> Télécharger au format PDF
Archivé DIRECTION DU PERSONNEL MILITAIRE DE LA MARINE : ETAT-MAJOR DE LA MARINE : DIRECTION CENTRALE DU COMMISSARIAT DE LA MARINE : Sous-Direction logistique ; Bureau habillement, couchage, casernement

CIRCULAIRE N° 441/DEF/DCCM/LOG/HCC relative aux rubans légendés réglementaires.

Abrogé le 15 avril 2004 par : CIRCULAIRE N° 285/DEF/DCCM/SD/LOG/HCP relative aux rubans légendés réglementaires. Du 18 décembre 1992
 NOR D E F B 9 2 5 1 2 5 8 C

Précédent modificatif :  1er modificatif du 7 juin 1995 (BOC, p. 3090) NOR DEFB9551104C. , 2e modificatif du 12 juin 1996 (BOC, p. 2565) NOR DEFB9651128C. , 3e modificatif du 23 octobre 1998 (BOC, p. 3830) NOR DEFB9851153C.

Pièce(s) jointe(s) :     Trois annexes.

Texte(s) abrogé(s) :

Circulaire n° 4375/DEF/DPMM/2/A du 29 octobre 1979 (BOC, p. 4466) et ses douze modificatifs des 20 décembre 1979 (BOC, p. 5339), 14 août 1981 (BOC, p. 3922), 6 avril 1982 (BOC, p. 1651), 10 novembre 1982 (BOC, p. 4866), 2 juin 1983 (BOC, p. 2723), 9 novembre 1983 (BOC, p. 7110), 9 avril 1984 (BOC, p. 2647), 10 octobre 1984 (BOC, p. 6029), 24 avril 1985 (BOC, p. 2059), 6 novembre 1985 (BOC, p. 7037), 27 mai 1986 (BOC, p. 3426) et 29 septembre 1986 (BOC, p. 6249).

Texte(s) caduc(s) :

texte abrogé, caduc ou radié (reprise des données Boreale_v1).

Classement dans l'édition méthodique : BOEM  554-1.2.1.

Référence de publication : BOC, 1993, p. 1647.

  • 1. Les quartiers-maîtres et matelots portent sur le bonnet de marin un ruban légendé.

  • 2. La liste des rubans légendés en service est fixée par ordre alphabétique :

    • en annexe A pour les bâtiments ;

    • en annexe B pour les unités à terre.

  • 3. Les quartiers-maîtres et matelots affectés dans une unité pour laquelle un ruban légendé n'est pas prévu portent le ruban :

    • « marine nationale » pour le personnel du service général ;

    • « aéronautique navale » pour le personnel de l'aéronautique navale.

  • 4. La décision de création d'un ruban légendé est prise par le chef d'état-major de la marine (EMM/PL/ORA) ; les dispositions concernant sa réalisation et son approvisionnement étant du ressort de la direction centrale du commissariat de la marine.

  • 5. L'autorité maritime locale détermine la date à laquelle le port de chaque nouvelle légende est autorisé en fonction :

    • du délai nécessaire pour l'approvisionnement des rubans correspondants ;

    • des existants éventuels en rubans remplacés par de nouvelles légendes.

  • 6. Toutes les lettres sont tissées en majuscules ; les accents graves, aigus, circonflexes, le tréma, la cédille doivent être portés sur la légende sauf s'il s'agit de la première lettre d'un mot.

  • 7. La légende inscrite sur le ruban devant être en principe identifiée en regardant de face le marin, il convient qu'elle n'excède pas, dans la mesure du possible, vingt lettres environ. Ce résultat peut être obtenu par contraction ou en utilisant des sigles.

  • 8. La circulaire no 4375/DEF/DPMM/2/A du 29 octobre 1979 est abrogée.

Pour le ministre de la défense et par délégation :

Le commissaire général de 1re classe, directeur central du commissariat de la marine,

Bertrand VOISARD.

Annexes

ANNEXE A. Rubans légendes portés par les quartiers-maîtres et matelots affectés à bord des bâtiments de surface.

Acharné.

Achéron.

Aconit.

Albatros.

Aldébaran.

Altaïr.

Amyot d'Inville.

Andromède.

