Avant-propos.

Approuvé le 16 novembre 1989 sous le n^o 4194/DEF/EMA/EMP/4, le manuel de la pratique des activités physiques militaires et sportives dans les armées présente la doctrine militaire en matière d'entraînement physique et sportif (EPS).

Agissant au profit des armées, l'école interarmées des sports (EIS) a pour mission de former et de perfectionner les personnels spécialistes de l'EPS ainsi que d'informer dans ce domaine les responsables de tout niveau. L'instruction n^o 4013/DEF/EMA/EMPL/1 du 6 février 1992 définit les différents stages organisés dans cette école.

Pour l'armée de terre, la formation individuelle des personnels non officiers sous contrat ou de carrière est régie par l'instruction n^o 200/DEF/EMAT/FG/63 400/DEF/EMAT/EP/P du 7 février 1989 modifiée. La présente instruction complète ce texte et définit, à partir de la directive de l'état-major des armées, les modalités particulières de la formation des spécialistes EPS.

Cette instruction comporte sept titres et dix annexes.

1. Généralités.

(Modifié : 2e mod.)

1.1. Les différents niveaux de la spécialité EPS.

1.1.1. Les officiers.

1.1.1.1.

1.1.1.1.1. Contenu

Les officiers titulaires du brevet d'études militaires supérieures/voie enseignement militaire supérieur scientifique et technique (BEMS/voie EMSST spécialité EPS) ont suivi le même cycle de formation que les professeurs d'éducation physique en unité d'enseignement et de recherche (UER) EPS pendant quatre ans. Ils sont titulaires de la maîtrise des activités physiques et sportives.

1.1.1.1.2. Contenu

Le brevet de l'enseignement militaire supérieur (spécialité EPS) est défini par l'instruction n^o 3542/DEF/EMAT/INS/ERO/22 du 16 juillet 1985 (BOC, p. 4683) ; abrogée par l'instruction n^o 770/DEF/EMAT/BPRH/PEG du 6 avril 1995 BOC, p. 2043 modifiée.

Une circulaire complète chaque année les dispositions de l'instruction.

1.1.1.2.

1.1.1.2.1. Contenu

Les officiers titulaires du diplôme technique EPS (DT) ont suivi le cycle de formation des professeurs d'éducation physique en UER-EPS pendant trois ans. Ils sont titulaires de la licence des activités physiques et sportives.

1.1.1.2.2. Contenu

Le diplôme technique (DT) et le diplôme technique option « spécialité » (DT/S) sont définis par l'instruction n^o 1400/DEF/EMAT/INS/ERO/23 du 22 mars 1983 (BOC, p. 1600) ; abrogée par l'instruction n^o 740/DEF/EMAT/BPRH/PEG du 6 avril 1995 (BOC, p. 2023) sera abrogée par l' instruction 1200 du 08 juillet 1999 (BOC, p. 3865) à compter du 1^er août 2002, modifiée.

Une circulaire précise chaque année :

• les établissements et organismes chargés de dispenser les enseignements spécialisés ;

• les modalités particulières d'admission ;

• les conditions d'inscription au cours de préparation du DT ;

• la formation spécifique escrime d'une durée de six mois, sanctionnée par la partie spécifique escrime du BEES 1er degré option escrime. Le programme et les modalités des examens font l'objet de l'annexe IV.

Attribution du diplôme.

Le diplôme est attribué aux titulaires :

• du diplôme de moniteur-chef d'EPS ⁽¹²⁾ ;

• de la partie spécifique escrime du brevet d'Etat d'éducateur sportif du 1er degré option escrime.

1.1.1.3.

1.1.1.3.1. Contenu

Les officiers titulaires du diplôme technique « spécialité » EPS (DT/S) ont acquis par eux-mêmes, ou en stages, une qualification dans une spécialité concernant l'EPS.

1.1.1.3.2. Contenu

Le certificat technique (CT) est défini par l'instruction n^o 1308/MA/EMAT/EPI/IG du 25 mai 1973 (BOC/G, p. 409 ; abrogée par l'instruction n^o 1034/DEF/EMAT/BPRH/PEG du 10 mai 1995 BOC, p. 3047 modifiée.

Une circulaire annuelle paraît sous le timbre de l'EMAT et fixe les modalités relatives à :

• la composition et la transmission des dossiers de candidature ;

• la formation préparatoire en vue de l'admission ;

• la nature des épreuves du concours d'admission ;

• l'organisation du cours.

1.1.1.4.

Les officiers titulaires du certificat technique branche EPS (CT) ont suivi un cours d'une durée d'un an à l'école interarmées des sports (EIS) de Fontainebleau.

1.1.1.5.

Les officiers diplômés et certifiés techniques EPS sont destinés à tenir des emplois en rapport avec leur qualification dans les états-majors, les écoles de formation ou d'application ainsi que dans les lycées militaires.

