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Archivé ETAT-MAJOR DE L'ARMEE DE TERRE :

ARRÊTÉ fixant la liste des formations administratives de l'armée de terre.

Abrogé le 11 août 2017 par : ARRÊTÉ fixant la liste des formations administratives de l'armée de terre. Du 23 juin 2014
NOR D E F T 1 4 5 1 0 6 7 A

Autre(s) version(s) :

 

Précédent modificatif :  Arrêté du 02 octobre 2015 modifiant l'arrêté du 23 juin 2014 fixant la liste des formations administratives de l'armée de terre.

Pièce(s) jointe(s) :     Une annexe.

Texte(s) abrogé(s) : Arrêté du 04 mai 2012 fixant la liste des formations administratives de l'armée de terre en application de l'article R. 3231-10. du code de la défense.

Classement dans l'édition méthodique : BOEM  110.3.2.1.

Référence de publication : BOC n° 33 du 4 juillet 2014, texte 10.

Le ministre de la défense,

Vu le code de la défense, notamment son article R. 3231-10.,

Arrête :

1.

La liste des formations administratives de l'armée de terre est définie en annexe du présent arrêté.

2.

L'arrêté du 4 mai 2012 fixant la liste des formations administratives de l'armée de terre en application de l'article R. 3231-10. du code de la défense est abrogé.

3.

Le chef d'état-major de l'armée de terre est chargé de l'exécution du présent arrêté qui prendra effet le 1er juillet 2014 et sera publié au Bulletin officiel des armées.

Pour le ministre de la défense et par délégation :

Le général de corps d'armée,
major général de l'armée de terre,

Jean-Philippe MARGUERON.

Annexe

Annexe. Liste des formations administratives de l'armée de terre.

1. Formations administratives de l'armée de terre relevant du chef d'état-major de l'armée de terre.

1.1. Les états-majors, les directions et les organismes rattachés.

(Modifié : Arrêté du 02/10/2015.)

État-major de l'armée de terre.

Cabinet du chef d'état-major de l'armée de terre.

Services du gouverneur des Invalides.

Direction des ressources humaines de l'armée de terre.

Délégation aux réserves de l'armée de terre.

Inspection de l'armée de terre.

Centre de doctrine d'emploi des forces.

Centre d'études et de développements informatiques du matériel.

Commandement de l'aviation légère de l'armée de terre.

Service de la maintenance industrielle terrestre.

Direction centrale de la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels terrestres.

Commandement de la Légion étrangère.

Commandement des forces terrestres.

Commandement du service militaire volontaire.

Section technique de l'armée de terre.

Centre de conduite informatique de l'armée de terre.

Centre expert « ressources humaines » - solde.

Centre des transports et transits de surface.

Centre interarmées des actions sur l'environnement.

Conservatoire militaire de musique de l'armée de terre.

Centre d'expertise de l'infovalorisation et de la simulation. 

1.2. Les états-majors de forces et de brigades.

État-major de force n° 1.

État-major de force n° 3.

État-major du corps de réaction rapide - France.

État-major de la brigade franco-allemande.

État-major de la 2e brigade blindée.

État-major de la 7e brigade blindée.

État-major de la 1re brigade mécanisée.

État-major de la 3e brigade légère blindée.

État-major de la 6e brigade légère blindée.

État-major de la 9e brigade d'infanterie de marine.

État-major de la 11e brigade parachutiste.

État-major de la 27e brigade d'infanterie de montagne.

État-major de la brigade de transmissions et d'appui au commandement.

État-major de la brigade de renseignement.

État-major de la brigade des forces spéciales terre.

État-major de la 1re brigade logistique.

1.3. Les régiments, les bataillons, les bases de soutien, les groupes, les groupements et les détachements.

152e régiment d'infanterie.

Régiment de marche du Tchad.

1er régiment de tirailleurs.

35e régiment d'infanterie.

16e bataillon de chasseurs.

7e bataillon de chasseurs alpins.

13e bataillon de chasseurs alpins.

27e bataillon de chasseurs alpins.

92e régiment d'infanterie.

1er régiment d'infanterie.

2e régiment étranger d'infanterie.

21e régiment d'infanterie de marine.

2e régiment d'infanterie de marine.

3e régiment d'infanterie de marine.

2e régiment étranger de parachutistes.

3e régiment de parachutistes d'infanterie de marine.

8e régiment de parachutistes d'infanterie de marine.

126e régiment d'infanterie.

Régiment d'infanterie - chars de marine.

1er régiment d'infanterie de marine.

1er régiment de spahis.

1er régiment étranger de cavalerie.

4e régiment de chasseurs.

1er régiment de hussards parachutistes.

1er régiment de chasseurs parachutistes.

3e régiment de hussards.

12e régiment de cuirassiers.

1er régiment de chasseurs.

501e régiment de chars de combat.

54e régiment d'artillerie.

1er régiment d'artillerie.

40e régiment d'artillerie.

1er régiment d'artillerie de marine.

68e régiment d'artillerie d'Afrique.

3e régiment d'artillerie de marine.

11e régiment d'artillerie de marine.

93e régiment d'artillerie de montagne.

35e régiment d'artillerie parachutiste.

13e régiment du génie.

19e régiment du génie.

6e régiment du génie.

3e régiment du génie.

31e régiment du génie.

2e régiment étranger de génie.

1er régiment étranger de génie.

17e régiment du génie parachutiste.

1er régiment d'hélicoptères de combat.

