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Direction des ressources humaines de l'armée de terre : bureau « politique des métiers et des formations associées »

CIRCULAIRE N° 340057/DEF/RH-AT/EP/PMF/DS/39 relative au secourisme et au sauvetage au combat dans l'armée de terre.

Du 12 juin 2016
NOR D E F T 1 6 5 0 9 3 1 C

Préambule.

La présente circulaire définit la politique et la mise en œuvre du secourisme et du sauvetage au combat de premier niveau dans l'armée de terre.

1. BUTS ET OBJECTIFS.

La prise en charge des urgences repose sur une chaîne cohérente, dont les premiers maillons sont l'alerte et les premiers secours.

Chaque combattant de l'armée de terre doit être apte à prodiguer seul ou en équipe pour certains, les premiers gestes nécessaires à la préservation de la vie d'un blessé.

Cette aptitude repose sur l'acquisition et l'entretien des notions fondamentales des premiers secours et du sauvetage au combat, qui doivent être considérées comme un savoir-faire opérationnel essentiel destiné à sauver des vies humaines et à contribuer à préserver le moral des combattants, en leur donnant l'assurance d'être secourus le plus rapidement possible.

L'enseignement du secourisme et du sauvetage au combat de premier niveau, est une activité d'instruction relevant de la responsabilité du commandement à laquelle le service de santé des armées (SSA) apporte son concours. Il doit être intégré au cycle de préparation opérationnelle des unités.

À cet effet, les commandants de formation administrative s'appuient sur leur bureau opérations instruction (BOI) afin d'organiser et de mettre en œuvre la formation au secourisme. Un médecin du centre médical des armées (CMA) désigné par le commandant du centre médical des armées (COMCMA) assure la direction technique de l'équipe pédagogique chargée de l'enseignement du secourisme.

2. LES ACTEURS DU SECOURISME.

2.1. Les acteurs externes au ministère de la défense.

Par le biais de la direction générale de la sécurité civile et de la gestion des crises (DGSCGC) et de l'observatoire national du secourisme (ONS), le ministère de l'intérieur définit la réglementation spécifique au secourisme pour l'État français et veille à son application.

Le ministère de l'intérieur s'appuie sur la DGSCGC ainsi que sur les préfectures. Ces dernières habilitent les cellules secourisme possédant un certificat de condition d'exercice (CCE) et désignent si nécessaire le jury d'examen.

2.2. Les acteurs internes au ministère de la défense.

Acteur de la sécurité civile et de la protection de la population, le ministère de la défense veille au concours des armées dans la lutte contre les risques pouvant toucher la population, les biens et l'environnement.

À ce titre, il veille à ce que la réglementation relative à la sécurité civile soit appliquée dans les armées en s'appuyant sur :

  • la direction des ressources humaines de l'armée de terre qui est en charge de la planification et du suivi administratif des différentes actions de formation planifiées au niveau national [calendrier des actions de formation (CAF)] et de l'inscription des différents stagiaires des organismes de l'armée de terre à ces dernières ;

  • l'équipe pédagogique nationale de l'armée de terre _ service de santé des armées (EPN-AT_SSA) qui, habilitée par la DGSCGC, doit :

    • délivrer des CCE aux unités remplissant les conditions pour enseigner le secourisme ;

    • veiller à l'application des textes de lois civiles par la mise en place de textes spécifiques militaires concernant le secourisme ;

    • établir un rapport annuel sur l'enseignement du secourisme dans l'armée de terre qu'elle adresse à la DGSCGC ;

    • écrire les référentiels internes de formation et de certification ;

  • le centre de formation opérationnelle santé (CeFOS) de l'école du Val-de-Grâce (EVDG) qui est habilité par arrêté du ministère de l'intérieur et l'EPN-AT_SSA, assurent les formations de diverses unités d'enseignement de sécurité civile, forment et assurent la formation continue de certains formateurs de formateurs de secourisme des armées selon leurs besoins. Le CeFOS délivre et met à jour les CCE et assure le suivi et le contrôle des cellules de secourisme sous sa tutelle directe ;

  • les directions régionales du SSA ainsi que les CMA sont chargés du contrôle et du suivi de l'application des mesures inhérentes à la formation au secourisme. Le COMCMA désigne notamment au sein de son équipe pédagogique le médecin référent des cellules de secourisme des unités.