Antarès.

Arago.

Ariel.

Bélier.

Berry.

Bison.

Borda.

Bougainville.

Buffle.

Capricorne.

Cassard.

Cassiopée.

Céphée.

Chacal.

Champlain.

Charles de Gaulle.

Chevreuil.

Commandant Birot.

Commandant Blaison.

Commandant Bouan.

Commandant de Pimodan.

Commandant Ducuing.

Commandant L'Herminier.

Coralline.

Cormoran.

Courbet.

Croix du Sud.

De Grasse.

Denti.

D'Entrecasteaux.

D'Estienne d'Orves.

Drogou.

Duguay Trouin.

Dumont d'Urville.

Dupleix.

Duquesne.

Durance.

Edic 9051.

Edic 9052.

Efficace.

Elan.

Eridan.

EV Jacoubet.

Flamant.

Floréal.

Foch.

Foudre.

Francis Garnier.

Gapeau.

Garonne.

Gazelle.

Georges Leygues.

Germinal.

Goélette Belle Poule.

Goélette Etoile.

Grèbe.

Guépard.

Hallebarde.

Ile d'Oléron.

Isard.

Jacques Cartier.

Jaguar.

Jeanne d'Arc.

Jean Bart.

Jean Moulin.

Jean de Vienne.

Jules Verne.

La Boudeuse.

La Capricieuse.

La Fayette.

La Fougueuse.

La Glorieuse.

La Gracieuse.

La Grandière.

L'Aigle.

La Moqueuse.

La Motte Picquet.

Lapérouse.

Laplace.

La Railleuse.

La Rieuse.

La Tapageuse.

Latouche Tréville.

L'Audacieuse.

Le Fort.

Léopard.

L'Espérance.

Lieutenant de Vaisseau Lavallée.

Lieutenant de Vaisseau Le Hénaff.

Lion.

Loire.

L'Utile.

Lutteur.

Lynx.

Lyre.

Maito.

Malabar.

Manini.

Marne.

Maroa.

Monge.

Montcalm.

Mutin.

Naïade.

Nivôse.

Orage.

Orion.

Ouragan.

Panthère.

Pégase.

Persée.

Pluton.

Pluvier.

Prairial.

Premier Maître L'Her.

Primauguet.

Quartier Maître Anquetil.

Rapière.

Rari.

Revi.

Rhin.

Sagittaire.

Second Maître Le Bihan.

Siroco.

Somme.

Sterne.

Styx.

Suffren.

Surcouf.

Taape.

Tenace.

Thétis.

Tigre.

Tourville.

Travailleur.

Var.

Vendémiaire.

Ventôse.

Verseau.

Vulcain.

ANNEXE B. Rubans légendes portés par les quartier-maîtres et matelots affectés à bord des sous-marins.

Sous-marin Améthyste.

Sous-marin Casabianca.

Sous-marin Emeraude.

Sous-marin La Praya.

Sous-marin Le Téméraire.

Sous-marin Le Tonnant.

Sous-marin Le Triomphant.

Sous-marin L'Indomptable.

Sous-marin L'Inflexible.

Sous-marin Ouessant.

Sous-marin Perle.

Sous-marin Rubis.

Sous-marin Saphir.

ANNEXE C. Rubans légendes portés par les quartiers-maîtres et matelots affectés à des unités à terre.

1 Écoles.

Rubans légendés.

Rubans portés par…

Marins du cadre permanent.

Elèves.

CEAN Rochefort.

X

 

CFM Hourtin.

X

Les apprentis portent le ruban « marine nationale ».

CIN Brest.

X

 

CIN Querqueville.

X

Les apprentis portent le ruban « marine nationale ».

CIN Saint-Mandrier.

X

 

Ecole de manœuvre et de navigation.

 

X

Ecole atomique.

X

 

Ecole de sécurité.

 

X

Ecole de plongée.

 

X

Ecole des fourriers.

X

Elèves des cours de spécialité fourrier.

Ecole des commis aux vivres.

 

X

Ecole des maîtres d'hôtel.

 

X

Ecole des cuisiniers.

 

X

Ecole des secrétaires militaires.

 

X

Ecole des fusiliers marins.

 

X

Ecole du personnel volant.

