Résultats de recherche d'un BOEM

01. Dispositions juridiques, organisation et réglementation générales intéressant la défense et les armées.
02. Le personnel.
2. 20. Dispositions générales intéressant le personnel militaire.
  1. Table Analytique :
3. 21. Personnel militaire de l'armée de terre.
4. 22. Personnel militaire de la marine.
5. 23. Personnel militaire de l'armée de l'air.
6. 24. Dispositions communes à plusieurs catégories de personnel civil.
7. 25. Dispositions spéciales à chaque catégorie de personnel civil.
  2. 250. Dispositions générales concernant les fonctionnaires. Statut de la fonction publique.
    1. Table Analytique :
  3. 251. Fonctionnaires de l'administration centrale.
  4. 252. Fonctionnaires des services extérieurs
    2. 252-0. Fonctionnaires des services extérieurs. Dispositions générales et fonctionnaires de l'ordre administratif.
      1. Table Analytique :
    3. 252-1. Fonctionnaires des services extérieurs. Fonctionnaires de l'ordre technique (à l'exception des techniciens des transmissions).
      1. Table Analytique :
      2. 252-1.1. TITRE PREMIER. INGÉNIEURS D'ÉTUDES ET DE FABRICATIONS.
      3. 252-1.2. TITRE II. TECHNICIENS SUPÉRIEURS D'ÉTUDES ET DE FABRICATIONS.
        
        Table Analytique :
        
        252-1.2.1. CHAPITRE PREMIER. STATUTS.
        
        2 texte(s) attaché(s)
        
        05.05.2011 ARRÊTÉ fixant la liste des actes délégués par le ministre de la défense et des anciens combattants au ministre de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration relatifs à la gestion des techniciens supérieurs d'études et de fabrications en fonctions au ministère de l'intérieur.
        
        19.09.2014 DÉCRET N° 2014-1065 relatif à la durée d'affectation des fonctionnaires du ministère de la défense dans les établissements de ce ministère à l'étranger.
        
        252-1.2.2. CHAPITRE II. ÉCHELONNEMENT INDICIAIRE.
        
        252-1.2.3. CHAPITRE III. FORMATION INITIALE.
        
        1 texte(s) attaché(s)
        
        252-1.2.4. CHAPITRE IV. RECRUTEMENT.
        
        Table Analytique :
        
        252-1.2.4.1. Section 1. Concours.
        
        10 texte(s) attaché(s)
        
        16.08.1979 ARRÊTÉ fixant les modalités du stage que doivent effectuer les techniciens d'études et de fabrications des services de l'armée de terre et des services communs (branche travaux du bâtiment et branche essences) recrutés par concours.
        
        10.03.1980 ARRÊTÉ INTERMINISTÉRIEL fixant les modalités d'organisation, la nature et le programme des épreuves des concours pour le recrutement de techniciens d'études et de fabrications des services de l'armée de terre et des services communs (branche travaux du bâtiment et branche essences) et des services de la marine (branche travaux maritimes).
        
        11.06.1982 ARRÊTÉ INTERMINISTÉRIEL fixant la nature des épreuves et les modalités d'organisation des concours internes pour le recrutement dans les corps de techniciens d'études et de fabrications de la délégation générale pour l'armement.
        
        11.06.1982 ARRÊTÉ INTERMINISTÉRIEL fixant les programmes des spécialités ouvertes aux concours internes pour le recrutement dans les corps de techniciens d'études et de fabrications de la délégation générale pour l'armement.
        
        29.08.1983 ARRÊTÉ INTERMINISTÉRIEL relatif aux concours pour le recrutement des techniciens d'études et de fabrications des services de l'armée de terre et des services communs (branche essences, spécialité travaux de laboratoire).
        
        29.08.1983 ARRÊTÉ INTERMINISTÉRIEL relatif aux concours pour le recrutement des techniciens d'études et de fabrications des services de la marine (branche transmissions).
        