2.3. Unités titulaires d'un certificat de condition d'exercice.

Ces formations administratives de l'armée de terre détiennent une cellule de formation au secourisme pour laquelle l'enseignement du secourisme est autorisé par le CeFOS via la délivrance d'un CCE.

2.3.1. Le commandant de la formation administrative titulaire d'un certificat de condition d'exercice.

Il veille à l'application de la réglementation relative au secourisme au sein de son organisme. Il est responsable de la mise en œuvre des unités d'enseignement que lui autorise son CCE.

Il signe certains certificats de compétences et les procès-verbaux des formations réalisées par la cellule secourisme de l'organisme dont il est responsable (les certificats afférents aux formations pédagogiques sont du ressort de la préfecture).

Enfin, il doit s'assurer des compétences du personnel qui délivre les sessions de formation.

2.3.2. Le bureau opérations instruction ou assimilé.

L'enseignement du secourisme est une activité d'instruction. À ce titre, il est placé sous la responsabilité du commandement.

Cet enseignement doit être intégré au cycle de préparation opérationnelle des unités.

2.3.3. La cellule secourisme.

La cellule secourisme est responsable de la mise en application de la formation initiale et continue du personnel militaire et civil de la défense. Cette mise en application doit être conforme aux conditions d'exercice du CCE.

La cellule secourisme assure l'archivage des pièces administratives afférentes aux formations dispensées [procès-verbal (PV), CCE, etc.] durant 30 ans.

Elle assure la veille des textes civils et militaires concernant le secourisme ainsi que le suivi des qualifications des personnels affectés à l'organisme (équipe pédagogique).

2.4. Le médecin référent de la cellule secourisme.

Il est désigné par le COMCMA au profit de la cellule secourisme des organismes qui lui sont affiliés.

Il assure le rôle de conseiller technique et veille à la conformité des gestes enseignés par les formateurs de secourisme.

2.5. Le chef de la cellule secourisme.

Il doit être titulaire du certificat de compétence de pédagogie appliquée à l'emploi de formateur de formateurs (PAE FDF), détenir l'unité d'enseignement de conception et encadrement d'une action de formation (CEAF) et satisfaire aux obligations de formation continue technique et pédagogique.

Il peut être détenteur de tous titres ou diplômes admis en équivalence et avoir satisfait aux obligations de formation continue.

Il est chargé :

  • de conseiller le commandant de la formation administrative de l'organisme habilité en matière de secourisme ;

  • de garantir l'application de la réglementation civile et militaire relative au secourisme ;

  • d'être le point de contact privilégié au niveau de la préfecture dont il ressort et de l'EPN-AT_SSA ;

  • d'organiser et de conduire les sessions de formations de formateurs [pédagogie appliquée à l'emploi de formateur aux premiers secours (PAE FPS), pédagogie appliquée à l'emploi de formateur en prévention et secours civiques (PAE FPSC)] et des actions de formations continues associées.

2.6. Le formateur.

Il est chargé de la conduite de l'instruction en secourisme du personnel correspondant à ses qualifications. Il est placé sous la responsabilité du chef de cellule secourisme lorsqu'il concourt à une action de formation. De plus, il est responsable de la conformité de ses formations au regard des différents référentiels validés par la DGSCGC.

3. L'enseignement du secourisme dans l'armée de terre.

La dimension opérationnelle du secourisme enseigné au sein de l'armée de terre nécessite d'adjoindre au certificat de compétences de citoyen de sécurité civile - prévention et secours civique de niveau 1 (PSC 1), un module spécifique.

Ce module de secourisme militaire spécifique, appelé sauvetage au combat de premier niveau (SC 1), dont les objectifs pédagogiques sont placés sous la responsabilité technique du SSA est réalisé au niveau pédagogique par la cellule secourisme titulaire d'un CCE.

3.1. La formation de base du militaire.

Cette formation, constituée de deux volets, s'adresse à tous les militaires et concourt à la validation de leur préparation opérationnelle.

