Annexe I. Les principes d'organisation.

1. LE CONTEXTE.

L\'armée de l\'air, qui vit actuellement une période caractérisée par le resserrement de son dispositif et la réduction de ses effectifs, est paradoxalement fortement sollicitée. En outre, la civilianisation et l\'externalisation de certaines fonctions réduisent le nombre de militaires disponibles pour les missions à caractère militaire [opération extérieure (OPEX), opération intérieure (OPINT), vigipirate, etc.].

L\'exploitation des comptes rendus EPMS issus des bases aériennes, ainsi que les conclusions de l\'audit du commissariat au sport militaire, font état d\'un affaiblissement général du niveau de condition physique des militaires de l\'armée de l\'air.

D\'abord, on constate que plus du tiers des aviateurs ne pratique plus aucune activité d\'entraînement. Aussi, compte tenu des sollicitations du personnel pour l\'accomplissement des contrats opérationnels, la répartition de l\'activité hebdomadaire entre le travail de spécialiste et l\'entraînement militaire et sportif doit être révisée.

De plus, comme le reste de la société française, l\'armée de l\'air souffre d\'une augmentation du nombre de personnes en surpoids, avec des conséquences non négligeables sur la santé des individus et donc sur leurs capacités physiques.

Enfin, l\'allongement des carrières, notamment par le recul de l\'âge du départ à la retraite, incite à une vigilance sur le maintien en bonne condition physique d\'une population plus âgée, dont les exigences professionnelles restent entières.

L\'entraînement physique et mental doit alors être replacé au cœur de la préparation du personnel de l\'armée de l\'air. Quel que soit son emploi, tout militaire doit pouvoir assumer les contraintes psychologiques et physiques que sa mission lui impose. Pour y prétendre, un entraînement régulier est indispensable tout au long du parcours professionnel.

À ce titre, la chaîne hiérarchique doit accorder une attention particulière au suivi et à l\'amélioration de la condition physique du personnel, afin que chacun puisse répondre aux sollicitations de la vie de militaire et de combattant.

2. OBJECTIFS DU COMMANDEMENT.

Élément incontournable de la condition militaire, l\'EPMS doit être défini comme faisant partie des obligations et des devoirs spécifiques aux métiers des armes.

2.1. Les objectifs visés par la pratique de l'entraînement physique militaire et sportif.

2.1.1. Pour l'institution :

• améliorer la performance professionnelle globale des militaires, en s\'appuyant sur une plus grande aisance physique et psychologique ;
  
• améliorer et faciliter la capacité de projection et de réaction face aux déclenchements des missions ;
  
• donner une image de l\'aviateur conforme à celle attendue ;
  
• représenter un des vecteurs du lien de la nation et de son armée.

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2.1.2. Pour le militaire :

• développer les qualités physiques individuelles (endurance, force, résistance, motricité, etc.) afin d\'améliorer les capacités d\'action du personnel dans l\'exercice quotidien de ses tâches professionnelles, pour réaliser ses missions et tenir son emploi ; 
  
• préserver et optimiser le capital santé. Limiter notamment les effets physiologiques de la sédentarité (prévention des maladies cardio-vasculaires, surpoids, vieillissement) ;
  
• développer la force morale afin d\'optimiser la capacité de résistance face à l\'adversité et éduquer le combattant (goût de l\'effort, pugnacité, rusticité, combativité, capacité de gestion et de résistance au stress) ;
  
• développer l\'acquisition des qualités comportementales, humaines et citoyennes qui font partie de l\'éducation du militaire ;
  
• développer l\'esprit de corps, la cohésion, l\'aptitude au travail en équipe, la performance de groupe.

L\'EPMS est un des outils à la disposition du commandement, lui permettant d\'atteindre ses objectifs en terme de disponibilité, d\'efficacité du personnel et d\'aptitude à la projection.

3. RESPONSABILITÉS DES ÉCHELONS DE COMMANDEMENT.

3.1. Le chef d'état-major de l'armée de l'air.

Le chef d\'état-major de l\'armée de l\'air est responsable de l\'instruction et de l\'entraînement relatifs à la préparation des militaires de l\'armée de l\'air. Il en approuve la politique.

