Préambule.

La présente instruction a pour finalité de définir l'organisation des bases aériennes (BA) situées en France métropolitaine.

Elle ne couvre pas les formations administratives suivantes, qui font l'objet d'instructions particulières :

• certaines bases écoles et certains entrepôts de l'armée de l'air ;

• les bases situées outre-mer et à l'étranger ;

• les éléments isolés et détachements air (DA) ayant un statut de formation administrative.

1. GÉNÉRALITÉS.

La BA est la formation administrative de l'armée de l'air regroupant des unités relevant des commandements organiques et opérationnels, ou de l'administration centrale, ainsi que l'ensemble des moyens associés.

Rattachée à une base de défense (BdD), elle bénéficie, en matière de soutiens communs et spécialisés, des prestations rendues par le groupement de soutien de la base de défense (GSBdD) et par les structures locales des directions et services de soutien.

L'organisation de la BA est conforme à l'organigramme générique présenté en annexe I. et adaptée, si nécessaire, aux particularités de la base.

2. ORGANISATION GÉNÉRALE DU COMMANDEMENT DE LA BASE AÉRIENNE.

2.1. Le commandement de la base aérienne.

Un officier général ou supérieur assure le commandement de la BA.

Afin d'assurer la continuité du commandement, il est assisté d'un officier supérieur, commandant en second, appelé à le remplacer en cas d'absence ou d'empêchement, à qui il peut déléguer certaines de ses responsabilités ou attributions.

2.2. Les principaux subordonnés du commandant de la base aérienne.

Pour l'exercice de son commandement, le commandant de la base aérienne (CBA) a autorité sur :

• le commandant en second ;

• le(s) commandant(s) d'escadre(s) (CDE), lorsque celle(s)-ci existe(nt) ;

• le chef du groupement d'appui à l'activité (GAA) ;

• le chef du bureau appui au commandement (BAC) ;

• le chef du centre d'instruction et d'information de réserve de l'armée de l'air (CIIRAA) ;

• le conseiller sécurité nucléaire (CSN) ;

• l'officier de réserve adjoint ;

• le ou les commandants des éléments air rattachés (EAR), lorsqu'il(s) existe(nt) ;

• sauf disposition particulière et lorsqu'ils ne relèvent pas des subordonnés listés supra, tous les commandants des unités relevant organiquement de l'armée de l'air et stationnées ou déployées sur la BA.

Dans les domaines relevant de sa compétence, chacun de ces subordonnés :

• est un conseiller du CBA ;

• est responsable devant le CBA ;

• assure des fonctions de direction courante ;

• exerce le contrôle interne des unités qui lui sont subordonnées ou rattachées.

Les attributions spécifiques des principaux subordonnés du CBA sont précisées dans la note d'organisation de chaque BA.

2.3. Cas particuliers.

Selon les missions dévolues à chaque BA, certains postes peuvent ne pas être créés.

Sur certaines bases à vocation particulière, des créations ou des fusions de postes, d'unités ou de moyens peuvent être décidées.

Ces particularités sont alors précisées dans la note d'organisation de la BA.

3. ATTRIBUTIONS DU COMMANDANT DE LA BASE AÉRIENNE.

3.1. Attributions générales du commandant de la base aérienne.

Le CBA est hiérarchiquement subordonné au major général de l'armée de l'air (MGAA). Il peut également recevoir des directives fonctionnelles de la part des officiers généraux commandeurs ou directeurs et de leurs représentants.

Ainsi, il reçoit et fait exécuter les ordres, directives et instructions fonctionnelles de l'administration centrale et des commandements de l'armée de l'air. Il en assure la cohérence à l'échelon local pour permettre, en permanence, la réalisation des missions des unités de l'armée de l'air stationnées ou déployées sur le site.

Il est responsable de la mise en condition opérationnelle des forces et du fonctionnement des unités relevant de l'armée de l'air.

En toutes circonstances, il est responsable de la planification et de l'exécution des missions et de l'activité opérationnelle, de la protection de la base aérienne et de la sécurité du personnel, des matériels, des informations sensibles et des installations.

