Préambule.

La présente instruction a pour objet de préciser la composition, les conditions de port et les modalités de mise en place (1re dotation et renouvellement) des tenues et uniformes du personnel militaire officier général, officier, sous-officier et engagé volontaire appartenant ou servant au sein du service des essences des armées (SEA).

1. TENUES DES MILITAIRES DE TOUS GRADES DU SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES. DISPOSITIONS GÉNÉRALES.

1.1. TENUES.

1.1.1. Catégories de tenues.

Les tenues portées par le personnel militaire masculin et féminin du SEA sont classées en quatre catégories correspondant à la codification interarmées. Chaque tenue est désignée, au sein du service, par un nombre à deux chiffres.

Code inter-armées.	Code du service des essences des armées.
	Circonstances.	Europe.			Outre-mer.
		Officiers.	Sous-officiers.	Engagés volontaires.	Officiers.	Sous-officiers.	Engagés volontaires.
A 1	Gala, soirée.	10	20	20	11	21	21
A 2	Dîner.	20	20	20	21	21	21
A 3	Réception.	20	20	20	21	21	21
B 1	Prises d'armes.	22	22	22	23	23	23
B 2	Personnel sans troupe.	22 bis	22 bis	22 bis	23 bis	23 bis	23 bis
B 1	Prises d'armes.
B 2	Personnel avec troupe.	30	30	30	30	30	30
C	Cérémonie à l'intérieur d'un local.	20	20	20	21	21	21
D	Service courant.	24/31	24/31	24/31	24/31	24/31	24/31
	Opérations.	31	31	31	32	32	32

 

1.1.2. Composition des tenues.

  I. La composition des tenues est celle décrite ci-après, en tenant compte du classement par catégorie interarmées :

Table TABLEAU 1.TENUES DE CATEGORIE A : GALA-SOIREE, DINER ET RECEPTION.

Codification SEA.	10	11	20	21
Personnel masculin.	Spencer et pantalon bleu nuit. Pattes d'épaule ornementées. Chemise blanche boutons cachés. Nœud papillon bleu nuit. Ceinture de soirée bleu nuit. Chaussures vernies noires. Chaussettes noires.	Vareuse et pantalon en toile blanche. Fourreaux d'épaules. Chemise blanche. Cravate noire. Ceinture blanche. Chaussures blanches. Chaussettes blanches.	Veste croisée et pantalon bleu nuit (blouson bleu foncé pour les engagés volontaires). Chemise blanche. Cravate noire. Ceinture bleu nuit. Chaussures basses noires. Chaussettes noires.	Pantalon en toile blanche. Chemisette blanche. Fourreaux d'épaules. Ceinture blanche. Chaussures basses blanches. Chaussettes blanches.
Personnel féminin.	Spencer et robe bleu nuit. Pattes d'épaule ornementées. Chemisier satin blanc. Pochette vernie noire. Escarpins vernis noirs. Bas ou collants unis couleur chair.	Tailleur en toile blanche. Fourreaux d'épaules. Chemisier blanc manches courtes. Cravate noire. Escarpins blancs.	Veste croisée et jupe bleu nuit (blouson bleu foncé pour les engagées volontaires). Chemise blanche. Cravate noire. Ceinture bleu nuit. Escarpins noirs. Bas ou collants unis de couleur chair.	Jupe en toile blanche. Chemisette blanche. Fourreaux d'épaules. Ceinture blanche. Escarpins blancs.
Dispositions communes.	Décorations : insignes de modèle réduit. Insignes complets de dimension réglementaire à partir du grade de commandeur. Aucun autre accessoire.	Décorations : insignes de modèle réduit. Insignes complets de dimension réglementaire à partir du grade de commandeur. Aucun autre accessoire.	Décorations : barrettes. Insignes complets de dimension réglementaire à partir du grade de commandeur. Insignes de brevet et de spécialité.	Décorations : barrettes. Insignes complets de dimension réglementaire à partir du grade de commandeur. Aucun autre accessoire.

 

Table TABLEAU 2.TENUES DE CATEGORIES B ET C : PRISES D'ARMES ET CEREMONIE DANS UN LOCAL.

Codification SEA.	20	21	30	22	23
Personnel masculin.	Veste croisée et pantalon bleu nuit (blouson bleu foncé pour les engagés volontaires). Chemise blanche. Cravate noire. Ceinture bleu nuit. Chaussures basses noires. Chaussettes noires.	Pantalon en toile blanche. Fourreaux d'épaules. Chemisette blanche. Ceinture blanche. Chaussures basses blanches. Chaussettes blanches.	Veste et pantalon de combat bariolés théâtre européen. Fourreaux d'épaules. Plastron de parade. Type de coiffure précisé par ordre. Ceinturon avec ou sans équipements. Brodequins de marche. Insignes de dimensions réglementaires.	Veste croisée et pantalon bleu nuit (blouson bleu foncé pour les engagés volontaires). Chemise blanche. Cravate noire. Ceinture bleu nuit. Chaussures basses noires. Chaussettes noires. Casquette coiffe bleue. Gants blancs. Barrette de décoration.	Pantalon en toile blanche. Fourreaux d'épaules. Chemisette blanche. Ceinture blanche. Chaussures basses blanches. Chaussettes blanches. Casquette coiffe blanche. Barrettes de décoration.
Personnel féminin.	Veste croisée et jupe bleu nuit (blouson bleu foncé pour les engagées volontaires). Chemise blanche. Cravate noire. Ceinture bleu nuit. Escarpins noirs. Bas ou collants unis de couleur chair.	Jupe en toile blanche. Fourreaux d'épaules. Chemisette blanche. Ceinture blanche. Escarpins blancs.		Veste croisée et jupe bleu nuit (blouson bleu foncé pour les engagées volontaires). Chemise blanche. Cravate noire. Ceinture bleu nuit. Escarpins noirs. Bas ou collants unis de couleur chair. Tricorne coiffe bleue. Gants blancs. Barrette de décoration.	Jupe ou pantalon en toile blanche. Fourreaux d'épaules. Chemisette blanche. Ceinture blanche. Escarpins blancs. Tricorne coiffe blanche. Barrette de décoration.
Dispositions particulières.	Décorations : barrettes. Insignes complets de dimension réglementaire à partir du grade de commandeur. Insignes de brevet et de spécialité. Aucun autre accessoire.	Port de la veste blanche sur ordre. Décorations : barrettes. Insignes complets de dimension réglementaire à partir du grade de commandeur. Insignes de brevet et de spécialité. Aucun autre accessoire.	Manches retroussées sur ordre. Insignes de brevet et de spécialité.	Tenues 22 bis : idem tenue 22 avec insignes de décorations aux dimensions réglementaires. Tout personnel : port du manteau sur ordre. Personnel féminin : sac à main sur ordre. Insignes de brevet et de spécialité.	Port de la veste blanche sur ordre. Tenues 23 bis : idem tenue 23 avec insignes de décorations aux dimensions réglementaires. Personnel féminin : sac à main sur ordre. Insignes de brevet et de spécialité.

