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Archivé DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES : sous-direction « appui à l’activité » ; bureau « affaires juridiques », section « droit aux soins »

CIRCULAIRE N° 506791/DEF/DCSSA/AA/AJ/DS relative aux tarifs des prestations du service de santé des armées.

Abrogé le 07 mai 2018 par : CIRCULAIRE N° 506952/ARM/DCSSA/OSE/HR relative aux tarifs des prestations du service de santé des armées. Du 09 mars 2016
 NOR D E F E 1 6 5 0 6 0 9 C

Référence(s) : Code du 25 avril 2024 de la sécurité sociale (Dernière modification le 1er janvier 2019).

Loi n° 2003-1199 du 18 décembre 2003 (n.i. BO ; JO n° 293 du 19 décembre 2003, p. 21641, texte n° 1) notamment son article 33.

Décret N° 2005-1441 du 22 novembre 2005 relatif aux soins du service de santé des armées. Instruction N° 400/DEF/DCSSA/AAF/AAGDS du 23 mars 1993 fixant les règles administratives et financières d'accès aux soins du service de santé des armées.

Pièce(s) jointe(s) :     Quatre annexes.

Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 506794/DEF/DCSSA/AA/AJ/DS du 25 mars 2014 relative aux tarifs des prestations du service de santé des armées.

Classement dans l'édition méthodique : BOEM  510-6.1.7.

Référence de publication : BOC n°29 du 01/7/2016

1. HOSPITALISATIONS.

Les prestations d'hospitalisation servies par les hôpitaux des armées en métropole sont facturées, en fonction du débiteur prenant en charge le séjour, sur la base des tarifs nationaux mentionnés au point I. de l'article L162-22-10 du code de la sécurité sociale et/ou sur la base des tarifs fixés par arrêté du ministre de la défense permettant de fixer les conditions et modalités de la participation du patient mentionnés au II. de l'article 33 de la loi de seconde référence (A).

La facturation de ces prestations tient également compte des spécialités pharmaceutiques, produits et prestations mentionnés à l'article L162-22-7 du code de la sécurité sociale et du forfait journalier hospitalier mentionné à l'article L174-4 du même code, qui sont facturés selon les modalités fixées à ces articles.

Ces tarifs peuvent être majorés pour les soins mentionnés à l'article L174-20 du même code.

2. ACTES ET CONSULTATIONS EXTERNES.

Les actes et consultations externes visés à l'article R162-51 du code de la sécurité sociale, ainsi que leurs éventuelles majorations, sont facturés sur la base des tarifs fixés en application des dispositions des articles L162-1-7 et L162-14-1 du code de la sécurité sociale.

Lorsqu'ils sont réalisés en dehors des indications thérapeutiques ou diagnostiques ou des conditions particulières de prescription, d'utilisation ou de réalisation de l'acte ou de la prestation prévue à l'article L162-1-7 du code de la sécurité sociale, ceux-ci sont facturés au bénéficiaire sur les mêmes bases, à l'execption des actes d'implant osseux de la face dont les tarifs hors indication sont fixés en annexe I.

Les tarifs des dépassements autorisés pour les soins dentaires prothétiques visés au 3° de l'article L861-3 du code de la sécurité sociale sont fixés en annexe I.

Les tarifs des actes ne faisant pas l'objet d'une inscription sur la liste visée à l'article L162-1-7 du code de la sécurité sociale sont fixés en annexe II.

3. MÉDICAMENTS ET PRODUITS MÉDICAUX.

Les médicaments visés à l'article L5126-4 du code de la santé publique sont facturés sur la base des tarifs fixés en application des dispositions des articles L5122-3 à L5122-5 du même code.

La fourniture des vaccins dans les centres de vaccination agréés du service de santé des armées est facturée au coût d'achat des produits par le service de santé des armées, majoré d'une marge forfaitaire de 22 euros visant à couvrir notamment les frais de traitement logistique de ces produits.

4. PRESTATIONS POUR EXIGENCES PARTICULIÈRES DU PATIENT.

Les tarifs des prestations pour exigences particulières du patient sans prise en charge par les régimes obligatoires de sécurité sociale, visées à l'article R162-32-2 du code de la sécurité sociale, sont fixés en annexe III.

Le surcoût représenté par la fourniture d'un dispositif médical supérieur à celui qui est réputé être inclus dans le tarif national du séjour, lorsque la fourniture de ce dispositif est réalisé à la demande du patient, fait l'objet d'une facturation au patient sur la base du coût d'achat du produit par le service de santé des armées arrondi à l'unité, majoré d'une marge forfaitaire de 22 euros visant à couvrir notamment les frais de traitement logistique de ces produits.

5. EXPERTISES DU PERSONNEL NAVIGANT DE L'AÉRONAUTIQUE.

Les tarifs des forfaits d'expertises du personnel navigant de l'aéronautique sont fixés en annexe IV.

6. CHAMPS D'APPLICATION.

À compter de leur entrée en vigueur, les tarifs définis par la présente circulaire s'appliquent par défaut pour la facturation des soins à la charge du budget du ministère des anciens combattants ou du bénéficiaire des soins, sans préjudice de l'intervention des régimes d'assurance maladie, des mutuelles, des institutions de prévoyance et des sociétés d'assurance, de l'administration ou du tiers responsable, ou éventuellement de l'aide médicale de l'État.

