DÉCISION N° 13541/DEF/SGA/DMPA/SHD/DSD/SST/GZS modifiant la décision n° 12350/SGA/DMPA/SHD/DAT du 14 septembre 2007 relative aux inscriptions de noms de batailles sur les drapeaux et étendards des corps de troupe de l'armée de terre, du service de santé des armées et du service des essences des armées.
Du 05 novembre 2010NOR D E F S 1 0 5 2 6 4 6 S
La décision n° 12350/SGA/DMPA/SHD/DAT du 14 septembre 2007 est modifiée comme suit :
Dans l\'annexe.
1. Point 2. « INFANTERIE. ».
Au point 2.16. « Régiments étrangers d\'infanterie. », « 2e régiment. » :
Après :
« AFN 1952-1962 »,
Ajouter :
« Koweït 1990-1991 ».
2. Point 3. CAVALERIE ET ARME BLINDÉE.
2.1. Au point 3.2 .« Régiments de Dragons. », « 4e régiment. » :
Après :
« AFN 1952-1962 »,
Ajouter :
« Koweït 1990-1991 ».
2.2. Au point 3.6. « Régiments de Spahis. », « 21e régiment. » :
2.2.1. Après :
« AFN 1952-1962 »,
Ajouter :
« Koweït 1990-1991 ».
2.2.2. Ajouter après « 21e régiment. » :
« devenu 1er RSM puis 1er RS ».
2.3. Au point 3.8. « Régiments étrangers de cavalerie. », « 1er régiment. » :
Après :
« AFN 1952-1962 »,
Ajouter :
« Koweït 1990-1991 ».
3. Point 4. « ARTILLERIE. ».
Au point 4.6. « Régiments d\'artillerie. », « 9e régiment. » :
Au lieu de :
« Magenta 1959 »,
Lire :
« Magenta 1859 ».
4. Point 5. « GÉNIE. ».
Au point 5.3. « Régiments étrangers de génie. », « 6e régiment. » :
Après :
« Syrie 1925-1926 »,
Ajouter :
« Koweït 1990-1991 ».
5. Point 6. « TRANSMISSIONS. ».
Au point 6.1. « Régiments de Transmissions. », « 28e régiment. » :
Au lieu de :
« Indochine 1953-1956 »,
Lire :
« Indochine 1945-1954 ».
6. Point 7. « TRAIN. ».
Au point 7.4. « Régiments de commandement et de soutien. », « 6e régiment. » :
Après :
« Sully-sur-Loire 1940 »,
Ajouter :
« Koweït 1990-1991 ».
7. Point 9. « TROUPES DE MARINE (EX-COLONIALES). ».
7.1. Au point 9.2. « Régiments de parachutistes d\'infanterie de marine. », « 1er régiment. » :
Après :
« Indochine 1946-1954 »,
Ajouter :
« Koweït 1990-1991 ».
7.2. Au point « 9.3. Régiments d\'infanterie de marine. », « 3e régiment. » :
Après :
« Dobropolje 1918 »,
Ajouter :
« Koweït 1990-1991 ».
7.3. Au point 9.6. « Régiments d\'artillerie de marine. », « 11e régiment. » :
Après :
« La Somme 1916 »,
Ajouter : « Koweït 1990-1991 ».
8. Point 11. « AVIATION LÉGÈRE DE L\'ARMÉE DE TERRE. »
Au point 11.2. « Régiments d\'hélicoptères de combat. ».
8.1. « 1er régiment. » :
Après :
« Indochine 1946-1954 »,
Ajouter :
« Koweït 1990-1991 ».
8.2. « 3e régiment. » :
Après :
« Indochine 1947-1954 »,
Ajouter :
« Koweït 1990-1991 ».
Pour le ministre de la défense et par délégation :
Le général de division (2S),
chef du service historique de la défense,
Gilles ROBERT.