 

Table TABLEAU 3.TENUES DE CATEGORIE D : SERVICE COURANT. OPERATIONS.

Codification SEA.	24	31	32
Personnel masculin.	Pantalon bleu nuit. Chemise blanche ou bleue manches longues avec cravate noire ou Chemise blanche manches courtes avec cravate noire. ou Chemisette blanche ou bleue. Fourreaux d'épaules. Ceinture bleu nuit. Chaussettes noires. Chaussures basses noires. Casquette. Barrettes de décoration. Plaquette patronymique.	Veste et pantalon de combat bariolés théâtre européen. Béret, casquette bariolée ou casque. Chemise de combat avec ou sans chandail bleu foncé col en V. Ceinturon et équipements. Brodequins de marche. Tenue toutes intempéries (veste pantalon et blouson polaire). Galon de poitrine basse visibilité. En tenue de service courant : le port de la chemise de combat, chemise manches courtes et les manches baissées pour la veste de combat sont facultatives. Le port du blouson polaire avec le galon de poitrine basse visibilité est toléré dans une enceinte militaire.	Pantalon de combat bariolé théâtre européen ou Culotte courte bariolée théâtre européen et Veste de combat bariolée théâtre européen ou Chemise manches courtes bariolée théâtre européen ou Chemise GAO. Béret, casquette outre-mer ou casque. Ceinturon et équipements. Brodequins de marche ou chaussures de brousse.
Personnel féminin.	Jupe ou pantalon bleu nuit. Chemisier blanc ou bleu manches longues avec cravate noire ou Chemisier blanc manches courtes col fermé avec cravate noire ou Chemisette blanche ou bleue. Fourreaux d'épaules. Trotteurs noirs ou bottes. Tricorne. Barrette de décoration. Plaquette patronymique.
Dispositions particulières.	Insignes de brevet et de spécialité. Chandail bleu foncé col en V avec fourreaux d'épaules, gants noirs, sac à main, blouson temps froid vert OTAN et manteau interarmées facultatifs. Port de la vareuse avec chemise facultatif ou sur ordre.	Lorsque le chandail est le vêtement de dessus, port des fourreaux d'épaules obligatoire.

 

  II. Commission d'études relative à la tenue du personnel militaire du service des essences des armées.

Le SEA ne procède pas à la définition, la mise au point et à la réalisation d'effets de la tenue, spécifiques au service.

La composition des tenues est réalisée à partir des effets, équipements, accessoires ou attributs définis techniquement et approvisionnés par l'armée de terre, la marine nationale ou l'armée de l'air.

La commission, dont la composition et les modalités de fonctionnement sont fixées par la décision 7784 /DEF/DCSEA/SDA/2/PM/AG/570 du 18 décembre 1996 (BOC, p. 2421), est chargée de s'informer auprès des autres armées des évolutions en cours et futures afin de formuler des propositions au directeur central du SEA en tenant compte des contingences opérationnelles, logistiques et financières.

Lorsque l'armée de terre, la marine nationale ou l'armée de l'air mettent au point et adoptent un effet, la commission d'études relatives à la tenue du personnel militaire du SEA peut proposer au directeur central du SEA son adoption.

1.1.3. Conditions générales de port des tenues.

Sauf instruction particulière, les militaires du SEA choisissent librement le module réglementaire qu'ils souhaitent porter.

Les seules circonstances où la tenue est systématiquement imposée sont les cérémonies, les prises d'armes et les activités avec la troupe. L'autorité du SEA chargée d'établir les ordres particuliers prescrit alors la tenue définie dans les tableaux 1, 2 et 3 du présent chapitre.

Le port des tenues est indiqué en utilisant les numéros caractéristiques et en les complétant par les instructions nécessaires, exception faite pour la tenue 24 en service courant.

1.1.4. Dispositions particulières appliquées au personnel de réserve.

Le port des tenues 10 et 11 ne peut être prescrit aux officiers, sous-officiers et militaires du rang de réserve.

Toutefois, en ce qui concerne les autres tenues, les officiers, sous-officiers et militaires du rang de réserve admis dans la réserve opérationnelle, sont soumis aux mêmes obligations que le personnel d'active pendant leur période effective d'activité.

1.1.5. Tenues des militaires affectés dans un organisme du service des essences des armées et appartenant à une autre armée, la gendarmerie nationale, la délégation générale pour l'armement et au service de santé des armées.

  I. Tous militaires autres que ceux du service de santé des armées.

Le personnel affecté dans un organisme du SEA mais appartenant à une autre armée, la gendarmerie nationale et la délégation générale pour l'armement porte en tenues de cérémonie et du service courant les uniformes, attributs et insignes distinctifs de leur armée, arme ou service d'origine. Ils portent, néanmoins, l'insigne du SEA ou de l'organisme d'affectation si cet insigne existe.

  II. Militaires du service de santé des armées.

Les tenues de réception (équivalent 10 et 11) sont celles du service de santé des armées (SSA).

Les tenues de cérémonie et de service courant sont celles du SEA : veste croisée bleu nuit, boutons représentatifs du SEA, pantalon ou jupe bleu nuit, ceinture bleu nuit, chemise manches longues et chemise manches courtes col fermé blanches, chemisette blanche, chandail bleu foncé col en V, casquette ou coiffure féminine de type « tricorne », béret, insigne de l'unité d'affectation.

Les attributs et insignes distinctifs du service de santé des armées sont : l'insigne de béret, les fourreaux d'épaules, les galons circulaires dorés reposant sur canapé de velours à la couleur de leur corps d'origine (pour la veste croisée bleu nuit).

1.1.6. Tenues des militaires du service des essences des armées affectés dans un organisme d'une autre armée, de la gendarmerie nationale, de la délégation générale pour l'armement et du service de santé des armées.

Les militaires masculins et féminins du SEA affectés dans un organisme d'une autre armée, de la gendarmerie nationale, de la délégation générale pour l'armement et du SSA revêtent, en tenues de soirée, de cérémonie, de service courant et d'opérations, les uniformes, attributs et insignes distinctifs du service des essences des armées, selon les règles définies aux tableaux 1, 2 et 3 du présent chapitre.

Ils portent, en revanche, le béret, les insignes d'unité, de grande unité éventuellement et la fourragère du corps d'affectation si ce dernier la détient.

1.1.7. Tenues particulières.

  I. Tenue de la garde au drapeau de la base pétrolière interarmées.

La tenue de la garde au drapeau de la base pétrolière interarmées (BPIA) est celle de la troupe participant au défilé. Elle comporte le ceinturon, les équipements et les gants à crispin blancs. Le port de la casquette est autorisé.

  II. Tenues des militaires du SEA mis à la disposition de l'organisation des Nations unies (ONU) ou faisant partie de forces multinationales.

