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Archivé ÉTAT-MAJOR DE L'ARMÉE DE TERRE : bureau planification des ressources humaines

INSTRUCTION N° 175/DEF/EMAT/PRH/DS N° 194/DEF/EMAT/BSIC relative à la formation individuelle de spécialité des sous-officiers sous contrat et de carrière du domaine de spécialités « management et systèmes d'information ».

Abrogé le 10 décembre 2004 par : INSTRUCTION N° 1548/DEF/EMAT/PRH/DS - N° 20481/DEF/ESAT/DEP/PIL/DOM relative à la formation individuelle de spécialité des sous-officiers sous contrat et de carrière du domaine de spécialités « systèmes d'information et de communications ». Du 31 janvier 2001
NOR D E F T 0 1 5 0 1 7 1 J

Préambule.

Cette instruction définit les objectifs, le contenu et l'organisation de la formation de spécialité de premier et de deuxième niveaux des sous-officiers du domaine de spécialités « management et systèmes d'information (MSI) ».

1. Description des cursus professionnels et de formation.

1.1. Généralités.

La formation du personnel sous-officier sous contrat ou de carrière est principalement réalisée dans les organismes de formation (ODF).

Elle se déroule au sein d'un domaine de spécialités. Le domaine de spécialités, véritable « corps de métier », est un ensemble regroupant des activités professionnelles pour lesquelles les compétences requises sont proches, en raison de l'identité des missions, des moyens, des modes d'actions et de la culture qui les caractérisent.

Au sein d'un même domaine de spécialités peuvent être décrites plusieurs « filières » classées par types et par natures.

Il existe trois types de filières : « exécution », « mise en œuvre » et « conception ».

Le corps des sous-officiers alimente les filières de type « mise en œuvre », recrutement direct et semi-direct, et les filières de type « exécution », recrutement rang, suivant les modalités précisées dans le TTA 129.

Les natures de filières correspondent aux différents « métiers » de l'armée de terre : elles traduisent un modèle d'itinéraire professionnel.

1.2. Présentation des filières.

La filière « mise en œuvre » du domaine de spécialités MSI propose quatre natures de filières différentes, dont une comprenant différentes options :

Systèmes informatiques répartis/administration de système d'information local (SIR/ASL) :

  • option informatique des corps de troupe [SAF (système automatisé des formations)] ;

  • option informatique des forces [SICF (système d'information pour le commandement des forces)] ;

  • option informatique du matériel [SIMAT (système d'information du matériel de l'armée de terre)].

Systèmes informatiques répartis/conception développement (SIR/CD).

Systèmes informatiques répartis/systèmes (SIR/Systèmes).

Système informatique central (SC) (non ouverte au recrutement actuellement).

La filière « exécution », qui concerne les sous-officiers de recrutement rang du domaine de spécialités MSI, comprend la nature de filière SIR/ASL.

1.3. Présentation des cursus de formation.

A l'issue de la formation générale de premier niveau (FG 1) délivrée à l'école nationale des sous-officiers d'active (ENSOA), l'engagé sous-officier, qu'il soit d'origine directe ou semi-directe, est orienté vers une formation de spécialité de premier niveau (FS 1) sanctionnée par un certificat technique du premier niveau (CT 1).

Après l'obtention du CT 1, le sous-officier est affecté au sein d'un organisme sur un poste correspondant à sa spécialité. L'aptitude à tenir cet emploi, correspondant aux certificats militaire et technique détenus, est sanctionnée par l'attribution du certificat de vérification d'aptitude de premier niveau (CVA 1) puis du brevet de spécialiste de l'armée de terre (BSAT).

Lorsqu'il remplit les conditions de candidature, conformément aux termes de l'instruction de première référence, le sous-officier peut accéder à la formation de spécialité de deuxième niveau (FS 2).

Selon les natures de filières, des formations d'adaptation (FA) peuvent être dispensées aux sous-officiers en fonction des emplois qu'ils tiennent et de l'environnement dans lequel ils évoluent.

La réussite à l'épreuve d'accès au deuxième niveau (EA 2) permet de suivre la formation correspondante, sanctionnée par l'attribution du brevet supérieur de technicien de l'armée de terre (BSTAT).

2. Objectifs généraux de la formation.

La formation de spécialité dispensée aux sous-officiers vise essentiellement à leur faire acquérir les connaissances et les savoir-faire nécessaires pour, en fonction de leur spécialité et de leur niveau de qualification :

  • mettre en œuvre, exploiter, administrer et soutenir les systèmes d'information en service dans l'armée de terre ;

  • concevoir et développer des applications propres à ces systèmes.

