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direction du personnel militaire de la marine : sous-direction « études et politique des ressources humaines » ; bureau « condition du personnel de la marine »

CIRCULAIRE N° 0-18137-2017/ARM/DPMM/CPM relative à la réglementation des manifestations sportives.

Du 04 juillet 2017
NOR A R M B 1 7 5 1 8 2 7 C

1. La présente circulaire définit la réglementation et l'organisation des championnats et regroupements de la marine, ainsi que les épreuves sélectives aux championnats de France militaires.

2. La circulaire n°0-31-2014/DEF/DPMM/CPM du 21 janvier 2014 relative à la réglementation des manifestations sportives est abrogée.

3. La présente circulaire est publiée au Bulletin officiel des armées.

Pour la ministre des armées et par délégation :

Le vice-amiral d'escadre,
directeur du personnel militaire de la marine,

Jean-Baptiste DUPUIS.

Annexes

Annexe I. Principes généraux.

1. NATURE DES CHAMPIONNATS ET REGROUPEMENTS DE LA MARINE.

Les manifestations sportives de la marine sont définies par les activités suivantes.

1.1. Championnats de la marine.

Cross-country.

Rugby à 7.

Voile.

1.2. Regroupements sportifs de la marine.

Badminton.

Basket-ball.

Course d'orientation.

Escalade.

Football à 11.

Golf.

Hand-ball.

Judo.

Natation.

Raid.

Triathlon.

Vélo tout terrain.

1.3. Sélections sur dossier aux championnats de France militaires.

Course hors stade.

Futsall.

Parachutisme.

2. CALENDRIER ET AUTORITÉS ORGANISATRICES.

2.1. Manifestations sportives de la marine inscrites au calendrier annuel.

Les formations organisatrices sont désignées par le bureau « condition du personnel de la marine » de la direction du personnel militaire de la marine (DPMM/CPM). Les désignations et le calendrier sont officialisés en début de saison sportive dès la parution du calendrier des championnats de France militaires.

2.2. Manifestations sportives de la marine non inscrites au calendrier.

Les autorités maritimes territoriales, autorités organiques ou commandants de formation, ont la possibilité d'organiser des challenges nationaux dans des disciplines non inscrites au calendrier. Dans ce cas, ils en supportent le financement. Les organisateurs doivent respecter les modalités définies dans la présente circulaire (en particulier dans les principes généraux et les dispositions communes).

3. ORGANISATION DES MANIFESTATIONS SPORTIVES DE LA MARINE.

3.1. Généralités.

L'organisation des manifestations sportives de la marine doit respecter les dispositions générales et les mesures particulières définies dans les textes de référence. La participation du personnel à ces manifestations sportives ne revêt pas un caractère obligatoire et reste soumise à l'approbation du commandant de formation.

Les participants aux différentes manifestations sportives de la marine, doivent être placés dans les positions administratives suivantes :

  • équipage et officier marinier : subsistance ;

  • officier : nourri et logé gratuitement ;

  • civils de la défense [instructeurs de formation technique domaine éducation physique (IFT DEP),  chauffeurs] : nourris et logés gratuitement.

Les frais de nourriture et d'hébergement des officiers et du personnel civil sont pris en charge par l'organisateur et entrent dans le coût global des manifestations sportives de la marine.
Les accompagnateurs ne sont pas prévus (exception faite pour des entraîneurs des équipes de sports collectifs, les conseillers techniques marine et leurs adjoints).

Seules les formations métropolitaines participent à ces manifestations sportives de la marine.

3.2. Responsabilités de l''organisateur.

3.2.1. Note d'organisation des manifestations sportives de la marine.

L'organisateur rédige, en concertation avec le conseiller technique marine (CTM) de la discipline concernée, une note d'organisation comprenant le programme et les horaires des manifestations. Pour les manifestations sportives dont le déroulement dépend des conditions météorologiques (exemple : voile) les organisateurs doivent prévoir des dates ou horaires d'ajustement.

La note d'organisation doit être diffusée quatre semaines au moins avant le début de la manifestation sportive vers la section entraînement physique militaire et sportif (EPMS) du bureau DPMM/CPM et à chaque service EPMS des autorités maritimes territoriales et organiques concernées.

3.2.2. Frais d'organisation.

Les frais d'organisation sont supportés par DPMM/CPM dans les limites de l'enveloppe budgétaire annuelle allouée à cet effet. Il appartient aux organisateurs de proposer à DPMM/CPM un budget prévisionnel d'organisation huit semaines avant la manifestation organisée.

3.2.3. Hébergement et alimentation.

Les participants doivent être logés et nourris dans une formation militaire. Si, pour des raisons de commodité, l'organisateur envisage l'hébergement et la nourriture dans d'autres organismes, le financement de la dépense correspondante devra être prévu dans l'enveloppe allouée à la manifestation sportive organisée.

3.2.4. Concours.

L'organisateur peut demander des concours militaires et civils pour l'organisation (juges, arbitres, etc.). Les frais liés au déplacement du personnel civil n'appartenant pas au ministère des armées sont pris en compte dans le budget général de la manifestation sportive organisée.

3.2.5. Jury.

Le représentant du bureau DPMM/CPM et le CTM de la discipline font toujours partie du jury.

Si le comité d'organisation le juge utile, il peut faire appel, pour la composition de son jury technique, à des membres extérieurs possédant les compétences techniques requises.

3.2.6. Participation.

Les participants au championnat de la marine doivent avoir disputé les épreuves éliminatoires régionales. Les dérogations sont du ressort de DPMM/CPM.

Les changements de catégories sont autorisés (vétéran 2, vétéran, senior), sous réserve que la mention apparaisse dans le message de sélection (autorisé à participer dans la catégorie X).

En cas de défection d'un participant ou d'une équipe, en dehors des sports collectifs, l'organisateur peut compléter les places vacantes par des concurrents de son arrondissement maritime.

Dans le cadre d'un championnat de la marine, dans les disciplines dites « collectives », l'organisateur peut autoriser l'équipe d'une unité à remplacer une équipe qui fait défection. Dans ce cas précis, si un joueur est sélectionné en équipe d'arrondissement, il doit réintégrer l'équipe de sa formation.

3.2.7. Participation du personnel en détachement.

Un marin mis pour emploi (MPE) participe aux championnats au titre de sa formation ou de son arrondissement d'appartenance. Si la MPE dépasse quatre mois, le marin peut participer au titre de la formation ou de l'arrondissement de détachement, après accord du commandant de sa formation d'affectation.