Il est responsable de la mobilisation des ressources disponibles et du fonctionnement de la BA dont il assure la haute direction.

Il est responsable de la gestion et de la comptabilité patrimoniale des biens confiés à la BA, par délégation des gestionnaires de biens lorsque celle-ci est établie.

Il est chef de formation administrative pour le personnel placé sous son autorité. Il est responsable de la discipline, du moral et du dialogue social sur la BA.

Lorsqu'il n'exerce pas lui-même cette fonction, il est l'interlocuteur du commandant de la base de défense (COMBdD) pour les questions relevant des soutiens communs et spécialisés dans le cadre des attributions de ce dernier.

Il est l'interlocuteur privilégié des autorités locales, civiles et militaires, dans les domaines relatifs à l'exécution des missions, spécifiques ou non, confiées à l'armée de l'air. Élément essentiel de la chaîne de communication, il contribue également au rayonnement de l'armée de l'air.

3.2. Attributions particulières du commandant de la base aérienne.

3.2.1. Mise en oeuvre de la plateforme aéronautique.

Les commandants des bases aériennes équipées d'une plateforme aéronautique sont également directeurs d'aérodrome. Les attributions des commandants des bases aériennes concernant la gestion des aérodromes dont le ministère de la défense est affectataire pour les besoins de l'armée de l'air font l'objet d'une instruction particulière.

3.2.2. Maintien de la navigabilité.

Le CBA est responsable de l'application de la réglementation liée au maintien de la navigabilité des aéronefs et des équipements d'aéronefs dont la maintenance est assurée sur la BA. Il exerce à ce titre les fonctions de « dirigeant responsable local » pour le maintien de la navigabilité et la conformité des unités de gestion du maintien de la navigabilité, de maintenance et de formation stationnées sur la BA.

3.2.3. Formation administrative.

Commandant de formation administrative (CFA), le CBA est :

• responsable de la gestion du personnel militaire d'active et de réserve placé sous ses ordres et peut recevoir des délégations en matière de décisions individuelles ;

• autorité de notation de second degré du personnel des unités qui lui sont rattachées, et ainsi responsable des travaux de chancellerie et d'avancement ;

• responsable de la protection et de la sauvegarde de son personnel, de ses informations et de ses biens mobiliers et immobiliers devant ses autorités hiérarchiques, organiques et opérationnelles.

Désigné gestionnaire délégué du directeur des ressources humaines de l'armée de l'air (DRHAA), il est responsable de l'application des règles relatives à la mobilité du personnel air non officier et fait exécuter les mises en place. Il est responsable du recrutement local.

Par ailleurs, en tant qu'autorité d'emploi du personnel civil, il participe à leur gestion, en coordination avec le centre ministériel de gestion (CMG), y compris en matière de chancellerie.

3.2.4. Santé et sécurité au travail.

Le CBA est :

• en qualité de chef d'organisme, responsable de la santé et de la sécurité du personnel relevant de son autorité ;

• en qualité de chef d'emprise, chargé d'arrêter et de faire appliquer les règles de sécurité sur les parties communes de son emprise applicables à l'ensemble du personnel présent sur l'emprise.

Au titre de ces responsabilités, il s'appuie sur un chargé de prévention des risques professionnels.

3.2.5. Protection de l'environnement.

Le CBA est :

• exploitant des installations classées des unités et formations placées sous son autorité ;

• en qualité de responsable de site, responsable de la coordination entre les politiques de l'environnement, de la sécurité pyrotechnique et de la sécurité nucléaire (SN) ainsi que de la coordination, de la prévention et des secours, notamment avec les autorités extérieures en cas d'accident dépassant les limites du site sous sa responsabilité militaire.

Au titre de ces responsabilités, il s'appuie sur un chargé de protection de l'environnement.

3.2.6. Installations et activités nucléaires.

Sur certaines bases aériennes ⁽¹⁾ accueillant des installations et activités nucléaires, le CBA exerce des responsabilités particulières au titre de la SN et de la prévention radiologique, en temps normal ou dans le cadre de la gestion des situations d'urgence radiologique. Ces responsabilités sont décrites dans des instructions particulières. Pour les bases aériennes à vocation nucléaire (BAVN), le commandant de base s'appuie sur un CSN.