Conformément aux principes définis dans l'instruction de première référence, les actions de formation (AF) des premier et deuxième niveaux se répartissent en unités de valeur (UV). Les UV correspondent généralement à une phase du programme ou partie de programme. Les AF sont fractionnées en 4 UV au maximum.

L'école supérieure et d'application des transmissions (ESAT) de Rennes est chargée de dispenser l'enseignement et d'attribuer les unités de valeur correspondantes.

3. Description des actions de formation.

3.1. Formation de spécialité de premier niveau (FS 1).

3.1.1. Objectif particulier de la formation.

La formation dispensée au premier niveau a pour but de faire acquérir aux stagiaires en premier lieu une solide base de connaissances générales en informatique dans le cadre d'un tronc commun puis, dans une deuxième phase, une compétence technique spécifique destinée à leur permettre, selon les natures de filières :

  • de mettre en œuvre les matériels, systèmes d'exploitation et les logiciels d'administration d'un système d'information ;

  • d'analyser un problème simple et de réaliser le logiciel correspondant.

3.1.2. Personnel concerné.

Au titre de la formation initiale : les sous-officiers d'origine directe ou semi-directe.

Au titre de la réorientation : les sous-officiers ayant fait l'objet d'un changement de domaine de spécialités. Sont exclus de cette action de formation (AF), les sous-officiers de recrutement rang qui, de par leur statut, possèdent déjà le CT 1.

3.1.3. Conditions particulières de candidature.

Les conditions générales de candidature sont fixées par l'instruction de première référence.

En outre, les candidats doivent :

  • être liés au service pour une durée de cinq ans à compter de la fin du stage ;

  • être détenteurs de l'habilitation « confidentiel défense » ;

  • avoir fait l'objet d'une réorientation et avoir passé avec succès le test d'aptitude à l'informatique (cf. ANNEXE I), pour les sous-officiers externes au domaine MSI.

Les dossiers de candidature sont établis conformément aux recommandations de l'instruction de première référence. Ils doivent parvenir à la direction du personnel militaire de l'armée de terre (DPMAT/CDT-RENS) trois mois avant le début de la session du stage considéré.

L'autorisation de se présenter au CT 1 et l'admission en stage sont prononcées par la DPMAT.

3.1.4. Sanction de la formation.

La FS 1 est sanctionnée par l'attribution du CT 1 de la nature de filière concernée.

Le BSAT, conformément à l'instruction de première référence, est décerné aux sous-officiers titulaires du CM 1, du CT 1 et du CVA 1 par l'autorité qui a décerné le CVA 1. Il est obtenu à partir des moyennes du CM 1 et du CT 1 (affectées du coefficient 1) et prend effet le premier jour du mois suivant la date d'obtention du CVA 1.

Le CT 1 est attribué par le président de la commission d'examen aux stagiaires ayant obtenu une note supérieure ou égale à 10 sur 20, sans note éliminatoire. Pour les certificats comportant plusieurs unités de valeur (UV), la réussite à toutes les UV est exigée pour être titulaire du certificat technique.

En cas d'échec au CT 1 le candidat peut :

  • se présenter une deuxième fois en candidat libre dans la limite d'un an à compter de la fin du stage ;

  • demander à être réintégré dans sa spécialité d'origine, s'il s'agit d'une formation de réorientation ;

  • se voir accorder l'autorisation de redoubler (rattaché à une autre promotion). Il se voit alors attribuer le CT 1 dans les mêmes conditions que sa promotion de rattachement ;

  • être réorienté vers un autre domaine ou vers une autre filière du domaine de spécialités dans lequel il est engagé, s'il s'agit de son premier CT 1 ;

  • résilier son contrat en cours pour inaptitude à l'emploi, s'il s'agit de son premier CT 1.

3.2. Formation de spécialité de deuxième niveau (FS 2).

3.2.1. Objectif particulier de la formation.

La formation dispensée au deuxième niveau a pour but de faire acquérir une compétence professionnelle de haut niveau et une spécialisation plus poussée, permettant selon les natures de filières :

  • d'ordonnancer, de conduire l'exploitation et d'administrer un système d'information ;

  • dans le cadre d'un projet, de concevoir et de conduire la réalisation d'une application ;

  • de paramétrer, d'optimiser les configurations et d'intervenir sur incident complexe.

3.2.2. Personnel concerné.

La FS 2 concerne exclusivement les sous-officiers ayant suivi une formation du premier niveau dans l'une des natures de filières correspondantes.