 

 

Ecoles d'aéronautique.

 

X

Groupe écoles Poulmic.

X

 

 

2 Formations spéciales.

Rubans légendés.

Observations.

EAN Cuers-Pierrefeu.

EAN Dugny-Le Bourget.

BAN Hyères.

BAN Landivisiau.

BAN Lann-Bihoué.

BAN Lanvéoc-Poulmic.

BAN Nîmes-Garons.

BAN Saint-Mandrier.

BAN Tontouta.

BAN Toussus-le-Noble.

 

CEPA.

Centre d'expérimentation pratique de l'aéronautique navale.

Base navale de l'Adour.

 

CE Méditerranée.

Ce ruban légendé doit être porté par tout le personnel du centre d'essais de la Méditerranée, qu'il soit affecté à l'île du Levant ou hors de cette île.

Base navale Degrad-des-Cannes.

Base navale Fort-de-France.

Base navale Nouméa.

Base navale Papeete.

Base navale Port-des-Galets.

Centre d'essais des Landes.

 

Centre Malbousquet.

Les marins « disponibles » portent le ruban légendé « marine nationale ».

CM La Villeneuve.

Les marins « disponibles » portent le ruban légendé « marine nationale ».

Centre transmissions Rosnay.

CTM France Sud.

STIR Atlantique.

STIR Méditerranée.

STIR Cherbourg.

Commando de Penfentenyo.

Commando de Montfort.

Commando Hubert.

Commando Jaubert.

Commando Trépel.

 

Commandos marine.

Ce ruban légendé doit être porté par le personnel affecté à COFUSCO.

DP Brest.

DP Cherbourg.

DP Toulon.

 

Fusiliers marins.

Ce ruban légendé est porté par le personnel affecté à BASE FUSCO et en unités de fusiliers marins.

Groupe d'action sous-marine.

Ce ruban légendé doit être porté par le personnel du groupe d'action sous-marine non affecté sur un bâtiment possédant un ruban à son nom.

Marins pompiers.

 

Sous-marins.

Ce ruban légendé doit être porté par le personnel des bases, escadrilles ou groupes de sous-marins, par les équipages supplémentaires, le personnel des ateliers d'escadrilles, de l'école de navigation sous-marine et des bâtiments à propulsion nucléaire, et de l'état-major de l'amiral commandant les forces sous-marines.

Force d'action navale.

Ce ruban légendé doit être porté par le personnel de la force d'action navale non affecté sur un bâtiment possédant un ruban à son nom.

Force de guerre des mines.

Ce ruban légendé doit être porté par le personnel de la force de guerre des mines non affecté sur un bâtiment possédant un ruban à son nom.

Vedettes de l'Adour.

Ce ruban légendé est porté par les équipages armant les vedettes de « l'Adour ».

Flottille de Méditerranée.

Ce ruban légendé doit être porté par le personnel affecté à l'état-major de la flottille.

Unité marine Lorient.

 

 

3 Formations de l'aéronautique navale.

Rubans légendés.

Observations.

 

 

Escadrille RCE / 10 S.

Escadrille 2 S.

Escadrille 3 S.

Escadrille 9 S.

Escadrille 12 S.

Escadrille 22 S.

Escadrille 23 S.

Escadrille 50 S.

Escadrille 56 S.

Escadrille 57 S.

Les rubans légendés des flottilles et des escadrilles de l'aéronautique navale sont portés respectivement par le personnel des flottilles et par le personnel des escadrilles.

Flottille 4 F.

Flottille 6 F.

Flottille 11 F.

Flottille 12 F.

Flottille 16 F.

Flottille 17 F.

Flottille 21 F.

Flottille 23 F.

Flottille 31 F.

Flottille 32 F.

 

Flottille 33 F.

Flottille 34 F.

Flottille 36 F.

 

 

4 Divers.

Rubans légendés.

Observations.

 

 

Marine nationale.

Aéronautique navale.

Marine Antilles.

Marine en Corse.

Marine la Réunion.

Marine Nouvelle-Calédonie.

Marine Cap-Vert.

Marine en Guyane.

Marine Djibouti.

Marine Papeete.

 

PMS marine.

Préparation militaire marine.