CIRCULAIRE N° 327/DEF/EMM/OPL/STN relative aux tableaux d'allocations particuliers en véhicules de secours et de lutte contre l'incendie des formations de la marine à terre.
Abrogé le 29 octobre 2004 par : CIRCULAIRE N° 511/DEF/EMM/OPL/STN relative à la gestion et maintenance des véhicules de secours et de lutte contre l'incendie des formations de la marine à terre. Du 22 mars 2000NOR D E F B 0 0 5 0 8 9 8 C
1. Préambule.
La présente circulaire a pour objet de définir les tableaux d'allocations particuliers en véhicules de secours et de lutte contre l'incendie des formations de la marine à terre.
Les allocations qui y figurent constituent un format intermédiaire à atteindre, qui sera réévalué dès que les missions attachées aux marins pompiers auront été réactualisées de façon précise.
Les matériels qui y sont inscrits, sont classés dans la catégorie des véhicules d'usage opérationnel, telle que définie dans l'instruction citée en référence b). Ils n'apparaissent pas, de ce fait, dans les tableaux d'allocations en véhicules des autorités maritimes locales.
2. Composition du tableau d'allocation en véhicules.
Les allocations en véhicules de secours et de lutte contre l'incendie des formations de la marine à terre sont définies dans les quatre tableaux joints en annexes :
Annexe II. Compagnies de marins pompiers.
Annexe III. Formations à terre de métropole.
Annexe IV. Bases navales et formations marine d'outre-mer.
Annexe V. Bases et établissements de l'aéronautique navale.
3. Affectation des véhicules.
Les commandants d'arrondissements maritimes en métropole et les commandants de la marine outre-mer ont délégation permanente du chef d'état-major de la marine pour modifier, lorsqu'ils estiment que la situation l'exige (évolution des risques, défaillance ponctuelle de moyens, …), la répartition des véhicules des formations situées dans leur arrondissement (métropole) ou sous leur autorité organique (outre-mer).
L'annexe I ci-jointe récapitule les autorités pouvant ordonner ces mouvements et pour chacune d'elles, les formations concernées.
Les mouvements de véhicules sont signalés par message :
aux autorités organiques éventuellement concernées ;
au commandement en chef pour la Méditerranée (CECMED) en tant qu'autorité de direction générale (ADG) sécurité pour les installations à terre ;
à l'état-major de la marine [bureau « plate-forme et mobilité navale » (EMM/PROG/PFM) et bureau « soutien des forces » (EMM/OPL/STN)].
Dans l'hypothèse de mouvements estimés nécessaires de manière définitive, l'approbation de l'ADG sécurité pour les installations à terre doit être recherchée. Le bureau EMM/OPL/STN approuve et modifie les tableaux d'allocation en conséquence (cf. 5).
Dans le cas où des mouvements inter-arrondissements se révèlent nécessaires, la coordination est assurée par l'ADG sécurité pour les installations à terre.
4. Renouvellement des véhicules.
Les allocations définies en annexes constituant un format intermédiaire (cf. 1), les formations conservent le matériel non inscrit dans les tableaux joints jusqu'à son déclassement et seuls les véhicules inscrits dans ces tableaux seront renouvelés.
Les autorités organiques expriment leurs demandes de renouvellement à l'occasion de l'établissement du rapport annuel prévu par une instruction sous timbre EMM/OPL/STN. Il est adressé au bureau soutien de l'état-major de la marine (EMM/OPL/STN), avant le 1er avril de chaque année pour l'année suivante.
Les besoins de renouvellement sont classés par ordre de priorité. Ils sont satisfaits en fonction des crédits budgétaires disponibles.
Les dépenses correspondantes sont supportées par le chapitre 55.11 article 42, au titre de l'opération budgétaire d'investissement no 2.0169.3.
5. Évolution des tableaux d'allocation.
Les modifications des tableaux d'allocation sont du ressort de l'état-major de la marine (sur proposition des l'ADG sécurité pour les installations à terre).
