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Archivé direction générale de l'armement : direction des opérations ; unité de management espace et systèmes d'information opérationnels

INSTRUCTION N° 570/DEF/DGA/DO/UM_ESIO relative aux missions et à l'organisation de l'unité de management espace et systèmes d'information opérationnels de la direction des opérations.

Abrogé le 24 juillet 2017 par : INSTRUCTION N° 570/ARM/DGA/DO/UM_ESIO relative aux missions et à l'organisation de l'unité de management espace et systèmes d'information opérationnels de la direction des opérations. Du 16 décembre 2016
NOR D E F A 1 6 5 2 3 4 3 J

1. OBJET.

La présente instruction définit les missions et l'organisation de l'unité de management espace et systèmes d'information opérationnels (UM ESIO), organisme extérieur placé sous l'autorité de la direction des opérations (DO), selon les dispositions de l'article 14. de l'arrêté de référence b).

Elle complète l'instruction de référence c) pour les aspects propres à l'UM ESIO.

2. Missions.

Les missions de l'UM ESIO sont définies et conduites conformément aux documents référencés dans l'instruction de référence c).

L'UM ESIO conduit les opérations d'armement (programmes d'ensemble, programmes, opérations d'ensemble et opérations non érigées en programmes), dans les domaines de l'espace, des systèmes de communication, d'information, d'observation, de renseignement et de commandement, qui relèvent du budget opérationnel de programme (BOP) ESIO du programme 146 « équipement des forces ».

Elle assure également, essentiellement dans les domaines de l'espace, pour les systèmes de communication, d'information, d'observation, de renseignement et de commandement :

  • l'exécution des études amont du programme 144 « environnement et prospective de la politique de défense » qui lui sont confiées ;

  • l'exécution des projets des programmes 178 « préparation et emploi des forces » et 212 « soutien de la politique de la défense » qui lui sont confiés ;

  • l'exécution des projets au profit de la direction générale de la gendarmerie nationale et du secrétariat général de la défense et de la sécurité nationale (SGDSN) qui lui sont confiés ;

  • la participation à l'élaboration de la politique technique et sectorielle de son domaine.

Le directeur de l'UM ESIO tient à jour la liste exhaustive des opérations relevant de son domaine de compétence.

3. Organisation de l'unité de management.

3.1. Le directeur de l'unité de management.

Conformément au point 3.1. de l'instruction de référence c) qui fixe les attributions d'un directeur d'unité de management (DUM), le DUM ESIO est responsable du budget opérationnel de programme (BOP) du programme 146 « équipement des forces » relevant de son UM.

3.2. Le directeur adjoint.

Le DUM est secondé par un directeur adjoint qui le seconde et le supplée dans l'exercice de ses fonctions et le représente dans toutes les instances qu'il juge appropriées.

Le DUM fixe par décision le détail des attributions qu'il confie au directeur adjoint.

3.3. Autres personnels rattachés au directeur.

Le DUM dispose, pour l'assister dans ses fonctions, des personnes qui lui sont rattachées ou relevant d'autres directions ou services conformément à l'instruction de référence c).

Conformément au point 3.4. de l'instruction de référence c), le DUM dispose notamment :

  • d'un adjoint « affaires générales » rattaché organiquement à l'UM ;

  • d'un chargé de prévention des risques professionnels (CPRP), rattaché organiquement à l'UM, qui l'assiste et le conseille en matière de sécurité et de santé au travail. Il a également un rôle d'analyse, de surveillance et d'animation ;

  • de personnels, rattachés organiquement à l'UM, qui sont en postes permanents à l'étranger.

De plus, le DUM s'appuie sur les personnes suivantes :

  • le chef de la division « achat » soutenant l'UM, rattaché organiquement au service des achats d'armement de la direction des opérations, pour les actes dont l'UM a la responsabilité opérationnelle ;

  • le directeur d'opérations export (DOE) « espace » rattaché organiquement à la direction du développement international (DI).

4. Organisation opérationnelle.

4.1. Segments de management.

Les projets ou activités dont l'unité de management assure la conduite ou l'exécution sont regroupés en six segments de management :

  • segment de management « réseaux métropole, intranets et sécurité » (UM ESIO/RIS) ;

  • segment de management « réseaux tactiques et opératifs » (UM ESIO/RTO) ;

  • segment de management « systèmes d'information opérationnels et de communication (SIOC) air et mer » (UM ESIO/SAM) ;     

  • segment de management « systèmes d'information opérationnels et de communication (SIOC) terre et interarmées » (UM ESIO/STI) ;

  • segment de management « systèmes de renseignement » (UM ESIO/SRE) ;

  • segment de management « études amont » (UM ESIO/EA).

La liste des affaires et projets affectés à chaque directeur de segment de management et à chaque manager au sein des différents segments de management fait l'objet d'une décision du DUM ESIO, mise à jour en fonction de l'évolution de la répartition des affaires.

4.2. Les équipes pluridisciplinaires de direction de projet.

Chaque manager est responsable opérationnel d'une ou plusieurs équipes pluridisciplinaires de direction de projet (EPDP) telles que décrites dans l'instruction en référence c).

La composition de ces EPDP est précisée dans le point 5.2. de l'instruction de référence c) et figure, avec la part d'activité de chacun des membres, dans les plans de management étatiques ou les notes d'organisation des projets.

5. Soutien.

Le soutien de l'UM ESIO est assuré conformément aux dispositions du point 6. de l'instruction en référence c).

6. Document abrogé.

L'instruction n° 570/DEF/DGA/DO/UM ESIO du 6 février 2014 relative aux missions et à l'organisation de l'unité de management espace et systèmes d'information opérationnels de la direction des opérations est abrogée.

7. Divers.

Le directeur de l'unité de management espace et systèmes d'information opérationnels est chargé de l'application de la présente instruction, qui sera publiée au Bulletin officiel des armées.

Pour le ministre de la défense et par délégation :

L'ingénieure générale hors classe de l'armement,
directrice des opérations,

Monique LEGRAND-LARROCHE.