Sommaire du BOC n°36 du 05/08/2016
Texte réglementaire permanent
Texte
1
25 novembre 2015
25 novembre 2015
Instruction N° 353586/DEF/SGA/DRH-MD du 25 novembre 2015 relative aux modalités de gestion, d'administration et de formation du personnel civil du service militaire adapté.
NOR : D E F S 1 5 5 2 2 2 9 J Classé(s) au(x) : BOEM 240.16. , 254-0.1.8.
Texte
2
25 avril 2016
25 avril 2016
Archivé Instruction N° 101000/DEF/SGA/DRH-MD du 25 avril 2016 relative aux droits financiers du personnel militaire et de ses ayants cause.
NOR : D E F S 1 6 5 1 2 7 0 J Classé(s) au(x) : BOEM 430-0.1.1. , 430-0.2.1. , 420-0.1.1.
Texte
3
08 juin 2016
08 juin 2016
Instruction N° 1/DEF/SGA du 08 juin 2016 relative à l'organisation et au fonctionnement de la prévention des risques professionnels en matière de santé et de sécurité au travail dans les organismes placés sous l'autorité du secrétaire général pour l'administration.
NOR : D E F S 1 6 5 1 1 5 0 J Classé(s) au(x) : BOEM 125.1.Texte réglementaire temporaire
Texte
4
25 juillet 2016
25 juillet 2016