Volet 1 : le certificat de compétences de citoyen de sécurité civile - (PSC 1).

Volet 2 : l'attestation de SC 1.

CATÉGORIE DE PERSONNEL.

TYPE DE FORMATION.

PÉRIODE DE FORMATION.

LIEU DE FORMATION.

Militaires du rang.

PSC 1.

Formation générale initiale (FGI).

Centre de formation initiale militaire.

SC 1.

Avant formation technique de spécialité (FTS) au cours de période d'acculturation.

Cellule secourisme habilitée de la formation administrative d'emploi.

Sous-officiers.

PSC 1.

Formation initiale (FI).

École nationale des sous-officiers d'active.

SC 1.

Formation de spécialité (FS).

École de formation spécialisée ou formation administrative d'emploi.

Officiers.

PSC 1.

Formation initiale (FI).

Écoles de St Cyr-Coëtquidan.

SC 1.

Formation de spécialité (FS).

École de formation spécialisée ou formation administrative d'emploi.


3.2. Formations des spécialistes.

Elles s'adressent au personnel intervenant seul ou au sein d'équipes de premiers secours [auxiliaires sanitaires spécialisés, moniteurs de sport, opérateurs des premiers secours au combat (OPSC), etc.] et donnent lieu à la délivrance :

  • du certificat de compétences de secouriste - premiers secours en équipe de niveau 1 (PSE 1) ;

  • du certificat de compétences d'équipier secouriste - premiers secours en équipe de niveau 2 (PSE 2).

Une formation plus spécifique, réservée aux auxiliaires sanitaires de l'armée de terre, et aux OPSC employés dans un contexte opérationnel, peut être suivie et donne lieu à la délivrance de l'attestation de sauvetage au combat de niveau 2 (SC 2).

3.3. Formations complémentaires hors cursus.

À l'initiative des organismes habilités, et compte tenu de leurs intérêts dans l'organisation de la prise en charge des secours sur le terrain [besoin en brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique (BNSSA), en emplois spécifiques, etc.] des formations complémentaires type PSE peuvent être organisées.

Elles s'adressent à du personnel susceptible d'intervenir au sein d'équipes de premiers secours et donnent lieu à la délivrance de certificats de compétences de secouristes - PSE 1 et/ou PSE 2.

3.4. Formation continue.

La formation continue (FC), nécessaire à l'entretien de la pratique des gestes de premiers secours, est un volet obligatoire de l'enseignement du secourisme pour le SC 1, le PSE 1, le PSE 2, et est recommandée pour le PSC 1.

À cet effet, la cellule secourisme de l'organisme habilité veillera à ce que la FC du secourisme soit réalisée conformément à la réglementation en vigueur.

La FC doit être inscrite dans le livret d'instruction de l'intéressé et saisie dans le système d'information des ressources humaines (SIRH) de l'intéressé.

4. Sauvetage au combat.

L'enseignement du sauvetage au combat dans l'armée de terre est une composante à part entière de la préparation opérationnelle.

La notion de sauvetage au combat est une nécessité absolue au regard des retours d'expériences liés aux interventions militaires sur les différents théâtres d'opération ou dans certaines circonstances sur le théâtre national.

Les gestes de sauvetage constituent la première étape de la prise en charge d'un blessé de guerre. Ils doivent être adaptés au contexte dans lequel le militaire intervient.

Les pathologies circonstancielles ne sont plus un pré requis au SC1. Elles sont enseignées lors de la mise en condition avant projection.

4.1. Filières de compétences techniques.

4.1.1. Sauvetage au combat de niveau 1.

Le SC 1 consiste en la réalisation des seuls gestes salvateurs compatibles avec l'exposition aux dangers de la situation de combat ou d'engagements opérationnels, notamment le danger majeur du feu ennemi. Il est à mettre en œuvre dès les premières minutes suivant la blessure, par tout militaire engagé proche de la victime ou par le blessé lui-même.