Néanmoins l'économie générale du système de formation et les contraintes de la gestion imposent qu'un certain nombre de candidats à la FS 2 soient réorientés vers une filière et/ou une option différente(s) de celle(s) suivie(s) au premier niveau.

Les « passerelles » présentées en annexe II entre les différentes filières et options répondent à l'objectif d'utiliser au mieux toutes les compétences en ressource.

Les décisions de réorientation tenant compte des impératifs de gestion et, dans toute la mesure du possible, des desiderata des intéressés sont du ressort de la DPMAT après consultation des autorités d'emploi. Elles ont lieu lors du dépôt de candidature au BSTAT, voire, si nécessaire, à l'issue des résultats de l'EA 2, en particulier pour la nature de filière SIR/systèmes pour laquelle il n'existe pas de BSAT.

3.2.3. Conditions particulières de candidature.

Les conditions générales sont fixées par le document de première référence.

En outre, les candidats doivent être :

  • détenteurs du brevet de spécialiste de l'armée de terre (BSAT) ;

  • liés au service pour une durée de cinq ans à compter de l'attribution du BSTAT ;

  • détenteurs de l'habilitation « confidentiel défense ».

3.2.4. Nature des épreuves d'accès.

L'inscription au cycle de préparation est valable à la fois pour l'admission à la préparation au cours par correspondance et, en cas de réussite à l'EA 2/FS, au stage FS 2 (cf. ANNEXE III).

Les dossiers de candidature sont établis conformément aux recommandations de l'instruction de première référence.

L'autorisation d'inscription au cycle de préparation est accordée par la DPMAT.

La liste des candidats autorisés à suivre le cycle de préparation est transmise par la DPMAT à l'ESAT ainsi qu'aux régions terre (RT).

L'épreuve d'accès au deuxième niveau est constituée de deux modules :

  • un module formation générale (EA 2/FG) traité dans la note de première référence ;

  • un module formation de spécialité (EA 2/FS) constitué d'un cours préparatoire par correspondance (dossier guide) diffusé pour le 1er septembre par l'ESAT et sanctionné par l'EA 2/FS.

L'EA 2/FS comprend deux tests :

  • l'évaluation 4 (E 4) : test de connaissances générales du domaine ;

  • l'évaluation 5 (E 5) : test de connaissances complémentaires de la nature de filière du candidat.

Les sujets de ces évaluations sont conçus par l'ESAT et approuvés par le général commandant l'école.

Cet examen est national et décentralisé au niveau des RT.

Il se déroule au mois de mai de chaque année à une date qui est précisée dans le calendrier des actions de formation (CAF).

L'ESAT élabore et conditionne les sujets de façon à ne permettre aucune divulgation (pli portant la mention « confidentiel examen ») et les met en place auprès des RT et des COMTERRE, deux semaines au plus tard avant la date d'examen.

Elle réunit la commission d'examen, corrige les copies et fait parvenir les résultats au commandement de la formation de l'armée de terre (CoFAT) pour le 30 juin.

Les RT :

  • fixent les lieux d'examen ;

  • informent l'ESAT des centres d'examens choisis et du nombre de candidats par nature de filière et par centre ;

  • assurent l'aménagement des salles d'examen, le bon déroulement des épreuves et leur surveillance ;

  • acheminent dès la fin des épreuves, les copies sous pli « confidentiel examen » vers l'ESAT.

L'accession au stage national est déterminée par les résultats de l'EA 2.

L'admission en stage est prononcée par la DPMAT.

La désignation des candidats s'effectue en fonction des résultats obtenus de l'EA 2 et des capacités d'accueil aux différentes sessions programmées au CAF.

3.2.5. Sanction de la formation.

Après réussite à l'EA 2, le sous-officier suit à l'ESAT une des sessions du stage de formation de cursus du deuxième niveau. Cette AF comprend deux modules, l'un de formation générale, l'autre de formation de spécialité. La réussite à ce stage est sanctionnée par l'attribution du BSTAT correspondant à la nature de filière du candidat. Quelle que soit la date de fin de stage, le BSTAT est décerné le 1er juillet de l'année au titre de laquelle le candidat a été inscrit.

Le stage de formation de deuxième niveau est attribué aux stagiaires ayant obtenu une note supérieure ou égale à 10 sur 20, sans note éliminatoire. Pour les stages comportant plusieurs UV, la réussite à toutes les UV est exigée pour l'obtention du BSTAT.