Les militaires du SEA mis à la disposition de l'ONU revêtent les uniformes nationaux, conformément aux règles fixées dans les tableaux 1 à 3 du présent chapitre. Ils ont, toutefois, les attributs distinctifs suivants :

• le casque vert OTAN est remplacé par un casque bleu ONU ;

• le béret bleu foncé par un béret bleu ONU ;

• le plastron de parade aux couleurs du SEA par un foulard bleu ONU ;

• un écusson tricolore brodé « France » est cousu sur la manche gauche des tenues.

Les militaires du SEA faisant partie de forces multinationales conservent leurs uniformes nationaux. Ils portent un écusson tricolore sur le bras gauche.

  III. Tenues des militaires du SEA affectés à l'étranger dans le cadre de la coopération.

Les militaires du SEA affectés à l'étranger dans le cadre de la coopération portent les tenues de soirée, de cérémonie, de service courant et d'opération du pays d'affectation ainsi que leurs attributs et signes distinctifs.

  IV. Tenues des militaires étrangers affectés dans une unité du service des essences des armées.

Les militaires étrangers affectés dans une unité du service des essences des armées portent les tenues de soirée, de cérémonie, de service courant et d'opération de leur pays ainsi que leurs attributs et signes distinctifs.

Ils portent, en revanche, les insignes d'unités et éventuellement le plastron de parade de leur corps d'affectation.

Lorsque les tenues d'opération et d'exercice dont ils disposent ne sont pas adaptées aux conditions météorologiques métropolitaines, le directeur de l'organisme d'affectation peut décider de les doter pour la durée de leur séjour des effets composants la tenue 32. Ils conservent, néanmoins, les attributs et signes distinctifs de leur armée d'appartenance.

1.2. Insignes et attributs représentatifs des grades et qualifications.

1.2.1. Contenu

Les uniformes des militaires du SEA comportent divers insignes et attributs représentatifs du grade, des brevets et éventuellement d'appartenance à une grande unité.

1.2.2. Insignes de grade.

La nature et les conditions de port des différents insignes de grade sont présentés dans les tableaux ci-après :

  I. Insignes de grade des officiers généraux.

Grade.	Insigne de grade.	Couleur de l'insigne de grade.	Conditions de port de l'insigne de grade sur les effets.
			Spencer.	Veste croisée.	Chemise, chemisette, chandail.	Tenues de combat.	Casquette, tricorne.	Béret.
Ingénieur général de 1re classe. Général de division du corps technique et administratif.	3 étoiles.	Or.	Etoiles 5 branches (10 mm) fixées sur pattes d'épaule S.	Etoiles 5 branches (20 mm) fixées sur le bas des manches. Attentes or sur épaules à 10 mm de la couture d'emmanchure.	Etoiles 5 branches (13 mm) montées sur fourreaux d'épaules à l'emblème du service.	1. Défilés : étoiles 5 branches (13 mm) montées sur fourreaux d'épaules à l'emblème du service. 2. Opération : étoiles 5 branches noires sur galon de poitrine vert.	Voir annexe III.	Insigne métal avec étoiles dorées sur plaques en laiton verni noir.
Ingénieur général de 2e classe. Général de brigade du corps technique et administratif.	2 étoiles.	Idem.	Idem.	Idem.	Idem.	Idem.	Idem.	Idem.

 

  II. Insignes de grade des officiers, aspirants, majors, sous-officiers du SEA et de la spécialité « soutien pétrolier ».

Grade.	Insigne de grade.	Couleur de l'insigne de grade.	Conditions de port de l'insigne de grade sur les effets.
			Spencer.	Veste croisée.	Chemise, chemisette, chandail.	Tenues de combat.	Casquette tricorne.	Béret.
Ingénieur en chef de 1re classe. Colonel.	5 galons.	Or.	Galons sur pattes d'épaules ornementées.	Galons tissés en trait côtelé fixés sur le bas des manches de la vareuse. Attentes or sur épaules à 10 mm de la couture d'emmanchure.	Galons sur fourreaux d'épaules.	Défilés : galons sur fourreaux d'épaules. Opération : galons noirs montés sur tissu vert.	Casquette. Galons fixés sur le pourtour du bandeau. Tricorne. Aucun insigne de grade.	Aucun insigne de grade.
Ingénieur en chef de 2e classe. Lieutenant-colonel.	5 galons.	2e et 4e galons de couleur argent.	Idem.	Idem.	Idem.	Idem. + Les galons argents sont remplacés par les galons vert clair.	Idem.	Idem.
Ingénieur principal. Commandant.	4 galons.	Or.	Idem.	Idem.	Idem.	Idem.	Idem.	Idem.
Capitaine.	3 galons.	Or.	Galons sur pattes d'épaules ornementées.	Galons tissés en trait côtelé fixés sur le bas des manches de la vareuse. Attentes or sur épaules à 10 mm de la couture d'emmanchure.	Galons sur fourreaux d'épaules.	Défilés : galons sur fourreaux d'épaules. Opération : galons noirs montés sur tissu vert.	Casquette. Galons fixés sur le pourtour du bandeau. Tricorne. Aucun insigne de grade.	Aucun insigne de grade.
Lieutenant.	2 galons.	Idem.	Idem.	Idem.	Idem.	Idem.	Idem.	Idem.
Sous-lieutenant.	1 galon.	Idem.	Idem.	Idem.	Idem.	Idem.	Idem.	Idem.
Aspirant.	1 galon.	Galon couleur or avec deux raies transversales noires de 15 mm.	Idem.	Idem.	Idem.	Idem. + 2 raies transversales vertes.	Idem.	Idem.
Major.	1 galon.	Or. Le galon comporte en son milieu une raie longitudinale rouge de 1,5 mm.	Non concernés.	Idem.	Idem.	Idem. + La raie rouge est remplacée par une raie de couleur verte.	Idem.	Idem.
Agent technique en chef. Adjudant-chef.	1 galon.	Or.	Idem.	Idem.	Idem.	Idem.	Idem.	Idem.
Agent technique. Adjudant.	1 galon.	Argent.	Idem.	Idem.	Idem.	Idem. + Les galons argents sont remplacés par des galons vert clair.	Idem.	Idem.