4.1.2. Sauvetage au combat de niveau 2.

Le SC 2 consiste en la réalisation de gestes complémentaires à ceux du SC 1, compatibles avec le contexte opérationnel. Il est à mettre en œuvre par un personnel ayant reçu une formation spécifique. Ce niveau est destiné aux auxiliaires sanitaires désignés conjointement par le commandant de la formation administrative et par le médecin chef en charge du soutien médical de ladite formation administrative ou aux militaires du rang ou sous-officiers de certaines unités de l'armée de terre désignés pour être OPSC.

4.2. Filières de compétences pédagogiques.

4.2.1. Formateur de sauvetage au combat de niveau 1.

Les formateurs au SC 1 (FSC 1) sont des formateurs PAE FPSC, titulaires de l'attestation au SC1 et à jour de FC.

Ils sont instruits et contrôlés (formation sanctionnée par une attestation) par un médecin ou un infirmier, affectés dans le CMA auquel est rattachée la formation administrative d'emploi, eux-mêmes habilités par le centre d'enseignement et de simulation à la médecine opérationnelle de l'EVDG (EVDG/CESimMO).

Les médecins et infirmiers instructeurs des formateurs SC1 sont autorisés à délivrer des formations SC1.

4.2.2. Formateur de sauvetage au combat de niveau 2.

La formation au SC 2 est sous la responsabilité exclusive du SSA.

Les médecins et infirmiers, formateurs initiaux, sont principalement affectés à l'EVDG/CeFOS. L'équipe pédagogique du CMA est chargée de la FC pour l'ensemble du personnel soutenu.

4.3. Formation continue.

La FC, nécessaire à l'entretien des compétences, des gestes et des procédures concernant le sauvetage au combat, est une obligation.

Ces différentes filières techniques et pédagogiques nécessitent pour chacune d'elles, une FC spécifique : SC 1, SC 2 et FSC 1.

Les FC sont inscrites dans le livret d'instruction et saisies dans le SIRH de l'intéressé.

5. Organisation et gestion de la cellule secourisme.

La cellule secourisme, après obtention de son CCE, peut dispenser des actions de formation.

5.1. Certificat de condition d'exercice.

Une demande annuelle détaillée des formations à dispenser doit être transmise par courriel à l'EPN-AT_SSA au plus tard le 31 décembre de l'année en cours pour l'année suivante afin que l'organisme soit autorisé à enseigner.

Ce CCE mentionnera, après retour dans l'organisme, les formations que la cellule secourisme pourra dispenser.

Une copie de ce CCE sera transmise par la cellule secourisme, dès sa réception, à la préfecture [service interministériel de défense et de protection civile (SIDPC)].

Un CCE temporaire peut être établi par l'EPN-AT_SSA afin de permettre à un organisme dont l'équipe pédagogique est renforcée temporairement de pouvoir diriger une (des) formation(s) spécifique(s). Il convient de faire la demande de renfort auprès de l'EPN-AT_SSA.

Un CCE de rattachement peut être établi par le CeFOS afin de permettre à un organisme de dispenser les actions de formation de premiers secours (PSC1, PSE1, PSE2, et les formations continues afférentes), dans l'attente de qualifier son personnel en vue de l'obtention d'un CCE.

Les démarches administratives pour l'obtention d'un CCE sont détaillées dans les procédures mises en place par le CeFOS.

5.2. Fiche de présence.

Une fiche de présence journalière doit être signée par les participants à un stage ainsi que par le(s) formateur(s).

5.3. Procès-verbal de formation, décision du corps et saisie sur les systèmes d'information des ressources humaines.

Un PV est établi à la fin de chaque formation. Il permet l'établissement de certificats de compétences et/ou d'attestations.

Il doit être signé a minima par le commandant de la formation administrative de l'organisme ainsi que par le(s) formateur(s) encadrant la formation. Ce document devra être archivé pour une période de 30 ans.

Conformément à la gestion interne de chaque organisme, les formations sont validées par une décision du corps et saisies dans le SIRH.

Il sera fait mention du suivi et du recyclage du SC 1 sur le passeport de préparation opérationnelle individuel de chaque combattant (item A relatif au domaine de sécurité).

5.4. Établissement des certificats de compétences et/ou attestations de formation.

Ces derniers sont établis par la cellule secourisme et signés par les différents responsables habilités en fonction du type de formation.

