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direction centrale du service des essences des armées : division « performance-synthèse »

CIRCULAIRE N° 3125/DEF/DCSEA/DPS portant abrogation de textes.

Du 18 novembre 2016
NOR D E F E 1 6 5 2 0 4 2 C

Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 1570/DEF/DCSEA/SDA/2/PM/NOA/5054 du 12 mars 2002 relative à l'attribution au titre de l'année 2003 de l'échelon exceptionnel du grade de major de la spécialité « soutien pétrolier » du service des essences des armées et du grade de major du service des essences des armées. Circulaire N° 2058/DEF/DCSEA/SDA/2/EEF/511/51 du 28 mars 2002 relative à l'admission au choix au stage de formation des sous-officiers du service des essences des armées en 2002. Circulaire N° 2235/DEF/DCSEA/SDA/2/PM/NOA/5024 du 08 avril 2002 relative à l'attribution au titre de l'année 2003 de l'échelon exceptionnel du grade d'adjudant-chef de la spécialité « soutien pétrolier » du service des essences des armées et du grade d'agent technique en chef du service des essences des armées. Circulaire N° 2387/DEF/DCSEA/SDA/2/PM/RES/AVA du 12 avril 2002 relative au travail d'avancement du personnel militaire de la réserve opérationnelle du service des essences des armées pour l'année 2002. Circulaire N° 3686/DEF/DCSEA/SDA/2/EEF/512/32 du 29 avril 2002 relative à l'attribution en 2003 du brevet supérieur de technicien « essences » aux sous-officiers du service des essences des armées. Circulaire N° 5024/DEF/DCSEA/SDA/2/EEF/512/23 du 28 juin 2002 relative à l'organisation de la deuxième session, 2002, d'attribution du certificat de formation technique du 2e degré au service des essences des armées. Circulaire N° 5503/DEF/DCSEA/SDA/2/EEF/512/16 du 18 juillet 2002 relative au calendrier des stages organisés par le service des essences des armées. Circulaire N° 7723/DEF/DCSEA/SDA/2/EEF/511/41 du 06 novembre 2002 relative au concours sur épreuves pour le recrutement dans le corps des ingénieurs militaires du service des essences des armées. Circulaire N° 7724/DEF/DCSEA/SDA/2/EEF/511/41 du 06 novembre 2002 relative au concours sur titre pour le recrutement dans le corps des ingénieurs militaires du service des essences des armées. Circulaire N° 7918/DEF/DCSEA/SDA/2/EEF/511/51 du 18 novembre 2002 relative au concours pour le recrutement de sous-officiers du service des essences des armées en 2003. Circulaire N° 619/DEF/DCSEA/SDA/2/PM/5024/25 du 03 février 2003 relative à la notation du personnel militaire du service des essences des armées affecté dans les organismes du service des essences des armées. Circulaire N° 1420/DEF/DCSEA/SDA/2/PM/NOA/5054 du 28 février 2003 relative à l'attribution au titre de l'année 2004 de l'échelon exceptionnel du grade d'adjudant-chef de la spécialité « soutien pétrolier » du service des essences des armées et du grade d'agent technique en chef du service des essences des armées. Circulaire N° 1441/DEF/DCSEA/SDA/2/PM/NOA/5054 du 28 février 2003 relative à l'attribution au titre de l'année 2004 de l'échelon exceptionnel du grade de major de la spécialité « soutien pétrolier » du service des essences des armées et du grade de major du service des essences des armées. Circulaire N° 2999/DEF/BOG/2 du 03 mars 2003 concernant le travail d'avancement aux grades d'officier général en 2004 (service des essences des armées). Circulaire N° 1529/DEF/DCSEA/SDA/2/EEF/512/23 du 04 mars 2003 relative à la sélection et à l'admission au cycle de l'enseignement militaire supérieur du 1er degré débutant en 2003. Circulaire N° 1648/DEF/DCSEA/SDA/2/PM/NOA/5034 du 07 mars 2003 relative à l'application au service des essences des armées des dispositions de l'article 2 du décret n° 77-1033 du 14 septembre 1977 (BOC, p. 3248) concernant les changements d'armée, de service commun, de corps, d'arme ou de spécialité des militaires de carrière. Circulaire N° 1966/DEF/DCSEA/SDA/2/EEF/512/24 du 20 mars 2003 relative à l'enseignement militaire supérieur du 2e degré, brevet de qualification militaire supérieure 2004. Circulaire N° 2034/DEF/DCSEA/SDA/2/EEF/512/41 du 21 mars 2003 relative à l'organisation de la session d'attribution du certificat de formation technique du 2e degré au service des essences des armées, année 2003. Circulaire N° 2156/DEF/DCSEA/SDA/2/EEF/511/53 du 26 mars 2003 relative au recrutement au choix des majors du service des essences des armées au titre de l'année 2003. Circulaire N° 2298/DEF/DCSEA/SDA/2/PM/OA du 02 avril 2003 relative au travail d'avancement pour l'année 2004 des officiers de l'armée active administrés par la direction centrale du service des essences des