Compte tenu des enjeux financiers, il convient que les émetteurs justifient leurs demandes de modification des tableaux d'allocation par l'un des motifs suivants :
inadaptation de la répartition des véhicules aux risques ;
inadaptation des véhicules aux risques ou aux moyens en personnel ;
évolution des risques ;
obsolescence des véhicules ;
évolution dans l'organisation de la sécurité ;
évolution des directives de lutte contre les sinistres.
6. Maintenance des véhicules.
6.1. En métropole.
La maintenance des véhicules est organisée, en métropole, par les commandants maritimes territoriaux.
Ces autorités définissent les modalités de la maintenance, en recherchant les options les mieux adaptées aux conditions d'emploi et aux zones de stationnement des véhicules.
En particulier, compte tenu du faible kilométrage de la partie porteur de certains engins, il sera recherché une remise à niveau de la partie matériel à mi-vie, pour laquelle une mise en concurrence entre les acteurs des secteurs étatique et privé sera recherchée.
Les dépenses de maintenance des véhicules sont supportées par le chapitre 34.05 article 11. Elles sont suivies par les centres d'automobiles de rattachement.
6.2. Outre-mer et à l'étranger.
La maintenance des véhicules outre-mer et à l'étranger est réalisée par les organismes inter-armées chargés de l'entretien des véhicules de la gamme commerciale des armées.
7. Texte abrogé.
La note-circulaire no 2039/CECMED/ARS/ADG du 11 mai 1998 relative aux tableaux d'allocations en gros matériel roulant (TAR), de secours, de lutte contre l'incendie et de défense nucléaire, biologique et chimique (NBC) des unités de la marine à terre, est abrogée.
Pour le ministre de la défense et par délégation :
Le vice-amiral, sous-chef d'état-major « opérations/logistique »,
Alain COLDEFY.
Annexes
ANNEXE I. Autorités pouvant ordonner des mouvements de véhicules et formations concernées.
Autorités pouvant ordonner des mouvements de matériel. | Unités et services. |
|---|---|
COMAR Paris. | Centre Millé. BAN Dugny-Le Bourget. EAN Toussus-le-Noble. CTM Sainte-Assise. |
CECLANT. | Compagnie des marins pompiers de Brest. CIN Brest. Ecole navale. CT Kerlouan. CT Pencran. CT Cranou. BAN Landivisiau. BAN Lanvéoc-Poulmic. Compagnie des marins pompiers de l'île Longue. CTM Rosnay. Centre marine La Villeneuve. BN de l'Adour. CEAN Rochefort. Base des fusiliers marins de Lorient. Ecole des fourriers. BAN Lann-Bihoué. |
COMAR Cherbourg. | Compagnie des marins pompiers de Cherbourg. CIN Querqueville. Station radio des Hauts Vents. |
CECMED. | Compagnie des marins pompiers de Toulon. CTM France-Sud. CIN Saint-Mandrier. BAN Hyères. BAN Nîmes-Garons. EAN Cuers-Pierrefeu. BAN Saint-Mandrier. Fort de Six-Fours. Station radio Croix Faron. Station radio La Crau. |
COMAR Nouvelle-Calédonie. | BN Nouméa. BAN Tontouta. |
COMAR la Réunion. | BN Port-des-Galets. Station radio Bel-Air. Station radio Rivière des Pluies. |
COMAR Cap-Vert. | UM Cap-Vert. Station radio de Rufisque. |
Nota. — Les autorités ayant sous leurs ordres une seule formation ne sont pas citées. Sigles utilisés : CECLANT : commandant en chef de la région maritime Atlantique. CECMED : commandant en chef de la région maritime Méditerranée. COMAR : commandant de marine. UM : unité marine. BAN : base d'aéronautique navale. EAN : établissement d'aéronautique navale. CEAN : centre école d'aéronautique navale. CIN : centre d'instruction navale. CTM : centre de transmission marine. CT : centre de transmission. | |
ANNEXE II. Tableau d'allocation des véhicules de secours, de luttre contre l'incendie et de défense chimique des compagnies de marins pompiers.