1.1.1.6.

Les officiers des sports des états-majors des grandes unités, des écoles et des corps de troupe reçoivent une information à l'occasion de stages à l'EIS de Fontainebleau.

1.1.1.6.1. Stage des officiers des sports des formations.

Ce stage a pour but de compléter, en matière d'entraînement physique militaire et sportif (EPMS) les connaissances des officiers afin de leur permettre d'assumer la fonction d'officier des sports d'une formation.

1.1.1.6.2. Stage des cellules EPMS des circonscriptions militaires de défense et des grandes unités (CMD/GU).

Ce stage a pour objet d'informer les membres nouvellement affectés des cellules EPMS des circonscriptions militaires de défense et des grandes unités, afin de leur permettre d'exercer plus aisément leurs fonctions.

1.1.2. Les sous-officiers (branche de spécialité de formation n°  15).

Ils reçoivent une formation EPS adaptée à leur emploi dans les corps de troupe ou dans les écoles.

1.1.2.1. Les moniteurs-chefs et les monitrices-chefs maîtres d'escrime.

1.1.2.1.1.

Ils reçoivent en dix mois à l'EIS une formation mixte, EPS et escrime, sanctionnée par le diplôme de moniteur-chef d'EPS maître d'escrime.

1.1.2.1.2.

Le diplôme de moniteur-chef d'EPS maître d'escrime sanctionne l'aptitude technique à :

• d'une part, assumer les responsabilités dévolues au moniteur-chef d'EPS ;

• d'autre part, être dans la spécialité escrime :

  • un animateur, un éducateur et un gestionnaire d'une salle d'armes ;

  • un organisateur des compétitions jusqu'au niveau national inclus.

1.1.2.1.3.

Les sous-officiers titulaires de ce certificat doivent être employés dans toute la mesure du possible dans des postes de maîtres d'armes ; cet emploi est impératif pendant l'année qui suit leur sortie de l'EIS. Les postes de maîtres d'armes sont réservés aux seuls titulaires de ce certificat technique.

1.1.2.1.4.

Ils sont destinés à assumer les responsabilités dévolues aux moniteurs-chefs et à assurer l'animation et la gestion d'une salle d'armes. Ils sont également capables d'organiser des compétitions jusqu'au niveau national inclus, dans leur spécialité.

1.1.2.2. Les moniteurs-chefs et monitrices-chefs d'EPS.

1.1.2.2.1.

Ils suivent un stage de formation de quatre mois à l'EIS sanctionné par le diplôme de moniteur-chef au niveau interarmées délivré par l'EIS et par le certificat technique n^o 2 EPS délivré par l'armée de terre.

Ils sont aptes à :

• organiser l'entraînement physique, les contrôles et les compétitions ;

• diriger le perfectionnement des moniteurs et des cadres chargés de la conduite des séances d'entraînement physique militaire et sportif (EPMS) ;

• entraîner des équipes de sports individuels, collectifs et de combat ;

• conduire les séances d'EPMS sui requièrent une haute technicité ;

• assurer la gestion d'un club sportif et en entraîner une section ;

• assurer des séances pour faire face au stress (option) ;

• assumer la sécurité des activités physiques militaires et spécifiques (APMS).

Titulaires des diplômes suivants : « initiateur militaire de natation », « instructeur de combat corps à corps », « animateur de séance d'escalade », « moniteur national de secourisme » (option), « premiers secours en milieu sportif » (option), « moniteur de piste d'audace », « permis bateau fluvial », ils sont habilités à exercer les responsabilités liées à chacun de ces diplômes selon la réglementation en vigueur.

1.1.2.2.2.

Les sous-officiers titulaires de ce certificat doivent être employés à plein temps dans leur spécialité, en particulier au cours de la période de vérification d'aptitude du 2e degré ⁽²⁾.

1.1.2.3. Les moniteurs et monitrices d'EPS.

1.1.2.3.1.

Ils suivent un stage de formation de six mois à l'EIS, sanctionné par le certificat technique du 1er degré d'EPS.

Le CT 1 d'EPS sanctionne l'aptitude à :

• diriger les séances d'EPMS simples et de parcours d'obstacles ;

• participer à la surveillance des baignades militaires sous la responsabilité d'un personnel titulaire du brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique (BNSSA) ou du brevet d'Etat d'éducateur sportif des activités de la natation (BEESAN) ;

• participer à l'entraînement des équipes de sports individuels, collectifs et de combat ;

• participer à l'entraînement des unités dans le domaine des activités physiques militaires et assurer sous la responsabilité :

  • d'un instructeur des techniques commando, l'animation d'un atelier de piste d'audace ;

  • d'un animateur de séance d'escalade, l'animation d'un atelier d'escalade.

• animer une ou plusieurs sections d'un club sportif.