3.2. La direction des ressources humaines de l'armée de l'air.

La DRH-AA décline la politique générale EPMS sous la forme d\'instructions annuelles.

Elle anime et pilote la fonction.

3.3. Le commandant de la base aérienne ou de l'organisme air.

Le commandant de la base aérienne, garant de la condition physique du personnel placé sous son autorité, définit et réglemente les activités physiques militaires et sportives (APMS) de son personnel. À ce titre, il fixe à chaque commandant d\'unité les objectifs à atteindre en termes d\'activité d\'EPMS. Les résultats sont évalués par la DRH-AA au travers du compte rendu annuel (CRAEPS) et lors des contrôles internes.

3.4. Le centre médical des armées.

Le centre médical, lors de la visite systématique annuelle (VSA), classe le militaire selon une catégorisation médico-physiologique adaptée et prononce les éventuelles inaptitudes. Cette catégorisation est inscrite sur le certificat médico-administratif d\'aptitude (imprimé 620-4*/1) et portée à la connaissance du commandant d\'unité.

3.5. L'unité.

3.5.1. Le commandant d'unité.

Le commandant d\'unité est le garant du maintien en condition physique de son personnel.

Il vérifie la détention de l\'aptitude médicale pour la pratique des APMS et informe le service EPMS des éventuelles inaptitudes afin que celui-ci adapte l\'entraînement encadré du personnel concerné.

Plus précisément, il suit et contrôle :

• l\'entraînement régulier et adapté de son personnel ;
  
• la réalisation des contrôles annuels obligatoires [(CCPM)(voir annexe II.)] ;
  
• les mesures prises à l\'encontre du personnel considéré en échec au CCPM ;
  
• le respect de la réglementation et de la sécurité dans les pratiques sportives et d\'entraînement de ses personnels.

Dans le cadre de ses responsabilités, le commandant d\'unité dispose, au sein de son unité, de « cadres de contact » spécialement formés pour le seconder.

3.5.2. Le cadre de contact.

Désigné par le commandant d\'unité parmi ses officiers ou sous-officiers supérieurs, le cadre de contact fait appliquer les directives d\'EPMS par le personnel de l\'unité et encadre le premier niveau d\'activité sportive (ses attributions sont détaillées en annexe IV.).

Dans cette perspective, le cadre militaire reçoit, lors de sa formation militaire continue, la formation technique et pédagogique lui permettant d\'assurer des missions d\'encadrement EPMS (cf. directive de troisième référence). Ainsi, les écoles militaires de formation des officiers et des sous-officiers adapteront leurs programmes afin de dispenser un enseignement qui permettra aux intéressés d\'assurer la conduite d\'entraînements physiques fonciers simples.

Le cadre de contact fait appel au chef du service EPMS pour toutes informations ou conseils qui lui sont nécessaires.

3.6. Le spécialiste d'entraînement physique militaire et sportif.

Au sein de la base aérienne, les spécialistes EPMS sont rassemblés ou rattachés à un service EPMS, lui-même subordonné au service gestion synthèse (SGS) et géographiquement positionné au plus près des installations sportives.

Le chef du service EPMS est le conseiller technique du commandement. Il est chargé de proposer l\'organisation et la mise en œuvre de l\'EPMS au profit du personnel, en individualisant le service lorsque cela s\'avère nécessaire. À ce titre, selon le besoin local et sur demande, il peut être appelé à offrir des prestations au groupement de soutien de la base de défense (GSBdD) ou aux unités de la base de défense (BdD).

Le chef du service EPMS veille également à la qualité et à l\'adéquation des moyens mis à disposition pour la mise en œuvre de l\'EPMS. Il exprime ses besoins en matière d\'achat d\'équipements, de matériels et d\'effets de sport, et sollicite des conventions pour la location d\'installations sportives. Il veille à la conformité des infrastructures sportives dont il a la gestion. Il peut, autant que de besoin, solliciter le bureau « maîtrise des risques » dans son rôle de conseil.

Le moniteur d\'EPMS représente le niveau le plus actif en matière d\'organisation et d\'encadrement de l\'EPMS au sein de la base aérienne. Au service de tous les pratiquants il imprime, par ses actions, une dynamique d\'incitation et d\'adhésion à la pratique des APMS (ses attributions sont détaillées en annexe IV.).

