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ÉTAT-MAJOR DE L'ARMÉE : Bureau effectifs-personnels

CIRCULAIRE N° 338/DEF/EMAT/EP/L N° 1187/DEF/EMAT/SOU relative à l'utilisation des solvants industriels (A).

Du 18 mars 1976
NOR

Classement dans l'édition méthodique : BOEM  130.2.2.1.

Référence de publication : BOC, p. 824.

Dans le cadre de leur emploi habituel ou encore à l'occasion de tâches occasionnelles, des personnels militaires utilisent des solvants industriels.

Il s'agit généralement d'hydrocarbures benzéniques, comme le white-spirit et la benzine, ou chlorés comme le perchloréthylène et le trichloréthylène (1), dont la manipulation peut présenter des dangers directs ou indirects extrêmement graves.

La présente circulaire a pour objet de prévenir les dangers de l'espèce dans les corps et formations de l'armée de terre.

A cet effet :

  • elle rappelle les risques encourus ;

  • elle énumère les personnels exposés ;

  • elle précise enfin les mesures à prendre d'une part pour le stockage et la mise en œuvre de ces produits, d'autre part en cas d'accident.

1. Les risques. (2)

Ils résultent des propriétés physiques des solvants qui sont généralement :

  • liquides ;

  • très volatils ;

  • inflammables.

Liquides, ils peuvent être absorbés accidentellement. L'ingestion est susceptible d'entraîner des atteintes hépato-digestives et des troubles nerveux pouvant avoir des suites mortelles. En outre, le contact prolongé avec la peau peut provoquer des dermatoses de gravité variable, et la projection dans les yeux entraîne des conjonctivites.

Très volatils, leur inhalation à forte concentration a un effet narcotique pouvant entraîner des accidents aigus ou chroniques (3) caractérisés par des vertiges, des vomissements ou des troubles sensoriels et psychiques. Il peut également en résulter des accidents cardio-respiratoires évoluant rapidement vers le coma et la mort.

Inflammables (sauf le perchloréthylène et le trichloréthylène) ils forment avec l'air des mélanges explosifs très dangereux aussi bien pour les utilisateurs que pour l'environnement.

2. Les personnels exposés.

Les risques qui viennent d'être rappelés sont encourus par tous les personnels et notamment par ceux qui sont employés d'une manière habituelle aux travaux suivants :

  • dégraissage et nettoyage de pièces métalliques ou en matières plastiques ;

  • dégraissage et nettoyage d'armes ou de machines de bureaux ;

  • nettoyage à sec de vêtements ;

  • application de peintures, de vernis, de colles, de produits d'entretien (4)

Les militaires affectés dans les garages, les armureries, les ateliers de casernement et de nettoyage à sec voire même dans les magasins d'habillement et les secrétariats sont, par conséquent, concernés.

Ces personnels, comme ceux qui peuvent être occasionnellement appelés à manipuler les solvants, doivent connaître les risques auxquels il s'exposent, et, en tout état de cause, appliquer strictement les consignes de sécurité particulières à leur prévention.

3. Les mesures à prendre.

Outre l'interdiction absolue de fumer qui devra être exigée dans tous les locaux où sont utilisés ou stockés les solvants industriels, les mesures suivantes seront prises pour la mise en œuvre, le stockage et en cas d'accident :

3.1. La mise en œuvre.

Assurer une bonne ventilation des locaux.

Réduire au maximum les possibilités d'évaporation.

Proscrire le transvasement dans des bouteilles contenant habituellement des boissons.

N'entreposer dans les locaux de travail que les seules quantités nécessaires à l'exécution des tâches quotidiennes.

Mettre à la disposition du personnel des gants spéciaux dont le port sera exigé, ainsi que celui d'un appareil respiratoire pour les travaux de peinture par pulvérisation.

3.2. Le stockage.

Veiller à la parfaite fermeture des récipients qui devront en outre être convenablement étiquetés (mention du danger).

Effectuer le stockage dans des locaux frais et bien ventilés.

Faire vérifier la conformité des installations électriques avec la réglementation en vigueur.

3.3. En cas d'accident.

Dans l'attente de l'intervention du médecin du corps, qui devra être immédiatement prévenu, il conviendra :

  • en cas d'ingestion, de faire vomir la victime ;

  • en cas d'intoxication aiguë par inhalation, d'évacuer le sujet à l'air libre ;

  • en cas de projection oculaire ou cutanée, de laver immédiatement à grande eau les parties atteintes.

Il est évident qu'en cas d'incendie les consignes précisées au TTA 119/1 doivent être mises en œuvre.

Pour le ministre de la défense et par délégation :

Le général d'armée,

chef d'état-major de l'armée de terre,

LAGARDE.

P.O. le général,

sous-chef d'état-major de l'armée de terre,

GILLIOT.