 

  III. Insignes de grade des maréchaux des logis-chefs, maréchaux des logis et des engagés volontaires.

Grade.	Insigne de grade.	Couleur de l'insigne de grade.	Conditions de port de l'insigne de grade sur les effets
			Veste croisée, blouson.	Chemise, chemisette, chandail.	Tenues de combat.	Casquette tricorne.	Béret.
Maréchal des logis-chef.	3 chevrons.	Or.	Galons tissé à lézarde or sur manche pour la veste.	Galons sur fourreaux d'épaules.	Défilés : galons sur fourreaux d'épaules. Opération : galons noirs et verts montés sur tissu vert.	Casquette fausse jugulaire dorée. Tricorne. Aucun insigne de grade.	Aucun insigne de grade.
Maréchal des logis.	2 chevrons.	Idem.	Idem.	Idem.	Idem.	Idem.	Idem.
Brigadier-chef titulaire du CT 1, CAT 2 ou d'un diplôme équivalent.	3 chevrons.	Deux or un écarlate.	Galons cul de dé en laine ou fribrane sur fourreaux d'épaules.	Idem.	Idem.	Casquette fausse jugulaire noire. Tricorne. Aucun insigne de grade.	Idem.
Brigadier-chef.	3 chevrons.	Un or deux écarlates.	Idem.	Idem.	Idem.	Idem.	Idem.
Brigadier.	2 chevrons.	Couleur écarlate.	Idem.	Idem.	Idem.	Idem.	Idem.
1re classe.	1 chevron.	Idem.	Idem.	Idem.	Idem.	Idem.	Idem.
2 classe.	Néant.			Idem.	Idem.	Idem.	Idem.

 

  IV. Marque distinctive des agents techniques stagiaires.

La marque distinctive des agents techniques stagiaires est constituée d'un galon d'agent technique sur lequel sont rapportés des fils verticaux de 1,5 mm de couleur bleue.

Les fils verticaux sont au nombre de dix, espacés régulièrement.

Cette marque est portée sur la veste croisée bleu nuit.

Cette marque est portée sur les fourreaux d'épaules. Les fils verticaux sont au nombre de deux.

La marque distinctive n'est pas portée sur les galons basse visibilité, la casquette et la coiffure féminine.

1.2.3. Insignes de brevet et de spécialité.

Le nombre d'insignes de brevet ou de spécialité est limité à deux ; les tenues ne peuvent comporter, au maximum, que trois insignes :

• deux insignes métalliques de brevet ou de spécialité ;

• un insigne d'organisme d'affectation.

Les insignes de brevet ou de spécialité et d'organisme d'affectation sont portés sur la chemise, la chemise manches courtes ou chemisette et sur la veste de combat quand cette tenue est utilisée pour les défilés et cérémonies.

Ils se placent ainsi :

• le premier insigne métallique de brevet ou de spécialité est placé au-dessus de la patte de poche de poitrine droite de la chemise, de la chemise manches courtes ou la chemisette. Le deuxième est placé au-dessus de la poche de poitrine gauche ;

• l'insigne de qualification [brevet militaire professionnel pour les sous-officiers de la spécialité « soutien pétrolier » et les engagés volontaires du SEA (EVSEA)] se porte au-dessus de la patte de poche gauche ;

• l'insigne d'organisme d'affectation, sur support, est tenu par le bouton de fermeture de la patte de poche de poitrine droite de la chemise, de la chemise manches courtes ou de la chemisette.

Les insignes de brevet et de spécialité sont portés sur la veste croisée bleu nuit ou le blouson bleu foncé. L'insigne d'organisme d'affectation est exclusivement porté sur le blouson bleu foncé des EVSEA.

Sur le blouson bleu foncé des EVSEA et sur la veste de combat utilisée pour les défilés et cérémonies, l'insigne métallique de brevet ou de spécialité et l'insigne d'organisme d'affectation, sans support, sont tenus par des brides cousues.

1.2.4. Décorations.

Les insignes ou barrettes de décorations se portent dans l'ordre prescrit au Bulletin officiel, édition méthodique, volume BOEM 307*.

Les insignes de décoration de format réduit se portent sur le revers gauche du spencer.

Le drap de fond des barrettes de décoration est noir. Les décorations sont disposées par rangée de trois maximum.

Les décorations se portent sur le côté gauche de la poitrine, sur la veste croisée bleu nuit, le blouson bleu foncé et la veste de combat lorsqu'elle est utilisée pour les défilés et les cérémonies. Sur la chemise ou la chemisette, elles se portent au-dessus de la patte de poche de poitrine gauche.

Sur l'uniforme et dans toutes les tenues, le port de rubans ou rosettes à la boutonnière est interdit.

Sur le manteau, les décorations ne sont portées que sur ordre particulier.

1.2.5. Insignes distinctifs divers.

  I. Insigne patronymique de la tenue de service courant.

Les militaires du SEA, en tenue de service courant, portent obligatoirement sur la chemise, la chemisette ou le chandail bleu foncé col en V une plaquette patronymique en matière plastique ABS, de couleur noire sur laquelle sont gravés en lettres blanches l'initiale du prénom usuel et le nom du militaire.

Sur le chandail bleu foncé col en V, la plaquette patronymique est fixée à l'emplacement prévu à cet effet sur la poitrine droite. Sur les chemises, elle est fixée sur la patte de poche droite.

La plaquette patronymique est portée sur ordre sur la veste croisée bleu nuit et le blouson bleu foncé.

  II. Insigne patronymique en tissu.

L'insigne patronymique est porté obligatoirement sur la veste de combat. Il est constitué par un ruban auto-agrippant crochet, de couleur verte OTAN ou bariolé de 25 mm de large, portant l'initiale du prénom et le nom brodés en lettres majuscules noires.

  III. Barrettes d'ancienneté.

Les sous-officiers et brigadiers-chefs servant sous contrat et comptant plus d'un an de service portent, sur leurs fourreaux d'épaules et en sus des chevrons, un attribut particulier constitué d'une ou plusieurs barrettes de couleur dorée placées au bord extérieur.

Le nombre de barrettes à porter est fonction de l'ancienneté de service :

• une barrette à partir de la deuxième année et jusqu'à cinq ans de service ;

• deux barrettes de cinq ans à dix ans de service ;

• trois barrettes au-delà de dix ans de service.

2. Description et composition des paquetages des militaires du service des essences des armées.

2.1. Description des tenues et uniformes.

2.1.1. Description des tenues et uniformes.

  I. Description des principaux effets de la tenue de soirée

(tenues 10 et 11).

Ils sont des modèles définis par les notices techniques de l'intendance n^o 04.38 (personnel masculin) et n^o 33.45 (personnel féminin) de février 1978.

Tenues 10 personnel masculin :

• pantalon et spencer en tissu grain de poudre 340 bleu nuit ;

• chemise blanche à col rabattu, boutons cachés et poignets mousquetaires ;

• ceinture de soirée en soie bleu nuit ;

• nœud papillon de soie bleu nuit ;

• mi-bas en soie noire ;

• chaussures vernies noires.

Tenues 10 personnel féminin :

• spencer en tissu grain de poudre 340 bleu nuit ;

• robe longue en tissu grain de poudre 340 bleu nuit avec une ceinture à boucle noire ;

• chemisier en satin blanc avec col à coins cassés ;

• nœud papillon blanc ;

• escarpins en cuir vernis noir ;

• sac de soirée du type pochette rectangulaire à rabat et chaînette dorée.

Tenues 11 personnel féminin et masculin :

• tailleur en toile blanche, veste et pantalon de toile blanche ;

• sac de soirée du type pochette rectangulaire à rabat et chaînette dorée pour le personnel féminin.