Pour la conception et la mise en œuvre des séances d\'EPMS, les spécialistes s\'attachent à prendre en considération les objectifs, les principes généraux et les concepts d\'entraînement décrits dans les manuels et les documents doctrinaux édictés par le centre national des sports de la défense (CNSD).

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3.7. Le bureau « maîtrise des risques ».

Bien que le bureau « maîtrise des risques » (BMR) ne soit pas directement impliqué dans la mise en œuvre de l\'EPMS, il est en relation avec les différents services concernés afin d\'exercer un rôle de conseil relatif à la maîtrise des risques pour ce qui concerne les APMS.

Annexe II. Le contrôle de la condition physique militaire.

1. GéNéRALITéS.

Le contrôle de la condition physique militaire (CCPM) est le principal moyen de contrôle permettant au commandement d\'évaluer le niveau global de condition physique du personnel. Il est utilisé par les spécialistes EPMS au titre de la prescription et de la programmation de tout entraînement. Il permet de sanctionner périodiquement les effets de cet entraînement. Il constitue enfin un des piliers de la certification opérationnelle individuelle du combattant (COIC) définie au sein de l\'armée de l\'air.

Le CCPM, régi par une instruction interarmées, est décliné pour l\'armée de l\'air selon la note n° 1490/DEF/DRH-AA/SDAG/BPP/SPORTS du 17 juillet 2008, qui en définit les épreuves, les protocoles et barèmes.

L\'organisation et la validation de ces épreuves sont à la charge des spécialistes EPMS (titulaires au minimum du diplôme de moniteur d\'EPMS).

2. LES CATéGORISATIONS.

Il faut distinguer la catégorisation médicale et la catégorisation CCPM.

2.1. La catégorisation médicale.

La catégorisation médicale permet de déterminer l\'aptitude de chaque militaire à réaliser l\'entraînement physique militaire et sportif. Cette catégorisation est définie lors de la VSA.

Trois niveaux sont à distinguer, selon l\'instruction n° 362/DEF/DCSSA/AST/AS du 10 février 1997 :

• 1 : absence de pathologie, niveau EPMS satisfaisant, pratique régulière ;
  
• 2 : absence de séquelle, niveau EPMS insuffisant, pratique irrégulière ;
  

• 3 : pathologie ou séquelle susceptible de contre-indiquer temporairement ou définitivement  la pratique d\'un entraînement physique et sportif normal.

Afin de pouvoir assurer un suivi optimum de l\'entraînement du personnel, le centre médical transmet au service EPMS et au commandant d\'unité, un état mensuel des aviateurs ayant passé leur VSA faisant mention de la catégorisation médico-physiologique, des inaptitudes temporaires ou définitives, des éventuelles pathologies prescrivant un entraînement adapté (ex : surpoids, retour de blessure).

2.2. La catégorisation du contrôle de la condition physique militaire.

Conformément à la note n° 1490/DEF/DRHAA/SDAG/BPP/SPORTS du 17 juillet 2008, le total des résultats obtenus aux différentes épreuves du CCPM permet de catégoriser le personnel sur 5 niveaux :

Pour l\'armée de l\'air, le niveau 2 (21 points) constitue, pour chaque aviateur, le seuil en deçà duquel les résultats sont considérés comme insuffisants et pour lequel un entraînement obligatoire et adapté doit être établi et suivi par les spécialistes EPMS sous l\'impulsion des commandants d\'unité.

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Nota. Pour certaines spécialités, emplois ou missions dont la particularité et le niveau d\'intensité des sollicitations physiques et mentales sont clairement définis, le seuil peut être revu à la hausse par les commandements gestionnaires, en relation avec les pilotes de métier.

Annexe III. LA PRATIQUE DES activités physiques militaires et sportives.

1. CLASSIFICATION DE L'entraînement physique militaire et sportif.

1.1. L'entraînement généralisé.

Les résultats de l\'entraînement généralisé sont évalués à travers le niveau de classement obtenu au CCPM qui doit rester au-dessus du niveau minimum exigé pour chaque spécialité.