3.2.8. Militaires des autres armées.

Les gendarmes et militaires des autres armées, directions et services, sont autorisés à participer aux championnats marine s'ils sont affectés dans une formation de la marine. Ils reçoivent une récompense particulière (à charge de l'organisateur) dans la mesure où ils terminent dans les trois premiers en individuel.

Les quotas de participation suivants sont imposés aux militaires des autres armées :

DISCIPLINES. NOMBRE AUTORISÉ
DE MILITAIRES
DES AUTRES ARMÉES
PAR FORMATION.
Cross-country 2
Voile
(si l'équipage est composé de 5 individus)
1
Rugby à 7 1

 

3.2.9. Militaires étrangers.

Les militaires étrangers sont autorisés à participer aux championnats en respectant les mêmes quotas et les mêmes règles de participation que ceux imposés aux militaires des autres armées.

Lorsque ces deux catégories de militaires sont représentées dans une formation, leur effectif total ne doit pas dépasser le maximum fixé par le tableau ci-dessus.

3.2.10. Cas particuliers.

Les cas particuliers de participation sont à soumettre à DPMM/CPM.

3.2.11. Règlement.

Les compétitions se déroulent conformément aux règlements techniques des fédérations délégataires et aux règlements particuliers définis dans la présente circulaire.

En cas de litige, les décisions du jury sont sans appel.

Pour toutes les manifestations sportives de la marine, la notion d'équipe se considère au niveau régional, mais toute latitude est laissée aux autorités maritimes territoriales pour présenter, s'ils le souhaitent et dans la limite des quotas prescrits, une équipe de formation.

3.2.12. Couleurs des maillots.

Brest : blanc.

Cherbourg : bleu.

Lorient : vert.

Marseille : rouge.

Paris : jaune.

Toulon : noir.

3.2.13. Effectifs.

Chaque équipe ou détachement doit être limité aux effectifs maximaux fixés par la présente circulaire pour chacune des compétitions concernées.

3.2.14. Horaires.

Les horaires fixés pour l'arrivée des concurrents et les engagements pris auprès de l'organisateur (hébergement, alimentation, etc.) doivent être respectés. Toute défection doit être justifiée et signalée à l'organisateur au plus tard la veille de la date prévue d'arrivée.

3.2.15. Arbitrage.

Les CTM et organisateurs s'efforceront de faire appel prioritairement aux arbitres militaires pour les divers championnats de la marine.


3.2.16. Service médical.

Une antenne médicale adaptée à la compétition et à la réglementation en vigueur doit être présente sur le lieu ou à proximité immédiate de la compétition, conformément à l'instruction de référence a).

3.2.17. Récompenses.

Les récompenses sportives sont uniquement attribuées lors des championnats de la marine. Elles sont fournies par DPMM/CPM. L'organisateur peut, s'il le souhaite, offrir d'autres récompenses particulières, dont les frais sont alors à sa charge.

3.2.18. Résultats.

À l'issue de chaque championnat de la marine, l'organisateur diffuse les principaux résultats par message aux commandements des forces organiques et autorités maritimes territoriales, ainsi qu'aux formations concernées par le palmarès. Les résultats complets sont adressés ultérieurement par courrier.

3.2.19. Cérémonie officielle au terme d'un championnat marine.

Il n'est organisé qu'une seule cérémonie officielle, en principe à la clôture de la compétition. L'ensemble des concurrents et accompagnateurs doit être présent en tenue militaire. L'organisateur peut accorder aux finalistes une dérogation à cette règle, si des conditions particulières l'imposent et après avis du représentant de DPMM/CPM.

3.2.20. Réclamation.

Si des réserves sont portées sur la participation ou l'identité d'un participant, elles doivent être signifiées, par écrit, auprès du jury technique, avant le début de la compétition. En appel, c'est le jury qui prend la décision. Elle est définitive. Les réserves concernant le score peuvent être formulées par écrit dans les vingt minutes qui suivent la parution au tableau d'affichage.

3.2.21. Respect, discipline.

Tout concurrent, dont la tenue ou le comportement est répréhensible, doit être disqualifié et renvoyé immédiatement par l'organisateur dans sa formation d'appartenance. L'organisateur peut également demander des sanctions disciplinaires.

3.2.22. Compte-rendu.

Dans les quinze jours qui suivent les manifestations sportives, l'organisateur adresse à DPMM/CPM un compte-rendu selon le modèle figurant en annexe III. de la présente circulaire. Il y joindra également l'ensemble des factures inhérentes à l'organisation de la manifestation.

3.2.23. Couverture médiatique.

Ces manifestations sportives sont une occasion de promotion pour l'individu, la formation, l'autorité organique ou territoriale et enfin la marine nationale. Les organisateurs veilleront donc à médiatiser les compétitions en s'appuyant notamment sur la cellule « groupe images (GI) » et la presse régionale. Un reportage comprenant des épreuves photographiques doit être adressé au SIRPA/MARINE dans les meilleurs délais.


3.3. Responsabilité des participants.

Les championnats ou regroupements sportifs de la marine sont ouverts à toutes les formations de la marine en métropole. Les participants en provenance d'une même formation ou d'un même port sont regroupés en un ou plusieurs détachements sous la responsabilité d'un militaire d'active, chef de détachement. Celui-ci est responsable du comportement de sa délégation et des relations avec l'organisateur, notamment pour les dispositions techniques prévues pour la compétition.

Chaque participant devra être en possession de :

  • sa carte d'identité militaire à jour et/ou attestation de présence au corps datant de moins de trois mois ;

  • sa carte vitale ;

  • un certificat médico-administratif d'aptitude (modèle 620-4/1) précisant l'absence de contre-indication à la pratique de l'EPMS ou l'aptitude médicale au passage du contrôle de la condition physique du militaire (CCPM). Ce certificat remis à l'occasion de la visite médicale périodique (VMP) devra obligatoirement être daté de moins de deux ans. Pour les disciplines considérées à risque (rugby – sports aériens), la participation est soumise à la même réglementation que celle définie pour les compétitions civiles ;

  • pour le personnel participant à une compétition dans une autre catégorie que la sienne [surclassement (vétéran 1 en senior)], la mention de l'aptitude à la pratique de la discipline concernée en compétition revêt un caractère obligatoire ;

  • ses équipements sportifs propres à la manifestation sportive concernée ;

  • un survêtement représentatif de l'unité d'appartenance ou de la marine nationale ;

  • sa tenue militaire pour la cérémonie de clôture du championnat.

3.4. Rôle et responsabilités du conseiller technique marine.

Le conseiller technique marine (CTM) possède l'expertise dans sa discipline afin d'apporter son concours technique lors d'un championnat auprès de l'organisateur. Il peut être aidé dans ses fonctions par un CTM adjoint.