  II. Description des principaux effets des tenues de réception, cérémonies sans troupe, service courant

(tenues 20 à 24).

Tenues 20, 22 et 24 :

• pantalon et veste croisée à deux rangées de quatre boutons confectionnés dans un tissu croisé laine polyester 300 de couleur bleu aviation pour les personnels masculins, officiers et sous-officiers (notice technique de la direction centrale de l'intendance n^o 38-10 de juin 1968) ;

• pantalon, jupe et veste croisée à deux rangées de quatre boutons confectionnés dans un tissu croisé laine polyester 300 de couleur bleu aviation pour les personnels féminins, officiers et sous-officiers (notice technique de la direction centrale de l'intendance n^o 38-05 de juin 1982) ;

• manteau en drap cardé fin 395 bleu nuit pour les officiers et sous-officiers (notice technique de l'intendance n^o 38.11 de novembre 1968) ;

• vêtement de pluie du modèle de l'armée de l'air ;

• pantalon (pour les engagés volontaires masculins et féminins) et jupe (personnel féminin) et blouson croisé polyester-laine 295 bleu foncé du modèle défini et approvisionné par le commissariat de l'armée de terre pour les engagés volontaires masculins et féminins ;

• ceinture sangle bleu nuit avec boucle dorée ;

• chemise, chemise manches courtes et chemisette blanche avec pattes et poches ;

• casquette avec coiffe amovible de couleur bleu nuit, avec insigne brodé du SEA, galonnage, broderies et fausse jugulaire pour le personnel masculin (notice technique du commissariat de la marine n^o 8405-4105 indice C d'avril 1979) ;

• chapeau en feutre rigide à bords relevés du type « tricorne » avec insigne brodé du SEA, pour le personnel féminin (notice technique du commissariat de la marine n^o 8410-4003 indice A de mai 1992).

Tenues 21 et 23 :

• pas de veste croisée ;

• pantalon (pour tout personnel) et jupe (personnel féminin) en toile blanche ;

• chemisette blanche avec pattes et poches ;

• ceinture sangle blanche avec boucle dorée ;

• une coiffe blanche est posée sur le tricorne pour le personnel féminin et remplace la coiffe bleu nuit pour le personnel masculin.

  III. Description des principaux effets des tenues de défilés, cérémonies avec la troupe, opérations

(tenues 30 à 32).

Ces tenues sont composées d'effets adoptés et utilisés par toutes les armées françaises lors des opérations.

2.1.2. Description des effets et accessoires divers.

  I. Tenue de sport.

La tenue de sport des personnels masculins et féminins du SEA est composée d'une culotte ou d'un maillot de bain, d'une culotte de sport, d'un maillot, d'une paire de chaussettes et d'une paire de chaussures. Ces articles sont d'un modèle proposé par l'armée de terre, la marine ou l'armée de l'air par l'intermédiaire de leurs établissements de cession.

Le survêtement est du modèle retenu par le SEA.

  II. Chaussures, chaussettes, ceintures, cravates et gants.

Ces articles sont d'un des modèles proposés par l'armée de terre, la marine ou l'armée de l'air par l'intermédiaire de leurs établissements de cession.

  III. Galonnage, attentes et boutons.

Les insignes de grade du personnel militaire du SEA sous forme de galons sont mentionnés à l'article 8.II du titre premier de la présente instruction.

Ils sont décrits techniquement dans les annexes I et II de la présente instruction. Pour les effets de la tenue des officiers et des sous-officiers supérieurs, les galons font le tour de la manche.

Les galons de casquette des officiers et des sous-officiers supérieurs sont en bandeau tissé d'une largeur de 4 cm.

Pour les officiers généraux, le bandeau de casquette représente un entrelacs de feuilles de chêne et d'olivier brodé à l'or, des étoiles de couleur or (au nombre de deux ou trois) apparaissant sur le macaron de casquette, au-dessus des torchères, conformément aux descriptions faites à l'annexe III de la présente instruction.

Les attentes des officiers généraux et des officiers sont du modèle officier supérieur.

L'annexe IV de la présente instruction précise les caractéristiques des attentes officiers généraux, officiers et sous-officiers.

L'emblème du SEA, l'insigne de casquette ou de tricorne sont décrits en annexe V de la présente instruction.

Les boutons d'uniforme sont demi-bombés dorés, à coquille estampée sur fond mat azuré, de deux torchères enflammées posées en sautoir.

Les fourreaux d'épaule sont du modèle défini sur les planches n^o 11 M/F a et 11 M/F b de l' instruction 10200 /DEF/DCCAT/AP/RA du 27 juillet 1990 relative aux tenues et uniformes des militaires des armes et services de l'armée de terre (BOC, p. 4719) modifiée.

2.2. Composition des dotations.

2.2.1. Effets de soirée, de cérémonie et de service courant.

  I. Effets de soirée : tenues 10 et 11.

La dotation du personnel militaire du SEA est composée des effets décrits ci-après au tableau 211.

  II. Effets de cérémonie et de service courant : tenues 20 à 24.

La dotation du personnel militaire du SEA est composée des effets décrits ci-après au tableau 212.

2.2.2. Effets de combat.

La dotation du personnel militaire du SEA en effets de combat (tenues 30 à 32) est composée des effets décrits ci-après au tableau 22.

2.2.3. Effets consommables et effets de sport.

La dotation du personnel militaire du SEA est composée des effets décrits ci-après au tableau 23.

Table TABLEAU 211.DOTATION DES EFFETS DES TENUES 10 et 11.

Composition.	Officiers masculins.	Officiers féminins.
	Métropole.	Métropole.
Spencer bleu nuit	1	1
Pantalon bleu nuit	1	0
Robe longue bleu nuit	0	1
Pattes d'épaules ornementées	1	1
Chemise blanche	1	1
Ceinture de soirée bleu nuit	1	0
Chaussures noires basses vernies	1	0
Paire escarpins noirs vernis	0	1
Paire chaussettes noires	1	0
Paire de bas ou collants unis chair	0	1
Nœud papillon bleu nuit	1	0
Nœud papillon blanc	0	1
Pochette vernie noire	0	1

 

Table TABLEAU 212.DOTATION DES EFFETS DES TENUES 20 A 24.