3.2.7. Protection nucléaire, radiologique, biologique et chimique.

Sur les bases aériennes, le CBA est responsable de la protection nucléaire, radiologique, biologique et chimique (NRBC), de son dispositif de mise en œuvre et de la capacité des unités à poursuivre certaines missions en ambiance NRBC. Dans l'exercice de ces responsabilités, qui sont décrites dans des instructions particulières, le CBA s'appuie sur un officier NRBC.

3.2.8. Cyber sécurité.

Le commandant de la base est responsable, en coordination avec les services de la base de défense, de la mise en œuvre des mesures organisationnelles de protection des systèmes d'information pour les unités de la BA, de l'application locale des directives de la chaîne opérationnelle de lutte informatique défensive et du maintien en condition opérationnelle de l'activité de ces organismes en cas d'incident cybernétique. Dans le cadre de la posture de cyberdéfense, il est responsable de la préparation et de la mise en œuvre des plans de continuité des activités.

3.2.9. Activités pyrotechniques.

Le CBA est responsable de l'application des règles de sécurité lors des activités pyrotechniques réalisées sur le site de la base aérienne et enceintes air en accord avec tous les employeurs du site. À ce titre, il met en œuvre le processus d'analyse de risque permettant de s'assurer que les activités pyrotechniques n'engendrent pas de dangers non maîtrisés pour le personnel et les biens environnants. Il fait conduire selon les exigences réglementaires les études de sécurité du travail (EST) permettant de déterminer les mesures à prendre pour éviter les accidents et en limiter leurs conséquences.

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4. LE COMMANDANT EN SECOND.

4.1. Attributions du commandant en second.

Sous l'autorité du CBA, le commandant en second est plus particulièrement chargé :

• de coordonner l'ensemble des actions concourant à la sécurité et à la protection. Il est « l'officier de sécurité base » et l'adjoint lutte informatique défensive (ALID) de la base aérienne ;

• d'exprimer et de prioriser les besoins en matière de soutiens communs, spécialisés et spécifiques ⁽²⁾ nécessaires aux activités de la BA, d'en évaluer la qualité et la réactivité de mise en œuvre. Il est garant à ce titre du dialogue avec les responsables locaux des services et directions responsables du soutien indispensable à l'exécution des missions de la base aérienne ;

• d'animer la fonction maîtrise des risques.

4.2. Structures subordonnées.

Pour assurer l'ensemble de ces responsabilités, le commandant en second de la BA dispose :

• d'un pôle sécurité-protection (pôle SP) ;

• d'un pôle interface des soutiens/maîtrise de l'activité ;

• d'un pôle maîtrise des risques (pôle MR).

4.2.1. Le pôle sécurité-protection.

Le pôle SP comprend :

• la brigade de gendarmerie de l'air (BGA) qui est mise à disposition du CBA ;

• le référent cyber sécurité de la base (RCyb-BASE), directement rattaché au CBA ;

• le bureau sécurité base ;

• le bureau service intérieur ;

• le service de permanence commandement.

La responsabilité des activités opérationnelles liées à la fonction sécurité-protection ⁽³⁾ est confiée au chef du pôle SP, « coordinateur de la sécurité-protection ». Le chef de pôle dispose d'une autorité hiérarchique sur le bureau sécurité base, le bureau service intérieur et le bureau de permanence commandement. Il s'assure de la coordination des actions et des moyens de la BGA, de l'escadron de protection (EP)/encadrement escadron de protection (EEP), de l'escadron de sécurité incendie sauvetage (ESIS) et du RCyb-BASE.

Il veille, sous l'autorité du commandant en second de la BA, à la planification, à la conduite et à la coordination des actions de protection.

Bien que non subordonnée au CBA, l'antenne de la direction de la protection et de la sécurité de la défense (DPSD), concourt à la fonction sécurité-protection en informant régulièrement le chef du pôle SP.

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4.2.2. Le pôle interface des soutiens/maîtrise de l'activité.