Pour les regroupements de la marine, il aura en charge la mise en place d'un stage de préparation physique et technique et la sélection des marins candidats au championnat de France militaire (CFM).

Il recherchera une formation afin d'accueillir le stage de préparation et apportera ses éléments pour la rédaction de la note d'organisation.

Il proposera à DPMM/CPM la liste des personnels retenus pour la sélection au CFM.

Chaque CTM est présent sur la manifestation sportive qu'il supervise sur le plan technique. Pour raisons opérationnelles, le conseiller technique adjoint peut le remplacer. Le conseiller technique marine est garant du bon déroulement technique de la manifestation sportive et du contrôle des règles dans la discipline concernée.

Annexe II. RÉGLEMENTATION DES CHAMPIONNATS DE LA MARINE.

Appendice II.A. CHAMPIONNAT DE LA MARINE DE CROSS-COUNTRY.

SÉLECTION.

La sélection du personnel participant au championnat est effectuée localement par les arrondissements ou les commandants d'arrondissement maritime (COMAR). La liste du personnel sélectionné est transmise, avec copie à DPMM/CPM, à l'autorité organisatrice des finales, au plus tard trois semaines avant le début du championnat en mentionnant :

  • catégorie ;

  • grade ;

  • nom ;

  • prénom ;

  • formation ;

  • date de naissance pour les vétérans « masculin et féminin ».

Les équipes qui participent au classement doivent être clairement identifiées dans le message de sélection.

Le coureur inscrit dans une équipe concourt également à titre individuel.

ÉPREUVES ORGANISÉES.

Championnat de la marine féminin :

  • distance d'environ 6 km.

Championnat de la marine masculin :

  • cross long d'environ 8 km ;

  • cross court d'environ 4 km.

En cas de course unique regroupant plusieurs catégories, les organisateurs prendront les dispositions nécessaires afin d'assurer la distinction des catégories (dossard « V1 » ou « V2 » dans le dos).

Conformément à la réglementation de la fédération française d'athlétisme (FFA), le cross-country est une manifestation pédestre se déroulant totalement en terrain naturel, avec obstacles naturels.

De très courts passages sur sol dur sont tolérés sous réserve de les recouvrir d'un revêtement solidement fixé, autorisant l'utilisation des chaussures à pointes sans risque (moquette par exemple). Les dénivelés doivent être limités en amplitude et les fortes dénivellations de courte longueur sont admises (exemple : franchissement d'une butte, etc.).


 

CATÉGORIE.

La participation des vétérans féminins et masculins peut être autorisée dans les cross seniors à titre individuel et/ou par équipe (sur-classement). De même, la participation d'un vétéran 2 masculin en vétéran 1 masculin est possible dans les mêmes conditions, sous réserve des dispositions spécifiques annotées au point 3.2.6. de l'annexe I.

L'appartenance à une catégorie est déterminée par l'âge atteint par le concurrent dans l'année du championnat de France militaire :

  • senior masculin et féminin : moins de 40 ans ;

  • vétéran féminin : 40 ans et plus ;

  • vétéran 1 masculin : 40 à 49 ans ;

  • vétéran 2 masculin : 50 ans et plus.

Féminins.

Individuel :

  • senior ;

  • vétéran.

Équipe :

  • senior.

Masculins.

Cross long individuel :

  • senior ;

  • vétéran 1 ;

  • vétéran 2.

Cross long par équipe :

  • senior ;

  • vétéran 1.

Cross court individuel et par équipe :

  • senior.


 

COMPOSITION DES ÉQUIPES.

Seront autorisés à concourir par équipe, les coureurs appartenant à une même unité. Conformément à la réglementation de la fédération française d'athlétisme (FFA), les équipes sont autorisées à participer avec l'effectif minimum exigé pour l'établissement du classement, soit : 

  • cross féminin :  équipe de 3 coureuses + 1 remplaçante ;

  • cross long senior : équipe de 4 coureurs + 1 remplaçant ;

  • cross long vétéran 1 : équipe de 3 coureurs + 1 remplaçant ;

  • cross court senior : équipe de 3 coureurs + 1 remplaçant.

En cas de non engagement des remplaçants, les quotas libres seront reversés sur les quotas individuels.

Les unités auront la possibilité de modifier la composition de leurs équipes jusqu'à la réunion technique.

Classement des équipes.

Championnat féminin.

Le classement est établi sur les trois meilleurs athlètes de l'équipe par l'addition des places des trois athlètes. En cas d'égalité de points, les équipes sont départagées par la meilleure place obtenue par la troisième athlète entrant dans le classement de l'équipe.

La quatrième athlète sera classée à titre individuelle.

Championnat masculin.

Un athlète ne peut participer qu'à un seul cross (long ou court).

Cross long.

Senior.

Le classement est établi sur les quatre meilleurs athlètes de l'équipe (catégorie senior masculin et vétérans concourant dans la catégorie senior) par l'addition des places des quatre athlètes. En cas d'égalité de points, les équipes sont départagées par la meilleure place obtenue par le quatrième coureur entrant dans le classement de l'équipe.

Le cinquième athlète sera classé à titre individuel.

Vétéran 1.

Le classement est établi sur les trois meilleurs athlètes de l'équipe (catégorie vétéran 1 et vétéran 2, voir point 3.2.6. de l'annexe I.) par l'addition des places des trois athlètes. En cas d'égalité de points, les équipes sont départagées par la meilleure place obtenue par le troisième coureur entrant dans le classement de l'équipe.

Le quatrième athlète sera classé à titre individuel.

Cross court.

Le classement est établi sur les trois meilleurs athlètes de l'équipe (catégorie senior masculin et vétérans concourant dans la catégorie senior) par l'addition des places des trois athlètes. En cas d'égalité de points, les équipes sont départagées par la meilleure place obtenue par le troisième coureur entrant dans le classement de l'équipe.

Le quatrième athlète sera classé à titre individuel.

Quota de participation.

Le quota de participation par arrondissement maritime et par catégorie est fixé ci-après :

CATÉGORIE. ARRONDISSEMENTS MARITIMES. EFFECTIF
PAR CATÉGORIE.
BREST. CHERBOURG. LORIENT. MARSEILLE. PARIS. TOULON.
Cross long
Équipe (4+1) 2 1 1 1 1 2 40
Senior individuel 3 2 2 2 2 3 14
Cross court
Équipe (3+1) 2 1 1 1 1 2 32
Senior individuel 2 1 1 1 1 2 8
Cross vétéran
Équipe V1 (3+1) 2 1 1 1 1 2 32
V 1 individuel 2 1 1 1 1 2 8
V2 individuel 2 1 1 1 1 2 8
Cross féminin
Équipe (3+1) 2 1 1 1 1 2 32
Individuel senior 2 1 1 1 1 2 8
Individuel vétéran 2 1 1 1 1 2 8
Effectif total 47 24 24 24 24 47 190

Nota. Les sélections individuelles et par équipe peuvent être modulées par catégories sans dépasser le quota global par arrondissement sous réserve d'acceptation par le conseiller technique marine.