Pour cela, il convient d\'encourager une pratique régulière pour le développement des capacités :

• aérobies : pratiques d\'activités d\'endurance (course à pied, vélo, rameur, fitness, etc...) ;
  
• musculaires générales (musculation avec ou sans appareils).

1.2. L'entraînement spécifique.

Les contraintes spécifiques auxquelles sont soumis certains personnels varient selon les métiers et les missions. Afin d\'y faire face et de permettre au militaire d\'exercer son emploi avec efficacité, un entraînement physique et mental adapté doit être élaboré et mis en œuvre.

1.2.1. L'entraînement physique et mental spécifique à l'emploi.

Les grands commandements gestionnaires des spécialités concernées (personnels navigants, fusiliers commandos, pompiers, infirmiers, sauveteurs plongeurs, moniteurs EPMS, etc.), en relation avec leur pilote de métier et la DRH-AA/EPMS, doivent élaborer des directives d\'entraînement spécifiques précisant :

• les niveaux d\'exigence requis en fonction de la cotation CCPM ;
  
• les volumes d\'entraînement hebdomadaires prescrits ;
  
• la nature des APMS programmées ou à privilégier ;
  
• la nature des éventuels tests complémentaires à intégrer au CCPM en complément du CCPG (cf. CCPS de la note n° 1490/DEF/DRH-AA/SDAG/BPP/SPORTS du 17 juillet 2008).

1.2.2. L'entraînement physique et mental opérationnel.

En complément de la COIC et en fonction de la pénibilité ou du niveau de condition physique requis pour certaines missions dévolues à l\'armée de l\'air (OPEX, OPINT, vigipirate, etc...), des stages d\'entraînement spécifiques peuvent être programmés dans le cadre de mises en condition opérationnelle. Ces modalités doivent alors faire l\'objet d\'un programme spécifique formalisé.

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Sur la base aérienne, les spécialistes EPMS accorderont une attention particulière aux personnels désignés pour ces missions. Des programmes d\'EPMS spécifiques et individualisés doivent être élaborés pour permettre au personnel concerné d\'être guidé dans ses actions et ses phases de préparation, d\'entraînement et de récupération.

1.2.3. L'entraînement aux techniques militaires.

Suivant les missions qui lui sont dévolues, l\'aviateur doit être en mesure de mettre en œuvre et maîtriser un certain nombre de techniques militaires : techniques d\'interventions opérationnelles rapprochées (TIOR), parcours d\'obstacle ou d\'audace, marche course, marche avec charge, marche longue, natation utilitaire etc.

Ces techniques nécessitent le développement de qualités physiques spécifiques (capacité aérobie, agilité, capacité musculaire, etc.). Dès lors, des séances d\'entraînement ciblées sur l\'acquisition et le développement de ces potentialités doivent être élaborées par les spécialistes EPMS en amont et durant les stages techniques. Les activités sportives peuvent constituer un support privilégié d\'enseignement (sports de combat, course d\'orientation, raid, etc.).

1.2.4. L'entraînement physique aux examens et concours.

Les personnels militaires candidats aux sélections professionnelles doivent participer aux séances d\'entraînement programmées à leur profit. La participation et la progression des résultats sont suivies par le cadre de contact de l\'unité concernée.

Les plannings d\'entraînement sont définis par le bureau formation et le chef du service EPMS en fonction des différentes échéances, du niveau des individus et des objectifs à atteindre.

1.2.5. L'entraînement de réadaptation à l'emploi.

Certains personnels présentent, de manière définitive ou temporaire, des capacités physiques altérées par le fait d\'un accident, d\'une maladie, d\'une blessure, etc.

En fonction de la catégorisation médico-physiologique (groupe 3) et des caractéristiques des inaptitudes définies par le service médical, le spécialiste EPMS est en mesure d\'élaborer et d\'encadrer des séances de réadaptation et d\'entraînement individualisées.

1.2.6. L'entraînement adapté.

Les spécialistes EPMS conçoivent et mettent en œuvre des programmes d\'entraînement adaptés à certaines situations particulières.

