Sommaire du BOC n°25 du 23/10/2007

Texte signalé

Administration Centrale
03 mai 2007
Administration Centrale
09 mai 2007

Archivé Décret N° 2007-741 du 09 mai 2007 fixant les conditions d'attribution de la croix du combattant volontaire avec barrette « missions extérieures ».

NOR : D E F M 0 7 5 3 1 4 8 D
Référence de publication : JO n° 108 du 10 mai 2007, texte n° 1, p.8253 ; JO/128/2007.
Classé(s) au(x) : BOEM 307.2.5.1.
Administration Centrale
24 avril 2007
Administration Centrale
02 mai 2007

Texte réglementaire permanent

Texte 2
27 mars 2007

Archivé Instruction N° 3495/DEF/SGA/DCSID/SDOR/PERS/SPM du 27 mars 2007 relative à la notation annuelle des ingénieurs des études et techniques des travaux maritimes.

NOR : D E F P 0 7 5 1 5 9 1 J
Abrogé le 25 mars 2008 par : INSTRUCTION N° 502111/DEF/SGA/DCSID/SDOR/SPM relative à la notation annuelle des ingénieurs des études et techniques de travaux maritimes. Référence(s) :

a) Loi n° 70-5 du 2 janvier 1970 (BOC/M, p. 28 ; BOEM 506) modifiée.

b) Loi n° 2005-270 du 24 mars 2005 (JO du 26, texte n° 1 ; BOEM 300*) modifiée.

c) Décret n° 79-1135 du 27 décembre 1979 (BOC 1980, p. 258 ; BOEM 810 et extrait au BOEM 675) modifié.

d) Décret n° 2005-884 du 1er août 2005 (JO du 3, texte n° 14 ; BOEM 300*, 313 et 321) modifié.

e) Décret n° 2006-882 du 17 juillet 2006 ( JO du 19, texte n° 4 ; BOEM 300*).

f) Arrêté du 29 août 2005 (BOC, p. 5651 ; BOEM 300* et 321).

Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 257/DEF/TM/A/PERS du 25 février 1998 relative à la notation des ingénieurs des études et techniques de travaux maritimes. Pièce(s) jointe(s) : Trois annexes. Référence de publication : BOC N°25 du 23 octobre 2007, texte 2.
Classé(s) au(x) : BOEM 506.5.4. , 404.3.3.
Texte 4
10 mai 2007

Archivé Instruction N° 2900/DEF/DCSEA/SDE1/TD du 10 mai 2007 relative aux analyses de produits réalisées par le service des essences des armées.

NOR : D E F E 0 7 5 0 9 2 1 J
Référence(s) :

STANAG 1110.

STANAG 7036.

STANAG 3149.

Circulaire n° 5607/DEF/DCSEA/SDE/1/TD/186/00 du 22 juillet 2002 (BOC, p. 6237 ; BOEM 611.1.4).

Circulaire n° 5723/DEF/DCSEA/SDE/1/186/00 du 17 septembre 1996 (n.i. BO).

Texte(s) abrogé(s) :

Circulaire n° 6855/DEF/DCSEA/SDE/1/1186/00 du 4 novembre 1996 (n.i. BO).

Pièce(s) jointe(s) : Six annexes. Référence de publication : BOC N°25 du 23 octobre 2007, texte 4.
Classé(s) au(x) : BOEM 501.1.4.
Texte 9
09 juillet 2007

Archivé Arrêté N° 368 du 09 juillet 2007 portant changement de dénomination du cercle mixte du groupement de camp de Mailly-le-Camp (Aube).

NOR : D E F T 0 7 5 1 4 7 1 A
Abrogé le 24 mai 2012 par : ARRÊTÉ N° 2984/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG portant dissolution du cercle mixte du centre d'entraînement au combat de Mailly-le-Camp. Référence(s) :

a) Décret n° 81-732 du 29 juillet 1981 (BOC, p. 3902 ; BOEM 135, 145, 620-5*, 707, 724 et extrait au BOEM 111*) modifié.

b) Décret n° 91-687 du 14 juillet 1991 (BOC, p. 2549 ; BOEM 510, 511-0, 512 et extrait au BOEM 111*) modifié.

c) Instruction n° 1832/DEF/DCCAT/ABF/AF/3 du 11 avril 2001 (BOC, p. 2921 ; BOEM 135).