armées. Circulaire N° 2615/DEF/DCSEA/SDA/2/PM/OA/5131 du 16 avril 2003 relative au recrutement au choix au grade de lieutenant dans le corps technique et administratif du service des essences des armées parmi le personnel sous-officier en 2004. Circulaire N° 3337/DEF/DCSEA/SDA/2/EEF/511/53 du 19 mai 2003 relative au recrutement par concours de majors du service des essences des armées au titre de l'année 2004. Circulaire N° 3396/DEF/DCSEA/SDA/2/EEF/511/51 du 22 mai 2003 relative à l'admission au choix au stage de formation des sous-officiers du service des essences des armées au titre de l'année 2003. Circulaire N° 4763/DEF/DCSEA/SDA/2/EEF/512/33 du 09 juillet 2003 relative aux conditions d'attribution du diplôme de qualification supérieure à des sous-officiers du service des essences des armées et à des sous-officiers de la spécialité « soutien pétrolier » du service des essences des armées, année 2003. Circulaire N° 5341/DEF/DCSEA/SDA/2/EEF/512/16 du 04 août 2003 relative au calendrier des stages organisés par le service des essences des armées. Circulaire N° 6145/DEF/DCSEA/SDA/2/PM/NOA du 15 septembre 2003 relative au recrutement « rang » des sous-officiers de la spécialité « soutien pétrolier » du service des essences des armées en 2004. Circulaire N° 6146/DEF/DCSEA/SDA/2/EEF/511/41 du 15 septembre 2003 relative au concours sur titres pour le recrutement dans le corps des ingénieurs militaires du service des essences des armées en 2004. Circulaire N° 6462/DEF/DCSEA/SDA/2/EEF/511/41 du 30 septembre 2003 relative au concours sur épreuves pour le recrutement dans le corps des ingénieurs militaires du service des essences des armées en 2004. Circulaire N° 6721/DEF/DCSEA/SDA/2/EEF/512/32 du 13 octobre 2003 relative à l'attribution en 2004 du brevet supérieur de technicien « essences » aux sous-officiers du service des essences des armées. Circulaire N° 7320/DEF/DCSEA/SDA/2/EEF/511/51 du 14 novembre 2003 relative au concours pour le recrutement de sous-officiers du service des essences des armées en 2004. Circulaire N° 627/DEF/DCSEA/SDA/2/PM/OA/5131 du 30 janvier 2004 relative au recrutement au choix au grade de lieutenant dans le corps technique et administratif du service des essences des armées parmi le personnel sous-officier en 2005. Circulaire N° 949/DEF/DCSEA/SDA/2/PM/NOA du 13 février 2004 relative à l'attribution au titre de l'année 2005 de l'échelon exceptionnel du grade d'adjudant-chef de la spécialité « soutien pétrolier » du service des essences des armées et du grade d'agent technique en chef du service des essences des armées. Circulaire N° 950/DEF/DCSEA/SDA/2/PM/NOA du 13 février 2004 relative à l'attribution au titre de l'année 2005 de l'échelon exceptionnel du grade de major du service des essences des armées et de la spécialité « soutien pétrolier » du service des essences des armées. Circulaire N° 1269/DEF/DCSEA/SDA/2/PM/OA du 20 février 2004 relative au travail d'avancement pour l'année 2005 des officiers de l'armée active administrés par la direction centrale du service des essences des armées. Circulaire N° 1788/DEF/DCSEA/SDA/2/RFR/512/41 du 17 mars 2004 relative à l'organisation de la session d'attribution du certificat de formation technique du 2e degré au service des essences des armées, année 2004. Circulaire N° 1826/DEF/DCSEA/SDA/2/PM/OA du 18 mars 2004 relative à l'application des dispositions de l'article 5 de la loi n° 75-1000 du 30 octobre 1975 modifiée, pour l'année 2005. Circulaire N° 3153/DEF/DCSEA/SDA/2/RFR du 13 mai 2004 relative au recrutement par concours des majors du service des essences des armées au titre de l'année 2005. Circulaire N° 3443/DEF/DCSEA/SDA/2/RFR/511/51 du 26 mai 2004 relative à l'admission au choix au stage de formation des sous-officiers du service des essences des armées. Circulaire N° 4618/DEF/DCSEA/SDA/2/RFR/512/16 du 19 juillet 2004 relative au calendrier des stages organisés par le service des essences des armées. Circulaire N° 4622/DEF/DCSEA/SDA/2/RFR/512/24 du 19 juillet 2004 relative à l'enseignement militaire supérieur du 2e degré, brevet de qualification militaire supérieure 2005. Circulaire N° 5107/DEF/DCSEA/SDA/2/RFR/512/32 du 10 août 2004 relative à l'attribution en 2005 du brevet supérieur de technicien « essences » aux sous-officiers du service des essences des armées. Circulaire N° 5129/DEF/DCSEA/SDA/2/RFR/511/53 du 11 août 2004 relative au recrutement au choix des majors du service des essences des armées au titre de l'année 2005. Circulaire N° 5590/DEF/DCSEA/SDA/2/RFR/512/33 du 14 septembre 2004 relative aux conditions d'attribution du diplôme de qualification supérieure à des