Cela concerne notamment l\'entraînement :

• du personnel de plus de 45 ans ;
  
• des individus en surpoids ;
  
• en environnement particulier (conditions climatiques, altitude, milieu) ;
  
• du personnel réserviste [formation militaire initiale du réserviste (FMIR), réserve citoyenne, périodes militaires d\'initiation ou de perfectionnement à la défense nationale (PMIPDN)] ;
  
• individuel (objectifs propres auto-définis).

1.3. La compétition sportive militaire.

L\'organisation des compétitions militaires reste nécessaire au regard des vertus qu\'elles portent :

• moyen privilégié d\'évaluation des effets de l\'entraînement ;
  
• facteur de motivation et de recherche de performance à l\'entraînement ;
  
• fort vecteur de rencontre et de cohésion entre les différentes unités militaires ;
  
• vecteur d\'une image dynamique et positive de l\'armée de l\'air vers l\'extérieur.

1.3.1. Au niveau local.

Toutes les formules de rencontres en inter-unités ou intra-BdD (base de défense) sont à privilégier tout en minimisant le taux d\'absentéisme des compétiteurs.

1.3.2. Au niveau national.

Une circulaire annuelle élaborée par la DRH-AA précise les modalités d\'organisation et de participation aux compétitions sportives dans l\'armée de l\'air. Ces compétitions sont qualificatives pour les championnats de France militaire, organisés sous l\'égide du centre national des sports de la défense (CNSD).

2. MISE EN ŒUVRE DE L'entraînement physique militaire et sportif.

2.1. L'entraînement physique militaire et sportif en école de formation.

2.1.1. La formation initiale.

Les objectifs d\'enseignement sont orientés vers l\'acquisition d\'une hygiène de vie permettant de :

• conserver son aptitude de combattant ;
  
• poursuivre son entraînement tout au long de sa carrière avec une relative autonomie ;
  
• entretenir des valeurs humaines et des qualités comportementales contribuant à l\'éducation du militaire.

Les écoles de formation prennent en compte les besoins exprimés par les pilotes de métier et les préceptes définis dans les manuels et concepts d\'EPMS pour élaborer des programmes d\'enseignements généraux et des programmations d\'entraînements adaptées. Ceux-ci sont intégrés dans un programme de formation validé par le responsable de l\'ingénierie pédagogique.

L\'évaluation des résultats ou des progressions fait l\'objet d\'une notation prise en compte dans le classement de fin de formation.

2.1.2. La formation de cursus.

Pour une durée de stage supérieure ou égale à six semaines et sur demande des pilotes de métier, des programmes d\'entraînement encadrés et soumis à évaluations peuvent être élaborés. Les contenus d\'enseignement font alors l\'objet d\'un projet pédagogique.

Pour les stages plus courts, l\'entraînement s\'organise selon les mêmes principes que ceux en place dans les unités.

2.1.3. La formation du cadre de contact.

Un enseignement spécifique est mis en place dans la formation à l\'encadrement des officiers et des sous-officiers (certificat supérieur), afin de leur permettre d\'exercer les responsabilités définies au point 5.2. de l\'annexe I. Cette formation est entretenue sur base aérienne, sous la responsabilité du chef du service EPMS.

2.2. L'entraînement physique militaire et sportif sur base aérienne.

2.2.1. Les créneaux « base ».

Organisés et encadrés par le service EPMS, ces créneaux sont formalisés par une note de service précisant la nature des activités, les temps et lieux de pratique, le personnel concerné.

Ces créneaux concernent principalement :

• les séances de CCPM ;
  
• les entraînements particuliers [préparation aux examens, natation, coaching personnel navigant (PN), techniques d\'optimisation du potentiel (TOP), etc.] ;
  
• les séances inscrites dans le cadre de la COIC ;
  
• les activités de masse (entraînement disciplines socles, cross, inter-unités, etc.) ;
  
• les entraînements et la participation aux compétitions.

2.2.2. Les créneaux « unité ».

Pour toutes les activités programmées en compléments des créneaux « base », chaque commandant d\'unité établit une note annuelle qui en mentionne la nature, les temps et lieux de pratique, le personnel concerné, les encadrants (cadres de contact).