Conformément à l'instruction de première référence, en cas d'échec à tout ou partie du stage, le sous-officier bénéficie d'une seule candidature l'année suivante à l'examen de rattrapage. En cas de réussite, le BSTAT lui est alors attribué sans effet rétroactif.

4. Organisation de la formation.

4.1. Acteurs et rôles.

4.1.1. Elaboration des programmes de formation.

Le pilote du domaine de spécialités est responsable de la conception et de la définition des cursus. En liaison avec le CoFAT, il fixe les objectifs de formation. L'ESAT est chargée d'élaborer les programmes de formation en liaison avec le pilote du domaine, puis les adressant au CoFAT pour approbation et diffusion sous forme de circulaires de mise en œuvre.

Les programmes sont modifiés en tant que de besoin pour tenir compte des évolutions technologiques.

4.1.2. Réalisation de la formation.

Les AF recensées au référentiel des actions de formation (TTA 162) s'exécutent conformément à la planification précisée dans le CAF et ses rectificatifs.

4.1.3. Commission d'examen et diffusion des résultats.

Le général commandant l'ESAT est chargé de la désignation des membres des commissions d'examen.

Le CT 1 est attribué par le président de la commission d'examen qui adresse :

  • aux corps d'appartenance des candidats, le diplôme des candidats reçus (imprimé N° 771/114/S-OFF) signé par le président de la commission et revêtu des cachets à l'effigie de la République française, le relevé des notes et les motifs des candidats non reçus ;

  • à la DPMAT, un exemplaire des diplômes décernés pour versement au dossier des intéressés et la liste des candidats ayant effectué les épreuves.

Le BSTAT est décerné sans formalité par le CoFAT en liaison avec la DPMAT.

Le diplôme (imprimé N° 771/115/S-OFF) est établi et signé par l'autorité délivrant le brevet. La copie du diplôme délivré et l'avis de changement de position (ACP) correspondant sont adressés à la DPMAT.

4.2. Procédures et calendrier de la préparation et de la conduite de la formation.

Le CoFAT diffuse le CAF pour l'année A au mois de septembre de l'année A — 1.

La DPMAT prononce les décisions d'admission en formation (DAF).

4.3. Moyens humains, matériels et budgétaires.

En fonction de la politique de formation définie par l'EMAT, les moyens humains, matériels et budgétaires sont précisés lors de l'élaboration des actions de formation.

5. Dispositions particulières.

5.1. Homologation des diplômes.

La liste des diplômes et des titres homologués est mise à jour chaque année par le CoFAT et publiée dans la circulaire relative à l'établissement des documents d'homologation dans le courant du 4e trimestre.

5.2. Prise en compte de la formation civile du personnel recruté.

Chaque fois que possible, les acquis civils du personnel recruté seront pris en compte.

6. Texte abrogé.

L'instruction no 960/DEF/EMAT/BMSI du 3 juillet 1997 relative à la formation technique de spécialité du personnel non officier sous contrat ou de carrière, dans les filières informatiques du domaine de spécialités « management et systèmes d'information » est abrogée.

Pour le ministre de la défense et par délégation :

Le général, sous-chef d'état-major « organisation-ressources humaines »,

Thierry DE BOUTEILLER.

Annexes

ANNEXE I. Tests psychotechniques d'aptitude pour programmeurs.

1 Demande de candidature.

Les demandes sont à adresser à la DPMAT trois mois avant la session des tests.

La date et le lieu du déroulement des épreuves figurent au calendrier annuel des actions de formation.

Ces tests ne nécessitent aucune préparation, mais compte tenu de la nature des épreuves, qui demandent une attention soutenue, il est conseillé aux candidats géographiquement éloignés du lieu des tests d'arriver la veille.

2 Conditions de réussite.

Les candidats ayant obtenu une note étalonnée égale ou supérieure à 7 sont déclarés aptes.

L'autorisation de repasser les tests n'est accordée qu'une seule fois et dans un délai minimum d'un an après le premier échec.

La réussite reste définitivement acquise.

3 Candidature au CT 1.

Après la diffusion des résultats, les candidats déclarés aptes doivent déposer leur candidature au stage du CT 1 dans les conditions énoncées dans l'article 5 et selon la procédure précisée dans l'article 6.

ANNEXE II. Schéma général d'organisation du système de formation des sous-officiers informaticiens.

Figure 1. SCHEMA GENERAL D'ORGANISATION DU SYSTEME DE FORMATION DES SOUS-OFFICIERS INFORMATICIENS.

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ANNEXE III. Déroulement de la formation du deuxième niveau.

Figure 2. DEROULEMENT DE LA FORMATION DU DEUXIEME NIVEAU.

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