Référence de publication : BOC N°25 du 23 octobre 2007, texte 9.
Classé(s) au(x) : BOEM 135.2.
Texte 10
09 juillet 2007

Archivé Arrêté N° 372 du 09 juillet 2007 portant dissolution du foyer du groupement tactique interarmées numéro 2 (Côte d'Ivoire).

NOR : D E F T 0 7 5 1 4 7 2 A
Référence(s) :

a) Décret n° 81-732 du 29 juillet 1981 (BOC, p. 3902 ; BOEM 135, 145, 620-5*, 707, 724 et extrait au BOEM 111*) modifié.

b) Décret n° 91-687 du 14 juillet 1991 (BOC, p. 2549 ; BOEM 510, 511-0, 512 et extrait au BOEM 111*) modifié.

Instruction N° 1831/DEF/DCCAT/ABF/AF/3 du 20 octobre 2000 relative à l'organisation et au fonctionnement des foyers de l'armée de terre. Instruction N° 1838/DEF/DCCAT/ABF/AF/3 du 17 juillet 2001 relative à l'organisation et au fonctionnement des foyers de l'armée de terre sur un théâtre d'opération extérieure. Référence de publication : BOC N°25 du 23 octobre 2007, texte 10.
Classé(s) au(x) : BOEM 707.2.
Texte 12
11 juillet 2007
Texte 13
02 août 2007

Arrêté du 02 août 2007 portant composition du comité de pilotage local du site Natura 2000 « Savart du camp militaire de Suippes » (N° européen : FR21000259 - n° régional : 14)

NOR : D E F T 0 7 5 1 9 6 1 A
Référence(s) :

Code de l’environnement, notamment les articles L. 414-2, R. 414-8 à R. 414-10.

Directive n° 92-43/CEE du conseil du 21 mai 1992 (JO du 22 juillet, p. 7) modifiée.

Décret N° 2001-1031 du 08 novembre 2001 relatif à la procédure de désignation des sites Natura 2000 et modifiant le code rural.

Décret n° 2006-922 du 26 juillet 2006 (JO du 27, texte n° 49).

Avis de la direction régionale de l’environnement (n.i. BO).

Texte(s) abrogé(s) : Arrêté du 06 juin 2003 fixant la composition du comité de pilotage pour le site Natura 2000, camp militaire de Suippes et désignant l'office national des forêts en tant qu'opérateur pour l'élaboration du document d'objectifs de ce site. Référence de publication : BOC N°25 du 23 octobre 2007, texte 13.
Classé(s) au(x) : BOEM 403.1.1.

Texte réglementaire temporaire

Texte 15
04 juin 2007

Archivé Circulaire N° 1020/DEF/CoFAT/DF/BC/EMS du 04 juin 2007 relative à l'organisation et au déroulement des épreuves du concours du diplôme technique en 2008.

NOR : D E F T 0 7 5 1 3 0 1 C
Abrogé le 23 avril 2008 par : CIRCULAIRE N° 601/DEF/CoFAT/DF/BC/EMS relative à l'organisation et au déroulement des épreuves du concours du diplôme technique en 2009. Référence(s) :

Arrêté du 18 mars 1980 ( BOC, p. 912 ; BOEM 651, 662*, 770, 775, 780* et 810) modifié ;

Instruction n° 564/DEF/EMA/BPRH/PG du 17 juillet 2006 (BOC 2007,n° 1, texte n° 20 ; BOEM 770) ;

Circulaire N° 7392/DEF/CoFAT/DF/BCF/EMS du 25 juillet 2006 relative à l'admission et au déroulement de la scolarité du diplôme technique en 2008. Pièce(s) jointe(s) : Trois annexes. Référence de publication : BOC N°25 du 23 octobre 2007, texte 15.
Texte 18
19 juillet 2007

Archivé Circulaire N° 7332/DEF/COFAT/DF/BC/RSD du 19 juillet 2007 relative aux concours d'admission à l'école militaire interarmes en 2008 et aux concours d'admission dans les écoles de formation des officiers des corps techniques et administratifs de l'armement, de l'armée de terre, du service de santé des armées et du service des essences des armées ouverts au personnel militaire et à certains fonctionnaires et agents contractuels civils du ministère de la défense (recrutement semi-direct) en 2008.

