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Archivé DIRECTION DU PERSONNEL MILITAIRE DE LA MARINE : bureau « pilotage de la masse salariale »

CIRCULAIRE N° 0-27787-2016/DEF/DPMM/PMS relative à la définition du périmètre et la liste des unités ouvrant droit à l'indemnité de mise en œuvre et de maintenance des aéronefs.

Abrogé le 05 juillet 2017 par : CIRCULAIRE N° 9879-2017/ARM/DPMM/PMS relative à la définition du périmètre et à la liste des unités ouvrant droit à l'indemnité de mise en œuvre et de maintenance des aéronefs. Du 03 octobre 2016
NOR D E F B 1 6 5 1 9 0 7 C

1. GÉNÉRALITÉS.

La présente circulaire a pour objet de fixer le périmètre des opérations de mise en œuvre et de maintenance, ainsi que la liste des unités ouvrant droit à l'indemnité de mise en œuvre et de maintenance des aéronefs (MAERO) au profit du personnel militaire non officier de la marine détenant une spécialité technique non navigante.

2. CONDITIONS D'OUVERTURE DU DROIT.

Pour bénéficier de l'indemnité de mise en œuvre et de maintenance des aéronefs, le personnel doit satisfaire simultanément aux conditions ci-après.

2.1. Conditions relatives aux fonctions exercées.

Être chargé directement de la mise en œuvre des aéronefs (1) ou de leur maintenance (gestion et entretien), assurant ainsi une responsabilité effective dans le maintien de la navigabilité des aéronefs conformément aux définitions suivantes.

2.1.1. Opération de maintenance.

Les opérations de maintenance, préventives ou correctives, ont pour finalité le contrôle, le maintien ou la restauration des performances, du potentiel et de la disponibilité du matériel spécial aéronautique.


Ces opérations sont effectuées :

  • « en ligne », sur le matériel en utilisation ;

  • « hors ligne », par les services techniques des bases d'aéronautique navale et du porte-avions, sous abri (hangars ou ateliers) lors de l'immobilisation du matériel, et par le pôle conduite de la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques du ministère de la défense (SIMMAD).

Elles englobent les tâches de gestion du maintien de la navigabilité qui consistent notamment à l'ordonnancement et la commande des opérations d'entretien ainsi qu'à la maîtrise des enregistrements dans la documentation de contrôle et de leur traduction dans le système d'information technique.

2.1.2. Opération de mise en oeuvre.

Les opérations de mise en œuvre comprennent les phases d'utilisation et de préparation du matériel (celles-ci pouvant intervenir avant ou après les phases d'utilisation).

2.1.3. Le matériel spécial aéronautique.

Le matériel aéronautique aéroporté, composé des constituants et des rechanges des aéronefs et des produits utilisés à leur bord.

Le matériel aéronautique non aéroporté utilisé sur les bâtiments, à leur bord ou à terre ; il concourt à la préparation pour mission, à la mise en œuvre et à la maintenance des aéronefs.

Le matériel d'emploi général aéronautique qui, bien qu'utilisé dans l'aéronautique navale n'est pas d'usage exclusivement aéronautique.

Nota. Conformément à l'instruction citée en référence, les opérations de maintenance du 3e degré n'ayant pas de conséquences directes sur le maintien de la navigabilité des aéronefs, n'ouvrent pas droit à l'indemnité.

Les opérations logistiques de ravitaillement du matériel aéronautique aéroporté ne font pas partie de la maintenance (acheminement et magasinage).

Les opérations suivantes sur le matériel aéronautique non aéroporté et d'emploi général aéronautique n'ouvrent pas droit à l'indemnité :

  • maintenance ou mise en œuvre des systèmes et accessoires de préparation et restitution de missions ;

  • maintenance des systèmes informatiques technico-logistiques (logiciel d'application et matériel d'informatique technico-logistique) ;

  • maintenance ou mise en œuvre des systèmes d'entraînement et d'instruction synthétiques ;

  • traitement de film photographique.