        14.06.1984 ARRÊTÉ INTERMINISTÉRIEL fixant la nature des épreuves et les modalités d'organisation des concours internes pour le recrutement dans le corps des techniciens d'études et de fabrications des services de l'armée de terre et des services communs (branche « travaux mécaniques ») et dans le corps des techniciens d'études et de fabrications des services de la marine (branches « commissariat » et « hydrographie ») (femmes et hommes).
        
        23.08.1985 ARRÊTÉ INTERMINISTÉRIEL fixant les modalités d'organisation, la nature et le programme des épreuves des concours pour le recrutement de techniciens d'études et de fabrications de l'armée de terre et des services communs (branche travaux spéciaux et de laboratoire).
        
        07.08.2012 ARRÊTÉ fixant le programme, la nature des épreuves et les règles d'organisation générale des concours de recrutement dans le grade de technicien supérieur d'études et de fabrications de 2e classe du corps des techniciens supérieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense.
        
        16.06.2014 ARRÊTÉ fixant la nature de l'épreuve et les règles d'organisation générale des examens professionnalisés réservés pour l'accès au corps des techniciens supérieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense.
        
        252-1.2.4.2. Section 2. Choix.
        
        1 texte(s) attaché(s)
        
        252-1.2.4.3. Section 3. Dispositions communes.
        
        1 texte(s) attaché(s)
        
        252-1.2.5. CHAPITRE V. ENSEIGNEMENT.
        
        5 texte(s) attaché(s)
        
        17.06.1980 ARRÊTÉ du ministre du travail et de la participation relatif à l'homologation des titres et des diplômes de l'enseignement technologique.
        
        10.10.1981 DÉCRET N° 81-916 relatif au régime des élèves des écoles techniques normales relevant de la délégation générale pour l'armement du ministère de la défense.
        
        27.08.1982 INSTRUCTION N° 44092 relative à la rémunération des agents de l'Etat admis comme élèves dans les écoles techniques normales (ETN) de la délégation générale pour l'armement.
        
        15.09.1982 DÉCRET N° 82-785 relatif à l'engagement de servir l'Etat et au remboursement des sommes perçues par certains élèves des écoles techniques normales relevant de la délégation générale pour l'armement au ministère de la défense.
        
        15.09.1982 ARRÊTÉ fixant la durée de l'engagement de servir l'Etat des agents de l'Etat admis dans les écoles techniques normales relevant de la délégation générale pour l'armement.
        
        252-1.2.6. CHAPITRE VI. GESTION.
        
        252-1.2.7. CHAPITRE VII. RÉGIME INDEMNITAIRE.
        
        252-1.2.8. CHAPITRE VIII. RETRAITE.
      4. 252-1.3. TITRE III. TECHNICIENS D'ÉXÉCUTION. AGENTS DE MAÎTRISE SPÉCIALISÉS. EXPERTS DE L'HABILLEMENT (corps en extinction).
      5. 252-1.4. TITRE IV. TECHNICIENS.
      6. 252-1.5. TITRE V. DIVERS
        
        1 texte(s) attaché(s)
    4. 252-2. Fonctionnaires techniciens des transmissions.
    5. 252-3. Personnels enseignants. Assistantes sociales. Infirmières et corps divers.
      1. Table Analytique :
  5. 253. Personnel contractuel.
  6. 254. Personnel ouvrier.
  7. 255. Traitements et indemnités. Frais de déplacement.
8. 26. Pensions et avantages divers intéressant les personnels civil et militaire.
03. Règles générales d'administration et de comptabilité.
04. Organisation et règles d'administration.
05. Organisation et règles d'administration propres aux différents services des armées.
06. Administration et comptabilité intérieures des formations, unités, corps de troupe. Enseignement militaire : instruction, écoles, cours et stages, brevets et certificats.
07. Dispositions propres à la direction générale de l'armement.
08. Documentations techniques.