Ces tarifs peuvent être adaptés par convention dans le cadre de collaborations entre le service de santé des armées et des administrations ou des établissements de soins (pour la réalisation de prestations interétablissements).

7. ABROGATION.

La circulaire n° 506794/DEF/DCSSA/AJA/CBDS du 25 mars 2014 relative aux tarifs des prestations du service de santé des armées est abrogée.

8. PUBLICATION.

La présente circulaire sera publiée au Bulletin officiel des armées.

Pour le ministre de la défense et par délégation :

Le médecin général inspecteur,
adjoint « ressources spécialisées » au directeur central du service de santé des armées,

Rémy MEESEMAECKER.

Annexes

ANNEXE I. TARIFS DES ACTES D'ODONTOLOGIE NON OPPOSABLES OU RÉALISÉS HORS INDICATION DE PRISE EN CHARGE PAR L'ASSURANCE MALADIE.

CODE.

LIBELLÉ.

MONTANT DES HONORAIRES.

BASE DE REMBOURSEMENT ASSURANCE MALADIE OBLIGATOIRE. 

MONTANT NON REMBOURSABLE PAR L'ASSURANCE MALADIE OBLIGATOIRE.

HBMD043.

Restauration d'une dent sur 1 face par matériau incrusté (inlay-onlay).

92 euros.

19,28 euros.

72,72 euros.

HBMD046.

Restauration d'une dent sur 2 faces par matériau incrusté (inlay-onlay).

107 euros.

33,74 euros.

73,26 euros.

HBMD055.

Restauration d'une dent sur 3 faces ou plus par matériau incrusté (inlay-onlay).

122 euros.

40,97 euros.

81,03 euros.

HBLD015.

Pose d'une coiffe de recouvrement d'une racine dentaire (Coping).

170 euros.

Non pris en charge.

170 euros.

HBLD007.

Pose d'une infrastructure coronoradiculaire sans clavette sur une dent (Inlay core).

200 euros.

122,55 euros.

77,45 euros.

HBLD261.

Pose d'une infrastructure coronoradiculaire avec clavette sur une dent (Inlay core à clavette).

250 euros.

144,05 euros.

105,95 euros.

HBLD008.

Pose d'un attachement coronoradiculaire sur une dent.

190 euros.

Non pris en charge.

190 euros.

POSE D'UNE COURONNE DENTAIRE PROTHÉTIQUE.

HBLD037.

Pose d'une couronne dentaire transitoire.

50 euros.

Non pris en charge

50 euros.

HBLD038.

Pose d'une couronne dentaire dentoportée métallique.

344 euros.

107,50 euros.

236,50 euros.

HBLD036.

Pose d'une couronne dentaire dentoportée céramométallique ou en équivalents minéraux

451,50 euros.

107,50 euros.

344 euros.

HBLD418.

Pose d'une couronne dentaire implantoportée.

516 euros.

107,50 euros.

408,50 euros.

POSE DE PROTHÈSE DENTAIRE AMOVIBLE.

HBLD364.

Pose d'une prothèse amovible de transition à plaque base résine, comportant 1 à 3 dents.

368 euros.

64,50 euros.

303,50 euros.

HBLD476.

Pose d'une prothèse amovible de transition à plaque base résine, comportant 4 dents

408 euros.

75,25 euros.

332,75 euros.

HBLD224.

Pose d'une prothèse amovible de transition à plaque base résine, comportant 5 dents

448 euros.

86 euros.

362 euros.

HBLD371.

Pose d'une prothèse amovible de transition à plaque base résine, comportant 6 dents

488 euros.

96,75 euros.

391,25 euros.

HBLD123.

Pose d'une prothèse amovible de transition à plaque base résine, comportant 7 dents

528 euros.

107,50 euros.

420,50 euros.

HBLD224.

Pose d'une prothèse amovible de transition à plaque base résine, comportant 5 dents.

448 euros.

86 euros.

362 euros.

HBLD371.

Pose d'une prothèse amovible de transition à plaque base résine, comportant 6 dents.

488 euros.

96,75 euros.

391,25 euros.

HBLD123.

Pose d'une prothèse amovible de transition à plaque base résine, comportant 7 dents.

528 euros.

107,50 euros.

420,50 euros.

HBLD270.

Pose d'une prothèse amovible de transition à plaque base résine, comportant 8 dents.

568 euros.

118,25 euros.

449,75 euros.

HBLD148.

Pose d'une prothèse amovible de transition à plaque base résine, comportant 9 dents.

608 euros

129 euros.

479 euros.

HBLD231.

Pose d'une prothèse amovible de transition à plaque base résine, comportant 10 dents.

648 euros.

139,75 euros.

508,25 euros.

HBLD215.

Pose d'une prothèse amovible de transition à plaque base résine, comportant 11 dents.

688 euros.

150,50 euros.

537,50 euros.

HBLD262.

Pose d'une prothèse amovible de transition à plaque base résine, comportant 12 dents.

728 euros.

161,25 euros.

566,75 euros.

HBLD232.

Pose d'une prothèse amovible de transition à plaque base résine, comportant 13 dents.

768 euros.

172 euros.

596 euros.

HBLD032.

Pose d'une prothèse amovible de transition complète unimaxillaire à plaque base résine.