Composition.	Personnel masculin.						Personnel féminin.
	Métropole.			Outre-mer (1).			Métropole.			Outre-mer (1).
	Officier.	Sous-officier.	EVSEA.	Officier.	Sous-officier.	EVSEA.	Officier.	Sous-officier.	EVSEA.	Officier.	Sous-officier.	EVSEA.
Veste croisée bleu nuit	1	1	0	0	0	0	1	1	0	0	0	0
Pantalon bleu nuit	2	2	0	2	2	0	1	1	0	1	1	0
Jupe bleu nuit	0	0	0	0	0	0	1	1	0	1	1	0
Blouson bleu foncé	0	0	1	0	0	0	0	0	1	0	0	0
Pantalon bleu foncé	0	0	2	0	0	2	0	0	1	0	0	1
Jupe bleu foncé	0	0	0	0	0	0	0	0	1	0	0	1
Pantalon toile blanche	0	0	0	1	1	1	0	0	0	0	0	0
Jupe toile blanche	0	0	0	0	0	0	0	0	0	1	1	1
Chemise blanche manches longues.	2	2	2	0	0	0	2	2	2	0	0	0
Chemise blanche manches courtes.	2	2	2	2	2	2	2	2	2	2	2	2
Chemisette	2	2	2	1	1	1	2	2	2	1	1	1
Fourreaux d'épaules	1	1	1	1	1	1	1	1	1	1	1	1
Cravate noire	1	1	1	0	0	0	1	1	1	0	0	0
Gants noirs	1	1	1	0	0	0	1	1	1	0	0	0
Gants blancs	1	1	1	0	0	0	1	1	1	0	0	0
Blouson temps froid	1	1	1	0	0	0	1	1	1	0	0	0
Manteau bleu foncé	1	1	0	0	0	0	1	1	0	0	0	0
Chaussures basses noires	1	1	1	1	1	1	0	0	0	0	0	0
Trotteurs noirs	0	0	0	0	0	0	1	1	1	0	0	0
Chaussures basses blanches	0	0	0	1	1	1	0	0	0	0	0	0
Trotteurs blancs	0	0	0	0	0	0	0	0	0	1	1	1
Ceinture bleu foncé	1	1	1	1	1	1	1	1	1	1	1	1
Ceinture blanche	0	0	0	1	1	1	0	0	0	1	1	1
Vêtement de pluie	1	1	1	0	0	0	1	1	1	0	0	0
(1) Seuls les articles n'entrant pas dans la composition de la dotation métropole sont attribués à titre de dotation initiale conformément à l'article 17.IV ci-après.

 

Table TABLEAU 22.DOTATION DES EFFETS DES TENUES 30 A 32.Première partie.

Composition.	Personnel masculin.			Personnel féminin.
	Officier.	Sous-officier.	EVSEA.	Officier.	Sous-officier.	EVSEA.
Insigne de béret	1	1	1	1	1	1
Macaron	1	1	1	1	1	1
Plastron de parade	1	1	1	1	1	1
Béret	1	1	1	1	1	1
Bidon complet	1	1	1	1	1	1
Brodequins de marche (paires)	2	2	2	2	2	2
Casque F 1	1	1	1	1	1	1
Casquette de combat bariolée théâtre européen (TE)	1	1	1	1	1	1
Ceintures de pantalon vert armée (VA)	1	1	1	1	1	1
Ceinturon	1	1	1	1	1	1
Chandail bleu foncé col en V	1	1	1	1	1	1
Chemise de combat	2	2	2	2	2	2
Veste tenue toutes intempéries	1	1	1	1	1	1
Pantalon tenue toutes intempéries	1	1	1	1	1	1
Blouson polaire	1	1	1	1	1	1
Galon de combat basse visibilité	2	2	2	2	2	2

 

Table 1. Deuxième partie.

Composition.	Personnel masculin.			Personnel féminin.
	Officier.	Sous-officier.	EVSEA.	Officier.	Sous-officier.	EVSEA.
Duvet	1	1	1	1	1	1
Couvre-casque bariolé TE	1	1	1	1	1	1
Paire de gants de combat	1	1	1	1	1	1
Marmite complète	1	1	1	1	1	1
Couverts multi-usages	1	1	1	1	1	1
Sac à paquetages	1	1	1	1	1	1
Sac de vie en campagne	1	1	1	1	1	1
Sous-vêtements jambes longues	2	2	2	2	2	2
Sous-vêtements manches longues	2	2	2	2	2	2
Cagoule	1	1	1	1	1	1
Pantalon de combat bariolé TE	3	3	3	3	3	3
Veste de combat bariolée TE	3	3	3	3	3	3
Chemise de combat manches courtes bariolée TE	2	2	2	2	2	2
Sac de combat	1	1	1	1	1	1
Short de combat bariolé TE	2	2	2	0	0	0
Brassard tricolore	1	1	1	1	1	1
Ecusson France	1	1	1	1	1	1
Combinaison de travail	1	2	2	1	2	2
Chaussures de sécurité (paire)	1	1	1	1	1	1

 

Table TABLEAU 23.DOTATION DES EFFETS CONSOMMABLES ET DE SPORT.

Composition.	Personnel masculin.			Personnel féminin.
	Officier.	Sous-officier.	EVSEA.	Officier.	Sous-officier.	EVSEA.
Brosse à chaussures	1	1	1	1	1	1
Brosse à habits	1	1	1	1	1	1
Gants hydrocarbure	1	1	1	1	1	1
Gants de manutention	1	1	1	1	1	1
Gilet de corps	3	3	3	3	3	3
Mi-bas de laine noirs	3	3	3	3	3	3
Mouchoir	3	3	3	3	3	3
Serviette de toilette	3	3	3	3	3	3
Culotte de bain (1)	1	1	1	0	0	0
Maillot de bain (1)	0	0	0	1	1	1
Chaussettes de sport (1) (2)	2	2	2	2	2	2
Chaussures de sport (1)	1	1	1	1	1	1
Maillot de sport (1) (2)	2	2	2	2	2	2
Culotte de sport (1)	1	1	1	1	1	1
Survêtement de sport (1)	1	1	1	1	1	1
(1) Fait l'objet d'un renouvellement annuel à titre gratuit. (2) Un seul exemplaire dans le cadre du renouvellement annuel.

 

2.3. Modalités d'affectation des effets d'habillement et accessoires.

2.3.1. Première dotation.

  I. Officiers.

Les officiers en stage préalable à l'admission dans le corps des ingénieurs militaires des essences (IME), les officiers élèves d'active du corps technique et administratif (OCTA) perçoivent à titre gratuit, au cours de leur scolarité à la base pétrolière interarmées (BPIA) les effets correspondant à leur statut au SEA et mentionnés aux tableaux 211, 212, 22 et 23 du précédent chapitre, à l'exception des effets spécifiques à une affectation outre-mer.

  II. Sous-officiers de la spécialité « soutien pétrolier » et agents techniques stagiaires du SEA.

Les sous-officiers spécialité « soutien pétrolier » du SEA de recrutement direct et semi-direct et les agents techniques stagiaires de recrutement directe perçoivent à titre gratuit, au début de leur scolarité à la BPIA, les effets correspondant à leur statut et mentionnés aux tableaux 22 et 23 du précédent chapitre, à l'exception des effets spécifiques à une affectation outre-mer.

Les agents techniques stagiaires de recrutement semi-direct ou choix perçoivent à titre gratuit :

• au début de leur scolarité à la BPIA, les effets correspondant à leur statut et mentionnés au tableau 22 ;

• en fin de scolarité les effets mentionnés au tableau 212, à l'exception des effets spécifiques à une affectation outre-mer.

