filière seront plus particulièrement détaillées au 3.1 de la présente instruction.
2. Dispositif de pilotage du domaine de spécialités maintenance.
2.1. Les acteurs et rôles.
Point de passage obligé de toute proposition d'évolution des métiers et des cursus de formation associés propres au domaine de spécialités maintenance, le pilote constitue le niveau de cohérence et de synthèse de l'ensemble des études portant sur son domaine de spécialités. Pour cela, il est aidé par différents acteurs.
2.1.1. Les acteurs de 1re sphère (organismes de veille).
Ce sont les acteurs travaillant sur les facteurs d'évolution de la doctrine, de l'emploi des forces, des systèmes d'armes et de l'organisation. Ils réfléchissent sur le moyen et le long terme (5-15 ans) en particulier pour la conduite des programmes d'armement, et parfois sur le plus court terme, dans le cas de besoins opérationnels non programmés. Pour le domaine maintenance, ces acteurs sont :
l'état-major des armées, division organisation et logistique ;
le commandement de la doctrine et de l'enseignement militaire supérieur (CDES) ;
l'état-major de l'armée de terre, bureaux chargés des systèmes d'armes, de communication et d'informatique ;
l'état-major de l'armée de terre, bureau logistique ;
les sous-directions de la direction centrale du matériel de l'armée de terre.
2.1.2. Les acteurs de 2e sphère.
Ce sont les acteurs chargés de concevoir et de faire évoluer les métiers et les cursus de formation associés. Ils travaillent sur le moyen terme (5-7 ans) et parfois sur le court terme pour gérer des adaptations ponctuelles sur les compétences. Pour le domaine de spécialités maintenance ce sont :
l'état-major de l'armée de terre, bureau planification des ressources humaines ;
la sous-direction organisation de la direction centrale du matériel de l'armée de terre ;
le directeur central du matériel, pilote du domaine de spécialités maintenance.
2.1.3. Les acteurs de 3e sphère.
Ce sont les acteurs gestionnaires du personnel et responsables de la mise en formation. Ils sont chargés de mettre en œuvre la politique, définie en amont par les acteurs de la 2e sphère et exprimée en terme d'objectifs sur les métiers et les cursus de formation associés. Ils travaillent sur le court et le moyen termes (0-5 ans). Pour le domaine de spécialités maintenance, ce sont :
le bureau soutien de la direction du personnel militaire de l'armée de terre (DPMAT/soutien) ;
le commandement des organismes de formation de l'armée de terre (COFAT) ;
l'école supérieure et d'application du matériel de l'armée de terre (ESAM).
2.2. Structures.
Outre les groupes de travail mis en place pour conduire les différentes études, la structure maîtresse du domaine de spécialités est le comité de pilotage.
Son rôle est :
de valider les résultats des études menées par les groupes de travail et de planifier les études à lancer ;
de se prononcer, d'exprimer un avis et d'élaborer les propositions concrètes sur les évolutions à apporter aux métiers et aux cursus de formation relevant du domaine ;
de s'assurer de la faisabilité et de la pertinence des évolutions étudiées et proposées en liaison avec la DPMAT, du COFAT et du CDES.
Il est présidé par le général directeur central du matériel, pilote du domaine de spécialités maintenance. Ses membres permanents sont les suivants :
état-major de l'armée de terre, bureau planification des ressources humaines ;
état-major de l'armée de terre, bureau organisation effectifs ;
commandement des organismes de formation de l'armée de terre ;
direction du personnel militaire de l'armée de terre, bureau soutien ;
école supérieure et d'application du matériel ;
les sous-directions de la direction centrale du matériel de l'armée de terre ;
les employeurs.
D'autres organismes peuvent être invités au comité de pilotage selon les points qui y sont traités.
2.3. Procédures.
Elle sont fixées par l'instruction citée en première référence.
Le comité de pilotage se réunit deux fois par an :
à l'automne pour relancer les travaux après le plan annuel de mutation de l'été ;
au printemps de manière à arrêter les propositions d'évolution des métiers et des cursus de formation qui seront adressées à l'EMAT.
3. Description des cursus professionnels et de formation.
3.1. Présentation détaillée des natures de filière selon les trois types de filière.
Le domaine de spécialités maintenance est composé de trois types de filière comprenant des natures de filière :
Type conception : une seule nature de filière ouverte aux officiers d'active ou de réserve et au personnel civil de catégorie A.