Les quotas non utilisés pourront être reversés aux autres arrondissements sur demande auprès du conseiller technique marine.

Participation de l'arrondissement organisateur.

Les organisateurs ont la possibilité de proposer une course open au championnat marine de cross-country. Celle-ci pourra être courue avec les autres courses ou en sus du programme.

Titres et récompenses décernés.

Les titres et récompenses décernés sont :

  • équipe championne de la marine de cross long : 1 fanion et 5 médailles (or) ;

  • équipe vice-championne de la marine de cross long : 5 médailles (argent) ;

  • équipe classée troisième de la marine de cross long : 5 médailles (bronze) ;

 

  • équipe championne de la marine de cross court : 1 fanion et 4 médailles (or) ;

  • équipe vice-championne de la marine de cross court : 4 médailles (argent) ;

  • équipe classée troisième de la marine de cross court : 4 médailles (bronze) ;

 

  • équipe championne de la marine de cross féminin : 1 fanion et 4 médailles (or) ;

  • équipe vice-championne de la marine de cross féminin : 4 médailles (argent) ;

  • équipe classée troisième de la marine de cross féminin : 4 médailles (bronze) ;

 

  • équipe championne de la marine de cross vétéran 1 : 1 fanion et 4 médailles (or) ;

  • équipe vice-championne de la marine de cross vétéran 1 : 4 médailles (argent) ;

  • équipe classée troisième de la marine de cross vétéran 1 : 4 médailles (bronze) ;

 

  • trois premiers de la catégorie senior « homme » cross court : 3 médailles (or, argent et bronze) ;

  • trois premiers de la catégorie senior « homme » cross long : 3 médailles (or, argent et bronze) ;

  • trois premiers de la catégorie vétéran 1 « homme » : 3 médailles (or, argent et bronze) ;

  • trois premiers de la catégorie vétéran 2 « homme » : 3 médailles (or, argent et bronze) ;

  • trois premiers de la catégorie senior « femme » : 3 médailles (or, argent et bronze) ;

  • trois premiers de la catégorie vétéran « femme » : 3 médailles (or, argent et bronze) ;

  • militaire d'une autre armée (terminant dans les 3 premiers) : 1 coupe (à charge de l'organisateur).

Sélection pour le championnat militaire de cross country.

La sélection pour les championnats militaires de cross-country sera réalisée par le conseiller technique marine en fonction des résultats au championnat de la marine et des quotas.

Les coureurs ayant concouru en individuel pourront former des équipes d'arrondissements sur demande du conseiller technique marine.

Les coureurs, n'ayant pu participer au championnat de la marine pour raison médicale ou opérationnelle, devront faire part de leur candidature au conseiller technique marine et pourront, le cas échéant, bénéficier des quotas non honorés pour le championnat de France militaire.

Appendice II.B. CHAMPIONNAT DE LA MARINE DE RUGBY à 7.

1 SÉLECTION.

La sélection du personnel participant au championnat est effectuée localement par les arrondissements ou les COMAR. Les équipes peuvent être des équipes d'arrondissement ou de formation. La liste du personnel sélectionné est transmise à l'autorité organisatrice des finales (DPMM/CPM en copie), au plus tard trois semaines avant le début du championnat en mentionnant :

  • catégorie ;

  • grade ;

  • nom ;

  • prénom ;

  • formation ;

  • date de naissance.

2 RÈGLEMENT TECHNIQUE ET ÉPREUVES ORGANISÉES.

La formule la plus adaptée est celle d'une poule unique où toutes les équipes se rencontrent le premier jour.

La chronologie est la suivante :

  • tirage au sort des équipes pour l'ordre des matchs de poule ;

  • un tour de poule unique ;

  • classement à l'issue du tour de poule ;

  • demi-finales ;

  • rencontres de classement ;

  • finale.


 

2.1 Déroulement d''une rencontre.

2.1.1 En poule.

Match de 2 fois 7 minutes, avec une mi-temps de 2 minutes. En cas d'égalité entre deux équipes, l'arbitre le signale et fait poursuivre le match jusqu'à « l'essai en or ». La remise en jeu se fait au centre du terrain après tirage au sort de l'engagement.

2.1.2 En tableau.

Règle identique à la poule. Pour la finale, en cas d'égalité, une prolongation de 2 fois 5 minutes est jouée avant l'application de la règle « essai en or ».

Les remplacements sont illimités, mais se font pendant un arrêt de jeu et par le centre du terrain.

2.2 Règlement en jeu.

Le coup d'envoi :

  • au début du match et après la mi-temps, une équipe botte en effectuant un coup de pied tombé (drop) ;

  • après les points marqués, c'est l'équipe venant de marquer qui effectue le coup d'envoi par un coup de pied tombé au centre de la ligne médiane ou derrière celle-ci ;

  • toute l'équipe du botteur doit se trouver derrière le ballon lorsque ce dernier est botté ; sinon un coup de pied franc sera accordé, au centre de la ligne médiane, à l'équipe adverse ;

  • si le ballon n'atteint pas la ligne des 10 mètres de l'adversaire, l'équipe adverse bénéficie d'un coup de pied franc au centre de la ligne médiane ;

  • le ballon doit tomber dans le champ de jeu. S'il est botté directement en touche, l'équipe adverse bénéficie d'un coup de pied franc au centre de la ligne médiane.

Le coup de renvoi : les règles sont identiques à celles du coup d'envoi, excepté pour les deux premiers tirets ci-dessus.

La mêlée :

  • elle est composée de 3 joueurs de chaque équipe, liés entre eux ;

  • le talonneur a les épaules au-dessus de celles de ses piliers. Il n'y a pas de poussée, le ballon doit être talonné ;

  • le relayeur qui n'introduit pas le ballon ne doit pas dépasser les épaules de ses piliers du côté de l'introduction et les pieds de ses joueurs côté opposé à l'introduction.

La touche : l'alignement minimum est de 2 joueurs.

Coup de pied dans le jeu courant :

  • il est seulement autorisé entre la ligne de ballon mort et la ligne des 22 m de son propre camp ;

  • si le coup de pied de dégagement sort directement en touche, l'équipe adverse bénéficiera d'un coup de pied franc à 5 m de la ligne d'en-but, niveau du botteur et parallèlement à la ligne de touche.