S'il est titulaire de l'IMN et du diplôme moniteur de combat corps à corps (CAC), il est habilité à exercer les responsabilités liées à chacun des diplômes selon la réglementation militaire en vigueur.

1.1.2.3.2.

Les sous-officiers titulaires de ce certificat doivent être employés à plein temps dans leur spécialité, en particulier au cours de la période de vérification d'aptitude du 1er degré. Leur emploi hors de la spécialité ne doit avoir qu'un caractère exceptionnel et temporaire.

1.1.2.4. Recrutement des sous-officiers spécialistes EPS.

Ces personnels sont recrutés à partir :

• d'engagés volontaires sous-officiers (EVSO), d'engagés volontaires de l'armée de terre (EVAT) ;

• de sous-officiers sous contrat, en service dans les corps de troupe, sous réserve qu'ils remplissent les conditions indiquées au titre IV.

1.1.3. Les spécialistes EPS du contingent.

Ces spécialistes sont classés en deux catégories :

1.1.3.1. Les enseignants polyvalents.

Ils doivent être titulaires de l'un des diplômes suivants :

• certificat d'aptitude au professorat d'éducation physique et sportive (CAPES) ;

• maîtrise en sciences et techniques des activités physiques et sportives (STAPS) ;

• licence en STAPS.

Les enseignants polyvalents sont employés à plein temps dans leur spécialité, ils sont généralement affectés dans les écoles.

Les titulaires du CAPES et de la maîtrise STAPS peuvent faire leur service comme scientifiques du contingent.

1.1.3.2. Les éducateurs spécialisés dans une discipline donnée.

Ils doivent être en possession de l'un des titres suivants :

• brevet d'Etat ;

• brevet fédéral ;

• certificat fédéral ;

• diplôme fédéral.

Ils sont destinés à animer une discipline sportive déterminée ou à être détachés auprès d'un organisme ou d'une collectivité en vertu de conventions. Leur emploi est toutefois laissé à l'appréciation des chefs de corps qui s'efforceront de les utiliser dans la spécialité pour laquelle ils ont été incorporés.

2. Engagés au titre de la branche de spécialité de formation N°  15 EPS.

Seuls les EVSO correspondent à cette définition, les autres engagés volontaires s'engageant au titre d'un régiment et non d'une spécialité. L'examen d'admission, pour ces derniers, se déroule dans les mêmes conditions que celles définies pour les sous-officiers sous contrat, issus du corps de troupe.

2.1. Conditions à remplir par les candidats au titre de la branche de spécialité de formation N°  15.

2.1.1. Conditions générales.

Elles sont définies par la réglementation en vigueur.

2.1.2. Conditions particulières.

2.1.2.1. Aptitude physique.

Avoir un profil médical ⁽³⁾ égal, au minimum, à :

S	I	G	Y			C	O	P
1	1	2	4	(x)	—	(xx)	2	2

 

2.1.2.2. Niveau général.

Avoir un niveau général égal ou supérieur à 14 sur 20.

2.1.2.3. Examen probatoire.

Cet examen se déroule en deux temps :

• Premier temps à charge des centres d'information et recrutement de l'armée de terre (CIRAT) lors de la constitution du dossier des EVSO. Le candidat doit effectuer dans une formation désignée par le commandant de la circonscription militaire de défense (CMD) les seules épreuves physiques prescrites au titre IV.

• Deuxième temps à charge de l'école interarmées des sports (EIS). Les candidats ayant obtenu une moyenne égale ou supérieure à 8 sur 20, sans note éliminatoire (0 sur 20), sont convoqués à l'EIS de Fontainebleau dans les trois mois précédant leur entrée à l'école nationale des sous-officiers d'active (ENSOA) pour y subir les épreuves d'agrément technique comportant une épreuve de culture générale, une vérification des connaissances dans un sport au choix du candidat et, à nouveau, les épreuves physiques (cf. TITRE IV).

  En fonction des résultats enregistrés, l'EIS prononce les agréments correspondants et les fait parvenir à la direction du personnel militaire de l'armée de terre (DPMAT), bureau recrutement formation (BRF), qui procède alors à la désignation des candidats admis à s'engager au titre de la branche de spécialité (BS) n^o 15 dans la limite du nombre des places disponibles. Le choix s'opère en tenant compte simultanément des notes obtenues à l'agrément technique et de l'aptitude générale à l'engagement de chacun des candidats.

  Toutefois les candidats ayant obtenu l'agrément technique au titre d'un recrutement donné, et non retenus pour ce recrutement, ne repassent pas l'examen probatoire en cas de nouvelle candidature à un recrutement EVSO.

2.1.3. Transmission des dossiers.

Les dossiers des candidats sont adressés à l'EIS par les centres d'information et de recrutement de l'armée de terre (CIRAT).

