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DÉCRET portant règlement sur le service en campagne.

Du 02 décembre 1913
NOR

Texte(s) abrogé(s) :

Décret du 28 mai 1895 et ses modificatifs (voir les visas).

Plus pratiques et plus complets que le présent décret, ne serait-ce qu'en fait de protection contre des dangers qui n'existaient pas à son époque, ils tirent néanmoins leur force de ce texte, lequel n'est reproduit qu'en ses dispositions ayant gardé une valeur à ce titre.

Il y a lieu de considérer que le reste a été implicitement abrogé par la réglementation ultérieure sur les ravitaillements et communications aux armées, et surtout par les réorganisations ayant transformé les types d'unités et par suite leurs règles d'emploi.

Classement dans l'édition méthodique : BOEM  130.3.

Référence de publication : Mentionné BO/G, 1914, p. 514.

Nota.

Il existe actuellement en cette matière des documents d'instruction auxquels il y a lieu de se reporter.

Annexe

Annexe Contenu