858 euros.

182,75 euros.

675,25 euros.

HBLD101.

Pose d'une prothèse amovible définitive à plaque base résine, comportant 9 dents.

608 euros.

129 euros.

479 euros.

HBLD138.

Pose d'une prothèse amovible définitive à plaque base résine, comportant 10 dents.

648 euros.

139,75 euros.

508,25 euros.

HBLD083.

Pose d'une prothèse amovible définitive à plaque base résine, comportant 11 dents.

688 euros.

150,50 euros.

537,50 euros.

HBLD370.

Pose d'une prothèse amovible définitive à plaque base résine, comportant 12 dents.

728 euros.

161,25 euros.

566,75 euros.

HBLD349.

Pose d'une prothèse amovible définitive à plaque base résine, comportant 13 dents.

768 euros.

172 euros.

596 euros.

HBLD031.

Pose d'une prothèse amovible définitive complète unimaxillaire à plaque base résine.

858 euros.

182,75 euros.

675,25 euros.

HBLD035.

Pose d'une prothèse amovible définitive complète bimaxillaire à plaque base résine.

1 716 euros. 

365,50 euros. 

1 350,50 euros. 

YYYY176.

Supplément pour pose d'une dent contreplaquée sur une prothèse amovible à plaque base résine.

100 euros. 

21,50 euros. 

78,50 euros.

YYYY275.

Supplément pour pose de 2 dents contreplaquées sur une prothèse amovible à plaque base résine.

140 euros. 

43 euros. 

97 euros. 

YYYY246.

Supplément pour pose de 3 dents contreplaquées sur une prothèse amovible à plaque base résine.

180 euros.

64,50 euros.

115,50 euros.

YYYY478.

Supplément pour pose de 4 dents contreplaquées sur une prothèse amovible à plaque base résine.

220 euros.

86 euros.

134 euros.

YYYY426.

Supplément pour pose de 5 dents contreplaquées sur une prothèse amovible à plaque base résine.

260 euros.

107,50 euros.

152,50 euros.

YYYY389.

Supplément pour pose de 6 dents contreplaquées sur une prothèse amovible à plaque base résine.

300 euros.

129 euros.

171 euros.

HBLD131.

Pose d'une prothèse amovible définitive à châssis métallique, comportant 1 à 3 dents.

780 euros.

193,50 euros.

586,50 euros.

HBLD332.

Pose d'une prothèse amovible définitive à châssis métallique, comportant 4 dents.

820 euros.

204,25 euros.

615,75 euros.

HBLD452.

Pose d'une prothèse amovible définitive à châssis métallique, comportant 5 dents.

860 euros.

215 euros.

645 euros.

HBLD474.

Pose d'une prothèse amovible définitive à châssis métallique, comportant 6 dents.

900 euros.

225,75 euros.

674,25 euros.

HBLD075.

Pose d'une prothèse amovible définitive à châssis métallique, comportant 7 dents.

940 euros.

236,50 euros.

703,50 euros.

HBLD470.

Pose d'une prothèse amovible définitive à châssis métallique, comportant 8 dents.

980 euros.

247,25 euros.

732,75 euros.

HBLD435.

Pose d'une prothèse amovible définitive à châssis métallique, comportant 9 dents.

1 020 euros.

258 euros.

762 euros.

HBLD079.

Pose d'une prothèse amovible définitive à châssis métallique, comportant 10 dents.

1 060 euros.

268,75 euros.

791,25 euros.

HBLD203.

Pose d'une prothèse amovible définitive à châssis métallique, comportant 11 dents.

1 100 euros.

279,50 euros.

820,50 euros.

HBLD112.

Pose d'une prothèse amovible définitive à châssis métallique, comportant 12 dents.

1 140 euros.

290,25 euros.

849,75 euros.

HBLD308.

Pose d'une prothèse amovible définitive à châssis métallique, comportant 13 dents.

1 180 euros.

301 euros.

879 euros.

HBLD047.

Pose d'une prothèse amovible définitive complète unimaxillaire à châssis métallique.

1 270 euros.

311,75 euros.

958,25 euros.

HBLD046.

Pose d'une prothèse amovible définitive complète bimaxillaire à châssis métallique.

2 540 euros.

623,50 euros.

1 916,50 euros.

HBLD048.

Pose d'une prothèse amovible définitive complète unimaxillaire à plaque base résine et d'une prothèse amovible définitive complète unimaxillaire à châssis métallique.

2 128 euros.

494,50 euros.

1 633,50 euros.

YYYY159.

Supplément pour pose d'une dent contreplaquée ou massive à une prothèse amovible sur châssis métallique.

100 euros.

32,25 euros.

67,75 euros.

YYYY329.

Supplément pour pose de 2 dents contreplaquées ou massives à une prothèse amovible sur châssis métallique.

140 euros.

64,50 euros.

75,50 euros.

YYYY258.

Supplément pour pose de 3 dents contreplaquées ou massives à une prothèse amovible sur châssis métallique.

180 euros.

96,75 euros.

83,25 euros.

YYYY259.

Supplément pour pose de 4 dents contreplaquées ou massives à une prothèse amovible sur châssis métallique.

220 euros.

129 euros.

91 euros.

YYYY440.

Supplément pour pose de 5 dents contreplaquées ou massives à une prothèse amovible sur châssis métallique.