2.2. Formation des engagés volontaires sous-officiers (EVSO) au titre de la branche de spécialité N°  15.

Les candidats admis à l'engagement au titre de la branche de spécialité de formation n^o 15 suivent un stage de six mois à l'ENSOA au cours duquel leur est dispensée la formation commune en vue de l'obtention du certificat militaire élémentaire (CME) et du certificat militaire du 1er degré (CM 1).

A l'issue de cette formation, ils choisissent leur arme en fonction de leur classement.

Ils suivent ensuite à l'EIS de Fontainebleau, si possible dans la foulée, le stage de formation technique du 1er degré « moniteur d'entraînement physique et sportive (EPS) ».

3. Dispositions communes à tous les stages.

3.1. Périodicité des stages.

Une circulaire ministérielle (calendrier annuel des cours et stages) détermine pour chacun des stages EPS :

• les dates de déroulement ;

• le nombre des stagiaires.

3.2. Aptitude des candidats.

3.2.1. Aptitude physique.

Elle est appréciée d'après les performances réalisées dans des épreuves physiques déterminées.

La nature et le déroulement de ces épreuves, ainsi que leur barème de cotation, font l'objet des titres IV et V et de l'annexe IX.

3.2.2. Aptitude médico-sportive.

Tous les candidats à un stage de formation doivent être aptes à la pratique intense des activités physiques et répondre au profil médical minimum ci-après :

S	I	G	Y		C	O	P
1	1	2	3	—	(3)	2	2

 

3.3. Désignation des candidats.

3.3.1. Composition des dossiers.

La demande, établie sur un état modèle conforme à l'annexe XVII de l'instruction citée en deuxième référence, est accompagnée :

• d'un dossier médical, placé sous double enveloppe, adressé au médecin-chef de l'EIS. Ce dossier sera retourné par l'EIS au plus tard deux semaines après le départ des stagiaires ;

• d'un certificat médical, imprimé N° 683*/3, établi moins de deux mois avant la date du début du stage, attestant de l'aptitude à la pratique intensive des activités physiques et sportives ;

• d'un relevé des performances exigées ;

• d'une copie des diplômes ou attestations exigés comme conditions d'admission ;

• d'une copie des notes obtenues lors d'un précédent stage dans la spécialité ;

• d'une attestation sur le lien au service exigé ;

• des justificatifs des titres et diplômes ouvrant droit à des majorations (cf. ANNEXE VIII) ;

• d'une fiche individuelle d'état civil.

3.3.2. Transmission des dossiers.

Les dossiers de candidatures sont transmis directement à la DPMAT, bureau d'arme, pour les personnels relevant de cette direction ou aux directions d'appartenance des autres personnels.

Ces directions adressent au commandant de l'EIS les dossiers des candidats retenus vingt jours au moins avant la date prévue pour le début du stage.

3.3.3. Mise en route.

Les candidats sont mis en route par leurs formations dans les délais impartis pour leur permettre de se présenter à l'EIS la veille du jour prévu pour le début du stage.

3.3.4. Candidatures après un échec à un précédent examen.

L'autorisation de suivre un stage déterminé n'est accordée qu'une fois.

Les candidats ayant subi un échec ⁽⁴⁾ à une session ne peuvent pas se représenter à une autre session la même année.

Ils peuvent être autorisés à se présenter en candidats libres.

La demande à établir à cet effet comporte :

• un état modèle conforme à l'annexe XVII de l'instruction de deuxième référence rempli par l'intéressé et revêtu de l'avis des autorités hiérarchiques ;

• le relevé des notes obtenues par le candidat lors du stage suivi de l'avis du commandant de l'EIS ;

• un certificat médical, imprimé N° 683*/3, avec SIGYCOP ;

• une fiche récapitulative du contrôle obligatoire de la valeur et de l'aptitude physique individuelle (COVAPI) datant de moins d'un an.

3.4. Admission à l 'EIS.

L'admission aux stages d'au moins quatre semaines est prononcée, à l'issue d'un examen d'admission, par une commission à caractère interarmées présidée par le commandant de l'EIS. Cet examen, défini pour chaque stage dans le paragraphe « conditions d'admission », se déroule pendant la première semaine du stage. La moyenne exigée est de 10 sur 20 sans note éliminatoire (inférieure ou égale à 5 sur 20). La commission d'admission statue, sans appel, sur les éliminations et les rachats éventuels.

3.5. Exclusion.

Une commission d'instruction réunie par le commandant de l'EIS peut proposer au commissaire aux sports militaires :

• l'exclusion, par mesure disciplinaire, des stagiaires dont le travail ou la manière de servir laisse à désirer ;

• la radiation ou l'ajournement des stagiaires dont l'état de santé est incompatible avec le déroulement normal de la formation.