Le pôle interface des soutiens et maîtrise de l'activité est constitué par un unique bureau : le bureau interface des soutiens/maîtrise de l'activité (BIS/MA).

Ce bureau regroupe :

• une cellule coordination ;

• un correspondant systèmes d'information et de communication (CORSIC) ;

• une section assurance qualité (SAQ) dans le cadre, notamment, du maintien de la navigabilité ;

• une cellule finances et suivi des contrats ;

• une cellule pilotage de la performance et contrôle interne ;

• une cellule management de l'information et gestion du courrier.

Au titre de la maîtrise des activités, le chef du BIS/MA est le responsable local de l'assurance qualité, du contrôle interne et du pilotage de la performance au profit du CBA.

Il est plus particulièrement chargé :

• en termes de soutiens communs et spécialisés :

  • de recueillir, de synthétiser et de prioriser les besoins de la BA ;

  • d'élaborer les contrats de service et d'en suivre l'exécution ;

  • de préparer les arbitrages des planifications ;

  • d'établir la « qualité du service rendu » (QSR) de la BA ;

  • de préparer et participer aux réunions de coordination au sein de la BdD ;

• en termes de soutiens spécifiques, de coordonner et d'assurer le suivi de l'instruction des dossiers ;

• d'assurer, pour le CBA, le suivi des ressources financières allouées ;

• d'exercer le contrôle de gestion ;

• d'assurer les fonctions de responsable qualité de la BA ;

• d'exercer pour le CBA, le contrôle interne de deuxième niveau ;

• d'exercer le contrôle interne de premier niveau sur tous les processus qui ne sont pas expressément confiés à une autre autorité de la BA.

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4.2.3. Le pôle maîtrise des risques.

Le pôle MR, dont les activités sont directement coordonnées par le commandant en second de la BA, comprend :

• le bureau maîtrise des risques (BMR), qui est constitué :

  • de l'officier sécurité aérienne base (OSAB) ;

  • d'un ou de plusieurs spécialistes prévention incendie ;

  • d'un ou de plusieurs spécialistes environnement ;

  • d'un ou de plusieurs spécialistes hygiène sécurité et condition du travail dont le chargé de prévention des risques professionnels directement rattaché au CBA dans le cadre de l'exercice de ses fonctions ;

• le CSN ⁽⁴⁾ sur les BAVN ;

• la personne compétente en radioprotection (PCR) sur les bases détenant des sources radiologiques ou mettant en œuvre du matériel radiologique. La fonction PCR peut être assurée au sein d'une autre unité de la base, sous l'autorité fonctionnelle du chef du BMR ;

• le spécialiste armement sur les bases qui le justifient.

5. L'ESCADRE.

5.1. Attributions du commandant d'escadre.

Le CDE est chargé de conduire l'activité nécessaire à la préparation des forces placées sous son commandement et à leur engagement. Il est le responsable local de la tenue des contrats opérationnels et doit garantir au CBA la nécessaire cohérence technico-opérationnelle. Il peut être assisté d'un commandant en second. Il relève hiérarchiquement du CBA et constitue, pour les affaires courantes, le point d'entrée privilégié du commandement organique auquel il est fonctionnellement rattaché.

Le commandant d'escadre est responsable :

• du contrôle de la bonne exécution des missions attribuées aux unités placées sous sa responsabilité ;

• de l'utilisation optimale des ressources allouées ;

• de l'arbitrage des priorités d'activité entre les unités qui lui sont subordonnées ;

• du suivi de la disponibilité des moyens en temps réel. Il fait également réaliser le suivi et le pilotage de l'activité à l'aide d'indicateurs partagés ;

• de l'expression vers le GAA et le BIS/MA, des besoins en soutiens spécifiques, spécialisés et communs au profit des unités de l'escadre ;

• de l'exercice, par délégation des commandements organiques et opérationnels, des attributions nationales déconcentrées au titre d'une expertise détenue ou des responsabilités de maintien de la gestion de la navigabilité des systèmes d'armes mis en œuvre par l'escadre.

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5.2. Structures subordonnées.