2.3 Arbitrage.

Le carton blanc pour faute technique entraîne l'exclusion temporaire de 2 minutes. Le carton jaune pour faute technique répétée ou jeu dangereux entraîne une exclusion temporaire de 2 minutes.

Le carton rouge pour faute technique répétée ou jeu dangereux à un joueur ayant déjà un carton jaune entraîne une expulsion pour le match en cours. Le carton rouge direct entraîne une exclusion définitive du match en cours et du tournoi. Deux cartons jaunes dans la même rencontre excluent le joueur pour le match en cours.

2.4. Surface de jeu.

3 CATÉGORIES.

Masculin sans limite d'âge.

4 COMPOSITION DES ÉQUIPES.

Chaque région compose son équipe de douze joueurs et d'un entraîneur :

  • Brest ;

  • Cherbourg ;

  • Lorient ;

  • Marseille ;

  • Paris ;

  • Toulon.

5 Classement des équipes.

5.1 Attribution des points en poules.

L'attribution des points en poules est :

  • match gagné = 4 points ;

  • match nul =  2 points ;

  • match perdu = 1 point ;

  • forfait = 0 point.

5.2 Modalités en cas d'égalité à l'issue des poules.

Les modalités en cas d'égalité à l'issue des poules est :

  • 1er critère : différence de buts particulière (goal average particulier) ;

  • 2e critère : différence de buts générale (goal average général) ;

  • 3e critère : meilleure attaque ;

  • 4e critère : meilleure défense ;

  • 5e critère : tirage au sort en présence des capitaines.

6 QUOTA DE PARTICIPATION.

Six équipes de douze joueurs et un entraîneur de chaque région, soit un effectif de soixante-dix-huit personnes.

7 TITRES ET RÉCOMPENSES DÉCERNÉS.

Les titres et récompenses décernés sont :

  • équipe championne de la marine de rugby à 7 : 1 fanion et 12 médailles (or) ;

  • équipe vice-championne de la marine de rugby : 12 médailles (argent) ;

  • équipe troisième de la marine de rugby à 7 : 12 médailles (bronze).

Appendice II.C. CHAMPIONNAT DE LA MARINE DE VOILE.

1 Sélection.

La sélection du personnel participant au championnat est effectuée localement par les arrondissements ou les COMAR. La liste du personnel sélectionné est transmise, avec copie à DPMM/CPM, à l'autorité organisatrice des finales, au plus tard trois semaines avant le début du championnat en mentionnant :

  • grade ;

  • nom ;

  • prénom ;

  • formation ;

  • date de naissance ;

  • skipper ;

  • nom de l'équipage (unité ou arrondissement).

2 RÈGLEMENT TECHNIQUE ET ÉPREUVES ORGANISÉES.

Le championnat se dispute sur des bateaux de type « J80 ». Les courses sont courues sur des parcours construits ou côtiers. Dans le cas d'un nombre insuffisant de bateaux, le CTM pourra proposer une formule de championnat par poule. En cas de mauvaises conditions météorologiques, et selon niveau des équipages, le président du comité de course peut décider de faire réduire la voilure, interdire le spinnaker ou reporter, voire annuler, une ou plusieurs courses.

Le championnat débute le lundi ou le mardi (peut être organisé en trois jours). L'autorité organisatrice offre la possibilité d'arriver au cours du week-end précédant le championnat. Les compétiteurs peuvent ainsi se familiariser aux conditions de navigation et courants du plan d'eau. Les participants reçoivent les instructions et annexes de courses lors de la réunion technique.

Les règles sont celles définies dans les règles de courses à la voile (RCV) 2013-2016 y compris l'addenda B annexe L, avec modification interdite des réglages statiques du gréement (haubans et étais). Seules les grandes voiles, solent et spinnaker, fournies par l'organisateur sont autorisées. L'affectation initiale des voiles à un bateau se fait lors de la réunion technique pour la durée du championnat. Le numéro figurant sur la grand-voile est l'identifiant. Les équipages changent de bateau chaque jour, un tirage au sort a lieu, soit lors de la réunion technique ou en début de journée (au briefing).

3 Catégories.

Catégorie unique. Les sportifs de haut niveau de la défense (SHND) appartenant à la liste « Voile – Armée de champions » n'ont pas accès au championnat.

4 Composition des équipes.

Les équipages sont constitués de quatre ou cinq marins appartenant à une même formation ou à un même arrondissement. La composition des équipages est confirmée le premier jour du championnat. La modification du nombre d'équipiers durant l'épreuve est soumise à l'approbation du président du comité de course et ne peut être envisagée que de manière exceptionnelle.


 

5 CLASSEMENT DES ÉQUIPES.

Un seul classement par équipe.

6 QUOTA DE PARTICIPATION.

ARRONDISSEMENTS
MARITIMES.
ÉQUIPAGES. EFFECTIF
PAR BATEAU.
EFFECTIF TOTAL
MAXIMUM.
Brest 3 4 à 5 15
Cherbourg 2 4 à 5 10
Lorient 2 4 à 5 10
Marseille 1 4 à 5 5
Paris 1 4 à 5 5
Toulon 3 4 à 5 15
Total 13 24 à 30 60

7 Titres et récompenses décernées.

Les titres et récompenses décernés sont :

  • équipe championne de la marine : 1 fanion et 5 médailles (or) ;

  • équipe vice-championne de la marine : 5 médailles (argent) ;

  • équipe troisième championne de la marine : 5 médailles (bronze).

 

Annexe III. RÉGLEMENTATION DES REGROUPEMENTS DE LA MARINE.

Appendice III.A. Regroupement de badminton.

1 Généralités.

Ce regroupement se déroule sur une période de trois jours maximum.         
Les participants devront être en possession des documents cités au point 3.3. de l'annexe I.

2 Catégories.

Toutes les catégories (hommes et femmes) peuvent y participer :

  • ainsi que les catégories vétérans 1, 2, 3, 4 et 5 ;

  • N1, N2, N3 (1), R4, R5, R6 (2), D7, D8, D9 (3), P1, P2 et P3 (4) .  

L'âge pris en compte est celui atteint dans l'année du championnat de France militaire.

3 CONCOURS POUR l'ORGANISATION DU STAGE DE PRÉPARATION.

Les besoins seront exprimés vers la formation organisatrice quatre semaines avant le début du stage et feront l'objet d'une demande par message (DPMM/CPM en copie).