Sigle. | Code/genre. | Désignation. | Cherbourg. | Brest. | Toulon. | Ile Longue. | Total. |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
a) Véhicules automobiles. | |||||||
VLPC | 15 100 | Véhicule léger poste de commandement (châssis HRA) (1). |
| 1 | 1 |
| 2 |
VL | 18 000 | Véhicule de liaison pour marins pompiers (châssis R) (1). | 2 | 3 | 2 | 2 | 9 |
VTU | 20 000 | Véhicule tous usages (châssis R) (1). | 2 | 4 | 4 | 1 | 11 |
| 20 001 | Véhicule tous usages (châssis R) châssis renforcé à longerons. |
|
|
| 1 | 1 |
VSAB | 23 001 | Véhicule de secours aux asphyxiés et aux blessés médicalisé (châssis R) (1). | 2 | 3 | 3 | 2 | 10 |
VPI | 28 000 | Véhicule de première intervention (châssis R) (1). | 1 |
|
|
| 1 |
PCM | 29 000 | Poste de commandement mobile (châssis R) (1). | 1 | 1 | 1 | 1 | 4 |
VPCE | 30 000 | Véhicule porteur de cellule (châssis R). |
| 2 | 2 |
| 4 |
CCF | 35 201 | Camion-citerne feux de forêt de 4 000 1 (châssis HRB) (1). |
|
| 4 |
| 4 |
| 35 202 | Camion-citerne feux de forêt de 6 000 1 (châssis HRB) (1). |
|
| 2 |
| 2 |
VIRPM (2) (3) | 51 100 | Véhicule d'intervention rapide poudre-mousse (châssis HRA) (1). | 1 | 1 | 1 | 1 | 4 |
FPT | 52 000 | Fourgon-pompe tonne (châssis R). | 1 | 2 | 2 | 1 | 6 |
| 52 200 | Fourgon-pompe tonne (châssis HRB). |
|
|
| 1 | 1 |
CCI | 53 201 | Camion citerne incendie de 13 000 1 (châssis HRB) (1). | 1 | 1 | 2 | 1 | 5 |
FPTL | 56 000 | Fourgon-pompe tonne léger de 1 500 L (châssis R). | 1 | 2 | 1 | 1 | 5 |
FMOGP | 57 000 | Fourgon-mousse grande puissance (châssis R) (1). | 1 | 2 | 2 | 1 | 6 |
EPS | 58 000 | Echelle pivotante semi-automatique de 30 m (châssis R). | 1 | 1 | 1 |
| 3 |
FEVD (3) | 59 000 | Fourgon d'éclairage et de ventilation et de désincarcération (châssis R) (1). | 1 |
|
| 1 | 2 |
FPD | 63 000 | Fourgon-pompe dévidoir (châssis R) (1). | 1 |
|
| 1 | 2 |
VIRT (2) | 24 010 | Véhicule d'intervention risque technologique (châssis R) (1). | 1 |
|
| 1 | 2 |
Total véhicules. |
| 17 | 23 | 28 | 16 | 84 | |
b) Cellules. | |||||||
CEEM |
| Cellule émulseur de 7 500 1. |
| 1 | 1 |
| 2 |
CEIRT |
| Cellule d'intervention risque technologique. |
| 1 | 1 |
| 2 |
CEEVD (3) |
| Cellule d'éclairage et de ventilation et de désincarcération. |
| 1 | 1 |
| 2 |
CE D |
| Cellule dévidoir. |
| 1 | 1 |
| 2 |
Total cellules. |
|
| 4 | 4 |
| 8 | |
c) Véhicules remorquables. | |||||||
MPR | 76 001 | Motopompe remorquable de 1 500 l/mn, 15 b type aéronavale. | 6 | 10 | 13 | 4 | 33 |
RBLS | 80 000 | Remorque bateau léger de sauvetage. | 1 | 1 | 1 |
| 3 |
RCM | 99 001 | Remorque canon à eau MONITOR de 4 000 l/mn. |
|
| 1 | 2 | 3 |
REM | 99 002 | Remorque pour liquide émulseur. |
| 1 |
| 1 | 2 |
RMOHF (3) | 99 003 | Remorque pour générateur de mousse haut foisonnement TURBEX. | 2 |
|
|
| 2 |
REMO (3) | 99 004 | Remorque canon à eau et à mousse. |
| 1 | 1 |