Pour assurer ses responsabilités, le CDE dispose d'un état-major et d'unités sur lesquelles il exerce son autorité :

• l'état-major de l'escadre, assure la coordination technico-opérationnelle des activités des unités de l'escadre au travers notamment de la planification des opérations et des activités de maintenance au niveau local ainsi que de la mise en œuvre des directives émanant des différents commandements organiques et opérationnels. Il est le garant de l'optimisation de l'utilisation opérationnelle des systèmes d'arme mis en œuvre par l'escadre ;

• les unités opérationnelles et techniques de l'escadre.

Le CDE peut disposer par ailleurs d'une ou de plusieurs des unités suivantes :

• l'antenne de l'escadron de soutien du ravitaillement technique aéronautique (ESRTA), subordonnée hiérarchiquement à l'ESRTA et fonctionnellement au commandant de l'escadron de soutien technique aéronautique (ESTA), lequel est garant de la coordination technico-logistique dans son périmètre d'attributions ;

• les équipes de marque (ÉqM) du centre d'expériences aériennes militaires (CEAM) et les équipes d'expertise technique (EET) de la structure intégrée de maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques de la défense (SIMMAD).

6. LE GROUPEMENT D'APPUI À L'ACTIVITÉ.

6.1. Attributions du chef du groupement d'appui à l'activité.

Le chef du GAA est chargé d'assurer l'appui aux forces stationnées ou déployées sur la base aérienne, et de coordonner, en planification et en conduite, les activités opérationnelles qui s'y déroulent.

Il dispose d'un adjoint appelé à le remplacer en cas d'absence ou d'empêchement. II est responsable :

• de la préparation, de l'emploi et de la disponibilité des moyens d'appui à l'activité opérationnelle de la BA (plateforme, systèmes d'information et de communications aéronautiques, moyens de sécurité incendie et sauvetage) ;

• de la direction des vols ;

• du contrôle du trafic aérien ;

• de l'accueil des aéronefs de passage ;

• des moyens et des unités de sécurité et de protection placés sous ses ordres ;

• de la sécurité de la plateforme aéronautique ;

• de l'organisation de la protection antiaérienne locale, en liaison avec l'unité de défense sol-air stationnée ou déployée ;

• de l'organisation de la fonction NRBC sur la base aérienne ;

• de l'exécution, par les unités techniques qui lui sont subordonnées, des missions techniques et logistiques spécifiques ;

• de l'instruction du personnel dans les domaines relevant de ses attributions.

6.2. Structures et unités subordonnées.

Le chef du GAA exerce son autorité sur :

• le directeur des vols (DV) ;

• le bureau de coordination logistique (BCL) ;

• la section métrologie électronique (SME) ;

• l'escadron des services de circulation aérienne (ESCA), incluant le service météorologique et la section prévention du péril animalier (SPPA) ;

• l'escadron de transit et d'accueil aérien (ETAA) ou l'escadrille de transit et d'accueil aérien secondaire (ETAAS) ;

• l'EP/EEP ;

• l'ESIS incluant en particulier, lorsqu'elles existent, les équipes spécialisées dans les effets des armes NRBC et des équipes spécialisées dans la SN ;

• l'escadron de soutien des matériels d'environnement (ESME) ;

• l'escadron des systèmes d'information et de communication aéronautique (ESICAéro), en charge du soutien SIC spécifique ;

• l'ESRTA.

7. UNITÉS ET STRUCTURES DIRECTEMENT RATTACHÉES AU COMMANDANT DE LA BASE AÉRIENNE.

7.1. Le pôle appui au commandement.

Le pôle appui au commandement est constitué par un unique bureau : le BAC.

Il comprend :

• le cabinet du CBA incluant une cellule communication ;

• une cellule gestion des ressources humaines/chancellerie/recrutement local ;

• un centre de ressources linguistiques (CRL), lorsqu'il existe ;

• une cellule condition de l'aviateur ;

• une cellule préparation du combattant incluant le service des sports.

Le chef du BAC est chargé :

• de la gestion des ressources humaines, incluant la chancellerie et le recrutement local, et de la condition de l'aviateur. Il est le conseiller du CBA dans ces domaines ;

• des actions de communication spécifique de la BA ;

• de la planification et du suivi des formations à caractère général (préparation du combattant, langue anglaise, etc.).