  III. Engagés volontaires du service des essences des armées.

Les EVSEA perçoivent à titre gratuit, au cours de leur scolarité à la BPIA les effets correspondant à leur statut et mentionnés aux tableaux 212, 22 et 23 du précédent chapitre, à l'exception des effets spécifiques à une affectation outre-mer.

Toutefois :

• les EVSEA issus d'un changement d'armée ne sont pas dotés à titre gratuit des effets consommables mentionnés au tableau 23 ;

• les EVSEA sont dotés à titre gratuit des effets mentionnés au tableau 212, après six mois de présence à compter de leur mois d'incorporation.

  IV. Dotation des effets outre-mer.

Les effets de complément ou spécifiques mentionnés aux tableaux 211 et 212 sont attribués à titre gratuit pour les officiers, sous-officiers et EVSEA, à l'occasion d'une première mutation outre-mer. Ces dispositions ne s'appliquent pas au personnel affecté à l'étranger au titre de la coopération ou de l'assistance militaire technique (AMT).

Pour les sous-officiers, l'attribution gratuite à titre de première dotation d'une vareuse de toile blanche sera subordonnée à un examen individuel des demandes par la direction centrale du service des essences des armées (DCSEA) afin de tenir compte des contraintes liées à l'emploi futur de l'intéressé et au territoire d'affectation.

  V. Personnel de réserve.

Le personnel de réserve titulaire d'un contrat pour servir dans la disponibilité reçoit, à titre gratuit, les dotations afférentes à son statut telles que définies précédemment aux 17.I à 17.IV lorsque leur retour au service a lieu plus de cinq ans après leur dernière affectation. L'entretien et le renouvellement des effets à l'exception de ceux mentionnés au tableau 22 sont effectués à titre onéreux sur leurs deniers personnels.

Le personnel officier de réserve n'est pas doté des tenues mentionnées au tableau 211.

2.3.2. Frais d'entretien et de renouvellement des effets d'habillement et accessoires.

Tout militaire se doit de détenir l'ensemble des effets perçus au titre de la dotation initiale. Dans le cas du renouvellement, les procédures décrites ci-dessous s'appliquent.

  I. Officiers.

Les officiers supportent intégralement les frais d'entretien et de renouvellement des accessoires de leur tenue (fourreaux d'épaule, galons de combat, décorations et insignes) et des effets d'habillement mentionnés aux tableaux 211, 212 et 23 sur leurs deniers personnels, hormis les effets de sport.

Les effets de sport mentionnés au tableau 23 font l'objet d'une perception et d'un renouvellement à titre gratuit auprès de la BPIA selon une périodicité annuelle. Les modalités pratiques sont arrêtées par la direction centrale du SEA.

Concernant les effets mentionnés au tableau 22, ils sont renouvelables, sous forme d'échange nombre pour nombre, par l'intermédiaire de la BPIA, dans les conditions fixées par une circulaire annuelle de la DCSEA. Tout effet pouvant constituer une augmentation de la dotation est réalisé à titre onéreux sur les deniers personnels de chaque officier.

  II. Sous-officiers du SEA, sous-officiers de la spécialité « soutien pétrolier » et EVSEA.

Les sous-officiers du SEA, les sous-officiers de la spécialité « soutien pétrolier » et les EVSEA supportent intégralement les frais de renouvellement des effets d'habillement mentionnés aux tableaux 212 et 23 par imputation à leur compte d'habillement. Les effets de sport mentionnés au tableau 23 font l'objet d'une perception et d'un renouvellement à titre gratuit auprès de la BPIA selon une périodicité annuelle. Les modalités pratiques sont arrêtées par la direction centrale du SEA.

Concernant les effets mentionnés au tableau 22, ils sont renouvelables, sous forme d'échange nombre pour nombre, par l'intermédiaire de la BPIA, dans les conditions fixées par une circulaire annuelle de la DCSEA. Les sous-officiers du SEA, sous-officiers de la spécialité « soutien pétrolier » et EVSEA sont autorisés à augmenter leur dotation des effets entrant dans la composition de la tenue de combat par imputation au compte d'habillement, sur la base d'une liste d'effets arrêtée par la DCSEA. Les modalités pratiques sont celles décrites au 20.II ci-après.

Les dépenses des travaux d'entretien (retouches, galonnages et écussonnages), réalisés par les maîtres tailleurs ou par une entreprise commerciale, sont affectées au budget de fonctionnement de leur organisme, sans imputation au compte d'habillement. Les bons de commande sont émis par l'organisme de gestion des intéressés dans les conditions définies au 20.II.2 ci-après.

2.3.3. Fonctionnement du compte d'habillement.

  I. Principes du compte d'habillement.

Chaque sous-officier du SEA, sous-officier de la spécialité « soutien pétrolier » et EVSEA dispose d'un compte d'habillement destiné exclusivement au renouvellement des effets réglementaires composant leur dotation initiale telle que décrite aux tableaux 212 et 23 et à l'augmentation des effets de la dotation décrite au tableau 22. Ce compte individuel et permanent est tenu sur un carnet d'habillement détenu par chaque titulaire ou par son organisme d'affectation en application d'une décision prise par le directeur du SEA chargé de la gestion du personnel militaire.

L'achat d'effets de confort auprès des commissariats ou des maîtres ouvriers est toléré dans la limite d'un article par an.

Chaque sous-officier du SEA, sous-officier de la spécialité « soutien pétrolier » et EVSEA ne peut détenir, sur son carnet, une disponibilité supérieure à quatre fois la valeur d'une prime d'habillement. Le réalignement des primes devra être effectué lors des opérations annuelles de contrôle définies au 19.II ci-après.

  II. Fonctionnement du compte d'habillement.

Le compte est crédité du montant d'une prime d'habillement par la direction du SEA ou assimilée (direction régionale du SEA de rattachement pour le personnel affecté dans un organisme d'une autre armée ou service) chargée de la gestion du personnel militaire, en fin de chaque semestre. Le montant de la prime est communiqué chaque année par la DCSEA.

Le compte est débité de la valeur des effets perçus par la direction du SEA ou assimilée chargée de la gestion du personnel militaire ou par le titulaire du compte selon le mode retenu pour la gestion des carnets d'habillement. Les tarifs appliqués sont ceux fixés par les commissariats des armées de terre, de la marine et de l'air et publiés au Bulletin officiel des armées, édition chronologique.

Chaque mouvement comptable conduit à déterminer un solde créditeur qui constitue une disponibilité.

Le compte d'habillement de chaque sous-officier est ouvert par la BPIA. En ce qui concerne les EVSEA, le compte d'habillement est ouvert après six mois de service à compter de leur incorporation. En revanche, la prime initiale court à compter du premier jour d'incorporation.

Le contrôle de la tenue des carnets d'habillement incombe à chaque direction régionale du SEA ou assimilée gestionnaire de l'intéressé ou direction régionale du SEA de proximité pour le personnel affecté dans une unité extérieure au SEA, au minimum une fois par an et obligatoirement lors de chaque mutation dans une autre direction. Lors de ces vérifications, la direction peut être conduite à arrêter les comptes, conformément aux dispositions de l'alinéa 3 du 19.I ci-dessus.