Ces mesures s'appliquent dans les conditions suivantes :

3.5.1. Stagiaires affectés à l'EIS.

La demande d'exclusion et d'affectation des EVSO de la branche 15 pour lesquels un changement d'orientation et une affectation dans une formation sont nécessaires est adressée par le commissariat aux sports militaires (CSM) à la DPMAT, bureau recrutement formation. Cette direction prend contact avec l'EIS pour convoquer les stagiaires afin d'étudier leur situation particulière. Les décisions définitives, prises (réorientations, ajournement, affectations), sont communiquées directement à l'EIS pour exécution, avec copie au CSM par la direction du personnel.

En cas de résiliation du contrat, la constitution du dossier est à la charge de l'EIS.

La demande d'exclusion et d'affectation des élèves moniteurs-chefs ou monitrices-chefs d'EPS maîtres d'escrime est transmise par l'intermédiaire du CSM pour décision, à la direction du personnel concernée.

3.5.2. Stagiaires non affectés à l'EIS.

Les décisions d'exclusion ou d'ajournement sont prises par le CSM ; elles sont communiquées pour exécution à l'EIS et pour information à l'état-major de l'armée de terre (EMAT) et à la formation d'affectation des intéressés.

3.6. Délivrance des dilômes et des attestations de stage.

3.6.1. Attribution du certificat technique réservé aux officiers.

Le certificat technique est attribué par le ministre de la défense aux officiers ayant suivi avec succès la formation. Le diplôme est établi par l'EIS et contresigné par le commissaire aux sports militaires ; les références de l'arrêté ministériel d'attribution y sont mentionnées. Il est adressé au commandant de la formation d'affectation des intéressés.

3.6.2. Attribution des certificats techniques (sous-officiers).

La qualification de moniteur-chef ou monitrice-chef d'EPS donne lieu à l'attribution d'un diplôme particulier délivré par l'EIS. En conséquence, les CT 1 d'EPS et les CT 2 d'EPS sont décernés par le chef de corps des intéressés à la date de l'obtention du diplôme, en dérogation aux prescriptions de l'instruction de deuxième référence.

Le CT 2 d'EPS est attribué aux sous-officiers ayant obtenu le diplôme de moniteur-chef ou monitrice-chef d'EPS à la date de délivrance de celui-ci.

Les stagiaires peuvent bénéficier des majorations de fin de stage prévues en annexe VIII.

Une mention est décernée conformément au barème suivant :

• entre 10 sur 20 inclus et 12 sur 20 exclu : passable ;

• entre 12 sur 20 inclus et 14 sur 20 exclu : assez bien ;

• entre 14 sur 20 inclus et 16 sur 20 exclu : bien ;

• à partir de 16 sur 20 : très bien.

3.7. Echec aux examens.

En cas d'échec en fin de stage, la commission d'examen propose, pour décision, une des mesures suivantes :

• redoublement du stage ⁽⁵⁾ ;

• autorisation de candidature libre pour tout ou partie d'un examen ultérieur ;

• exclusion définitive de la spécialité.

Ces propositions sont transmises par le CSM aux directions du personnel concernées qui statuent.

En cas d'échec à l'une quelconque des formations, l'EIS délivre une attestation de stage.

3.8. Procès-verbaux d'examen.

A l'issue de l'examen, un procès-verbal est adressé par l'EIS :

• à l'état-major de l'armée de terre/bureau de planification des ressources humaines (EMAT/BPRH) ;

• à la DPMAT pour les personnels relevant de cette direction, aux directions de personnel concernées pour les autres ;

• au commandement des écoles de l'armée de terre (CEAT) ;

• aux chaînes fonctionnelles ;

• aux corps des intéressés.

3.9. Tenue des stagiaires.

Le paquetage des stagiaires, pour tous les stages dont la durée est supérieure à deux semaines, comprend :

• tenues militaires 21 ou 23, 22 ou 24, 33 et 42 ;

• tenues de combat avec sac à dos, puncho, toile de tente, casque, rangers, ceinturon ;

• petit matériel de campement (bidon, gamelles, quart, couverts) ;

• une paire de chaussures de sport (entraînement) et de football, un sac de sport et un maillot de bain.

Pour le stage des moniteurs d'EPS, monitrices d'EPS, moniteurs-chefs d'EPS et monitrices-chefs d'EPS en supplément :

• une paire de chaussures de gymnastique ;

• une paire de maniques (personnel masculin uniquement) ;

• une paire de chaussons d'escalade.

Nota. — L'EIS met à la disposition des stagiaires, à titre gratuit, un supplément de paquetage sportif, et complète le paquetage militaire des personnels non dotés de ces effets ou matériels par leur armée d'appartenance.

4. Certificat technique du 1er degré d'EPS moniteur et monitrice d'EPS.

Ce certificat est accessible aux engagés volontaires (EVSO et EVAT) ainsi qu'aux sous-officiers sous contrat en service dans les corps de troupe sous réserve de remplir certaines conditions.