7.2. Centre d'instruction et d'information de réserve de l'armée de l'air.

Le CIIRAA, dont la mission, l'organisation et le fonctionnement sont fixés par une instruction particulière, relève du CBA.

Il exerce notamment des activités de :

• formation militaire initiale au profit du personnel de réserve air et de formation militaire de base et maintien en condition des réservistes opérationnels air ;

• instruction au profit des réservistes opérationnels air ;

• information (culture militaire, aéronautique et citoyenne) au profit de tous les réservistes, de l'ensemble du personnel de la BA, voire d'entités extérieures à la BA.

7.3. L'officier de réserve adjoint.

Le CBA dispose d'un officier de réserve adjoint (ORA) qui est son conseiller en matière de réserve. À ce titre, l'ORA participe à la gestion du personnel réserviste relevant de la BA, supervise et anime les structures chargées du développement du lien armées-nation et de la diffusion de l'esprit de défense.

7.4. Autres unités.

Les unités non rattachées au commandant en second, au(x) CDE, au chef du GAA ou au chef du BAC, relèvent directement du CBA.

8. LES COMMANDANTS D'UNITÉ.

Les commandants d'unité sont directement responsables devant le CBA, devant le CDE ou devant le chef du GAA de la préparation et de l'exécution de leurs missions ainsi que de l'encadrement du personnel placé sous leurs ordres.

Ils sont de plus chargés de :

• l'exécution des opérations de contrôle interne de premier niveau dans leur unité ;

• l'application des mesures concernant l'hygiène, la sécurité du travail et la protection de l'environnement ;

• l'instruction et de la condition de leur personnel.

Ils exercent des responsabilités particulières en matière de surveillance et d'exploitation des infrastructures spécifiques qu'ils utilisent.

9. L'ÉTAT-MAJOR FONCTIONNEL.

L'état-major (EM) fonctionnel permet au CBA d'assurer la coordination générale des activités de la BA de manière continue. La note d'organisation de la BA en formalise l'armement et le fonctionnement.

L'EM fonctionnel est constitué de représentants de la BA et associe naturellement les représentants des services et directions contribuant par leur action de soutien à l'activité opérationnelle de la base aérienne. L'EM fonctionnel permet également de s'assurer de la compatibilité des activités réalisées sur la BA par l'ensemble des unités, avec les exigences de sécurité ⁽⁵⁾.

Il se réunit périodiquement selon un rythme et un mode de fonctionnement fixés par le CBA en coordination avec les responsables locaux des services et directions de soutien.

Il permet d'animer deux 2 niveaux de coordination :

• la coordination « haute », ou niveau de direction, qui assure la continuité de la haute direction des activités de la BA et émet les directives de fonctionnement et de préparation pour les activités majeures de la BA ;

• la coordination « basse », ou niveau de gestion, qui met en œuvre les directives en menant la planification de court terme et en assurant la conduite (demandes d'arbitrages éventuelles). Ce niveau informe et saisit le cas échéant le niveau de direction et prépare les dossiers à son profit.

En temps de crise, l'EM fonctionnel devient la structure de gestion de crise de la BA au sein d'un poste de commandement (PC) crise, dit « PC crise ». Ce PC peut alors être armé en permanence et articulé en postes représentant les cellules A1 à A8. Il associe tous les acteurs nécessaires à l'exécution des missions de la BA ou à la gestion de crise.

10. ENTRÉE EN VIGUEUR.

Les dispositions de la présente instruction sont applicables à compter du 1^er septembre 2015.

11. ABROGATION.

Sont abrogées à compter du 1^er septembre 2015 :

• l'instruction n° 1257/DEF/EMAA/BORH/ORG du 12 mai 1998 fixant l'organisation des bases aériennes ;

• l'instruction n° 2400/DEF/EMAA/BORH/LA/ADM du 11 septembre 1998 modifiée, portant organisation administrative de la base aérienne.

12. PUBLICATION.

La présente instruction sera publiée au Bulletin officiel des armées.