260 euros.

161,25 euros.

98,75 euros.

YYYY447.

Supplément pour pose de 6 dents contreplaquées ou massives à une prothèse amovible sur châssis métallique.

300 euros.

193,50 euros.

106,50 euros.

YYYY142.

Supplément pour pose de 7 dents contreplaquées ou massives à une prothèse amovible sur châssis métallique.

340 euros.

225,75 euros.

114,25 euros.

YYYY158.

Supplément pour pose de 8 dents contreplaquées ou massives à une prothèse amovible sur châssis métallique.

380 euros.

258 euros.

122 euros.

YYYY476.

Supplément pour pose de 9 dents contreplaquées ou massives à une prothèse amovible sur châssis métallique.

420 euros.

290,25 euros.

129,75 euros.

YYYY079.

Supplément pour pose de 10 dents contreplaquées ou massives à une prothèse amovible sur châssis métallique.

460 euros.

322,50 euros.

137,50 euros.

YYYY184.

Supplément pour pose de 11 dents contreplaquées ou massives à une prothèse amovible sur châssis métallique.

500 euros.

354,75 euros.

145,25 euros.

YYYY284.

Supplément pour pose de 12 dents contreplaquées ou massives à une prothèse amovible sur châssis métallique.

540 euros.

387 euros.

153 euros.

YYYY236.

Supplément pour pose de 13 dents contreplaquées ou massives à une prothèse amovible sur châssis métallique.

580 euros.

419,25 euros.

160,75 euros.

YYYY353.

Supplément pour pose de 14 dents contreplaquées ou massives à une prothèse amovible sur châssis métallique.

620 euros.

451,50 euros.

168,50 euros.

POSE DE PROTHÈSE DENTAIRE FIXÉE DENTOPORTÉE OU IMPLANTOPORTÉE.

HBLD040.

Pose d'une prothèse plurale (bridge) comportant 1 pilier d'ancrage métallique, 1 pilier d'ancrage céramométallique ou en équivalents minéraux, et 1 élément intermédiaire métallique.

967,50 euros.

279,50 euros.

688 euros.

HBLD043.

Pose d'une prothèse plurale (bridge) comportant 1 pilier d'ancrage métallique, 1 pilier d'ancrage céramométallique ou en équivalents minéraux, et 1 élément intermédiaire céramométallique ou en équivalents minéraux.

1 021,25 euros.

279,50 euros.

741,75 euros.

HBLD033.

Pose d'une prothèse plurale (bridge) comportant 2 piliers d'ancrage métalliques et 1 élément intermédiaire métallique.

860 euros.

279,50 euros.

580,50 euros.

HBLD023.

Pose d'une prothèse plurale (bridge) comportant 2 piliers d'ancrage céramométalliques ou en équivalents minéraux et 1 élément intermédiaire céramométallique ou en équivalents minéraux.

1 128,75 euros.

279,50 euros.

849,25 euros.

HBMD087.

Adjonction d'un pilier d'ancrage céramométallique ou en équivalents minéraux  à une prothèse dentaire plurale fixée (pilier de bridge).

451,50 euros.

107,50 euros.

344 euros.

HBMD479.

Adjonction d'un 1er élément intermédiaire céramométallique ou en équivalents minéraux à une prothèse dentaire plurale fixée (2e élément céramométallique ou en équivalents minéraux intermédiaire de bridge).

225,75 euros.

0,10 euros.

225,65 euros.

HBMD433.

Adjonction d'un 2e élément intermédiaire céramométallique ou en équivalents minéraux à une prothèse dentaire plurale fixée (3e élément  céramométallique ou en équivalents minéraux intermédiaire de bridge).

225,75 euros.

0,10 euros.

225,65 euros.

HBMD072.

Adjonction à une prothèse dentaire plurale fixée d'un élément intermédiaire céramométallique ou en équivalents minéraux supplémentaire, au-delà du 3e.

225,75 euros.

10,75 euros.

215 euros.

HBMD081.

Adjonction d'un pilier d'ancrage métallique à une prothèse dentaire plurale fixée (pilier de bridge).

344 euros.

107,50 euros.

236,50 euros.

HBMD490.

Adjonction d'un 1er élément intermédiaire métallique à une prothèse dentaire plurale fixée (2e élément métallique intermédiaire de bridge).

172 euros.

0,10 euros.

171,90 euros.

HBMD342.

Adjonction d'un 2e élément intermédiaire métallique à une prothèse dentaire plurale  (3e élément métallique  intermédiaire de bridge).

172 euros.

0,10 euros.

171,90 euros.

HBMD082.

Adjonction à une prothèse dentaire plurale fixée d'un élément intermédiaire métallique supplémentaire, au-delà du 3e.

172 euros.

10,75 euros.

161,25 euros.

HBMD228.

Adjonction ou changement de 8 éléments d'une prothèse dentaire amovible.

380 euros.

96,75 euros.

283,25 euros.

HBMD286.

Adjonction ou changement de 9 éléments d'une prothèse dentaire amovible.

420 euros.

107,50 euros.

312,50 euros.

HBMD329.

Adjonction ou changement de 10 éléments d'une prothèse dentaire amovible.

460 euros.

118,25 euros.

341,75 euros.

HBMD226.