4.1. Conditions d'admission.

4.1.1. Contenu

Etre :

• volontaire ;

• titulaire du BMP 1 EPS :

  • soit depuis trois ans au 1er janvier de l'année de l'examen, ce jour étant inclus ;

  • soit depuis deux ans au moins au 1er janvier de l'année de l'examen, ce jour étant inclus, et totaliser sept ans de service à la même date (les candidats titulaires du CM 2 doivent détenir ce certificat depuis au moins un an au 1er janvier de l'année de l'examen) d'entrée ;

  • lié(e) au service pour une durée de quatre ans comptée à partir de la fin du stage ;

  • âgé(e) de moins de 35 ans à la date d'ouverture du stage ;

  • apte médicalement ;

  • titulaire du brevet national de secourisme (BNS), mention sauvetage aquatique ;

  • en possession de l'attestation de réussite à l'examen d'un diplôme ou brevet du premier degré d'un sport individuel ou collectif inscrit au programme du stage de moniteur (monitrice).

Obtenir sans note éliminatoire (inférieure ou égale à 5 sur 20) une moyenne au moins égale à 10 sur 20 à l'examen d'admission, et une moyenne au moins égale à 8 sur 20 aux épreuves physiques.

4.1.2. Contenu

• a).  Pour la partie stage de moniteur-chef d'EPS.

  Satisfaire aux conditions d'admission définies au paragraphe I du titre V.

• b).  Pour la partie spécifique escrime.

  Satisfaire à l'examen probatoire qui comprend :

  • une épreuve de culture générale (3 h) ;

  • une épreuve de démonstration en escrime ⁽¹⁰⁾ ;

  • la détention du diplôme de moniteur-chef d'EPS sport optionnel escrime ⁽¹¹⁾.

Avoir une moyenne de 10 sur 20 sans note éliminatoire (inférieure ou égale à 5 sur 20) et une moyenne de 8 sur 20 aux épreuves physiques.

4.1.3. Communes.

Etre :

• volontaire ;

• lié(e) au service pour une durée de trois ans, comptée à partir de la fin de stage ;

• âgé(e) de moins de 27 ans à la date d'ouverture du stage ;

• apte médicalement ;

• reçu(e) à l'ensemble des épreuves d'admission avec une moyenne égale ou supérieure à 10 sur 20 sans note éliminatoire (0 sur 20) ⁽⁶⁾.

4.1.4. Particulières aux engagés (es) volontaires sous-officiers au titre de la branche de spécialité EPS (EVSO).

Voir TITRE II paragraphe premier.

4.1.5. Particulières aux engagés (es) volontaires de l'armée de terre (EVAT).

Etre :

• titulaire du CM 1 ;

• autorisé(e) à changer de spécialité, conformément à l'article 11 de l'instruction de deuxième référence, dans la mesure où ils sont déjà titulaires d'un CT 1 d'une autre spécialité.

Les caporaux et caporaux-chefs sélectionnés au stage annuel du recrutement semi-direct des sous-officiers et retenus pour suivre le stage du CT 1 EPS suivent ce stage du 1er degré dans les mêmes conditions que les EVSO.

4.1.6. Particulières aux sous-officiers sous contrat, en service dans les formations.

Etre :

• sous-officier titulaire d'un brevet militaire professionnel du 1er degré (BMP 1) depuis deux ans au 1er janvier de l'année de l'examen et totaliser trois ans de service à la date d'ouverture du stage ;

• autorisé(e) à changer de spécialité conformément à l'article 11 de l'instruction de deuxième référence.

Les engagés volontaires de la légion étrangère, de la brigade des sapeurs-pompiers de Paris ainsi que certains athlètes militaires, engagés, reconnus de haut niveau, bénéficient des conditions particulières applicables aux EVAT.

4.2. Examen d'admission.

Il comporte :

4.2.1. Une épreuve de culture générale.

Rédaction sur un sujet général ayant trait aux activités sportives.

4.2.2. Des épreuves physiques (barèmes en annexe IX A).

Course de 40 mètres.

Cooper (test des 12¿).

Natation 100 mètres (style de nage au choix du candidat).

Grimper 5 mètres effectifs chronométrés, bras seuls pour le personnel masculin, style libre pour le personnel féminin.

Quintuple saut.

Parcours coordination.

4.2.3. Une épreuve sportive optionnelle.

Vérification du niveau de pratique dans l'option choisie par le candidat parmi les disciplines suivantes :

• sports collectifs (basket, handball, football, rugby, volley-ball) ;

• sports individuels (athlétisme, course d'orientation, escrime, gymnastique, natation, tir) ;

• sports de combat (boxe, judo, lutte, karaté).

4.3. Déroulement du stage.

4.3.1. Contenu

Le stage dure six mois, il est sanctionné par le diplôme de moniteur. La formation est dispensée sous forme de disciplines regroupées en unités de valeur (UV).

