DIRECTION DU PERSONNEL MILITAIRE DE LA MARINE : sous-direction « gestion du personnel » ; bureau « équipages de la flotte et marins des ports ».

INSTRUCTION N° 0-39178-2016/DEF/DPMM/2 portant abrogation d’un texte.

 

Du 15 novembre 2016

NOR D E F B 1 6 5 2 0 7 8 J


Référence :

Instruction n° 0-21719-2016/DEF/DPMM/2 du 27 juin 2016 (n.i. BO).

Texte abrogé :

Instruction n° 0-12555-2015/DEF/DPMM/PM2 du 20 mai 2015 (BOC n° 26 du 11 juin 2015, texte 20 ; BOEM 112.6, 222.1.5).

Référence de publication : BOC n° 55 du 8 décembre 2016, texte 18.


1. L'instruction n° 0-12555-2015/DEF/DPMM/PM2 du 20 mai 2015 relative aux missions et organisation des bureaux de gestion des ressources humaines de la direction du personnel militaire de la marine est abrogée.

2. La présente instruction est publiée au Bulletin officiel des armées.

 

Pour le ministre de la défense et par délégation :

Le vice-amiral d'escadre,
directeur du personnel militaire de la marine,

Jean-Baptiste DUPUIS.