Adjonction ou changement de 11 éléments d'une prothèse dentaire amovible.

500 euros.

129 euros.

371 euros.

HBMD387.

Adjonction ou changement de 12 éléments d'une prothèse dentaire amovible.

540 euros.

139,75 euros.

400,25 euros.

HBMD134.

Adjonction ou changement de 13 éléments d'une prothèse dentaire amovible.

580 euros.

150,50 euros.

429,50 euros.

HBMD174.

Adjonction ou changement de 14 éléments d'une prothèse dentaire amovible.

620 euros.

161,25 euros.

458,75 euros.

HBKD396.

Changement d'1 facette d'une prothèse dentaire amovible.

100 euros.

17,20 euros.

82,80 euros.

HBKD431.

Changement de 2 facettes d'une prothèse dentaire amovible.

140 euros.

34,40 euros.

105,60 euros.

HBKD300.

Changement de 3 facettes d'une prothèse dentaire amovible.

180 euros.

51,60 euros.

128,40 euros.

HBKD212.

Changement de 4 facettes d'une prothèse dentaire amovible.

220 euros.

68,80 euros.

151,20 euros.

HBKD462.

Changement de 5 facettes d'une prothèse dentaire amovible.

260 euros.

86 euros.

174 euros.

HBKD213.

Changement de 6 facettes d'une prothèse dentaire amovible.

300 euros.

103,20 euros.

196,80 euros.

HBKD140.

Changement de 7 facettes d'une prothèse dentaire amovible.

340 euros.

120,40 euros.

219,60 euros.

HBKD244.

Changement de 8 facettes d'une prothèse dentaire amovible.

380 euros.

137,60 euros.

242,40 euros.

HBKD005.

Changement de dispositif d'attachement d'une prothèse dentaire amovible supra implantaire.

150 euros.

32,25 euros.

117,75 euros.

ADJONCTION OU CHANGEMENT D'ÉLÉMENT SOUDÉ DE PROTHÈSE DENTAIRE.

HBMD249.

Adjonction ou changement d'1 élément soudé sur une prothèse dentaire amovible sur châssis métallique.

100 euros.

43 euros.

57 euros.

HBMD292.

Adjonction ou changement de 2 éléments soudés d'une prothèse dentaire amovible sur châssis métallique.

110,75 euros.

86 euros.

24,75 euros.

RÉPARATION DE PROTHÈSE DENTAIRE.

HBMD020.

Réparation d'une prothèse dentaire amovible en résine, fêlée ou fracturée.

100 euros.

21,50 euros.

78,50 euros.

HBMD008.

Réparation d'une fracture de châssis métallique de prothèse dentaire amovible, sans démontage d'éléments.

100 euros.

32,25 euros.

67,75 euros.

HBMD002.

Réparation d'une fracture de châssis métallique de prothèse dentaire amovible, avec remontage d'1 élément.

200 euros.

38,70 euros.

161,30 euros.

HBMD488.

Réparation d'une fracture de châssis métallique de prothèse dentaire amovible, avec remontage de 2 éléments.

240 euros.

45,15 euros.

194,85 euros.

HBMD469.

Réparation d'une fracture de châssis métallique de prothèse dentaire amovible, avec remontage de 3 éléments.

280 euros.

51,60 euros.

228,40 euros.

HBMD110.

Réparation d'une fracture de châssis métallique de prothèse dentaire amovible, avec remontage de 4 éléments.

320 euros.

58,05 euros.

261,95 euros.

HBMD349.

Réparation d'une fracture de châssis métallique de prothèse dentaire amovible, avec remontage de 5 éléments.

360 euros.

64,50 euros.

295,50 euros.

HBMD386.

Réparation d'une fracture de châssis métallique de prothèse dentaire amovible, avec remontage de 6 éléments.

400 euros.

70,95 euros.

329,05 euros.

HBMD339.

Réparation d'une fracture de châssis métallique de prothèse dentaire amovible, avec remontage de 7 éléments.

440 euros.

77,40 euros.

362,60 euros.

HBMD459.

Réparation d'une fracture de châssis métallique de prothèse dentaire amovible, avec remontage de 8 éléments.

480 euros.

83,85 euros.

396,15 euros.

HBMD438.

Réparation d'une fracture de châssis métallique de prothèse dentaire amovible, avec remontage de 9 éléments.

520 euros.

90,30 euros.

429,70 euros.

HBMD481.

Réparation d'une fracture de châssis métallique de prothèse dentaire amovible, avec remontage de 10 éléments.

560 euros.

96,75 euros.

463,25 euros.

HBMD449.

Réparation d'une fracture de châssis métallique de prothèse dentaire amovible, avec remontage de 11 éléments.

600 euros.

103,20 euros.

496,80 euros. 

HBMD312.

Réparation d'une fracture de châssis métallique de prothèse dentaire amovible, avec remontage de 12 éléments.

640 euros. 

109,65 euros. 

530,35 euros. 

HBMD289.

Réparation d'une fracture de châssis métallique de prothèse dentaire amovible, avec remontage de 13 éléments.

680 euros. 

116,10 euros. 

563,90 euros. 

HBMD400.

Réparation d'une fracture de châssis métallique de prothèse dentaire amovible, avec remontage de 14 éléments.

720 euros. 

122,55 euros.

597,45 euros. 

