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Archivé ETAT-MAJOR DE LA MARINE : DIRECTION CENTRALE DU COMMISSARIAT DE LA MARINE : BUREAU DES APPROVISIONNEMENTS DE LA FLOTTE, DES TRANSPORTS GENERAUX ET DES AFFRETEMENTS

CIRCULAIRE N° 601/DEF/CMa 4 relative aux coiffes en papier pour le personnel des cuisines.

Abrogé le 22 juillet 2010 par : DÉCISION N° 201052/DEF/DCSCA/CCC-M/LOG/AF portant abrogation de textes. Du 31 août 1979
NOR

Précédent modificatif :  Erratum du 12 novembre 1981 (BOC, p. 4939).

Texte(s) abrogé(s) :

Descriptif n° 243/M/CMa 3 du 20 mai 1960 notifié par circulaire n° 244/M/CMa 3 du 20 mai 1960 (BO/M, p. 1503).

Classement dans l'édition méthodique : BOEM  571.4.1.

Référence de publication : BOC, p. 3672.

1.

Les rapports des comités d'hygiène et sécurité du travail déplorent souvent l'absence du port de la toque par le personnel travaillant dans les cuisines ou assurant la distribution des repas.

Le délaissement de la toque en tissu est principalement motivé par les caractéristiques de cet article jugé imposant et lourd et par le coût appréciable de son nettoyage.

Cette toque figure d'ailleurs à la nomenclature des articles d'habillement sous un code de péremption. Elle a cessé d'être réglementaire depuis l'entrée en vigueur de l' instruction 437 /DN/M/CMa 3 10 novembre 1971 (BOC/M, p. 1220) modifié, sur le sac des engagés.

2.

Afin de vaincre ces réticences, j'ai décidé de faire approvisionner des coiffes en papier par les services des approvisionnements de la flotte des ports.

Cette coiffe se présente sous la forme d'un calot en papier ajustable aux différents tours de tête. Elle est de couleur blanche agrémentée d'une ancre et d'un liséré bleus.

3.

Les calots seront délivrés aux unités au titre du matériel consommable avec imputation sur le budget de fonctionnement de l'unité ou le crédit annuel en valeur.

4.

Les règles d'approvisionnement et de gestion seront communiquées aux services du commissariat par une note-circulaire particulière.

Pour le ministre de la défense et par délégation :

Le commissaire général, directeur central du commissariat de la marine,

DE SAINT-STÉBAN.