Sommaire du BOC n°15 du 19/04/2018

Texte signalé

Administration Centrale
16 avril 2018
Administration Centrale
06 avril 2018

Arrêté du 06 avril 2018 portant organisation de la direction des patrimoines, de la mémoire et des archives.

NOR : A R M D 1 8 0 9 6 3 4 A
Texte(s) abrogé(s) : Arrêté du 31 mai 2010 portant organisation de la direction de la mémoire, du patrimoine et des archives. Référence de publication : JO n° 87 du 14 avril 2018, texte n° 11 ; signalé au BOC n° 15/2018.
Classé(s) au(x) : BOEM 110.5.2.4.

Texte réglementaire permanent

Texte 1
03 juillet 2015

Directive N° 36/DEF/DGSIC du 03 juillet 2015 relative au marquage des flux IP pour la qualité de service sur les réseaux IP au sein du ministère de la défense.

NOR : D E F E 1 5 5 2 6 4 8 X
Pièce(s) jointe(s) : Deux annexes. Référence de publication : BOC n° 15 du 19 avril 2018, texte 1.
Classé(s) au(x) : BOEM 160.5.2.5.7.
Texte 4
06 avril 2018

Circulaire N° 9406/ARM/SGA/DRH-MD du 06 avril 2018 relative à l'aide au séjour des familles des ressortissants de l'action sociale du ministère des armées blessés et hospitalisés.

NOR : A R M S 1 8 5 0 5 2 9 C
Référence(s) : Code du 25 février 2021 de la défense (Dernière modification le 1er janvier 2019)

Décret n° 2015-690 du 18 juin 2015 (n.i. BO ; JO n° 141 du 20 juin 2015, texte n° 7).

Circulaire N° 177/DEF/SGA du 14 février 2008 relative à la qualité de ressortissant de l'action sociale des armées. Pièce(s) jointe(s) : Deux annexes. Trois imprimés répertoriés. Référence de publication : BOC n° 15 du 19 avril 2018, texte 4.
Classé(s) au(x) : BOEM 520.3.
Texte 6
12 mars 2018

Décision N° 502824/ARM/EMAT/CAB du 12 mars 2018 relative au parrainage d'une unité opérationnelle des forces de l'armée de terre.

NOR : A R M T 1 8 5 0 5 2 3 S
Référence de publication : BOC n° 15 du 19 avril 2018, texte 6.
Classé(s) au(x) : BOEM 563.1.2.1.
Texte 8
21 février 2018

Instruction N° 0-3745-2018/ARM/DPMM/PRH du 21 février 2018 relative à l'attribution du brevet de qualification militaire supérieure aux administrateurs des affaires maritimes.

NOR : A R M B 1 8 5 0 5 0 0 J
Référence(s) : Code du 25 février 2021 de la défense (Dernière modification le 1er janvier 2019) Décret N° 2005-1029 du 25 août 2005 relatif à la gestion et à l'administration des corps militaires relevant du ministre chargé de la mer.

c) Décret n° 2008-681 du 9 juillet 2008 (n.i BO ; JO n° 160 du 10 juillet 2008, texte n° 4).

d) Décret n° 2012-1546 du 28 décembre 2012 modifié (n.i BO ; JO n° 304 du 30 décembre 2012, texte n° 106).

Arrêté du 21 août 1970 fixant les conditions d'attribution du brevet de qualification militaire supérieure.

f) Arrêté du 29 juillet 2011 modifié (n.i. BO ; JO n° 192 du 20 août 2011 page 14113, texte n° 6).

Arrêté du 26 août 2013 relatif à l'organisation générale de la scolarité à l'École d'administration des affaires maritimes.

h) Décision du 16 décembre 2016 (n.i. BO ; JO n° 294 du 18 décembre 2016, texte n° 6).

Texte(s) abrogé(s) :

Instruction n° 322/AG/2 du 19 janvier 1973. (n.i. BO).

Référence de publication : BOC n° 15 du 19 avril 2018, texte 8.
Classé(s) au(x) : BOEM 200.7.
Texte 9
21 février 2018

Instruction N° 0-3621-2018/ARM/DPMM/PRH du 21 février 2018 relative à l'organisation de l'enseignement militaire supérieur du premier degré des administrateurs des affaires maritimes.

NOR : A R M B 1 8 5 0 5 0 2 J Classé(s) au(x) : BOEM 200.7.
Texte 10
21 février 2018
Texte 11
14 mars 2018

Décision N° 429/ARM/EMM/ORT du 14 mars 2018 portant dissolution de la formation administrative « centre de pilotage des systèmes d'information de la marine ».

NOR : A R M B 1 8 5 0 5 0 1 S
Référence de publication : BOC n° 15 du 19 avril 2018, texte 11.
Classé(s) au(x) : BOEM 112.4.

Texte réglementaire temporaire

Texte 14
21 mars 2018

Circulaire N° 485/ARM/DRH-AA/SDEF/BAF/DESC du 21 mars 2018 relative au recrutement d'élèves par concours sur titres pour une admission à l'école d'enseignement technique de l'armée de l'air 722 de Saintes - formation au certificat d'aptitude professionnelle aéronautique, option systèmes - concours 2018.

NOR : A R M L 1 8 5 0 5 5 7 C