Durant ces créneaux, l\'entraînement sportif peut être réalisé :

• à titre collectif sous l\'autorité des cadres de contact ;
  
• à titre autonome : le personnel pratique une discipline de l\'entraînement socle et renseigne alors un registre unité (papier ou informatisé) précisant : identité du personnel, nature de l\'activité, date, heure de départ, heure d\'arrivée, lieu de pratique ou circuit.

2.2.3. Cas particulier.

Le personnel en mission ou en stage peut pratiquer les disciplines de l\'entraînement socle, sous réserve d\'une prise en charge à définir dans la note des APMS.

2.3. La sécurité des pratiques.

2.3.1. Imputabilité au service de l'entraînement physique militaire et sportif.

La reconnaissance de l\'imputabilité au service d\'un accident EPMS nécessite que les conditions suivantes soient remplies (cf. l\'instruction n° 5705/DEF/SGA/DFP/FM/4 du 25 avril 2002) :

• l\'exercice d\'une activité de service doit être établi (activités programmées ou en dehors de celles-ci, matérialisées un ordre de service ou un document assimilé) ;
  

• l\'événement ayant causé l\'accident doit être rattaché au service par un lien de causalité tel que le dommage puisse être considéré comme survenu par le fait ou à l\'occasion du service ;

• l\'absence de contre-indication médicale doit avoir été définie.

En cas d\'accident, l\'ensemble de ces éléments doit figurer sur le registre des constatations, dans le strict respect des modalités d\'inscription.

2.3.2. Responsabilité du commandement.

La responsabilité du commandement est pleinement engagée lorsqu\'il s\'agit de sécurité. L\'EPMS doit être systématiquement en conformité avec les documents réglementaires militaires liés au domaine d\'activité.

La conduite de l\'EPMS s\'inscrit dans un cadre strictement défini et sous le contrôle du personnel qualifié, qui applique rigoureusement les consignes de sécurité imposées à tout le personnel sans exception.

2.3.3. Cas sortant du champ de l'imputabilité au service.

Lorsque les militaires pratiquent le sport à titre personnel, en permission ou en quartier libre, les dommages corporels sont couverts par leur propre assurance ou par celle de leur association.

Annexe IV. LES ATTRIBUTIONS PARTICULIèRES.

1. LE MONITEUR d'entraînement physique militaire et sportif.

Ses activités sont orientées principalement sur :

• l\'enseignement particulier nécessitant des connaissances en didactique des APMS ;
  
• la conduite des enseignements sensibles ou conditionnés par la détention d\'une qualification officielle particulière (activités aquatiques, sports de combat, escalade, techniques d\'optimisation du potentiel, etc.) ;
  
• l\'entraînement visant l\'amélioration ou la recherche de performance (entraînement d\'intensité haute, etc.) ;
  
• l\'entraînement adapté au profit de personnels en difficulté (niveau insuffisant, reprise d\'activité, rééducation, déficience physique, etc.) ;
  
• l\'organisation, la mise en œuvre, le contrôle et la validation des tests sportifs (CCPM, examens, concours) ;
  
• l\'organisation, l\'animation et la promotion des activités sportives décidées par le commandement ;
  
• la formation continue des cadres de contact ;
  
• l\'entretien et le développement de ses propres compétences.

2. LE CADRE DE CONTACT.

Il est formé et sensibilisé :

• à la mise en place d\'une organisation des APMS au sein de l\'unité, en liaison avec le service EPMS ;
  
• à la sécurité des pratiques (couverture des risques, respect de la réglementation) ;
  
• à la conduite de l\'entraînement participant à l\'entretien des fondamentaux physiques dans les disciplines socle et sans esprit de recherche de performance ;
  
• au respect des textes réglementaires de la base et de l\'unité dans le cadre de la pratique en autonomie ;
  
• au contrôle dans les séances collectives :
  
• des principes d\'échauffement du personnel ;
  
• du respect de la discipline et des règles de pratiques ;
  
• du bon état d\'esprit dans lequel s\'effectue la séance ;
  
• du maintien de l\'intensité et du volume de la séance garantissant la préservation et la santé des participants ;
  
• du retour progressif au calme en fin de séance, en utilisant éventuellement des exercices d\'assouplissement appropriés aux groupes musculaires sollicités.