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CIRCULAIRE stipulant qu'aucun officier ne doit être officiellement appelé par le titre nobiliaire mais bien par la dénomination de son grade.

Du 23 décembre 1830
NOR

Classement dans l'édition méthodique : BOEM  200.6.1.3.3.

Référence de publication : Journal militaire officiel, deuxième semestre, p. 458.

Messieurs, j'ai décidé, le 29 de ce mois, qu'aucun officier ne serait plus désormais officiellement appelé par le titre nobiliaire qu'il peut avoir, mais bien par la dénomination de son grade. Ainsi, à l'avenir, les appellations militaires, soit dans la correspondance, soit dans les relations de service, auront lieu par le grade précédé du mot Monsieur, et il n'y aura plus d'appellation par titre de noblesse.

Messieurs les généraux devront faire connaître cette décision par la voie de l'ordre du jour et veiller à son exécution.