Résultats de recherche d'un BOEM

01. Dispositions juridiques, organisation et réglementation générales intéressant la défense et les armées.
02. Le personnel.
03. Règles générales d'administration et de comptabilité.
04. Organisation et règles d'administration.
05. Organisation et règles d'administration propres aux différents services des armées.
2. 50. Service des essences des armées.
3. 51. Service de santé des armées.
4. 52. Actions sociale des armées.
5. 53. Gendarmerie.
6. 54. Division des affaires pénales militaires.
7. 55. Services.
  2. 550. Succursales militaires et navales de la caisse nationale d'épargne.
    1. Table Analytique :
  3. 551. Gestion automobile et prévention routière au ministère de la défense.
    1. Table Analytique :
    2. 551.1. TITRE PREMIER. LE PARC AUTOMOBILE DES ARMÉES.
      1. 3 texte(s) attaché(s)
        
        04.02.1959 DÉCRET N° 59-253 relatif aux parcs automobiles militaires.
        
        21.07.1965 DÉCISION N° 15814/MA/CC relative à la gestion et comptabilité des véhicules automobiles de la sécurité militaire.
        
        23.11.1960 DÉCRET relatif aux dotations en véhicule automobiles de liaison des administrations centrales du ministère des armées.
    3. 551.2. TITRE II. LE SERVICE AUTOMOBILE DE L'ADMINISTRATION CENTRALE.
      1. Table Analytique :
      2. 551.2.1. CHAPITRE PREMIER. ORGANISATION, FONCTIONNEMENT.
        
        3 texte(s) attaché(s)
        
        15.01.2010 ARRÊTÉ relatif au conseil de gestion du service parisien de soutien de l'administration centrale.
        
        19.03.2013 INSTRUCTION N° 476/DEF/SGA relative aux modalités et conditions de transport routier des autorités du ministère soutenues par le service parisien de soutien de l'administration centrale.
        
        19.03.2013 INSTRUCTION N° 475/DEF/SGA/SPAC relative aux conditions d'emploi des conducteurs civils et militaires du service parisien de soutien de l'administration centrale.
      3. 551.2.2. CHAPITRE II. EMPLOI, INSTRUCTION.
        
        5 texte(s) attaché(s)
        
        18.03.1976 INSTRUCTION N° 560/EMA/ORG/LOG/OG relative aux conditions de délivrance des permis de conduire militaires.
        
        28.06.1965 CIRCULAIRE N° 65-51/MA/DPC/5 relative aux conditions de délivrance du permis de conduire militaire aux personnels civils des armées.
        
        17.02.1970 CIRCULAIRE INTERMINISTÉRIELLE N° 70-94 relative à la constatation des accidents matériels de la circulation routière par les services de police et de gendarmerie.
        
        10.11.1977 INSTRUCTION N° 3690/DEF/EMA/1/OL/2 prise pour l'application de l'arrêté du 13 décembre 1976 relatif à la délivrance du permis militaire valable pour la conduite des véhicules automobiles des armées.
        
        22.04.2008 ARRÊTÉ fixant les conditions requises pour la conduite des véhicules relevant du parc du ministère de la défense et définissant les règles de délivrance, de suspension et de retrait du brevet militaire de conduite.
      4. 551.2.3. CHAPITRE III. FONCTIONNEMENT TECHNIQUE.
      5. 551.2.4. CHAPITRE IV. FONCTIONNEMENT ADMINISTRATIF.
    4. 551.3. TITRE III. LA PREVENTION ROUTIÈRE.
      1. 9 texte(s) attaché(s)
        
        12.03.1986 CIRCULAIRE N° 10173/DEF/DFAJ/AA/2 relative à la rétention par les services de police ou de gendarmerie des permis de conduire militaires pour conduite sous l'empire d'un état alcoolique.
        
        08.03.1972 INSTRUCTION N° 10689/DN/EMA/LOG/1 relative au contrôle de l'imprégnation alcoolique des conducteurs de véhicules militaires.
        
        29.03.1976 INSTRUCTION N° 14550/DEF/C/4 relative à la conduite de l'éducation routière dans les armées.
        
        22.12.1983 DÉCISION N° 64474 relative à l'organisation des commissions de prévention des accidents de circulation dans les armées.
        
        05.01.1984 INSTRUCTION PARTICULIÈRE N° 869/DEF/C/8/SAACMA relative à l'organisation des commissions de prévention des accidents de circulation dans les armées.
        
        23.03.1984 DÉCISION N° 16256 relative à la prévention des accidents de la circulation.
        
        21.12.1984 CIRCULAIRE N° 13749/DEF/DGA relative à l'organisation de la prévention des accidents de la circulation dans les établissements de la délégation générale pour l'armement.
        
        05.01.1984 INSTRUCTION PARTICULIÈRE N° 869/DEF/C/8/SAACMA relative à l'organisation des commissions de prévention des accidents de circulation dans les armées.
        
        22.12.1983 DÉCISION N° 64474 relative à l'organisation des commissions de prévention des accidents de circulation dans les armées.
8. 56. Services divers.
06. Administration et comptabilité intérieures des formations, unités, corps de troupe. Enseignement militaire : instruction, écoles, cours et stages, brevets et certificats.
07. Dispositions propres à la direction générale de l'armement.
08. Documentations techniques.