4 QUOTA DE PARTICIPATION.

Aucun quota propre au regroupement n'est défini par région. Seul le conseiller technique décide du nombre de participants par région en fonction du niveau des candidats. Le quota retenu pour le regroupement est de vingt-cinq places pour permettre une sélection représentative aux championnats de France militaires. Le quota pour le championnat de France militaire de badminton est fixé à dix-huit candidats pour la marine. Au cas où une armée ne peut honorer la totalité de son quota, une redistribution des places vacantes sera alors effectuée par le conseiller technique militaire.

5 RÈGLEMENT TECHNIQUE ET ÉPREUVES ORGANISÉES.

Un programme de principe est établi par le conseiller technique en relation avec l'unité organisatrice et est annexé à la note d'organisation rédigée par cette dernière. De même, un budget prévisionnel pour l'organisation du rassemblement est transmis à DPMM/CPM au plus tard huit semaines avant le début du rassemblement.

Appendice III.B. Regroupement de basket-ball.

1 Généralités.

Ce regroupement se déroule sur une période de cinq jours maximum.         
Les participants devront être en possession des documents cités au point 3.3. de l'annexe I.

2. CATÉGORIES.

L'âge pris en compte est celui atteint dans l'année du championnat de France militaire.

3 CONCOURS POUR l'oRGANISATION DU STAGE DE PRÉPARATION.

Les besoins seront exprimés vers la formation organisatrice quatre semaines avant le début du stage et feront l'objet d'une demande par message (DPMM/CPM en copie).

4 QUOTA DE PARTICIPATION.

Aucun quota propre au regroupement n'est défini par région. Seul le conseiller technique décide du nombre de participants par région en fonction du niveau des candidats. Le quota retenu pour le regroupement est de trente places [15 senior hommes (SH) et 15 senior femmes (SF)] pour permettre une sélection représentative aux championnats de France militaires. Le quota pour le championnat de France militaire de basket-ball est fixé à vingt-quatre candidats pour la marine. Au cas où une armée ne peut honorer la totalité de son quota, une redistribution des places vacantes sera alors effectuée par le conseiller technique militaire.

5. RÈGLEMENT TECHNIQUE ET ÉPREUVES ORGANISÉES.

Un programme de principe est établi par le conseiller technique en relation avec l'unité organisatrice et est annexé à la note d'organisation rédigée par cette dernière. De même, un budget prévisionnel pour l'organisation du rassemblement est transmis à DPMM/CPM au plus tard huit semaines avant le début du rassemblement.

Appendice III.C. REGROUPEMENT DE COURSE D'ORIENTATION.

GÉNÉRALITÉS.

Ce regroupement se déroule sur une période de cinq jours maximum.

Les participants devront être en possession des documents cités au point 3.3. de l'annexe I.

Catégories.

Les catégories et formats de courses suivantes peuvent être représentés :

  • homme senior (HSe) ;

  • homme vétéran 1 (HV1) ;

  • homme vétéran 2 (HV2) ;

  • femme senior (DSe) ;

  • femme vétéran 1 (DV1) ;

  • femme vétéran 2 (DV2).

L'âge pris en compte est celui atteint dans l'année du championnat de France militaire.

CONCOURS POUR l'oRGANISATION DU STAGE DE PRÉPARATION.

Les besoins seront exprimés vers la formation organisatrice quatre semaines avant le début du stage et feront l'objet d'une demande par message (DPMM/CPM en copie).

QUOTA DE PARTICIPATION.

Aucun quota propre au regroupement n'est défini par région. Seul le conseiller technique décide du nombre de participants par région en fonction du niveau des candidats. Le quota retenu pour le regroupement est de trente places afin de permettre une sélection représentative aux CFM. Le quota pour le championnat de France militaire de course d'orientation est fixé à vingt-deux candidats pour la marine. Au cas où une armée ne peut honorer la totalité de son quota, une redistribution des places vacantes sera alors effectuée par le conseiller technique militaire.

5 RÈGLEMENT TECHNIQUE ET ÉPREUVES ORGANISÉES.

Un programme de principe est établi par le conseiller technique en relation avec l'unité organisatrice et est annexé à la note d'organisation rédigée par cette dernière. De même, un budget prévisionnel pour l'organisation du rassemblement est transmis à DPMM/CPM au plus tard huit semaines avant le début du rassemblement.

Appendice III.D. REGROUPEMENT D'ESCALADE.

1 Généralités.

Ce regroupement se déroule sur une période de cinq jours maximum.

Les participants devront être en possession des documents cités au point 3.3. de l'annexe I.

2 Catégories.

Les catégories sont :

  • senior homme (moins de 40 ans) ;

  • vétéran homme (plus de 40 ans) ;

  • femme (sans critère d'âge).

L'âge pris en compte est celui atteint dans l'année du championnat de France militaire.

3 CONCOURS POUR l'oRGANISATION DU STAGE DE PRÉPARATION.

Les besoins seront exprimés vers la formation organisatrice quatre semaines avant le début du stage et feront l'objet d'une demande par message (DPMM/CPM en copie).

4 QUOTA DE PARTICIPATION.

Aucun quota propre au regroupement n'est défini par région. Seul le conseiller technique décide du nombre de participants par région en fonction du niveau des candidats. Le quota retenu pour le regroupement est de quinze places pour permettre une sélection représentative aux championnats de France militaires. Le quota pour le championnat de France militaire d'escalade est fixé à dix participants pour la marine. Au cas où une armée ne peut honorer la totalité de son quota, une redistribution des places vacantes sera alors effectuée par le conseiller technique militaire.

5. RÈGLEMENT TECHNIQUE ET ÉPREUVES ORGANISÉES.

Un programme de principe est établi par le conseiller technique en relation avec l'unité organisatrice et est annexé à la note d'organisation rédigée par cette dernière. De même, un budget prévisionnel pour l'organisation du rassemblement est transmis à DPMM/CPM au plus tard huit semaines avant le début du rassemblement.

Appendice III.E. Regroupemenent de football à 11.

1 Généralités.

Ce regroupement se déroule sur une période de cinq jours maximum.

Les participants devront être en possession des documents cités au point 3.3. de l'annexe I.

2 Catégories.

Catégorie unique : senior homme.

L'âge pris en compte est celui atteint dans l'année du championnat de France militaire.

3 CONCOURS POUR l'oRGANISATION DU STAGE DE PRÉPARATION.

Les besoins seront exprimés vers la formation organisatrice quatre semaines avant le début du stage et feront l'objet d'une demande par message (DPMM/CPM en copie).