Un tableau fixant précisément le périmètre des opérations de mise en œuvre et de maintenance des aéronefs est inséré en annexe II. Sa mise à jour est de la responsabilité de l'amiral commandant la force de l'aéronautique navale (ALAVIA) qui propose les évolutions nécessaires.

2.2. Conditions relatives à la qualification.

Détenir les qualifications spécifiques à l'une des spécialités suivantes :

  • mécanicien d'aéronautique (MECAE) ;

  • électronicien d'aéronautique (DARAE) ;

  • électromécanicien d'aéronautique (ELAER) ;

  • électronicien équipement (EMAEQ) ;

  • électronicien armement (EMARM) ;

  • matelot de maintenance aéronautique (MOMAI ou MOMAINTAE) ;

  • avionique (AVION) ;

  • porteur (PORTE) ;

  • armement (ARMAE).

2.3. Conditions relatives à la formation.

Être affecté ou mis pour emploi dans une formation, ou élément de formation de la marine ou extérieur à la marine (détachement, antenne, etc.), figurant dans la liste annexée à la présente circulaire (annexe I.).

En tant qu'autorité de domaine d'expertise « mise en œuvre des aéronefs et des munitions aéroportés, maintenance aéronautique » et autorité de domaine de compétence aéronautique, ALAVIA provoque les nécessaires mises à jour de la liste des formations, ou éléments de formation concernés (unités « filles »), (annexe I.).

3. CONTRÔLE ET CESSATION DU DROIT.

La constatation de l'exécution effective des travaux par le bénéficiaire au regard des activités ouvrant droit au versement de l'indemnité, est effectuée sous la responsabilité du chef de service ou assimilé.

Pour leur part, le commandant de la formation administrative s'assure, au moment de l'exploitation de ces éléments, de l'application rigoureuse des prescriptions susvisées et certifie les droits ouverts correspondants avant transmission au bureau administratif et ressources humaines (BARH) et au service administration du personnel (SAP).

Les autorités chargées de la surveillance administrative et technique s'assureront, chacune pour ce qui la concerne, de l'application régulière de l'ensemble de ces dispositions par les formations administratives de leur ressort.

La cessation du droit est effective dès qu'une des conditions du point 2. n'est plus remplie.

4. RÈGLE DE NON CUMUL.

L'indemnité « MAERO » ne se cumule pas avec les indemnités pour services aériens aux taux 1 et 2 (ISAPN1, ISAPN2) ou indemnités pour services aériens des parachutistes (ISATAP) et l'indemnité pour travaux dangereux (TRADA).

Toutefois, lorsque le militaire réunit simultanément les conditions d'ouverture du droit à l'indemnité de mise en œuvre et de maintenance des aéronefs et à l'indemnité pour travaux dangereux, seule la plus avantageuse est servie.


 

5. SANCTIONS PROFESSIONNELLES.

Possédant les qualifications exigées pour la mise en œuvre et la maintenance des aéronefs et exerçant une responsabilité effective dans le maintien de la navigabilité des aéronefs, le personnel percevant la MAERO remplit ses obligations professionnelles sous peine de sanctions prévues par décret au conseil d'État (2), qui peuvent comporter le retrait partiel ou total, temporaire ou définitif, d'une qualification professionnelle [référence a)].

6. ABROGATION - PUBLICATION.

La circulaire n° 0-1118-2016/DEF/DPMM/PMS du 28 janvier 2016 relative à la définition du périmètre et liste des unités ouvrant droit à l'indemnité de mise en œuvre et de maintenance des aéronefs est abrogée.

La présente circulaire est publiée au Bulletin officiel des armées.

Pour le ministre de la défense et par délégation :

Le vice-amiral d'escadre,
directeur du personnel militaire de la marine,

Jean-Baptiste DUPUIS.

Annexes

Annexe I. LISTE DES FORMATIONS OU ÉLÈMENTS DE FORMATIONS, OUVRANT DROIT, SOUS CONDITIONS À L'INDEMNITÉ DE MISE EN OEUVRE ET DE MAINTENANCE DES AÉRONEFS.

1. BÂTIMENTS.

Porte-avions.

Bâtiments porte-hélicoptères.

