AUTRE à la décision n° 12350/SGA/DMPA/SHD/DAT du 14 septembre 2007 relative aux inscriptions de noms de batailles sur les drapeaux et étendarts des corps de troupe de l'armée de terre, du service de santé des armées et du service des essences des armées.
Du 11 décembre 2007NOR D E F S 0 7 5 1 9 7 9 Z
La décision n° 12350/SGA/DMPA/SHD/DAT du 14 septembre 2007 est modifiée comme suit :
Dans l\'annexe.
1. POINT 1.
Ligne « École militaire d\'infanterie de Cherchell » :
Au lieu de « aucune » ;
Lire « AFN 1952-1962 ».
2. POINT 2.3.
Ligne 41e régiment :
Après « La Marne 1918 » ;
Ajouter « Saint-Marcel 1944 ».
Ligne 66e régiment :
Après « Oporto 1809 » ;
Ajouter « Fuentès-de-Onoro 1811 ».
Ligne 92e régiment :
Après « La Somme 1916 » ;
Ajouter « L\'Ourcq 1918 ».
Ligne 310e régiment :
Après « Verdun 1916 » ;
Supprimer le trait.
Du 24e régiment d\'infanterie au 418e régiment d\'infanterie, supprimer le double interligne.
3. POINT 3.3.
Ligne 18e régiment :
Au lieu de « Fandres 1914-1918 » ;
Lire « Flandres 1914-1918 ».
4. POINT 5.1.
Ligne 3e régiment :
Au lieu de « Sébstopol 1854-1855 » ;
Lire « Sébastopol 1854-1855 ».
5. POINT 6.1.
Ligne 50e régiment :
déplacer la parenthèse.
6. POINT 7.2.
Ligne 505e régiment :
Au lieu de « Espagne 1944 »
« Espagne 1944-1945 » ;
Lire « Italie 1944 »
« France 1944-1945 ».
Ligne 512e régiment :
Au lieu de « Espagne 1943-1944 »
« Espagne 1944-1945 » ;
Lire « Italie 1943-1944 »
« France 1944-1945 ».
7. POINT 9.3.
Ligne Bataillon d\'infanterie de marine du Pacifique :
Supprimer la ligne entre « Libye-Egypte-Tripolitaine 1942 » et « Tunisie 1943 ».
Ligne Régiment d\'infanterie de marine du Pacifique-Polynésie :
Supprimer la ligne entre « Grande Guerre 1914-1918 » et « Libye-Egypte-Tripolitaine 1942 ».
Ligne Régiment d\'infanterie de marine du Pacifique-Nouvelle Calédonie :
Supprimer la ligne entre « Grande Guerre 1914-1918 » et « Libye-Egypte-Tripolitaine 1942 ».