Type mise en œuvre : treize natures de filière ouvertes aux sous-officiers de recrutement direct ou semi-direct et au personnel civil de catégorie B.
Type exécution : douze natures de filière ouvertes aux MDR/C, aux sous-officiers d'origine rang, au personnel civil de catégorie C et au personnel civil ouvrier.
Les natures de filière.
La nature de filière « mobilité terrestre » regroupe tout le personnel dont le métier est lié à la réparation des engins blindés, des engins du génie et des autres matériels de mobilité.
La nature de filière « gestion des matériels et approvisionnements » regroupe tout le personnel dont le métier est lié à l'approvisionnement (technique de gestion des stocks, d'emballage, de distribution, achats, finances, marchés publics), soit dans la chaîne matériel soit dans les corps de troupe (TTA).
La nature de filière « optronique, systèmes d'armes antichars, défense nucléaire biologique et chimique (NBC) » regroupe tout le personnel dont le métier est lié aux matériels et équipements optroniques, aux systèmes d'arme antichars (MILAN, ERYX, HOT), aux matériels et équipements de défense NBC.
La nature de filière « pyrotechnie » regroupe tout le personnel dont le métier est lié à la maintenance et à la gestion des munitions.
La nature de filière « matériels de parachutage et de largage » regroupe tout le personnel dont le métier est lié à la réparation des parachutes (option réparation) ou au conditionnement/pliage des parachutes (option conditionnement).
La nature de filière « cellules et motorisation des aéronefs » regroupe tout le personnel dont le métier est lié à l'entretien et la réparation des composants mécaniques, électromécaniques des moteurs et de l'hydraulique des aéronefs de l'armée de terre.
La nature de filière « structures des aéronefs » regroupe tout le personnel dont le métier est lié à la réparation de ce qui a trait au fuselage, à l'empennage et à la structure générale des avions et des hélicoptères de l'armée de terre. Cette nature de filière n'est pas ouverte au type de filière exécution.
La nature de filière « avionique » regroupe tout le personnel dont le métier est lié à la maintenance des équipements de bord (radio, électricité), à l'armement (missiles ou canons) dans l'équipement électronique des aéronefs de l'armée de terre.
La nature de filière « tourelles et conduite de tir » regroupe tout le personnel dont le métier est lié à la maintenance hydraulique et de l'électronique basse fréquence des tourelles des engins blindés, des systèmes d'armes et des systèmes d'armes sol-air.
La nature de filière « armement » regroupe tout le personnel dont le métier est lié à la maintenance de l'armement petit calibre (armes légères).
La nature de filière « matériels de traitement des systèmes d'information numérisée » regroupe tout le personnel dont le métier est lié au traitement des informations numérisées sur différents systèmes (système HAWK, système RITA, aide au tir de l'artillerie) et sur les matériels informatiques (matériels informatiques répartis).
La nature de filière « matériels de détection électromagnétique » regroupe tout le personnel dont le métier est lié à la maintenance des radars et de l'électronique haute fréquence sur des matériels tels que SPSARTIATE, CL 289 ou sur des systèmes d'armes sol-sol, sol-air moyenne portée, sol-air courte et très courte portée.
La nature de filière « télécommunications » regroupe tout le personnel dont le métier est lié à la maintenance des matériels de transmissions (radio, FH, satellitaire, téléphonie, télégraphie).
3.2. Présentation des cursus de formation (par type de filière).
Filière de type conception.
La formation du personnel officier sous contrat ou de carrière privilégie la formation en école. Dans le cadre de la formation de spécialités, elle comprend :
le cours d'application du domaine de spécialités maintenance ;
le cours de formation des futurs commandants d'unités (CFCU) ;
la formation des chefs de corps du matériel ;
la formation des directeurs régionaux du matériel ;
la formation d'adaptation spécifique à l'emploi.
Filières de type mise en œuvre et de type exécution.
La formation statutaire du personnel sous-officiers est, comme pour l'ensemble des domaines de spécialités, décrite dans l'instruction citée en deuxième référence.
La formation de spécialité est détaillée dans l'instruction d'application de spécialité.
La formation du personnel sous-officier sous contrat ou de carrière comprend deux niveaux :
1er niveau.