2. FORMATIONS D'EMPLOI MARINE.

CODE CONCEPTION,
RÉALISATION, ÉTUDES
D'ORGANISATION.

NUMÉRO SYSTEMS,
APPLICATIONS AND
PRODUCTS FOR DATA
PROCESSING (SYSTÈMES,
APPLICATIONS ET PRODUITS
DESTINÉS AU TRAITEMENT
DES DONNÉES).

CODE UNITÉS
MILITAIRES.

LIBELLÉ FORMATIONS D'EMPLOI. DATE D'OUVERTURE.
0523000 50082646 75680 BASE AÉRONAUTIQUE NAVALE DE HYÈRES 1er janvier 2009
0841000 50082838 79732 ESCADRILLE 22 S GERMINAL 1er janvier 2010
0888000 50370580 75896 DÉTACHEMENT 35 F - FAA' TAHITI 1er juillet 2011
01UW000 50082567 72080 BASE AÉRONAUTIQUE NAVALE DE LANVÉOC POULMIC 1er janvier 2009
02EK043 50098644 48810 BASE NAVALE FORT-DE-FRANCE – SECTEUR SOUTIEN AÉRONAVAL 1er janvier 2009
051V0AV 50997377 49710 BASE NAVALE PORTS DES GALETS - 36 F LA RÉUNION 1er juin 2015
051Y000 50082575 72980 BASE AÉRONAUTIQUE NAVALE DE LANDIVISIAU 1er janvier 2009
051Y19G 50890728 72980 CENTRE D'EXPERTISE DU GROUPE AÉRIEN EMBARQUÉ 1er janvier 2013
051Z000 50082592 73080 BASE AÉRONAUTIQUE NAVALE DE LANN-BIHOUÉ 1er janvier 2009
05T6000 50082722 79504 FLOTTILLE 4 F LANN-BIHOUE 1er janvier 2009
05T7000 50082729 79511 FLOTTILLE 11 F LANDIVISIAU 1er janvier 2009
05T8000 50082730 79512 FLOTTILLE 12 F LANDIVISIAU 1er janvier 2009
05T9000 50082735 79517 FLOTTILLE 17 F LANDIVISIAU 1er janvier 2009
05TA000 50082736 79518 FLOTTILLE 25 F TAHITI 1er janvier 2009
05TB000 50082739 79521 FLOTTILLE 21 F LANN-BIHOUÉ 1er janvier 2009
05TC000 50082741 79523 FLOTTILLE 23 F LANN-BIHOUÉ 1er janvier 2009
05TD000 50082749 79531 FLOTTILLE 31 F HYÈRES 1er janvier 2009
05TF000 50082751 79533 FLOTTILLE 35 F HYÈRES 1er septembre 2009
05TG000 50082752 79534 FLOTTILLE 34 F LANVÉOC 1er septembre 2009
05TH000 50082781 79602 FLOTTILLE 24 F LANN-BIHOUÉ 1er janvier 2009
05TI000 50082782 79603 FLOTTILLE 28 F LANN-BIHOUÉ 1er janvier 2009
05TJ000 50082796 79622 ESCADRILLE 22 S LANVÉOC 1er janvier 2009
05TK000 50082832 79708 ESCADRILLE 57 S LANDIVISIAU 1er janvier 2009
05TL000 50082854 79760 FLOTTILLE 36 F HYÈRES 1er janvier 2009
066I000 50082822 79661 ÉCOLE INITIATION PILOTAGE ESCADRILLE 50 S LANVÉOC 1er janvier 2009
06RC000 50082618 74811 ÉCOLE AÉRONAUTIQUE NAVALE DE COGNAC 1er janvier 2009
084N000 50082594 73082 CENTRE LOGISTIQUE DE L'AÉRONAUTIQUE NAVALE 1er juillet 2010
08BC000 50508553 74626 FLOTTILLE 33 F LANVÉOC 8 décembre 2011
08C3000 50082661 75887 CENTRE D'EXPÉRIMENTATION PRATIQUE /RÉCÉPTION AÉRONAV 1er janvier 2009
08C5000 50082850 79745 FLOTTILLE 35 F SP (1) LE TOUQUET 1er janvier 2009
08C6000 50082851 79746 FLOTTILLE 35 F SP LA ROCHELLE 1er janvier 2009
08CA000 50082772 79556 FLOTTILLE 34 F JEAN DE VIENNE 1er janvier 2011
08CC000 50082864 79770 FLOTTILLE 36 F ACONIT 1er janvier 2009
08CD000 50082857 79763 FLOTTILLE 36 F COURBET 1er janvier 2009
08CE000 50082865 79771 FLOTTILLE 36 F GUEPRATTE 1er janvier 2009
08CF000 50082866 79773 FLOTTILLE 36 F JEAN BART 1er janvier 2009
08CG000 50082856 79762 FLOTTILLE 36 F LA FAYETTE 1er janvier 2009
08CO000 50082862 79768 FLOTTILLE 36 F VENTÔSE 1er janvier2009
08CP000 50082859 79765 FLOTTILLE 36 F FLORÉAL 1er janvier 2009
08CQ000 50082861 79767 FLOTTILLE 36 F NIVÔSE 1er janvier 2009
08CS000 50082863 79769 ESCADRILLE 22 S VENDÉMIAIRE 1er janvier 2009
08CT000 50082737 79519 DÉTACHEMENT FLOTTILLE 25 F NOUVELLE-CALÉDONIE 1er janvier 2009
08CU000 50082860 79766 ESCADRILLE 22 S PRAIRIAL 1er janvier 2009
08CY000 50082765 79547 FLOTTILLE 34 F LA TOUCHE-TREVILLE 1er janvier 2009
08DK000 50082761 79543 FLOTTILLE 34 F PRIMAUGUET 1er janvier 2009
08DL000 50082767 79549 FLOTTILLE 34 F LA MOTTE PICQUET 1er janvier 2009
08DM000 50636611 79557 FLOTTILLE 33 F AQUITAINE 8 décembre 2011
08DN000 50636952 79553 FLOTTILLE 31 F FORBIN 4 octobre 2012
082C000 50082611 74622 CENTRE FORMATION RAFALE DE MONT-DE-MARSAN 1er janvier 2009
09T2000 50993773 79558 FLOTTILLE 33 F PROVENCE 1er juillet 2015
09WW000 51058825 1163 FLOTTILLE 33 F CHERBOURG 1er juillet 2016
09W7000 51005423 79775 FLOTTILLE 31 F LANGUEDOC 1er juillet 2015
09WU000 51055568 01159-09WU FLOTTILLE 31 F CHEVALIER PAUL 1er juillet 2016
09WV000 51056620 01160-09WV FLOTTILLE 31 F AUVERGNE 1er juillet 2016
(1) Service public.