Les stagiaires sont notés selon le processus de la notation continue dans toutes les UV. La réussite ou l'échec aux diplômes présentés dans le cadre de la formation n'interfèrent pas dans cette notation. Le programme de la formation et les modalités de l'examen font l'objet de l'annexe I.

4.3.2. Contenu

Le stage dure six mois et demi et comporte deux parties : le stage de moniteur-chef qui donne l'équivalence de la partie « formation commune » du brevet d'Etat d'éducateur sportif 1er degré.

4.4. Conditions de réussite à l'examen et au CT 1 d'EPS.

Avoir une moyenne générale de 10 sur 20 ⁽⁷⁾.

Avoir obtenu une moyenne de 10 sur 20 dans chacune des UV ⁽⁸⁾ sans note éliminatoire (inférieure ou égale à 5 sur 20) dans une des disciplines de l'UV.

Le stage de moniteur sera immédiatement suivi d'une formation complémentaire BNSSA de quinze jours réservée aux candidats jugés aptes à obtenir le diplôme.

5. Certificat technique du 2è degré d'EPS moniteur-chef et monitrice-chef d'EPS.

(Modifié : 4^e mod)

5.1. Mesures transitoires.

Les candidats au CT 2 ayant acquis leur CT 1 avant le 146e stage de moniteur EPMS (session 1991-1192) pourront suivre le stage CT 2/EPMS dans les conditions suivantes :

• s'ils ne sont pas titulaires du diplôme de chef de groupe des techniques commando (ex. : deuxième niveau) ou du diplôme de moniteur des techniques commando ; ils devront fournir une attestation de suivi de stage délivrée par le CNEC ;

• s'ils nont pas suivi le stage de moniteur des « techniques commando » ; ils seront évalués pendant la semaine de l'examen d'entrée au cours d'une épreuve technique et pédagogique d'entrée visant à déterminer leur aptitude à suivre avec succès les cours du CT 2 dans les conditions suivantes :

5.1.1. Evaluation technique.

Piste d'audace : passage de plusieurs obstacles connus (gouttière, tyrolienne, asperge, cheminée, roulette, etc.).

Escalade : franchissement d'une voie de niveau 4.

Corps à corps : exécution des techniques :

• préparatoires ;

• élémentaires et complémentaires sans armes ;

• de combat avec armes.

5.1.2. Evaluation pédagogique.

Elle portera dans les 3 disciplines ci-dessus sur :

• la démonstration ;

• l'explication des points clefs ;

• les fautes à éviter ;

• les points de sécurité à respecter.

A partir de 1992, la formation correspondant à la formation initialement acquise au CNEC est dispensée à l'EIS et répartie sur les stages moniteur et moniteur-chef EPMS.

5.2. Préparation à l'examen de contrôle.

Les sous-officiers désignés pour suivre le stage de moniteur-chef ou monitrice-chef préparent les épreuves de cet examen à l'aide d'un cours par correspondance diffusé par l'EIS et dont les modalités sont fixées en annexe II.

5.3. EXAMEN D'ADMISSION.

Cet examen comporte :

• a).  Des épreuves écrites :

  • sciences biologiques ;

  • sciences humaines ;

  • connaissances techniques ;

  • organisation, règlement ;

  • cadre institutionnel.

• b).  Des épreuves physiques (barèmes en annexe IX).

  • une course ;

  • un saut ;

  • un lancer ;

  • un cross de 4 kilomètres (2 km pour les féminines) ;

  • un 100 mètres natation style de nage au choix du (de la) candidat(e) ;

  • un grimper 5 mètres effectifs chronométrés, bras seuls pour le personnel masculin, style libre pour le personnel féminin.

La préparation aux épreuves écrites de cet examen est à la charge des corps ou unités avec l'aide d'un cours par correspondance diffusé par l'EIS dont le programme est défini en annexe III.

Les résultats de l'examen d'admission sont inclus dans l'examen final du stage au titre de l'UV 1.

5.4. Déroulement du stage.

Le stage dure quatre mois. Il est sanctionné par le diplôme de moniteur-chef d'EPS et suivi d'une formation entraînement physique militaire complémentaire de quinze jours.

L'ensemble de la formation est dispensé sous forme de disciplines regroupées en unités de valeur. Les stagiaires sont notés selon le processus de la notation continue dans toutes les UV. La réussite ou l'échec aux diplômes présentés dans le cadre de la formation n'interfèrent pas dans cette notation.

Le programme de formation et les modalités de l'examen font l'objet de l'annexe III.

5.5. Conditions de réussite à l'examen et au CT 2  EPMS.

Avoir une moyenne générale de 10 sur 20 ⁽⁹⁾. Avoir obtenu une moyenne de 10 sur 20 dans chacune des UV sans note éliminatoire (inférieure ou égale à 5 sur 20) dans une discipline de l'UV.

