1. Objet.

Le sous-chef d'état-major « programmes » de l'état-major de la marine (EMM) dispose d'une antenne regroupant des officiers et du personnel des équipages de la flotte, spécialistes des systèmes de direction du combat (intégration et exploitation des systèmes de combat) destinés à être embarqués à bord des plates-formes de surface, sous-marines ou aériennes.

Cette antenne constitue une formation ; ses membres, de spécialités différentes mais complémentaires, réunis au même endroit pour assurer la synergie des travaux, sont directement rattachés pour leur emploi aux équipes de programme relevant du sous-chef d'état-major « programmes » pour les bâtiments de surface et les sous-marins ou du chef du service central de l'aéronautique navale (SC/AERO) pour les aéronefs et leur environnement.

Son effectif est modulable en fonction des programmes et du déroulement de ceux-ci.

2. Missions.

2.1.

Les missions de l'antenne s'exercent dans le cadre des programmes ou des modernisations des matériels en service.

L'antenne rédige les spécifications opérationnelles des systèmes de direction du combat, et notamment celles relatives aux interfaces homme-machine et au traitement des informations, ordres et comptes rendus que véhiculent les liaisons de données tactiques. Elle participe au suivi de la réalisation, à la mise au point, à la validation, à la mise en service et aux essais des logiciels complexes associés à ces systèmes.

Elle s'assure de la cohérence des spécifications opérationnelles des systèmes de combat (parfois appelées « spécifications d'utilisateur »). Elle participe à la définition des interfaces fonctionnelles entre les systèmes de direction de combat, les équipements (senseurs et systèmes d'armes), et les systèmes d'aide au commandement et à l'emploi des moyens.

Elle veille à l'interopérabilité fonctionnelle des divers systèmes d'information tactiques équipant les plates-formes de la marine, mais aussi à l'interopérabilité avec les systèmes interarmées ou alliés correspondants, ainsi qu'à l'adéquation des capacités d'échange de données avec les systèmes d'information et de commandement.

2.2.

Dans le cadre des missions précitées, l'antenne :

• soumet les spécifications opérationnelles qu'elle rédige aux visas des bureaux de l'état-major et des officiers de programme concernés. Elle vise les spécifications opérationnelles des systèmes de combat dont elle n'est pas rédactrice au titre de sa responsabilité de cohérence ;

• participe, sur demande des officiers de programme, à l'élaboration des documents « besoin opérationnel de maintenance », en liaison avec les organismes concernés ;

• est responsable de l'établissement de la documentation d'exploitation des systèmes de direction du combat ;

• apporte son concours, après accord de la division « programmes » de l'EMM, à la commission permanente des programmes et essais (CPPE), pour les essais officiels de son ressort ; dans ce cas, les officiers de l'antenne agissent en tant que membres adjoints de cette commission ;

• travaille en liaison étroite avec les ingénieurs des services techniques étatiques relevant de la délégation générale pour l'armement (direction des constructions navales, direction des constructions aéronautiques, direction des systèmes terrestres et d'information) participant à la maîtrise d'ouvrage des systèmes de combat. Son action facilite les travaux de définition, de développement et d'essais de ces systèmes à logiciel prépondérant (SALP) dans lesquels le rôle de l'opérateur reste important. Elle vise les spécifications techniques de besoin correspondantes rédigées par les services techniques étatiques et se fait communiquer pour observation les documents techniques relatifs aux contrats, pour s'assurer de la bonne compréhension du besoin de l'utilisateur et accroître les chances d'obtenir une meilleure adéquation du produit final. Elle ne se substitue pas aux services techniques qui sont seuls compétents pour rédiger l'annexe technique des contrats passés avec les industriels ;

• est consultée pour éclairer la réflexion à long terme de l'EMM concernant ces systèmes ou pour donner un avis sur les systèmes en service ;

• peut être amenée à proposer au département l'évolution des systèmes en service, après avis des services techniques, pour en assurer l'interopérabilité.

3. Subordination.

L'antenne est commandée par le plus ancien des officiers de marine qui y est affecté. Ce commandant est nommé par décision ministérielle.

Le personnel de l'antenne, y compris le commandant, relève pour son emploi du chef d'état-major de la marine, par l'intermédiaire du sous-chef d'état-major « programmes » pour les travaux relatifs aux programmes de navires et du chef du service central de l'aéronautique navale pour les programmes d'aéronefs.

4. Administration.

4.1. Personnel.

Un plan d'armement particulier définit le personnel affecté à l'antenne ; le bureau militaire du commandant de la marine à Paris gère son personnel.

Le commandant de l'antenne est noté en premier ressort par l'amiral adjoint au sous-chef d'état-major « programmes », en deuxième ressort par le sous-chef d'état-major « programmes » et en dernier ressort par le major général de la marine.

Les officiers de l'antenne sont notés en premier ressort par le commandant de l'antenne, en deuxième ressort par l'amiral adjoint au sous-chef d'état-major « programmes » et en dernier ressort par le sous-chef d'état-major « programmes ». Une fiche d'appréciation est établie par l'assistant « systèmes de combat », les chefs de bureau et les officiers de programme de l'état-major de la marine ou du service central de l'aéronautique navale pour le commandant et les officiers de l'antenne chargés de domaines particuliers.

Le commandant de l'antenne exerce les fonctions de notateur pour le personnel non officier.

Les pouvoirs disciplinaires du chef de corps sont détenus par le commandant de l'antenne. L'autorité militaire immédiatement supérieure (AMIS) au chef de corps est le sous-chef d'état-major « programmes » de l'EMM pour les fautes relatives à l'exécution de la mission, le commandant de la marine à Paris pour les autres fautes.

4.2. Finances.

Les missions des officiers de l'antenne sont prises en charge par la division « programmes ».

4.3. Logistique.

Les moyens d'étude et de soutien matériel nécessaires à l'exécution des missions et au fonctionnement de l'antenne sont fournis par le service technique des systèmes navals selon une convention pour le soutien établie entre le chef du service technique des systèmes navals et le sous-chef d'état-major « programmes ».

5. Transmissions.

L'antenne dispose d'une adresse télégraphique : MARINE ANTENSYCOPS.

6. Correspondance.

En règle générale, la correspondance relative aux travaux de définition, de développement, de réalisation et d'évaluation des bâtiments ou aéronefs et matériels nouveaux est rédigée par le personnel de l'antenne sous forme de fiche de travail à l'intention du chef de bureau, de l'officier de programme dont il dépend, ou du chef de bureau d'une autre division de l'EMM ou du SC AERO. Une copie systématique est adressée à l'assistant « systèmes de combat ».

En outre, l'antenne peut émettre sous son timbre (ANTENSYCOPS) des lettres et notes d'administration courante ou précisant le besoin opérationnel, ainsi que des notes à caractère technique, dans la mesure où ni le besoin opérationnel, ni le déroulement des programmes en termes de coûts et délais ne sont remis en cause. La procédure des visas avec l'EMM ou le SC AERO peut être utilisée. L'état-major de la marine doit en recevoir une copie.

Les pièces de correspondance sont signées par le commandant de l'antenne, qui fait précéder sa signature de l'attache :

Le                                     commandant l'antenne opérationnelle « systèmes de combat » de la marine.

7.

L'instruction n^o 133/EMM/PL/ORG du 5 avril 1974 modifiée est abrogée.