HBMD079.

Réparation de l'artifice cosmétique d'une dent prothétique par technique indirecte.

100 euros. 

 Non pris en charge.

100 euros. 

HBMD007. 

Réfection des bords et/ou de l'intrados d'une prothèse dentaire amovible partielle.

100  euros.

 Non pris en charge.

100 euros.  

HBMD004.

Réfection de la base d'une prothèse dentaire amovible complète.

120  euros.  

 Non pris en charge.

120 euros.  

AUTRES APPAREILLAGES DU CRÂNE ET DE LA FACE.

LBLD007.

Pose d'un appareillage de protection dentomaxillaire.

61 euros.

Non pris en charge.

61 euros.

IMPLANTS OSSEUX DE LA FACE (HORS INDICATION).

HBMD019.

Révision des piliers implantoportés d'une prothèse dentaire.

50 euros.

Non pris en charge.

50 euros.

HBLD057.

Pose d'une plaque base résine pour guide radiologique préimplantaire dentaire, pour 1 arcade.

150 euros.

Non pris en charge.

150 euros.

HBLD078.

Pose d'une plaque base résine pour guide radiologique préimplantaire dentaire, pour 2 arcades.

300 euros.

Non pris en charge.

300 euros.

HBLD056.

Pose d'une plaque base résine pour guide chirurgical préimplantaire dentaire, pour 1 arcade.

100 euros.

Non pris en charge.

100 euros.

LABA002.

Désépaississement des tissus de recouvrement d'un site implantaire.

50 euros.

Non pris en charge.

50 euros.

LAPB002.

Dégagement et activation d'un implant intraosseux intrabuccal, chez l'adulte.

100 euros.

Non pris en charge.

100 euros.

LAPB004.

Dégagement et activation de 2 implants intraosseux intrabuccaux, chez l'adulte.

150 euros.

Non pris en charge.

150 euros.

LAPB003.

Dégagement et activation de 3 implants intraosseux intrabuccaux, chez l'adulte.

200 euros.

Non pris en charge.

200 euros.

LAPB001.

Dégagement et activation de 4 implants intraosseux intrabuccaux, chez l'adulte.

250 euros.

Non pris en charge.

250 euros.

LAPB005.

Dégagement et activation de 5 implants intraosseux intrabuccaux, chez l'adulte.

300 euros.

Non pris en charge.

300 euros.

LAPB006.

Dégagement et activation de 6 implants intraosseux intrabuccaux, chez l'adulte.

350 euros.

Non pris en charge.

350 euros.

LAPB007.

Dégagement et activation de 7 implants intraosseux intrabuccaux, chez l'adulte.

400 euros.

Non pris en charge.

400 euros.

LAPB047.

Dégagement et activation de 8 implants intraosseux intrabuccaux, chez l'adulte.

450 euros.

Non pris en charge.

450 euros.

LAPB030.

Dégagement et activation de 9 implants intraosseux intrabuccaux, chez l'adulte.

500 euros.

Non pris en charge.

500 euros.

LAPB122.

Dégagement et activation de 10 implants intraosseux intrabuccaux, chez l'adulte.

550 euros

Non pris en charge.

550 euros.

LBLD015.

Pose d'1 implant intraosseux intrabuccal, chez l'adulte (hors achat d'implant).

600 euros.

Non pris en charge.

600 euros.

LBLD261.

Pose de 11 implants intraosseux intrabuccaux ou plus (hors achat d'implants).

4 000 euros.

Non pris en charge.

4 000 euros.

LBLD010.

Pose de 2 implants intraosseux intrabuccaux, chez l'adulte (hors achat d'implants).

900 euros.

Non pris en charge.

900 euros.

LBLD013.

Pose de 3 implants intraosseux intrabuccaux, chez l'adulte (hors achat d'implants).

1 200 euros.

Non pris en charge.

1 200 euros.

LBLD004.

Pose de 4 implants intraosseux intrabuccaux, chez l'adulte (hors achat d'implants).

1 600 euros.

Non pris en charge.

1 600 euros.

LBLD020.

Pose de 5 implants intraosseux intrabuccaux, chez l'adulte (hors achat d'implants).

1 900 euros.

Non pris en charge.

1 900 euros.

LBLD025.

Pose de 6 implants intraosseux intrabuccaux, chez l'adulte (hors achat d'implants).

2 300 euros.

Non pris en charge.

2 300 euros.

LBLD026.

Pose de 7 implants intraosseux intrabuccaux, chez l'adulte (hors achat d'implants).

2 700 euros.

Non pris en charge.

2 700 euros.

LBLD038.

Pose de 8 implants intraosseux intrabuccaux, chez l'adulte (hors achat d'implants).

3 000 euros.

Non pris en charge.

3 000 euros.

LBLD200.

Pose de 9 implants intraosseux intrabuccaux, chez l'adulte (hors achat d'implants).

3 400 euros.

Non pris en charge.

3 400 euros.

LBLD034.

Pose de barre de conjonction entre 2 implants intrabuccaux.

300 euros.

Non pris en charge.

300 euros.

LBLD057.

Pose de barre de conjonction entre 3 implants intrabuccaux ou plus.

400 euros.

Non pris en charge.

400 euros.

LBLD019.

Pose de moyen de liaison sur 1 implant préprothétique intraosseux intrabucca (hors achat moyen de liaison).