| 2 |
Total matériel remorquable. |
| 9 | 13 | 16 | 7 | 45 | |
(1) Conformément à la NF S 61-510, les véhicules de secours et de lutte contre l'incendie sont divisés en trois classes de châssis : châssis R : châssis routier, châssis HRA : châssis hors routes, classe « A », châssis HRB : châssis hors routes, classe « B ». Ils se différencient notamment par : leur nombre d'essieux moteurs, leur nombre de différentiels blocables, leur garde au sol, leurs angles d'attaque, de fuite et de rampe franchissables, leurs capacités de roulage en dévers, la pente franchissable. Le châssis HRB autorise les conditions de roulage les plus sévères. (2) Le châssis R à longerons est un châssis routier mais renforcé par une structure de longerons permettant une charge et une traction plus importantes. Il n'est pas normalisé. (3) Le véhicule n'est pas répertorié dans la NF S 61-500. | |||||||
ANNEXE III. Tableau d'allocation des véhicules de secours et de luttre contre l'incendie des formations à terre en métropole.
Sigle. | VTU. | VPI. | CCLF. | FPT. | VSC* (2). | Total véhicules. | MPR. | DR* (2). | RTM. | Total matériel remorquable. |
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
Code/genre. | 20 001. | 28 000. | 34 100. | 52 000. | 45 000. | 76 001. | 77 000. | 99 010. | ||
Désignation. | Véhicule tous usages (châssis R à longerons) (1). | Véhicule de première intervention (châssis R) (1). | Camion-citerne léger feux de forêt (châssis HRA) (1). | Fourgon pompe tonne (châssis R) (1). | Véhicule sanitaire (ambulance) de catégorie C (châssis R) (1). | Motopompe remorquable 1 500 l/mn 15 b, type aéronavale. | Dévidoir remorquable. | Remorque de transport de petit matériel de lutte contre l'incendie. | ||
Station radio des Hauts Vents. |
|
|
|
|
|
| 1 |
|
| 1 |
CIN Brest. |
| 1 |
|
|
| 1 |
|
|
|
|
Ecole navale. |
| 1 |
|
|
| 1 | 1 | 1 |
| 2 |
CT Kerlouan. |
| 1 |
|
|
| 1 |
|
|
|
|
CT Pencran. |
| 1 |
|
|
| 1 |
|
|
|
|
CT Cranou. |
|
|
|
|
|
| 1 | 1 | 1 | 3 |
Centre marine La Villeneuve. |
|
|
|
|
|
| 1 | 1 |
| 2 |
CTM Rosnay. | 1 | 1 | 1 |
|
| 3 | 2 | 2 |
| 4 |
CTM Sainte-Assise. |
|
| 1 |
|
| 1 | 1 | 2 |
| 3 |
Centre Millé. | 1 |
|
|
|
| 1 | 1 |
|
| 1 |
Base des fusiliers marins de Lorient. |
| 1 |
|
| 1 | 2 | 1 |
|
| 1 |
BN de l'Adour. |
|
|
|
|
|
| 1 | 1 |
| 2 |
Ecole des fourriers. |
|
|
|
|
|
| 1 |
|
| 1 |
CEAN Rochefort. |
|
|
| 1 | 1 | 2 | 1 |
|
| 1 |
CTM France Sud. |
| 2 |
|
|
| 2 |
|
|
|
|
CIN Saint-Mandrier. |
| 1 |
| 1 |
| 2 |
|
|
|
|
Fort de Six-Fours. |
|
|
|
|
|
| 1 |
|
| 1 |
Station radio Croix Faron. |
|
|
|
|
|
| 1 |
|
| 1 |
Station radio La Crau. |
|
|
|
|
|
|
| 1 |
| 1 |
Total. | 2 | 9 | 2 | 2 | 2 | 17 | 14 | 9 | 1 | 24 |