 

3. FORMATIONS D'EMPLOI HORS MARINE.

CODE CONCEPTION, RÉALISATION, ÉTUDES D'ORGANISATION. NUMÉRO SYSTEMS, APPLICATIONS AND PRODUCTS FOR DATA PROCESSING (SYSTÈMES,APPLICATIONS ET PRODUITS DESTINÉS AU TRAITEMENT DES DONNÉES). CODE UNITÉS MILITAIRES. LIBELLÉ FORMATIONS D'EMPLOI. DATE D'OUVERTURE.
02EVAU0 50370544 70355 BA 113 SAINT-DIZIER PERSONNEL MARINE NATIONALE 1er juillet 2010
02F0000 50082543 70088 DÉTACHEMENT BASE AÉRIENNE 133 À NANCY 1er janvier 2009
05LF000 50976257 75502 ATELIER INDUSTRIEL DE L'AÉRONAUTIQUE DE CUERS-PIERREFEU 1er janvier 2014
05Z3000 50082636 75501 SERVICE INDUSTRIEL DE L'AÉRONAUTIQUE 1er janvier 2009
067P000 50079763 31169 STRUCTURE INTÉGRÉE DU MAINTIEN EN CONDITION OPÉRATIONNELLE DES MATÉRIELS AÉRONAUTIQUES DU MINISTÈRE DE LA DÉFENSE (SIMMAD) (1) 1er janier2015
067T000 50082608 74619 ESCADRON D'HÉLICOPTÈRE CAZAUX 1er janvier 2009
06SK000 50976266 75504 ATELIER INDUSTRIEL DE L'AÉRONAUTIQUE D'AMBÉRIEU 1er janvier 2014
06YE000 50079775 31181 DIRECTION DE LA SÉCURITÉ AÉRONAUTIQUE D'ÉTAT 6 septembre 2010
08BE000 50976263 75503 ATELIER INDUSTRIEL DE L'AÉRONAUTIQUE DE BRETAGNE 1er janvier 2014
09N703O 50980352 90884 SETLD - ÉQUIPE TECHNIQUE INTERARMÉES RAFALE 1er janvier 2009
09N70KB 50980321 90884 SERVICES D'EXPERTISES TECHNIQUES ET LOGISTIQUES DÉCONCENTRÉS (SETLD) - ÉQUIPE TECHNIQUE INTERARMÉES NH90 1er juillet 2010
(1) Droit ouvert à 32 postes du pôle conduite qui font l'objet d'un ordre de la SIMMAD.

