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CIRCULAIRE N° 8590/AM/T relative au convoyage des rapatriés sanitaires devant être accompagnés.

Du 04 mai 1954
NOR

Classement dans l'édition méthodique : BOEM  430-0.2.2.

Référence de publication : BOEM/G 690-5, p. 56.

Il arrive que des militaires ou des membres de leur famille, rapatriés sanitaires, ne puissent être acheminés sur la métropole, qu'à la condition d'être accompagnés.

Dans la majorité des cas, lorsqu'il n'y a pas urgence, les rapatriés en cause sont convoyés par du personnel du service de santé lui-même rapatriable.

Par contre, lorsque l'évacuation présente une caractère d'urgence, l'absence momentanée du personnel du service de santé peut exiger l'envoi en mission de convoyage d'une personne qualifiée.

J'ai l'honneur de vous faire connaître que, dans ce cas, les frais de transport aller et retour du convoyeur sont à la charge du département : chapitre : transports et déplacements ; article : transport de relève et de rapatriement.

J'appelle, toutefois, votre attention sur le fait que les dépenses de cette nature devront être limitées au strict minimum, l'envoi en mission d'un convoyeur ne devant avoir lieu que très exceptionnellement, lorsqu'aucune autre solution moins onéreuse n'aura pu être trouvée et, dans tous les cas, sur proposition du service de santé et décision du commandement.

Enfin, pour ce qui concerne l'évacuation sur un centre de repos ou de convalescence à l'intérieur du territoire, les frais de convoyage éventuels doivent, dans ce cas, être supportés par le budget « service social » du territoire.

Pour le général Missonier, directeur des affaires militaires, en mission :

P. O. : Le colonel Segretain, adjoint,

SEGRETAIN.