3e régiment d'hélicoptères de combat.

5e régiment d'hélicoptères de combat.

40e régiment de transmissions.

28e régiment de transmissions.

53e régiment de transmissions.

48e régiment de transmissions.

41e régiment de transmissions.

1er régiment de parachutistes d'infanterie de marine.

13e régiment de dragons parachutistes.

4e régiment d'hélicoptères des forces spéciales.

2e régiment du matériel.

3e régiment du matériel.

4e régiment du matériel.

8e régiment du matériel.

6e régiment du matériel.

7e régiment du matériel.

516e régiment du train.

1er régiment du train parachutiste.

511e régiment du train.

121e régiment du train.

515e régiment du train.

503e régiment du train.

Régiment médical.

Régiment de soutien du combattant.

44e régiment de transmissions.

54e régiment de transmissions.

2e régiment de hussards.

61e régiment d'artillerie.

28e groupe géographique.

2e régiment de dragons.

132e bataillon cynophile de l'armée de terre.

519e groupe de transit maritime.

Groupement aéromobile de la section technique de l'armée de terre.

785e compagnie de guerre électronique.

Bataillon de commandement et de soutien de la brigade franco-allemande.

Détachement de soutien national français du corps de réaction rapide européen.

Détachement Terre Antilles/33e régiment d'infanterie de marine.

2e régiment de parachutistes d'infanterie de marine.

3e régiment étranger d'infanterie.

9e régiment d'infanterie de marine.

Régiment d'infanterie de marine du Pacifique de Nouvelle Calédonie.

Détachement Terre Polynésie/régiment d'infanterie de marine du Pacifique de Polynésie.

5e régiment interarmes d'outre-mer.

6e bataillon d'infanterie de marine.

13e demi-brigade de Légion étrangère - Émirats arabes unis.

Détachement de la Légion étrangère de Mayotte.

1er régiment étranger.

5e base de soutien du matériel.

12e base de soutien du matériel.

13e base de soutien du matériel.

9e bataillon de soutien aéromobile.

Détachement avions de l'armée de terre.

Bataillon de réserve de l'Île-de-France - 24e régiment d'infanterie.

Groupement de recrutement et de sélection Île-de-France.

Groupement de recrutement et de sélection Nord-Est.

Groupement de recrutement et de sélection Nord-Ouest.

Groupement de recrutement et de sélection Sud-Est.

Groupement de recrutement et de sélection Sud-Ouest.

Groupement de recrutement de la Légion étrangère.

1.4. Les centres d'entraînement et de formation, les écoles.

Centre d'instruction des réservistes parachutistes.

Centre national d'entraînement commando - 1er régiment de Choc.

Centre parachutiste d'entraînement aux opérations maritimes.

Centre parachutiste d'entraînement spécialisé.

Centre parachutiste d'instruction spécialisée.

1er régiment de chasseurs d'Afrique.

Centre d'entraînement au combat - 5e régiment de dragons.

Centre d'entraînement aux actions en zone urbaine - 94e régiment d'infanterie.

Centre d'entraînement interarmes et du soutien logistique - 51e régiment d'infanterie.

Centre d'entraînement des postes de commandement - 3e régiment d'artillerie.

Centre d'entraînement de l'infanterie au tir opérationnel - 122e régiment d'infanterie.

Commandement des centres de préparation des forces.

Commission national de contrôle interarmes.

17e groupe d'artillerie.

Centre de formation initiale des militaires du rang de la 1re brigade mécanisée et de la brigade de transmissions et d'appui au commandement.

4e régiment étranger.

Centre de formation interarmées NH 90.

Écoles de Saint-Cyr Coêtquidan.

École nationale des sous-officiers d'active.

Écoles militaires de Draguignan.

Écoles militaires de Bourges.

Écoles militaires de Saumur.

École du génie.

École de l'aviation légère de l'armée de terre - Dax.

École de l'aviation légère de l'armée de terre - Le Luc.

École des troupes aéroportées.

École franco-allemande du Tigre.

École militaire de haute montagne.

École des transmissions.

Centre d'études stratégiques de l'armée de terre.

Lycée militaire d'Aix-en-Provence.

Lycée militaire d'Autun.

Lycée militaire de Saint-Cyr-l'École.

Prytanée national militaire.

École militaire de spécialisation de l'outre-mer et de l'étranger.

2. Formations administratives de l'armée de terre, placées pour emploi auprès d'une autorité extérieure au ministère de la défense.

2.1. Commandement des formations militaires de la sécurité civile (articles D. 3222-12. et D. 1321-11. et suivants du code de la défense).

État-major du commandement des formations militaires de la sécurité civile.

Unité d'instruction et d'intervention de la sécurité civile n° 1.

Unité d'instruction et d'intervention de la sécurité civile n° 5.

Unité d'instruction et d'intervention de la sécurité civile n° 7.

2.2. Brigade de sapeurs-pompiers (article R. 3222-13. et suivants du code de la défense).

État-major de la brigade de sapeurs-pompiers.

1er groupement d'incendie et secours de la brigade de sapeurs-pompiers.

2e groupement d'incendie et secours de la brigade de sapeurs-pompiers.

3e groupement d'incendie et secours de la brigade de sapeurs-pompiers.

Groupement des soutiens et de secours de la brigade de sapeurs-pompiers.

Groupement de formation instruction et de secours de la brigade de sapeurs-pompiers.

Groupement des appuis et de secours de la brigade de sapeurs-pompiers.