4. QUOTA DE PARTICIPATION.

Aucun quota propre au regroupement n'est défini par région. Seul le conseiller technique décide du nombre de participants par région en fonction du niveau des candidats. Le quota retenu pour le regroupement est de trente places pour permettre une sélection représentative aux championnats de France militaires. Le quota pour le championnat de France militaire de football est fixé à vingt-deux (dix-sept joueurs, deux entraîneurs, un soigneur et deux arbitres) participants pour la marine.

RÈGLEMENT TECHNIQUE ET ÉPREUVES ORGANISÉES.

Un programme de principe est établi par le conseiller technique en relation avec l'unité organisatrice et est annexé à la note d'organisation rédigée par cette dernière. De même, un budget prévisionnel pour l'organisation du rassemblement est transmis à DPMM/CPM au plus tard huit semaines avant le début du rassemblement.

Appendice III.F. REGROUPEMENT DE GOLF.

1. GÉNÉRALITÉS.

Ce regroupement se déroule sur une période de cinq jours maximum.

Les participants devront être en possession des documents cités au point 3.3. de l'annexe I.

2 Catégories.

2.1 Championnat individuel.

En championnat individuel, les catégories sont :

  • dame index maximum de 16,4 ;

  • homme index maximum de 15,4.

2.2 Championnat par équipes.

Dame et homme : les résultats de chaque jour sont cumulés et additionnés. Le score cumulé le plus bas représente le meilleur résultat.

3 CONCOURS POUR l'oRGANISATION DU STAGE DE PRÉPARATION.

Les besoins seront exprimés vers la formation organisatrice quatre semaines avant le début du stage et feront l'objet d'une demande par message (DPMM/CPM en copie).

4 QUOTA DE PARTICIPATION.

Aucun quota propre au regroupement n'est défini par région. Seul le conseiller technique décide du nombre de participants par région en fonction du niveau des candidats. Le quota retenu pour le regroupement est de quinze places pour permettre une sélection représentative aux championnats de France militaires. Le quota pour le championnat de France militaire de golf est fixé à huit participants pour la marine. Au cas où une armée ne peut honorer la totalité de son quota, une redistribution des places vacantes sera alors effectuée par le conseiller technique militaire.

5. RÈGLEMENT TECHNIQUE ET ÉPREUVES ORGANISÉES.

Un programme de principe est établi par le conseiller technique en relation avec l'unité organisatrice et est annexé à la note d'organisation rédigée par cette dernière. De même, un budget prévisionnel pour l'organisation du rassemblement est transmis à DPMM/CPM au plus tard huit semaines avant le début du rassemblement.

Appendice III.G. Regroupement de handball.

1. GÉNÉRALITÉS.

Ce regroupement se déroule sur une période de cinq jours maximum.         
Les participants devront être en possession des documents cités au point 3.3. de l'annexe I.

2 CATÉGORIES.

Catégorie : senior masculin et senior féminin

L'âge pris en compte est celui atteint dans l'année du championnat de France militaire.

3. CONCOURS POUR l'oRGANISATION DU STAGE DE PRÉPARATION.

Les besoins seront exprimés vers la formation organisatrice quatre semaines avant le début du stage et feront l'objet d'une demande par message (DPMM/CPM en copie).

4 QUOTA DE PARTICIPATION.

Aucun quota propre au regroupement n'est défini par région. Seul le conseiller technique décide du nombre de participants par région en fonction du niveau des candidats. Le quota retenu pour le regroupement est de quarante places (20 SH et 20 SF) pour permettre une sélection représentative aux championnats de France militaires. Le quota pour le championnat de France militaire de handball est fixé à trente-trois (quatorze joueurs masculins, quatorze joueuses féminines, deux entraîneurs, un soigneur et deux arbitres) participants pour la marine.

5 RÈGLEMENT TECHNIQUE ET ÉPREUVES ORGANISÉES.

Un programme de principe est établi par le conseiller technique en relation avec l'unité organisatrice et est annexé à la note d'organisation rédigée par cette dernière. De même, un budget prévisionnel pour l'organisation du rassemblement est transmis à DPMM/CPM au plus tard huit semaines avant le début du rassemblement.

Appendice III.H. REGROUPEMENT DE JUDO.

1 Généralités.

Ce regroupement se déroule sur une période de cinq jours maximum.

Les participants devront être en possession des documents cités au point 3.3. de l'annexe I.

2 CATÉGORIES.

CONCURRENTS MASCULINS. CONCURRENTES FÉMININES.
Moins de 60 kg Moins de 48 kg
Moins de 66 kg Moins de 52 kg
Moins de 73 kg Moins de 57 kg
Moins de 81 kg Moins de 63 kg
Moins de 90 kg Moins de 70 kg
Moins de 100 kg Moins de 78 kg
Plus de 100 kg Plus de 78 kg

3 CONCOURS POUR l'oRGANISATION DU STAGE DE PRÉPARATION.

Les besoins seront exprimés vers la formation organisatrice quatre semaines avant le début du stage et feront l'objet d'une demande par message (DPMM/CPM en copie).

4 Quota de participation.

Aucun quota propre au regroupement n'est défini par région. Seul le conseiller technique décide du nombre de participants par région en fonction du niveau des candidats. Le quota retenu pour le regroupement est de vingt places pour permettre une sélection représentative aux championnats de France militaires. Le quota pour le championnat de France militaire de judo est fixé à treize participants pour la marine. Au cas où une armée ne peut honorer la totalité de son quota, une redistribution des places vacantes sera alors effectuée par le conseiller technique militaire.

5 RÈGLEMENT TECHNIQUE ET ÉPREUVES ORGANISÉES.

Un programme de principe est établi par le conseiller technique en relation avec l'unité organisatrice et est annexé à la note d'organisation rédigée par cette dernière. De même, un budget prévisionnel pour l'organisation du rassemblement est transmis à DPMM/CPM au plus tard huit semaines avant le début du rassemblement.

Appendice III.I. Regroupement de natation.

1 Généralités.

Ce regroupement se déroule sur une période de cinq jours maximum.

Les participants devront être en possession des documents cités au point 3.3. de l'annexe I.

2 Catégories.

Championnat individuel.

En championnat individuel, les catégories sont :

  • dame (50 m, 100 m et 200 m nage libre, 50 m papillon, 100 m dos, 100 m brasse, 200 m 4 nages) ;

  • homme (50 m, 100 m, 200 m et 400 m nage libre, 50 m et 100 m papillon, 100 m dos, 100 m brasse, 200 m 4 nages).

Championnat par équipe.

Dame et homme (relais 4 x 100 m nage libre et 4 x 100 m 4 nages).

3 Concours pour l'organisation du stage de préparation.

Les besoins seront exprimés vers la formation organisatrice quatre semaines avant le début du stage et feront l'objet d'une demande par message (DPMM/CPM en copie).

