1. Généralitées.

Dans la marine, la conduite et l'encadrement des équipes cynophiles sont confiés à du personnel de toutes spécialités, spécialement formé à ces tâches :

• titulaires de « l'aptitude maître de chien » (AMAITCHIEN), responsable d'un chien (marins appelés) ;

• « maître de chien », responsable d'un ou deux chiens ;

• « conducteur de groupe cynophile » (CCONDUCYN), responsable d'un ou deux chiens et de six à huit équipes cynophiles ;

• « cynotechnicien supérieur » (CCYNSUP), chargé des pelotons cynophiles, dont les capacités sont précisées par l'instruction citée en référence.

La présente circulaire précise les règles de recrutement, d'attribution des qualifications et d'emploi de ce personnel.

La formation spécifique est dispensé au cours des stages organisés par l'armée de terre. L'organisation de ces stages, les objectifs de formation et les programmes d'instruction sont définis dans l' instruction 2255 /DEF/EMAT/EMPL/EUR du 26 mai 1989 (BOC, p. 2965 ; BOEM 771).

Les qualifications acquises sont sanctionnées dans la marine par l'acquisition de certificats.

Le suivi des qualifications opérationnelles relatives à chacun de ces certificats est du ressort du commandant des fusiliers marins et des commandos (COFUSCO).

L'emploi dans cette compétence particulière des marins certifiés est fondé sur le volontariat : leur affectation est alors prononcée au titre du certificat, et non de la spécialité de l'intéressé. A l'issue d'une ou plusieurs affectations, ceux-ci peuvent, s'ils le souhaitent, rejoindre définitivement ou non leur spécialité d'origine.

2. Aptitude maitre de chien.

2.1. Recrutement.

Il est effectué exclusivement parmi les marins appelés.

Ce personnel est sélectionné par l'école des fusiliers marins parmis les appelés volontaires, titulaires du brevet provisoire de fusilier, en fonction des besoins exprimés par COFUSCO.

2.2. Formation et emploi.

La formation est assurée soit au cours d'un stage pratique au 132e groupe cynophile de l'armée de terre à Suippes, soit par le personnel cynophile d'encadrement, au sein des compagnies de fusiliers marins.

« L'aptitude » qui correspond au niveau du certificat pratique de maître de chien de l'armée de terre, est délivrée par COFUSCO.

Les marins AMAITCHIEN sont employés au sein des unités de fusiliers marins et des groupes cynophiles indépendants.

3. Certificat de maitre de chieN.

3.1. Recrutement.

Les maîtres de chiens sont normalement sélectionnés parmi les seconds maîtres, quartiers-maîtres et matelots d'active de toutes spécialités, titulaires d'une habilitation au confidentiel défense.

Ont également accès à ce certificat les appelés volontaires pour un service long (VSL) option formation (CTL), de la spécialité de fusilier. Ces marins, qui sont sélectionnés par le service d'information sur les carrières de la marine (SICM) peuvent être retenus pour le certificat dès la souscription du VSL option « fusilier — maître-chien », ou bien au cours de leur formation à l'école des fusiliers, ou après obtention du brevet de formation de fusilier dans leur unité.

Les marins appelés de la spécialité de fusilier, ayant souscrit dans leur unité un VSL et volontaires pour suivre cette formation, peuvent présenter leur candidature.

Dans tous les cas, la durée des services à accomplir après obtention du certificat doit être au minimum de douze mois.

3.2. Formation.

La formation est assurée au cours d'un stage de huit semaines au 132e groupe cynophile de l'armée de terre. Les admissions à ce stage sont prononcées par le bureau équipages de la flotte et marins des ports de la direction du personnel militaire de la marine (DPMM/PM/2), sur proposition de COFUSCO, qui recueille les candidatures.

Le certificat (CMAITCHIEN), qui correspond au niveau du certificat technique élémentaire de l'armée de terre, est délivré par COFUSCO.

3.3. Affectation du personnel engagé certifié maître de chien.

A l'issue du stage, le personnel sert comme maître de chien, en métropole ou outre-mer, pour une durée d'affectation normale, à l'issue de laquelle il est désigné pour occuper un emploi de sa spécialité dans la région de son choix. S'il est volontaire, il peut être désigné pour occuper un nouvel emploi de maître de chien immédiatement après cette première affectation, ou ultérieurement.

3.4. Avantages liés au certificat et à la fonction de certifié maître de chien.

3.4.1. Points supplémentaires.

L'acquisition du certificat élémentaire de maître de chien entraîne l'attribution d'un nombre de points supplémentaires compris entre 30 et 80.