200 euros.

Non pris en charge.

200 euros.

LBLD214.

Pose de moyen de liaison sur 10 implants préprothétiques intraosseux intrabuccaux (hors achat moyen de liaison).

1 550 euros.

Non pris en charge.

1 550 euros.

LBLD420.

Pose de moyen de liaison sur 11 implants préprothétiques intraosseux intrabuccaux ou plus (hors achat moyen de liaison).

1 700 euros.

Non pris en charge.

1 700 euros.

LBLD073.

Pose de moyen de liaison sur 2 implants préprothétiques intraosseux intrabuccaux (hors achat moyen de liaison).

350 euros.

Non pris en charge.

350 euros.

LBLD086.

Pose de moyen de liaison sur 3 implants préprothétiques intraosseux intrabuccaux (hors achat moyen de liaison).

500 euros.

Non pris en charge.

500 euros.

LBLD193.

Pose de moyen de liaison sur 4 implants préprothétiques intraosseux intrabuccaux (hors achat moyen de liaison).

650 euros.

Non pris en charge.

650 euros.

LBLD447.

Pose de moyen de liaison sur 5 implants préprothétiques intraosseux intrabuccaux (hors achat moyen de liaison).

800 euros.

Non pris en charge.

800 euros.

LBLD270.

Pose de moyen de liaison sur 6 implants préprothétiques intraosseux intrabuccaux (hors achat moyen de liaison).

950 euros.

Non pris en charge.

950 euros.

LBLD143.

Pose de moyen de liaison sur 7 implants préprothétiques intraosseux intrabuccaux (hors achat moyen de liaison).

1 100 euros.

Non pris en charge.

1 100 euros.

LBLD235.

Pose de moyen de liaison sur 8 implants préprothétiques intraosseux intrabuccaux (hors achat moyen de liaison).

1 250 euros.

Non pris en charge.

1 250 euros.

LBLD311.

Pose de moyen de liaison sur 9 implants préprothétiques intraosseux intrabuccaux (hors achat moyen de liaison).

1 400 euros.

Non pris en charge.

1 400 euros.

HBLD017.

Pose d'infrastructure coronaire sur 2 implants (hors achat d'infrastructure coronaire).

250 euros.

Non pris en charge.

250 euros.

HBLD021.

Pose d'infrastructure coronaire sur 3 implants (hors achat d'infrastructure coronaire).

350 euros.

Non pris en charge.

350 euros.

HBLD013.

Pose d'infrastructure coronaire sur 4 implants (hors achat d'infrastructure coronaire).

450 euros.

Non pris en charge.

450 euros.

HBLD005.

Pose d'infrastructure coronaire sur 5 implants ou plus (hors achat d'infrastructure coronaire).

550 euros.

Non pris en charge.

550 euros.

HBLD012.

Pose d'une infrastructure coronaire sur 1 implant (hors achat d'infrastructure coronaire).

150 euros.

Non pris en charge.

150 euros.

HBLD084.

Pose d'une plaque base résine pour guide chirurgical préimplantaire dentaire pour 2 arcades.

200 euros.

Non pris en charge.

200 euros.

HBMP001.

Transformation d'un guide radiologique préimplantaire en guide chirurgical.

50 euros.

Non pris en charge.

50 euros.

Annexe II. TARIFS D'ACTES DIVERS « HORS NOMENCLATURE ».

ACTIVITÉS.

TARIFS (EN EUROS).

PSYCHOLOGIE.

Consultation du psychologue.

20 euros.

Tests d'évaluation de l'efficience cognitive ou des fonctions exécutives.

31 euros.

Test d'évaluation des aspects psychopathologiques de la personnalité.

39 euros.

Questionnaires et échelles d'évaluation psychologique.

6 euros.

Évaluation comportementale

85 euros.

PSYCHOMOTRICITÉ.

Séance du psychomotricien.

20 euros.

ERGOTHÉRAPIE.

Séance de l'ergothérapeute.

20 euros.

SOPHROLOGIE.

Consultation de sophrologie.

20 euros.

Séance de sophrologie en groupe, par personne.

10 euros.

DERMATOLOGIE.

Laser (couperose) nez.

50 euros.

Laser (couperose) pommette.

75 euros.

Laser (couperose) joue.

100 euros.

OPHTALMOLOGIE.

Chirurgie réfractive 1 œil.

900 euros.

Chirurgie réfractive 2 yeux.

1 800 euros.

Chirurgie réfractive presbytie 1 œil

1 200 euros.

Chirurgie réfractive presbytie 2 yeux.

2 400 euros.

OTO-RHINO-LARYNGOLOGIE.

Equitest.

96 euros.

Pose d'orthèse de propulsion mandibulaire (comprend la pose et la fourniture).

400 euros.

Électrostimulation du voile du palais (hors sonde).

115 euros.

RÉÉDUCATION.

Isocinétisme.

85 euros.

ORTHOPÉDIE.

Traitement des pathologies tendineuses

150 euros.

DIÉTÉTIQUE.

Consultation de diététique.

30 euros.

AUTRES.

Séance d'ostéothérapie

20 euros.

Expertise de dossier.

60 euros.

Séance d'hypnose.

50 euros.

Nota. Ces activités ne sont pas prises en charge par les organismes d'assurance maladie.