sous-officiers du service des essences des armées et à des sous-officiers de la spécialité « soutien pétrolier » du service des essences des armées au titre de l'année 2004. Circulaire N° 6023/DEF/DCSEA/SDA/2/RFR/512/41 du 05 octobre 2004 relative à l'organisation de la session d'attribution du certificat de formation technique du 2e degré au service des essences des armées au titre de l'année 2005. Circulaire N° 6927/DEF/DCSEA/SDA/2/RFR/511/51 du 12 novembre 2004 relative au concours pour le recrutement de sous-officiers du service des essences des armées en 2005. Circulaire N° 7009/DEF/DCSEA/SDA/2/RFR/511/41 du 17 novembre 2004 relative au concours sur titres pour le recrutement dans le corps des ingénieurs militaires du service des essences des armées en 2005. Circulaire N° 227/DEF/DCSEA/SDA/2/PM/OA/5131 du 12 janvier 2005 relative au recrutement au choix au grade de lieutenant dans le corps technique et administratif du service des essences des armées parmi les sous-officiers, en 2006. Circulaire N° 303/DEF/DCSEA/SDA/2/RFR/512/33 du 17 janvier 2005 relative aux conditions d'attribution du diplôme de qualification supérieure à des sous-officiers du service des essences des armées et à des sous-officiers de la spécialité « soutien pétrolier » du service des essences des armées, année 2005. Circulaire N° 990/DEF/DCSEA/SDA/2/PM/NOA du 10 février 2005 relative aux modalités d'admission des sous-officiers du service des essences des armées servant sous contrat dans le corps des sous-officiers de carrière du service des essences des armées autres que celui des majors et des sous-officiers de la spécialité « soutien pétrolier » du service des essences des armées servant sous contrat dans le corps des sous-officiers de carrière de la spécialité « soutien pétrolier » du service des essences des armées autres que celui des majors pour l'année 2005. Circulaire N° 1084/DEF/DCSEA/SDA/2/PM/NOA du 14 février 2005 relative au recrutement au choix des majors du service des essences des armées au titre de l'année 2006. Circulaire N° 1366/DEF/DCSEA/SDA/2/RFR/511/51 du 23 février 2005 relative à l'admission au choix au stage de formation des sous-officiers du service des essences des armées au titre de l'année 2005. Circulaire N° 3303/DEF/DCSEA/SDA/2/PM/NOA du 18 mai 2005 relative à l'application au service des essences des armées des dispositions de l'article 2 du décret n° 77-1033 du 14 septembre 1977 (BOC, p. 3248) concernant les changements d'armée, de services communs, de corps, d'arme ou de spécialité des militaires de carrière. Circulaire N° 3906/DEF/DCSEA/SDA/2/PM/NOA du 13 juin 2005 relative à l'attribution au titre de l'année 2005 de l'échelon exceptionnel du grade de major du service des essences des armées. Circulaire N° 4281/DEF/DCSEA/SDA/2/RFR/511/53 du 30 juin 2005 relative au recrutement par concours des majors du service des essences des armées au titre de l'année 2006. Circulaire N° 4487/DEF/DCSEA/SDA/2/RFR/512/16 du 08 juillet 2005 relative au calendrier des stages organisés par le service des essences des armées. Circulaire N° 4916/DEF/DCSEA/SDA/2/RFR/512/32 du 25 juillet 2005 relative à l'attribution en 2006 du brevet supérieur de technicien « essences » aux sous-officiers du service des essences des armées. Circulaire N° 6571/DEF/DCSEA/SDA/2/PM/NOA du 24 octobre 2005 relative à l'attribution au titre de l'année 2006 de l'échelon exceptionnel du grade de major du service des essences des armées. Circulaire N° 7313/DEF/DCSEA/SDA/2/RFR/511/41 du 25 novembre 2005 relative au concours sur titres pour le recrutement dans le corps des ingénieurs militaires des essences en 2006. Circulaire N° 7353/DEF/DCSEA/SDA/2/RFR/511/51 du 28 novembre 2005 relative au concours pour le recrutement de sous-officiers du service des essences des armées en 2006. Circulaire N° 242/DEF/DCSEA/SDA/2/RFR/511/41 du 13 janvier 2006 relative au concours sur épreuves pour le recrutement dans le corps des ingénieurs militaires des essences en 2006. Circulaire N° 4588/DEF/DCSEA/SDA2/PM/CHANCELLERIE du 03 novembre 2011 relative à la notation des sous-officiers du service des essences des armées, des sous-officiers de la spécialité « soutien pétrolier » du service des essences des armées et des militaires du rang du service des essences des armées d'active et de réserve.

Référence de publication : BOC n°55 du 08/12/2016

1. Les textes ci-après sont abrogés :

 2. La présente circulaire sera publiée au Bulletin officiel des armées.

Pour le ministre de la défense et par délégation :

L'ingénieur général hors classe,
directeur central du service des essences des armées,

Jean-Luc VOLPI.