Les trames des certificats de compétence, les attestations de FC ainsi que les attestations de formation de secourisme civil sont validées par la DGSCGC et fournies aux cellules secourismes par l'EPN-AT_SSA.

Afin de mettre à jour la base de données relative aux formateurs, la copie des certificats de compétences et des attestations de FC des membres de l'équipe pédagogique de la formation administrative d'appartenance doit être envoyée à la cellule habilitations de l'EPN-AT_SSA.

5.5. Bilan annuel d'activités des formations.

À la fin de chaque année calendaire, la cellule secourisme doit transmettre le bilan annuel des formations dispensées à la cellule habilitations de l'EPN-AT-SSA par courriel avant le 31 décembre de l'année en cours.

Le bilan prend en compte l'ensemble des formations de l'année calendaire et est transmis dès que la cellule secourisme ne réalise plus de formation (soit pour fermeture de fin d'année soit par perte de son CCE en cours d'année).

Ce bilan est également transmis à la préfecture (SIDPC) et au CMA de rattachement pour information.


5.6. Livret de suivi de formation.

Le livret de suivi de formation est un outil de suivi et de gestion des formations de l'ensemble du personnel formé en secourisme (formations reçues et formations délivrées).

Il est renseigné par le responsable de la cellule secourisme. Il concerne en premier lieu l'ensemble des formateurs membres de l'équipe pédagogique.

5.7. Demande de dérogation de formation continue.

La non-validation de la FC entraîne une incapacité temporaire à exercer les fonctions correspondantes. Toutefois, les personnes qui ne peuvent satisfaire à l'obligation annuelle de FC, pour une raison de force majeure, peuvent être autorisées à poursuivre leur activité. Les conditions de délivrance des dérogations sont définies par le CeFOS en fonction des prescriptions du ministère de l'intérieur.

6. Texte abrogé.

La circulaire n° 340057/DEF/RH-AT/EP/PMF/DS/39 du 13 juillet 2015 relative au secourisme et au sauvetage au combat dans l'armée de terre est abrogée.

7. Publication.

La présente circulaire sera publiée au Bulletin officiel des armées.

Pour le ministre de la défense et par délégation :

Le général de brigade,
sous
-directeur des études et de la politique,

Christophe ABAD.

Annexe

ANNEXE. Tableau récapitulatif des formations.

NOM DE LA FORMATION.

PRÉREQUIS.

DURÉE MINIMUM EN HEURE DE FACE À FACE PÉDAGOGIQUE.

FORMATION CONTINUE.

NOMBRE DE FORMATEURS/NOMBRE DE FORMES MAXIMUM.

DIPLÔMES MINIMUM REQUIS POUR LE FORMATEUR.

OBSERVATIONS.

Prévention et secours civique de niveau 1 (PSC1).

Non.

10.

Non.

1/10.

Pédagogie appliquée à l'emploi de formateur en prévention et secours civiques (PAE FPSC).

6 au minimum.

Premiers secours en équipe de niveau (PSE1).

Non.

44.

Annuelle selon le plan quinquennal.

1 + 1 formateur responsable pédagogique/8.

2 + 1 formateur responsable pédagogique/16.

3 + 1 formateur responsable pédagogique/24.

Pédagogie appliquée à l'emploi de formateur aux premiers secours (PAE FPS).

6 au minimum.

Premiers secours en équipe de niveau 2 (PSE2).

Premiers secours en équipe de niveau 1 (PSE1) et à jour de formation continue (FC).

35.

Annuelle selon le plan quinquennal.

1 + 1 formateur responsable pédagogique/8.

2 + 1 formateur responsable pédagogique/16.

3 + 1 formateur responsable pédagogique/24.

Pédagogie appliquée à l'emploi de formateur aux premiers secours (PAE FPS).

6 au minimum.

Sauvetage au combat de niveau 1 (SC1).

Prévention et secours civique de niveau 1 (PSC1).

7.

Annuel.

1/10.

Pédagogie appliquée à l'emploi de formateur en prévention et secours civiques (PAE FPSC)

+

Sauvetage au combat de niveau 1 (SC1) instruit et contrôlé par le centre médical des armées (CMA)
(formation sanctionnée par une attestation) ou médecins et infirmiers habilités.