La formation de 1er niveau comprend :
le certificat militaire de 1er niveau (CM 1) ;
le certificat technique du 1er degré (CT 1) de la nature de filière choisie ;
la période de six mois de vérification d'aptitude ;
la formation d'adaptation de type 11 (FA 11) sur un matériel spécifique.
2e niveau.
La formation de 2e niveau (de la même nature de filière que la formation de 1er niveau) comprend :
la formation générale de 2e niveau (FG 2) ;
la formation de spécialité de 2e niveau (FS 2) ;
la formation d'adaptation de type 12 (FA 12) sur un matériel spécifique ;
la formation d'adaptation de type 3 (FA 3) permettant d'acquérir une qualification particulière (chef d'atelier, « systémier », contrôleur).
La formation statutaire des militaires du rang sous contrat et des volontaires de l'armée de terre est décrite dans l'instruction citée en troisième référence et dans l'instruction d'application du domaine de spécialités.
Suivant les natures de filière, la formation de spécialité peut être complétée par une formation d'adaptation élémentaire (FAE).
Cette formation comprend trois niveaux :
Niveau initial.
La formation initiale est sanctionnée par le certificat pratique (CP) qui comprend :
la formation générale initiale (FGI) ;
la formation de spécialité initiale (FSI) de la nature de filière choisie.
Niveau élémentaire.
La formation élémentaire comprend deux niveaux de formation :
la formation générale élémentaire (FGE), sanctionnée par le certificat militaire élémentaire (CME) ;
la formation de spécialité élémentaire (FSE), sanctionnée par le certificat technique élémentaire (CTE).
Niveau 1.
La formation de niveau 1 comprend le certificat technique du 1er degré (CT 1).
Les formations de spécialités sont ouvertes au personnel civil ouvrier dans le cadre des formations qualifiantes ( instruction 154 /DEF/SGA du 20 février 1995 , mention au BOC p. 1347 ; BOEM 355-1*) et des formations d'adaptation à l'emploi.
3.3. Passerelles intradomaines et interdomaines.
La proximité des compétences exigées pour différents métiers permet, si besoin (changement d'orientation nécessaire dans l'intérêt du service, inaptitude médicale dans l'emploi dans les natures de filière aéromobilité), au personnel tant militaire que civil, de changer de nature de filière ou même de domaine de spécialités. Pour pouvoir changer de domaine, le personnel doit avoir suivi et réussi une ou plusieurs actions de formation du domaine d'accueil. Il en va de même pour changer de nature de filière. Ces actions de formation sont plus ou moins lourdes suivant le type de filière à laquelle appartient le personnel concerné. Pour les officiers, les sous-officiers et les MDR/C titulaires du CT 1, ce type de changement est soumis à un accord des bureaux est soumis à un accord des bureaux de gestion de rattachement et d'accueil de la DPMAT.
Au sein du domaine de spécialités maintenance, les métiers étant très différents, les changements de nature de filière ou d'option au sein d'une nature de filière, se font par l'intermédiaire des formations de cursus (CT 1, FS 2 ou FA 2).
Toutefois, il existe deux cas particuliers :
Nature de filière optronique, SAAC, défense NBC.
Au sein de la nature de filière « optronique, système d'armes antichars, défense NBC », le sous-officier titulaire du CT 1 option défense NBC peut, après accord de la DPMAT, soit suivre la FS 2 correspondante au sein du domaine de spécialités maintenance, soit faire la FS 2 NBC au sein du domaine de spécialités NBC.
Nature de filière gestion des matériels et approvisionnements.
Contrairement aux autres natures de filière du domaine maintenance, l'accès au 2e niveau de la nature de filière « gestion des matériels et approvisionnements » est accessible à l'ensemble des CT 1 du domaine de spécialités maintenance.
3.4. Titres ou diplômes.
La totalité des diplômes en vigueur au sein du domaine de spécialités maintenance figurent dans le tome 5 du TTA 129.
Les formations du type de filière exécution sont sanctionnées par un certificat pratique (CP) pour la formation initiale (FI), un certificat technique élémentaire (CTE) pour la formation de spécialité élémentaire (FSE). Il existe aussi les brevets militaires professionnels élémentaires (BMPE) et les certificats techniques de 1er niveau (CT 1) pour les MDR/C.
