Archivé DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES :

ARRÊTÉ portant organisation de la direction des ressources humaines de l'armée de terre.

Abrogé le 27 juillet 2018 par : ARRÊTÉ portant organisation de la direction des ressources humaines de l'armée de terre. Du 08 octobre 2015
NOR D E F D 1 5 2 4 0 9 6 A

Classement dans l'édition méthodique : BOEM 110.3.2.3., 111.3.2.2.

Référence de publication : BOC n°50 du 13/11/2015