Tous les actes inscrit à la nomenclature et réalisés en dehors des indications ou conditions de remboursement par l'assurance maladie seront facturés au prix définis par cette nomenclature.

Annexe III. EXIGENCES PARTICULIÈRES DU PATIENT.

PRESTATIONS.

 

1. HÉBERGEMENT.

TARIFS EN EUROS.
(par jour)

Régime particulier « Médecine chirurgie obstétrique » (MCO).

40 euros

Régime particulier « Soins de suite et réadaptation » (SSR)

30 euros

Régime particulier en alternative à l'hospitalisation (HJ)

15 euros

Hébergement accompagnant.

35 euros

2. INTERVENTIONS DE CHIRURGIE ESTHÉTIQUE EN HOSPITALISATION. 

TARIFS EN EUROS.
(par séjour)

- blépharoplastie supérieure bilatérale ;

1 000 euros.

- blépharoplastie inférieure bilatérale ;

1 000 euros.

- blépharoplastie inférieure et supérieure bilatérale ;

1 500 euros.

- rhinoplastie avec ostéotomie, sans autogreffe de cartilage.

2 000 euros.

- correction secondaire du résultat esthétique d'une rhinoplastie ou d'une rhinoseptoplastie ;

2 000 euros.

- rhinoseptoplastie sans ostéotomie, avec autogreffe de cartilage de septum nasal ;

2 000 euros.

- rhinoseptoplastie avec ostéotomie et autogreffe de cartilage de septum nasal

2 000 euros.

- rhinoplastie avec ostéotomie et autogreffe de cartilage de septum nasal ;

2 000 euros.

- rhinoseptoplastie avec autogreffe osseuse et cartilagineuse ;

2 000 euros.

- rhinoplastie primitive de la pointe ;

2 000 euros.

- rhinoseptoplastie avec ostéotomie, sans autogreffe de cartilage.

2 000 euros.

- rhinoplastie sans ostéotomie, avec autogreffe de cartilage de septum nasal ;

2 000 euros.

- rhinoseptoplastie sans ostéotomie, sans autogreffe de cartilage ;

2 000 euros.

- lifting cervico-facial ;

2 500 euros.

- lifting face interne des cuisses ;

2 500 euros.

- plastie unilarérale d'oreille décollée ;

1 000 euros.

- chirurgie d'augmentation mammaire par implant bilatéral ;

2 500 euros

- chirurgie de ptose mammaire bilatérale ;

2 500 euros

- dermolipectomie abdominale ;

1 250 euros.

- lipoaspiration culotte de cheval.

1 250 euros

3. INTERVENTIONS DE CHIRURGIE ESTHÉTIQUE EN SOINS EXTERNES. 

TARIFS EN EUROS.
(Par acte)

- lipoaspiration inframentonnière ;

300 euros.

- injection de toxine botulique (1) ;

150 euros.

- injection secondaire sous cutanée sus faciale de tissu adipeux ;

300 euros.

- acte complémentaire après chirurgie esthétique ;

Sur devis de l'établissement

- consultation à visée esthétique - consultation informative ;

50 euros.

- consultation à visée esthétique - consultation pré-intervention ;

50 euros.

- sinus lift sous AL (hors produit) ;

400 euros

- suppression des rides d'expression (depressor anguili oris).

300 euros

Nota. Ces activités ne sont pas prises en charge par les organismes d'assurance maladie : un dépôt de provision équivalent au montant des soins est obligatoirement versé préalablement à la réalisation desdits soins.

Notes

    Le tarif de l'injection de toxine bolutique ne prend pas en compte le prix du produit. Il doit être facturé en plus de l'acte au patient.1

Annexe IV. Tarifs des forfaits d'expertises du personnel navigant de l'aéronautique et du personnel plongeur civil.

1. Tarifs des forfaits d'expertises du personnel navigant de l'aéronautique.

TYPES D'EXAMENS.

TARIFS EN EUROS.

Visite initiale PNT (1).

450 euros.

Visite de prorogation PNT.                                 

220 euros.

Visite de renouvellement PNT.

220 euros.

Visite d'expertise partielle PNT ou PNC (2).

100 euros.

Visite d'admission PNC.

380 euros.

Visite de renouvellement PNC.

100 euros.

Visite d'expertise de classe 2 (3), de pilote d'aéronefs légers (LAPL), de parachutisme sportif.

100 euros.

Visite de surexpertise PNT ou PNC ou contrôleur de la circulation aérienne.

250 euros.

Visite de surexpertise classe 2 et pilotes d'aéronefs légers.

200 euros.

Recherche de toxiques urinaires.

60 euros.

Visite complémentaire.

Gratuit.

(1) PNT : personnel navigant technique.
(2) PNC : personnel navigant commercial.
(3) Tarif à appliquer pour les visites d'expertise réalisées par la commission militaire d'examen médical du personnel navigant (CMEMPN) de La Réunion.

2. Tarifs des forfaits d'expertises du personnel plongeur civil.

  TYPES D'EXAMENS.

TARIFS EN EUROS.

Visite initiale PPC (1).

420 euros.

Visite annuelle PPC.

200 euros.

Visite quadriennale PPC.

420 euros.

Surexpertise PPC.

46 euros.

(1) PPC : personnel plongeur civil.