> Télécharger au format PDF
Archivé DIRECTION DE L'ADMINISTRATION GÉNÉRALE : Sous-Direction des affaires administratives ; Bureau organisation

ARRÊTÉ portant organisation des sous-directions de la direction centrale du service des essences des armées.

Abrogé le 01 juillet 2005 par : ARRÊTÉ portant organisation des sous-directions de la direction centrale du service des essences des armées. Du 05 novembre 1991
NOR D E F D 9 1 0 2 0 7 9 A

Texte(s) abrogé(s) :

Arrêté du 3 juillet 1989 (BOC, p. 3422).

Texte(s) caduc(s) :

texte abrogé, caduc ou radié (reprise des données Boreale_v1).

Classement dans l'édition méthodique : BOEM  500.1.1., 110.3.1.4.

Référence de publication :  BOC, p. 3647.

LE MINISTRE DE LA DÉFENSE,

Vu le décret no 87-389 du 15 juin 1987 (1) relatif à l'organisation des services d'administration centrale ;

Vu l' arrêté du 05 novembre 1991 (2) portant organisation du service des essences des armées,

ARRÊTE :

Art. 1er.

 

Pour l'exercice de ses attributions, telles que définies à l'article 5 de l' arrêté du 05 novembre 1991 susvisé, la sous-direction Emploi de la direction centrale du service des essences des armées comprend :

  • le bureau Exploitation ;

  • le bureau Equipements ;

  • le bureau Logistique opérationnelle.

Art. 2.

 

Pour l'exercice de ses attributions, telles que définies à l'article 6 de l' arrêté du 05 novembre 1991 susvisé, la sous-direction Administration de la direction centrale du service des essences des armées comprend :

  • le bureau Finances ;

  • le bureau Personnel ;

  • le bureau Organisation, méthodes, informatique.

Art. 3.

 

L'arrêté du 3 juillet 1989 portant organisation des sous-directions de la direction centrale du service des essences des armées est abrogé.

Art. 4.

 

Le directeur central du service des essences des armées est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 5 novembre 1991.

Pierre JOXE.