Les vérifications portent sur la régularité des écritures comptables et des effets à imputer par rapprochement avec les copies de factures transmises par les titulaires des carnets ou par les établissements des commissariats concernés. Elles donnent lieu à un visa sur chaque carnet contrôlé.

2.3.4. Modalités de perception et de facturation.

  I. Perception initiale.

Les officiers, sous-officiers du SEA, sous-officiers de la spécialité « soutien pétrolier » et EVSEA perçoivent les dotations initiales par l'intermédiaire de la BPIA, conformément aux dispositions de l'article 17, à l'exception des effets outre-mer décrits aux tableaux 211 et 212 du présent titre. Pour ces derniers, la dotation initiale sera fournie par les maîtres ouvriers et les établissements des commissariats sur présentation d'un ordre de mutation.

  II. Perception au titre du renouvellement ou de l'entretien des effets.

Les perceptions au titre du renouvellement ou dans le cadre de l'entretien normal des effets sont effectuées, conformément aux dispositions de l'article 18, auprès des établissements des commissariats, des maîtres ouvriers ou d'une entreprise commerciale. Toutefois, l'existence de comptes d'habillement au profit des sous-officiers du SEA, sous-officiers de la spécialité « soutien pétrolier » et EVSEA conduit à préciser certaines modalités de perception et de facturation.

  1. Perception auprès des commissariats.

Pour les officiers généraux et officiers, les dépenses relatives aux perceptions auprès des établissement des commissariats font l'objet d'un règlement direct.

Pour les sous-officiers du SEA, sous-officiers de la spécialité « soutien pétrolier » et EVSEA, les dépenses relatives aux perceptions auprès des établissements des commissariats doivent, dans la mesure du possible, faire l'objet d'un règlement direct entre l'organisme d'administration et ces établissements, puis imputation au carnet d'habillement de l'intéressé.

Elles peuvent aussi être remboursées au titulaire d'un carnet d'habillement, sur présentation de la facture acquittée au régisseur ou sous-régisseur de la direction de rattachement. Ce dernier vérifie alors que la dépense a été inscrite sur le carnet d'habillement du titulaire de la facture et transmet une copie de celle-ci au service chargé d'effectuer les contrôles de la tenue des carnets d'habillement.

  2. Perception auprès des maîtres ouvriers ou d'une entreprise commerciale.

Les dépenses relatives aux perceptions auprès des maîtres ouvriers ou d'une entreprise commerciale doivent obligatoirement faire l'objet, de la part de l'intéressé, d'une demande préalable à son organisme de gestion puis émission d'un bon de commande par ce dernier à adresser aux prestataires de service. L'imputation au carnet d'habillement des intéressés sera effectuée, par la direction de rattachement, à la réception de la facture.

2.4. Destination des effets d'habillement et accessoires des militaires quittant le service des essences des armées.

2.4.1. Principe.

Tout officier, sous-officier du SEA, sous-officier de la spécialité « soutien pétrolier » ou EVSEA admis à quitter le service, quel qu'en soit le motif, conserve l'ensemble des effets attribués à titre de première dotation.

2.4.2. Cas particuliers.

Ils sont au nombre de deux :

• En cas de changement d'armée ou de service, tout officier, sous-officier du SEA, sous-officier de la spécialité « soutien pétrolier » et EVSEA restitue à la BPIA tous les effets entrant dans la composition de la tenue de combat telle que définie au tableau 22 et dont il a été doté lors de son entrée en service. Les autres effets et tenues sont conservés par les intéressés.

• En cas de résiliation de contrat au cours de la période de formation, les militaires susvisés restituent à la BPIA tous les effets entrant dans la composition de la tenue de combat telle que définie au tableau 22 et dont ils ont été dotés lors de leur entrée en service. Les autres effets et tenues sont conservés par les intéressés.

2.4.3. Textes abrogés.

Décision n^o 1648/MA/CM du 15 janvier 1969 (BOC/SC, p. 136) modifiée, relative à la tenue de cérémonie des ingénieurs et officiers du service des essences des armées.

Circulaire n^o 23/T/7/INT du 3 avril 1969 (BOC/SC, p. 544, BOC/G, p. 731 et mention au BOC/PA, p. 437) relative à la tenue de cérémonie des officiers du service des essences des armées.

Décision n^o 1403/DEF/CM du 12 janvier 1977 (BOC, p. 779) portant unification des insignes et attributs des tenues portées par les ingénieurs des travaux et officiers du cadre technique et administratif du service des essences des armées.

Décision n^o 4354/MIN/DEF du 30 janvier 1978 (n.i. BO) relative à la tenue de cérémonie des agents techniques et sous-officiers du service des essences des armées.

Paragraphe II de la décision n^o 26744 du 18 juin 1979 (BOC, p. 3226) consécutive aux propositions de la commission supérieure interarmées de la tenue.

Décision n^o 28433/MIN/DEF du 4 juillet 1980 (n.i. BO) relative à la tenue de service courant des personnels militaires des essences, aux attentes et fonds de galon de la tenue de cérémonie et de service courant.

Instruction n^o 1071/DEF/DCE/5/PER/MIL/580 du 6 février 1981 (BOC, p. 453) relative à la codification, à la composition et aux conditions de port des différentes tenues d'uniforme des personnels militaires du service des essences des armées.

Circulaire n^o 5588/DEF/DCE/5/PM/EFF du 15 juin 1981 (n.i. BO) modifiée, relative au port des différentes tenues du service des essences des armées.

Circulaire n^o 5287/DEF/DCE/5/PERS/MIL/580 du 6 juillet 1981 (n.i. BO) modifiée, relative aux trousseaux des élèves officiers du corps technique et administratif et des agents techniques stagiaires du service des essences des armées.

Décision n^o 6/DCSEA/PERS/MIL du 2 janvier 1986 (n.i. BO) relative au port du postillon par le personnel militaire du service des essences des armées.

Instruction provisoire n^o 100030/DEF/DCSEA/PERS/MIL/590 du 5 novembre 1987 (n.i. BO) portant codification et composition des tenues d'uniforme des personnels militaires du service des essences des armées.

Circulaire n^o 9177/DEF/DCSEA/SDA/2/MIL/890 du 13 novembre 1991 (n.i. BO) modifiée, relative à l'habillement des agents techniques et des sous-officiers du service des essences des armées.

Circulaire n^o 7588/DEF/DCSEA/SDA/2/PM/AG/5170 du 9 décembre 1996 (n.i. BO) relative au port des chemises blanches de l'armée de l'air.

Circulaire provisoire n^o 12508/DEF/DCSEA/SDA/2/PM/AG/5170 du 27 juillet 1997 (n.i. BO) relative à l'habillement des personnels militaires du service des essences des armées.