3.4.2. Changement de spécialité.

Les marins d'active certifiés peuvent demander un changement de spécialité pour convenances personnelles vers la spécialité de fusilier, sous réserve de satisfaire aux normes d'aptitude physique requises. Ils suivent le brevet élémentaire de fusilier. Leur engagement initial est porté à huit ans, s'il y a lieu. Ils sont admis ultérieurement au brevet d'aptitude technique de fusilier dans les conditions prévues pour un contrat de ce type.

3.4.3. Modification de la durée du contrat initial.

En fonction des besoins de la marine et de la manière de servir, les engagés initiaux de trois ans ayant obtenu le certificat et exerçant les fonctions afférentes, peuvent voir porter s'ils le demandent la durée de leur contrat à huit ans. Ils sont alors admis au brevet d'aptitude technique de leur spécialité dans les conditions prévues pour un contrat de ce type.

3.4.4. Engagement du personnel appelé.

Les appelés certifiés maître de chien dont la manière de servir est satisfaisante peuvent obtenir en fonction des besoins de la marine un engagement initial dans la spécialité de fusilier, sous réserve de présenter l'aptitude physique requise.

4. Certificat de conducteur de groupe cynophile.

4.1. Recrutement.

Les conducteurs de groupe cynophile sont recrutés dans toutes les spécialités parmi les marins titulaires du brevet d'aptitude technique et du certificat de maître de chien, affectés dans un groupe cynophile.

Ils doivent satisfaire aux épreuves d'admission comprenant un examen professionnel théorique (précédé d'une préparation en unité), des épreuves physiques, et une épreuve pratique (présentation d'un chien, du niveau du 1er degré).

4.2. Formation.

La formation est assurée au cours d'un stage de douze semaines au 132e groupe cynophile de l'armée de terre. Les admissions à ce stage sont prononcées par le bureau équipages de la flotte et marins des ports de la direction du personnel militaire de la marine (DPMM/PM/2), sur proposition de COFUSCO, chargé du recueil des candidatures.

Le certificat (CCONDUCYN), qui correspond au certificat technique niveau 1 (CT 1) de l'armée de terre, est délivré par PM/2 sur proposition de COFUSCO.

4.3. Affectation du personnel certifié conducteur de groupe cynophile.

Ce personnel reçoit une affectation en métropole ou outre-mer, au titre de son certificat. A l'issue, sur sa demande, et sous réserve que la situation des effectifs le permette, il peut recevoir une nouvelle affectation dans sa spécialité d'origine.

4.4. Avantages liés au certificat et à la fonction de conducteur de groupe cynophile.

L'acquisition du certificat :

• entraîne l'attribution d'un nombre de points supplémentaires compris entre 50 et 150 ;

• donne accès au stage du certificat supérieur de cynotechnie, dans les conditions précisées par la circulaire relative à la délivrance des certificats et mentions ;

• permet aux marins qui souhaitent poursuivre leur carrière dans la cynotechnie, de changer de spécialité pour celle de fusilier. Cette possibilité est ouverte après deux ans d'exercice du certificat. Les intéressés suivent le pré-stage normalement réservé aux élèves issus de l'école de maistrance, puis le cours du brevet d'aptitude technique de fusilier.

5. Certificat supérieur de cynotechnie.

5.1. Recrutement.

Les cynotechniciens certifiés supérieurs sont recrutés parmi les officiers mariniers titulaires du certificat de conducteur de groupe cynophile depuis deux ans au moins.

Les candidats doivent être affectés dans un groupe cynophile, et satisfaire aux épreuves d'admission comprenant un examen professionnel théorique (précédé d'une préparation en unité), des épreuves physiques et une épreuve pratique (présentation d'un chien, du niveau du 2e degré).

5.2. Formation et emploi.

La formation est assurée au cours d'un stage de dix semaines au 132e groupe cynophile de l'armée de terre.

Les candidats sont présentés par la DPMM (PM/2) sur proposition de COFUSCO.

Le certificat (CCYNSUP), qui correspond au certificat technique niveau 2 (CT 2) de l'armée de terre, est délivré par PM/2 sur proposition de COFUSCO.

Ces marins poursuivent leur carrière au sein de la filière « cynophile ». Ils ne peuvent être admis à suivre un cours du brevet supérieur de leur spécialité avant d'avoir accompli une affectation de trois ans au titre du certificat ; au cas où ils auraient été sélectionnés pour ce cours, ils sont reportés de session si nécessaire.

5.3. Avantages liés au certificat et à la fonction de cynotechnicien supérieur.

L'acquisition du certificat entraîne :

• l'attribution d'un nombre de points supplémentaires compris entre 50 et 150 ;

• la délivrance sur titre du brevet supérieur technique de la spécialité d'appartenance.

6. Mise en vigueur.

Cette circulaire entre en vigueur le 1er juin 1994.