5.6. Equivalence.

Le stage de moniteur-chef d'EPS donne l'équivalence de la partie « formation commune » du brevet d'Etat d'éducateur sportif du 1er degré (BEES).

6. Certificat technique du 2è degré d'EPS et d'escrime moniteur-chef et monitrice-chef d'EPS maître d'escrime.

6.1. Prép aration à l'examen de contrôle.

Elle se déroule selon les modalités définies au paragraphe III du titre V.

7. Stages particuliers.

(Nouvelle rédaction : 3e mod.)

7.1. Spécialisation des officiers en entraînement physique et sportif.

L'enseignement militaire supérieur permet aux officiers de se spécialiser en EPS par :

• le brevet de l'enseignement militaire supérieur voie enseignement militaire supérieur scientifique et technique (BEMS/voie EMSST) ;

• le diplôme technique (DT) et le diplôme technique à titre de régularisation (DT/R) ;

• le diplôme technique option « spécialité » (DT/S) ;

• le certificat technique (CT).

7.2. Stages d'information des officiers des sports.

Deux stages d'information sont organisés à l'EIS pour permettre aux officiers affectés dans un emploi en rapport avec les problèmes d'EPS de parfaire leurs connaissances dans ce domaine ; il s'agit :

7.2.1. Du stage d'information réservé aux personnels des états-majors des circonscriptions militaires de défense ou des grandes unités.

Réservé aux officiers et aux sous-officiers nouvellement affectés dans les cellules d'EPS des CMD ou des grandes unités, ce stage, programmé tous les deux ans, dure une semaine.

L'information dispensée porte sur :

• l'organisation et la réglementation générale des activités physiques et sportives (APS) dans les armées ;

• les liaisons avec le sport civil ;

• les clubs sportifs ;

• le rôle des cellules EPMS d'état-major.

7.2.2. Du stage d'information des officiers des sports de formation.

Ce stage, uniquement ouvert aux officiers, dure deux semaines. Il a pour but de compléter, en matière d'EPS, les connaissances des officiers assumant la fonction d'officier des sports dans les formations.

L'enseignement dispensé permet à l'officier :

• d'acquérir les connaissances théoriques spécifiques nécessaires à la fonction d'officier des sports d'une formation ;

• de pratiquer, en application de l'enseignement théorique dispensé, des activités physiques militaires et sportives ;

• de recevoir une formation sur les problèmes spécifiques à l'armée d'appartenance.

Le détail du programme figure en annexe VII.

7.3. Stage de recyclage des sous-officiers.

Ce stage a pour but de mettre à jour et d'approfondir les connaissances techniques et pédagogiques des moniteurs-chefs, des monitrices-chefs, ainsi que des moniteurs-chefs et monitrices-chefs maîtres d'escrime ⁽¹³⁾. Il dure cinq jours (programme en annexe VII).

7.4. Stage des instructeurs de combat corps à corps.

Ce stage, ouvert aux officiers et aux sous-officiers, dure quatre semaines ; les moniteurs-chefs option « sport de combat » ne suivant que les deux dernières.

7.4.1. Conditions d'admission.

Officiers et sous-officiers :

• être titulaires du certificat ou du brevet d'instructeur des techniques commando ou du certificat de moniteur de combat corps à corps ;

• avoir une bonne pratique d'un sport de combat et posséder si possible une ceinture marron en judo ou un diplôme de 1er degré fédéral de boxe ou de lutte ;

• être reconnus médicalement aptes ;

• satisfaire à un examen de contrôle comportant :

  • un assaut de boxe anglaise de 2 fois 1¿30 (appréciation de la combativité du candidat) ;

  • des épreuves physiques à seuil définies en annexe XV de l'instruction de 1re référence.

Toute performance inférieure au seuil est déclarée éliminatoire.

7.4.2. Déroulement du stage.

Le stage dure quatre semaines.

Le programme de l'examen fait l'objet de l'annexe V.

7.4.2.1. Durée de validité.

Le diplôme d'instruction de combat corps à corps est valable quatre ans à compter du 1er janvier ou du 1er juillet suivant la date de délivrance.

Il doit être prorogé à l'occasion d'un stage de renouvellement dont le programme figure en annexe VI. Seuls les titulaires d'un diplôme en cours de validité sont habilités à conduire l'instruction « corps à corps ».

Toutefois, en cas de force majeure (séjour outre-mer, inaptitude physique temporaire, stages militaires longs, etc.), les intéressés sont autorisés par leur armée à effectuer le stage de renouvellement entre la troisième et cinquième année suivant la date d'obtention de leur diplôme.

7.4.2.2. Conditions de réussite à l'examen.

La moyenne exigée à l'examen de fin de stage est de 10 sur 20 sans note éliminatoire (inférieure ou égale à 5 sur 20).