(1) Conformément à la NF S 61-510, les véhicules de secours et de lutte contre l'incendie sont divisés en trois classes de châssis : châssis R : châssis routier ; châssis HRA : châssis hors routes, classe « A » ; châssis HRB : châssis hors routes, classe « B ». Ils se différencient notamment par : leur nombre d'essieux moteurs, leur nombre de différentiels blocables, leur garde au sol, leur angles d'attaque, de fuite et de rampe franchissables, leurs capacités de roulage en dévers, la pente franchissable. Le châssis HRB autorise les conditions de roulage les plus sévères. (2) Le véhicule n'est pas répertorié dans la NF S 61-500. | ||||||||||
ANNEXE IV. Tableau d'allocation des véhicules de secours et de lutte contre l'incendie des formations outre-mer.
Sigle. | Code/genre. | Désignation. | UM Cap-Vert. | Station de Rufisque. | UM Djibouti. | UM Fort-de-France. | BN Port-des-Galets. | Station radio Bel-Air. | Station radio Rivière des Pluies. | BN Papeete. | BN Dégrad-des-Cannes. | BN Nouméa. | Total. |
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
a) Véhicules automobiles. | |||||||||||||
VTU (3) | 20 001 | Véhicule tous usages (châssis R à longerons) (2). |
|
|
|
|
|
|
| 1 | 1 | 1 | 3 |
VPI | 28 000 | Véhicule de 1re intervention (châssis R) (1). |
|
|
| 1 | 1 | 1 |
| 1 |
| 1 | 5 |
28 200 | Véhicule de 1re intervention (châssis HRB) (1). |
| 1 |
|
|
|
|
|
|
|
| 1 | |
FPT | 52 200 | Fourgon-pompe tonne léger (châssis HRB) (1). | 1 |
|
|
|
|
|
|
|
|
| 1 |
FPTL | 56 100 | Fourgon-pompe tonne léger (châssis HRA) (1). |
|
|
|
|
|
|
| 1 |
| 1 | 2 |
Total véhicules. | 1 | 1 |
| 1 | 1 | 1 |
| 3 | 1 | 3 | 12 | ||
b) Véhicules remorquables. | |||||||||||||
MPR | 76 001 | Motopompe remorquable 1 500 l/mn, 15 b, type aéronavale. | 2 | 2 | 4 | 5 | 1 | 1 | 1 | 4 | 2 | 3 | 25 |
DR (3) | 77 000 | Dévidoir remorquable. | 1 | 1 |
| 1 |
|
|
|
| 2 | 2 | 7 |
ER | 78 000 | Echelle remorquable de 18 m. | 1 |
|
|
|
|
|
|
|
|
| 1 |
Total matériel remorquable. | 4 | 3 | 4 | 6 | 1 | 1 | 1 | 4 | 4 | 5 | 33 | ||
(1) Conformément à la NF S 61-510, les véhicules de secours et de lutte contre l'incendie sont divisés en trois classes de châssis : châssis R : châssis routier ; châssis HRA ; châssis hors routes, classe « A » ; châssis HRB ; châssis hors routes, classes « B ». Ils se différencient notamment par : leur nombre d'essieux moteurs, leur nombre de différentiels blocables, leur grade au sol, leurs angles d'attaque, de fuite et de rampe franchissables, leurs capacités de roulage en dévers, la pente franchissable. Le châssis HRB autorise les conditions de roulage les plus sévères. (2) Le châssis R à longerons est un châssis routier mais renforcé par une structure de longerons permettant une charge et une traction plus importantes. Il n'est pas normalisé. (3) Le véhicule n'est pas répertorié dans la NF S 61-500. | |||||||||||||
ANNEXE V. Tableau d'allocation des véhicules de secours, de lutte contre l'incendie et de défense NBC des bases et établissements de l'aéronautique navale.