4. QUOTA DE PARTICIPATION.

Aucun quota propre au regroupement n'est défini par région. Seul le conseiller technique décide du nombre de participants par région en fonction du niveau des candidats. Le quota retenu pour le regroupement est de trente places pour permettre une sélection représentative aux championnats de France militaires. Le quota pour le championnat de France militaire de natation est fixé à vingt participants pour la marine. Au cas où une armée ne peut honorer la totalité de son quota, une redistribution des places vacantes sera alors effectuée par le conseiller technique militaire.

5 RÈGLEMENT TECHNIQUE ET ÉPREUVES ORGANISÉES.

Un programme de principe est établi par le conseiller technique en relation avec l'unité organisatrice et est annexé à la note d'organisation rédigée par cette dernière. De même, un budget prévisionnel pour l'organisation du rassemblement est transmis à DPMM/CPM au plus tard huit semaines avant le début du rassemblement.

Appendice III.J. Regroupement de raid.

1 Généralités.

Ce regroupement se déroule sur une période de cinq jours maximum.

Les participants devront être en possession des documents cités au point 3.3. de l'annexe I.

2 Catégories.

Sans distinction d'âge et de sexe.

3. CONCOURS POUR l'oRGANISATION DU STAGE DE PRÉPARATION.

Les besoins seront exprimés vers la formation organisatrice quatre semaines avant le début du stage et feront l'objet d'une demande par message (DPMM/CPM en copie).

4. QUOTA DE PARTICIPATION.

Aucun quota propre au regroupement n'est défini par région. Seul le conseiller technique décide du nombre de participants par région en fonction du niveau des candidats. Le quota retenu pour le regroupement est de trente places pour permettre une sélection représentative aux championnats de France militaires. Le quota pour le championnat de France militaire de raid est fixé à six équipes de quatre coureurs pour la marine. Au cas où une armée ne peut honorer la totalité de son quota, une redistribution des places vacantes sera alors effectuée par le conseiller technique militaire.

5 RÈGLEMENT TECHNIQUE ET ÉPREUVES ORGANISÉES.

Un programme de principe est établi par le conseiller technique en relation avec l'unité organisatrice et est annexé à la note d'organisation rédigée par cette dernière. De même, un budget prévisionnel pour l'organisation du rassemblement est transmis à DPMM/CPM au plus tard huit semaines avant le début du rassemblement

Appendice III.K. REGROUPEMENT DE TRIATHLON.

1 Généralités.

Ce regroupement se déroule sur une période de cinq jours maximum.

Les participants devront être en possession des documents cités au point 3.3. de l'annexe I.

2 Catégories.

Les catégories suivantes peuvent être représentées :

  • masculin :

    • séniors de 20 à 39 ans ;

    • vétérans 40 ans et plus ;

  • féminin :

    • classement unique toutes catégories confondues.

L'âge pris en compte est celui atteint dans l'année du championnat de France militaire.

3 CONCOURS POUR l'oRGANISATION DU STAGE DE PRÉPARATION.

Les besoins seront exprimés vers la formation organisatrice quatre semaines avant le début du stage et feront l'objet d'une demande par message (DPMM/CPM en copie).

4 QUOTA DE PARTICIPATION.

Aucun quota propre au regroupement n'est défini par région. Seul le conseiller technique décide du nombre de participants par région en fonction du niveau des candidats. Le quota retenu pour le regroupement est de trente places pour permettre une sélection représentative aux championnats de France militaires. Le quota pour le championnat de France militaire de triathlon est fixé à vingt participants pour la marine. Au cas où une armée ne peut honorer la totalité de son quota, une redistribution des places vacantes sera alors effectuée par le conseiller technique militaire.

5 RÈGLEMENT TECHNIQUE ET ÉPREUVES ORGANISÉES.

Un programme de principe est établi par le conseiller technique en relation avec l'unité organisatrice et est annexé à la note d'organisation rédigée par cette dernière. De même, un budget prévisionnel pour l'organisation du rassemblement est transmis à DPMM/CPM au plus tard huit semaines avant le début du rassemblement.

Appendice III. L. REGROUPEMENT DE VÉLO TOUT TERRAIN.

1 GÉNERALITÉS.

Ce regroupement se déroule sur une période de cinq jours maximum.

Les participants devront être en possession des documents cités au point 3.3. à l'annexe I.

2 CATÉGORIES.

Les titres sont :

  • féminines ;

  • senior masculin (29 ans ou moins) ;

  • master 1 masculin (30 à 39 ans) ;

  • master 2 masculin (40 ans et plus).

L'âge pris en compte est celui atteint dans l'année du championnat de France militaire.

3 CONCOURS POUR l'oRGANISATION DU STAGE DE PRÉPARATION.

Les besoins seront exprimés vers la formation organisatrice quatre semaines avant le début du stage et feront l'objet d'une demande par message (DPMM/CPM en copie).

4 QUOTA DE PARTICIPATION.

Aucun quota propre au regroupement n'est défini par région. Seul, le conseiller technique décide du nombre de participants par région en fonction du niveau des candidats. Le quota retenu pour le regroupement est de vingt places pour permettre une sélection représentative aux championnats de France militaires. Le quota pour le championnat de France militaire de natation est fixé à onze participants pour la marine. Au cas où une armée ne peut honorer la totalité de son quota, une redistribution des places vacantes sera alors effectuée par le conseiller technique militaire.

5 RÈGLEMENT TECHNIQUE ET ÉPREUVES ORGANISÉES.

Un programme de principe est établi par le conseiller technique en relation avec l'unité organisatrice et est annexé à la note d'organisation rédigée par cette dernière. De même, un budget prévisionnel pour l'organisation du rassemblement est transmis à DPMM/CPM au plus tard huit semaines avant le début du rassemblement.

Annexe IV. MODÈLE DE COMPTE-RENDU.

Pour toutes les manifestations sportives, l'organisateur, en concertation avec le CTM, doit rédiger un compte-rendu. Celui-ci est à adresser par la formation organisatrice à DPMM/CPM/EPMS, quinze jours après la manifestation sportive. Il devra comprendre :

  • généralités ;

  • effectif présent/excusé/absent/par arrondissement ;

  • organisation technique ;

  • déroulement du championnat ou du regroupement ;

  • noms des membres du jury et des arbitres pour les championnats ;

  • hébergement/alimentation ;

  • bilan financier ;

  • relations publiques/médiatisation ;

  • résultats pour les championnats ;

  • remise des récompenses pour les championnats ;

  • accidents/incidents ;

  • commentaires divers ;

  • proposition de modification du règlement du championnat.