Les formations de la filière mise en œuvre sont sanctionnées par :
le brevet de spécialiste de l'armée de terre (BSAT) pour la formation de 1er niveau ;
le brevet supérieur de technicien de l'armée de terre (BSTAT) à pour la formation de 2e niveau.
Les actions de formation de cursus destinées aux officiers et les actions de formation d'adaptation, quel que soit le type de filière, sont sanctionnées par l'attribution d'une attestation de stage. Excepté pour le certificat technique (CT) des officiers, elles ne donnent pas lieu à l'attribution d'un diplôme.
4. Formations de spécialité par catégorie de personnel.
4.1. Buts généraux de la formation de spécialité.
Un emploi correspond à un ensemble de connaissances et de savoir-faire à posséder. C'est le niveau de cohérence entre la gestion des individus et leur formation.
A tout changement de niveau de responsabilité ou de niveau d'emploi, est associée en règle générale, une action de formation permettant de donner au personnel une compétence technique adaptée à sa future fonction.
4.2. Types de formation.
4.2.1. Formation de spécialité des militaires du rang.
Elle comporte trois niveaux : initial, élémentaire et 1er niveau. Seuls les MDR/C ont accès à ces trois niveaux, les MDR VDAT ne pouvant dépasser le niveau élémentaire.
4.2.1.1. Formation de spécialité initiale (FSI).
Module de la formation initiale, la formation de spécialité permet au militaire du rang de tenir son premier emploi.
4.2.1.2. Formation de spécialité élémentaire (FSE).
Elle vise à permettre au militaire du rang de tenir un emploi d'un niveau supérieur à celui qu'il tenait après sa FSI. Il peut s'agir de sanctionner l'expérience acquise dans le premier métier, ce qui permet alors de l'exercer à un niveau supérieur, ou de former à un nouveau métier.
4.2.1.3. Formation de spécialité du 1er niveau (FS 1).
Cette formation donne au militaire un niveau de connaissance lui permettant d'assumer une fonction d'adjoint dans une équipe. Le contenu de la FS 1 s'apparente à celui du CT 1 des sous-officiers. Il prend en compte les connaissances et l'expérience acquises par le MDR/C.
4.2.2. Formation de spécialité des sous-officiers.
Elle comporte deux niveaux.
4.2.2.1. Formation de spécialité du 1er niveau.
Elle vise à faire acquérir aux sous-officiers de recrutement direct ou semi-direct les savoir-faire techniques et tactiques leur permettant d'exercer la fonction de chef d'équipe ou de technicien technique fine.
4.2.2.2. Formation de spécialité du 2e niveau.
Son objectif est de faire acquérir aux sous-officiers les savoir-faire tactiques et techniques leur permettant de commander un groupe de réparation ou une équipe dans les spécialités de technique fine.
4.2.3. Formation de spécialité des officiers.
La filière de type conception n'étant pas subdivisé en natures de filière, les officiers reçoivent une formation propre au domaine de spécialités maintenance, à laquelle s'ajoute une formation destinée à les préparer au premier emploi qu'ils occuperont immédiatement après le stage de spécialisation.
4.2.3.1. Cours de formation des futurs commandants d'unité (CFCU).
Cette formation vise à préparer les capitaines au commandement d'une unité élémentaire.
4.3. Responsabilités de la préparation et de l'organisation de la formation.
La politique générale de la formation est du ressort de l'état-major de l'armée de terre. Elle est mise en œuvre par le commandement des organismes de formation de l'armée de terre (COFAT) en coordination avec la direction centrale du matériel de l'armée de terre (pilote du domaine) et la direction du personnel militaire de l'armée de terre (DPMAT).
Les corps sont responsables de la formation initiale et élémentaire des militaires du rang.
4.4. Moyens humains, matériels et budgétaires.
Les renforcements en personnel et en matériel pour la réalisation de certaines actions de formation au profit des organismes dépendant du commandement des organismes de formation de l'armée de terre (COFAT) sont planifiés dans le cadre du partenariat entre le commandement de la force d'action terrestre (CFAT) ou le commandement de la force logistique terrestre (CFLT) et le COFAT.
5. Dispositions particulières.
La présente instruction est complétée par des instructions établies par le pilote de domaine de spécialités, définissant pour chaque catégorie de personnel la formation individuelle de spécialité (2)
Notes
Pour le ministre de la défense et par délégation :
Le général, directeur central du matériel de l'armée de terre,
Jacques NEUVILLE.