 

Sauvetage au combat de niveau 2 (SC2).

Sauvetage au combat de niveau 1 (SC1), Premiers secours en équipe de niveau 1 (PSE1) et Ppremiers secours en équipe de niveau 2 (PSE2) à jour de formation continue (FC)

+

module soutien santé opérationnelle tels que SANOPS (OPSAN) et JEDBURGH (1).

67.

Annuel.

1/5.

1 médecin mise en condition de survie du blessé de guerre (MCSBG) ou 1 infirmier diplômé d'état MCSBG qui aura bénéficié d'une période de tutorat au sein de la cellule secourisme au combat (SC) du Centre de formation opérationnelle santé (CeFOS) durant 2 semaines.

Ne se déroule qu'à l'école du Val-de-Grâce/centre de formation opérationnelle santé (EVDG/CeFOS) ou dans une unité habilitée par le centre de formation opérationnelle santé (CeFOS).

Pédagogie initiale et commune de formation (PIC F).

Prévention et secours civique de niveau 1 (PSC1) 
de moins de trois ans

+

attestation de formation d'aide formateur.

28.

Non.

1 + 1 formateur responsable pédagogique/8.

2 + 1 formateur responsable pédagogique/16.

3 + 1 formateur responsable pédagogique/24.

Pédagogie appliquée à l'emploi de formateur de formateurs (PAE FDF).

6 au minimum.

La Formation continue (FC) de la pédagogie initiale et commune de formation (PICF) est inclus dans la formation continue (FC) de la pédagogie appliquée à l'emploi de formateur en prévention et secours civiques (PAE FPSC) ou pédagogie appliquée à l'emploi de formateur aux premiers secours (PAE FPS).

Pédagogie appliquée à l'emploi de formateur en prévention et secours civiques (PAE FPSC).

Pédagogie initiale et commune de formation (PIC F) de moins de 1 an.

34.

Annuelle selon le plan quinquennal.

1 + 1 formateur responsable pédagogique/8.

2 + 1 formateur responsable pédagogique/16.

3 + 1 formateur responsable pédagogique/24.

Pédagogie appliquée à l'emploi de formateur de formateurs (PAE FDF).

6 au minimum.

Pédagogie appliquée à l'emploi de formateur aux premiers secours (PAE FPS).

Premiers secours en équipe de niveau 2 (PSE2)

+

Pédagogie appliquée à l'emploi de formateur en prévention et secours civiques (PAE FPSC) tous à jour de formation continue (FC).

42.

Annuelle selon le plan quinquennal.

1 + 1 formateur responsable pédagogique/8.

2 + 1 formateur responsable pédagogique/16.

3 + 1 formateur responsable pédagogique/24.

Pédagogie appliquée à l'emploi de formateur de formateurs (PAE FDF).

6 au minimum.

Pédagogie appliquée à l'emploi de formateur de formateurs (PAE FDF) et conception et encadrement d'une action de formation (CEAF).

Pédagogie appliquée à l'emploi de formateur en prévention et secours civiques (PAE FPSC)

+

Pédagogie appliquée à l'emploi de formateur aux premiers secours (PAE FPS) (tous à jour de formation continue)

+

encadrement de 3 sessions de prévention et secours civique de niveau 1 (PSC1), 1 session de Premiers secours en équipe de niveau 1 (PSE1) et 1 session de premiers secours en équipe de niveau 2 (PSE2)

+

satisfaire aux tests d'entrée.

55

et

40.

Annuel.

1 + 1 formateur responsable pédagogique/8.

2 + 1  formateur responsable pédagogique/16.

3 + 1 formateur responsable pédagogique/24.

Pédagogie appliquée à l'emploi de formateur de formateurs (PAE FDF)

+

conception et encadrement d'une action de formation (CEAF).

La formation initiale est du seul ressort de l'Ecole du Val-de-Grâce/centre de formation opérationnelle santé (l'EVDG/CeFOS).

La formation continue (FC) annuelle est obligatoire afin de faire valoir ses qualifications.

 (1) Formation décentralisée équivalente au module OPSAN, dispensé dans certaines unités de la 11e Brigade Parachutiste