Sigle. | Code/genre. | Désignation. | EAN Toussus-le-Noble. | EAN Dugny-Le Bourget. | BAN Lanvéoc-Poulmic. | BAN Landivisiau. | BAN Lann-Bihoué. | EAN Cuers. | BAN Hyères. | BAN Saint-Mandrier. | BAN Nîmes-Garons. | BAN Tontouta. | Total. |
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
a) Véhicules automobiles. | |||||||||||||
VTU | 20 001 | Véhicule tous usages (châssis R) châssis renforcé par longerons. |
| 1 |
|
|
|
|
|
|
|
| 1 |
VPI | 28 000 | Véhicule de 1re intervention (châssis R) (1). | 1 |
| 1 | 1 | 1 | 1 | 1 | 1 | 1 |
| 8 |
CCF | 35 202 | Camion-citerne feux de forêt de 6 000 l (châssis HRB) (1). |
|
|
|
| 1 |
| 1 | 1 |
|
| 3 |
CCI | 53 200 | Camion-citerne incendie de 10 000 l (châssis HRB) (1). |
|
| 1 | 1 | 2 (4) | 1 | 1 | 1 | 1 |
| 8 |
VIRPM (2) (3) | 51 100 | Véhicule d'intervention rapide poudre-mousse (châssis HRA) (1). |
|
| 2 | 2 | 1 | 1 | 1 | 2 | 2 (5) |
| 11 |
FPT | 52 000 | Fourgon-pompe tonne (châssis R) (1). |
|
| 2 | 2 (5) | 1 | 1 | 1 | 1 | 2 (5) | 1 | 11 |
VIM 85 (3) (6) | 57 201 | Véhicule d'intervention massive de 8 500 l (châssis HRB) (1). |
|
| 1 | 2 | 3 (5) | 1 | 2 |
| 3 (5) |
| 12 |
VIM 60 (3) (6) | 57 200 | Véhicule d'intervention massive de 6 000 l (châssis HRB) (1). |
|
|
|
|
|
|
| 1 |
|
| 1 |
Total véhicules. | 1 | 1 | 7 | 8 | 9 | 5 | 7 | 7 | 9 | 1 | 55 | ||
b) Véhicules remorquables. | |||||||||||||
RIPM* (2) (3) | 99 020 | Remorque d'intervention poudre-mousse. |
| 1 | 4 (5) |
|
|
|
|
|
| 2 | 7 |
MPR | 76 001 | Motopompe remorquable 1 500 1/mn, 15 b, type aéronavale. | 2 | 1 | 3 | 2 | 3 | 2 | 2 | 3 | 3 | 2 | 23 |
Total matériel remorquable. | 2 | 2 | 7 | 2 | 3 | 2 | 2 | 3 | 3 | 4 | 30 | ||
(1) Conformément à la NF S 61-510, les véhicules de secours et de lutte contre l'incendie sont divisés en trois classes de châssis : châssis R ; châssis routier ; châssis HRA ; châssis hors routes, classe « A » ; châssis HRB ; châssis hors routes, classe « B ». Ils se différencient notamment par : leur nombre d'essieux moteurs, leur nombre de différentiels blocables, leur garde au sol, leurs angles d'attaque, de fuite et de rampe franchissables, leurs capacités de roulage en dévers, la pente franchissable. Le châssis HRB autorise les conditions de roulage les plus sévères. (2) Le véhicule n'est pas répertorié dans la NF S 61-500. (3) Matériel spécifique de lutte contre les feux d'aéronefs. (4) Pour la protection particulière de l'EPAN Lann-Bihoué. (5) Dont 1 en renfort région. (6) Remplace les appellations « marine » CCI/MR et VLEM. | |||||||||||||