La description détaillée des tenues des personnels militaires et assimilés ainsi que leur codification font l'objet de textes réglementaires propres à chaque armée, à la gendarmerie nationale ⁽¹⁾, à la justice militaire, à la délégation générale pour l'armement et aux services communs.

La présente instruction, qui annule et remplace l'instruction provisoire n^o 285/DEF/EMA/ORG/LOG/OG/2 du 29 novembre 1974, a pour objet de codifier les différentes tenues et d'en définir les correspondances.

Ces dispositions font l'objet du tableau joint en annexe et appellent les commentaires suivants :

• 1. A chaque lettre de la codification interarmées, représentant une circonstance donnée de la vie militaire, correspondent diverses tenues dont le choix est déterminé en fonction de critères climatiques et conformément aux règles propres à chaque année.

• 2. Les tenues de catégories « A » sont portées à l'occasion de manifestations officielles interarmées, civiles ou militaires, à caractère de réception.

  Les tenues correspondant aux codifications A 1 et A 2, avec nœud papillon noir, sont portées lorsque la tenue de soirée est de rigueur.

  La tenue A 3, portée dans les réceptions à caractère courant, et caractéristique de chacune des armées, se différencie de la tenue A 2 par le port de la cravate.

• 3. Les tenues de la catégorie « B » doivent être portées par les officiers et sous-officiers sans troupe pour les manifestations officielles interarmées se déroulant à l'extérieur (prise d'armes, revues…). La tenue B 1, qui comporte les insignes complets de décoration (« décorations pendantes ») convient plus particulièrement lors des cérémonies interarmées présidées par de hautes personnalités : Président de la République, Premier ministre, ministre de la défense ou autres ministres.

• 4. Les tenues de la codification « C » sont portées par les officiers et sous-officiers à l'occasion des manifestations officielles interarmées se déroulant à l'intérieur des locaux et auxquelles une certaine solennité est attachée (séance d'ouverture de cycles d'études, du conseil supérieur de la fonction militaire, etc.).

• 5. Les tenues de la codification « D » sont portées par les personnels officiers et sous-officiers à l'occasion des séances de travail interarmées, réunions d'état-major, stages d'information, visites d'installation…

• 6. Les tenues de la catégorie « B » ne comportent pas le port de l'arme blanche. Cette règle ne s'applique pas aux récipiendaires dans l'ordre de la Légion d'Honneur, du Mérite national, de la Médaille Militaire et à leurs parrains. Le commandement devra donc en conséquence prendre toutes les dispositions pour que dans une prise d'armes à caractère interarmées ces personnels forment un groupe distinct de celui des officiers et sous-officiers sans troupe.

• 7. Le képi et la casquette sont portés par les officiers généraux dans les conditions ci-après :

  En ce qui concerne l'armée de terre et la gendarmerie :

  • le képi brodé est porté avec les tenues des catégories « A » ⁽²⁾ et « B » ;

  • le képi kaki pour les officiers généraux de l'armée de terre et le képi bleu gendarme pour les officiers généraux de la gendarmerie nationale sont portés avec les tenues de codifications « C » et « D » ;

  • le képi brodé peut être porté exceptionnellement et sur ordre particulier du commandement avec les tenues de la codification « C ».

En ce qui concerne la marine et l'armée de l'air : la casquette brodée est obligatoire avec les tenues de toutes catégories.

En ce qui concerne la délégation pour l'armement : la casquette de service est autorisée avec toutes les tenues de service courant.