Nota. Les formations d'emploi « mères » s'identifient par un code CREDO se terminant par trois zéros « 000 ».

Annexe II. PÉRIMÈTRE DES OPÉRATIONS DE MAINTENANCE ET DE MISE EN OEUVRE DONNANT DROIT À LA PERCEPTION DE L'INDEMNITÉ DE MISE EN OEUVRE ET DE MAINTENANCE DES AÉRONEFS.

Le tableau suivant précise le périmètre des opérations concernées :

OBJET. MAINTENANCE.                                        MISE EN ŒUVRE.

Matériel aéronautique aéroporté

Maintenance en ligne (dépannages et visites effectués par les flottilles et escadrilles).

Maintenance hors ligne (dépannages et visites effectués par les services techniques des bases et du porte-avions).

Contrôle de conformité et de performance du matériel.

Gestion du maintien de la navigabilité [effectuée en bureau de gestion de maintien de la navigabilité (BGMN) ou au bureau technique aéronautique - BTA -, uniquement sur le porte-avions].

Départ/arrivée d'aéronef.

Manutention (tractage ou guidage) de l'aéronef.

Avitaillement d'aéronef (carburant, oxygène, azote, etc.).

Chargement/déchargement de l'aéronef (fret).

Mise en condition de l'aéronef et de ses équipements opérationnels (visite avant et après vol, pliage/déploiement de plans ou de pales).

Matériel aéronautique non aéroporté

Maintenance des équipements installés au sol utilisés pour la circulation aérienne (moyens de radio navigation, radio détection ou  radio communication, optiques d'appontage, installations de brins d'arrêt et balisage aéronautique).

Maintenance du « matériel de mise en œuvre et de maintenance » spécifique à un type d'aéronef (MATMOM).

Mise en œuvre des équipements installés au sol utilisés pour la circulation aérienne (moyens de radio navigation, radio détection ou  radio communication, optiques d'appontage,  installations de brins d'arrêt et balisage aéronautique).

Mise en œuvre du MATMOM  (dans le cadre des opérations de maintenance sur le matériel aéronautique aéroporté).

Matériel d'emploi général aéronautique

Maintenance des appareils de métrologie et des bancs de test ou d'essai utilisés pour la maintenance du matériel aéronautique aéroporté.

Mise en œuvre des appareils de métrologie et des bancs de test ou d'essai utilisés pour la maintenance du matériel aéronautique aéroporté (dans le cadre des opérations de maintenance sur le matériel aéronautique aéroporté). Exploitation du système informatique AMASIS (domaines techniques exclusivement).

Munitions et artifices à usage aéronautique

Maintenance en ligne (dépannages et visites effectués par les flottilles et escadrilles).

Maintenance hors ligne (dépannages et visites effectués par les services techniques des bases et du porte-avions).

Contrôle de conformité et de performance du matériel.

Suivi et de gestion du potentiel du matériel.

Chargement et déchargement de l'aéronef.