NOR : D E F T 0 7 5 1 5 1 0 C
Abrogé le 20 juin 2008 par : CIRCULAIRE N° 868/DEF/CoFAT/DF/BC/RSD relative aux concours d'admission à l'école militaire interarmes en 2009 et aux concours d'admission dans les écoles de formation des officiers des corps techniques et administratifs de l'armement, de l'armée de terre, du service de santé des armées et du service des essences des armées ouverts au personnel militaire et à certains fonctionnaires et agents contractuels civils du ministère de la défense (recrutement semi-direct) en 2009. Référence(s) : Arrêté du 27 septembre 2005 relatif aux concours d'admission à l'école militaire interarmes. Instruction N° 1444/DEF/EMAT/PRH/PG du 10 octobre 2005 fixant les conditions de candidature et les modalités pratiques d'organisation et de déroulement des concours d'admission à l'école militaire interarmes. Arrêté du 06 janvier 2003 relatif aux concours d'admission aux écoles de formation des corps techniques et administratifs de l'armement, de l'armée de terre, du service de santé des armées et du service des essences des armées, ouverts au personnel militaire et à certains fonctionnaires et agents contractuels civils du ministère de la défense (recrutement semi-direct). Instruction N° 155/DEF/EMAT/EG/OFF du 02 février 2004 fixant les conditions de candidature et les modalités pratiques d'organisation et de déroulement des concours d'admission aux écoles de formation des corps techniques et administratifs de l'armement, de l'armée de terre, du service de santé des armées et du service des essences des armées, ouverts au personnel militaire et à certains fonctionnaires et agents contractuels civils du ministère de la défense (recrutement semi-direct). Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 1728/DEF/COFAT/DF/BC/RSD du 01 août 2006 relative aux concours d'admission à l'école militaire interarmes en 2007 et aux concours d'admission dans les écoles de formation des officiers des corps techniques et administratifs de l'armement, de l'armée de terre, du service de santé des armées et du service des essences des armées ouverts au personnel militaire et à certains fonctionnaires et agents contractuels civils du ministère de la défense (recrutement semi-direct) en 2007. Pièce(s) jointe(s) : Six annexes. Référence de publication : BOC N°25 du 23 octobre 2007, texte 18.
Texte 20
05 septembre 2007

Arrêté du 05 septembre 2007 fixant le nombre de démissions ou d'admissions au bénéfice d'une pension de retraite à jouissance différée susceptibles d'être accordées en 2007 aux militaires appartenant à certains corps d'officiers.

NOR : D E F P 0 7 5 1 9 8 0 A
Référence(s) :

Code de la défense, notamment son article L. 4139-13.

Loi N° 2005-270 du 24 mars 2005 portant statut général des militaires. Décret N° 75-1206 du 22 décembre 1975 portant statut particulier du corps des officiers des armes de l'armée de terre. Décret N° 75-1207 du 22 décembre 1975 portant statuts particuliers des corps d'officiers navigants de la marine. Décret N° 75-1208 du 22 décembre 1975 portant statut particulier des corps des officiers de l'air, des officiers mécaniciens de l'air et des officiers des bases de l'air. Décret N° 75-1209 du 22 décembre 1975 portant statut particulier du corps des officiers de gendarmerie. Décret N° 76-801 du 19 août 1976 portant statut particulier du corps des commissaires de l'air. Décret N° 76-802 du 19 août 1976 portant statut particulier du corps des ingénieurs militaires des essences. Décret N° 76-1001 du 05 novembre 1976 portant statut particulier du corps des officiers du cadre spécial de l'armée de terre. Décret N° 76-1227 du 24 décembre 1976 portant statut particulier des officiers des corps techniques et administratifs des armées. Décret N° 77-965 du 17 août 1977 portant statuts particuliers des corps d'officiers et de sous-officiers du greffe des juridictions des forces armées. Décret N° 79-1135 du 27 décembre 1979 portant statut particulier des corps militaires des ingénieurs des études et techniques. Décret N° 82-1067 du 15 décembre 1982 portant statut particulier du corps militaire des ingénieurs de l'armement. Décret N° 84-173 du 12 mars 1984 portant statut particulier du corps des commissaires de l'armée de terre. Référence de publication : BOC N°25 du 23 octobre 2007, texte 20.