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Archivé ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : division « opérations/logistique » ; bureau « soutien des bâtiments et formations à terre »

CIRCULAIRE N° 494/DEF/EMM/OPL/STN relative au tableau d'allocation particulier en véhicules de santé des formations de la marine.

Abrogé le 10 juillet 2013 par : CIRCULAIRE N° 0-8712-2013/DEF/EMM/LOGGEN relative à l'organisation générale du parc automobile de la marine et aux tableaux d'allocation en véhicules. Du 07 octobre 2002
 NOR D E F B 0 2 5 2 7 3 0 C

Référence(s) : Instruction N° 266/DEF/EMM/OPL/STN du 19 avril 1999 portant organisation générale du parc automobile de la marine. Circulaire N° 23/EMM/LOG/TAR du 19 janvier 1979 relative à la réforme des véhicules des centres d'automobiles du service général.

Pièce(s) jointe(s) :     Une annexe.

Classement dans l'édition méthodique : BOEM  470-1.1.

Référence de publication : BOC, 2003, p. 109.

Préambule.

La présente circulaire a pour objet de définir le tableau d'allocation particulier en véhicules de santé des formations à terre de la marine.

Les véhicules qui y sont inscrits relèvent du parc automobile des formations de la marine. Ils n'apparaissent pas dans les tableaux d'allocation en véhicules des autorités maritimes locales.

1. Composition du tableau d'allocation en véhicules.

Le tableau d'allocation particulier en véhicules de santé comprend des matériels, dérivés de segments de la gamme commerciale et spécifiques, définis comme suit :

  • VRM (véhicule radio médicalisé) ;

  • VSL (véhicule sanitaire léger) ;

  • VSL 4 X 4 ;

  • ASSU (ambulance de secours et de soins d'urgence) ;

  • ASSU 4 X 4 ;

  • ambulance (type marché interarmées) ;

  • ambulance multi-blessés ;

  • remorque PMI (poste médical d'intervention).

Nota.

Les VSAB (véhicule de secours d'urgence aux asphyxiés ou aux blessés) étant des véhicules d'intervention sont comptabilisés dans le tableau d'allocation particulier des véhicules de secours et de lutte contre l'incendie des compagnies de marins pompiers.

2. Affectation des véhicules.

Les véhicules de santé sont affectés aux formations, à l'exception des VSAB qui sont affectés aux seules compagnies de marins-pompiers.

3. Renouvellement des véhicules.

Les critères de réforme des véhicules de santé sont, en principe, ceux retenus pour chacun des segments d'emploi des véhicules, définis dans la circulaire citée en référence b).

Les commandants de formation proposent, avant le 15 octobre pour l'année suivante, le renouvellement des véhicules à l'état-major de la marine division « opérations/logistique », bureau « soutien des bâtiments et formations à terre » (EMM/OPL/STN) pour action et au conseiller santé de l'état-major de la marine (EMM/SAN) pour information.

L'expression de besoin est présentée par ordre de priorité. Les besoins de renouvellement sont satisfaits en fonction des crédits budgétaires disponibles.

Les dépenses correspondantes sont supportées par le chapitre 55.11 article 42, au titre de l'opération budgétaire d'investissement no 2.0169.3.

4. Maintenance des véhicules.

Les commandants maritimes territoriaux définissent et organisent les modalités de la maintenance des véhicules de santé.

Les dépenses de maintenance des véhicules sont supportées par le chapitre 34.05 article 11. Elles sont suivies par les services automobiles de rattachement.

Pour la ministre de la défense et par délégation :

Le vice-amiral, sous-chef d'état-major opérations/logistique,

Yves LAGANE.

Annexe

Annexe. Tableau d'allocation particulier des véhicules de santé de la marine.

  

VSAB (*).

VRM.

VSL.

ASSU.

Ambulance.

Spécifiques.

Observations.

PMI.

Toulon.

         

Compagnies des marins pompiers de Toulon.

 4       

Base navale Toulon.

  1211  1

Centre d'instruction naval de Saint-Mandrier/école de plongée.

  111    

Centre de transmission de la marine de France Sud.

      1

VSL break 4 x 4.

 

Base d'aéronautique navale de Hyères.

   12 1

ASSU 4 x 4.

1

Base d'aéronautique navale de Nîmes-Garons.

   13 1

ASSU 4 x 4.

1

Commando Hubert.

      1

ASSU 4 x 4.

 

Base aéronautique navale de Saint-Mandrier.

    2 1

ASSU 4 x 4.

 

   Sous total Toulon.

29415925 3

Brest.

         

Compagnies des marins pompiers de Brest.

 4       

Compagnies des marins pompiers de l'Ile-Longue.

 3       

Base navale Brest.

  11211 1

Base Ile-Longue.

  11 1  1

Centre d'instruction naval de Brest.

   1 1   

Etablissement du Poulmic/école navale.

   1111

ASSU 4 x 4.

 

Base d'aéronautique navale de Lann-Bihoué.

   1111

ASSU 4 x 4.

1

Base d'aéronautique navale de Landivisiau.

   1 12

ASSU 4 x 4.

1

Centre de transmission de la marine de Rosnay.

   1 1   

   Sous total Brest.

36727475 4

Cherbourg.

         

Compagnie des marins pompiers de Cherbourg.

 3       

Centre médical de Cherbourg.

  11 21  

   Sous total Cherbourg.

8311021 0

Lorient.

         

Base des fusiliers et des commandos.

   1 23

2 ASSU 4 x 4.

1 ambulance 4 blessés.

 

   Sous total Lorient.

6001023 0

Paris.

         

Commandement de la marine à Paris.

   1     

Centre Commandant Millé.

   1     

Etablissement de l'aéronautique navale de Toussus-le-Noble.

   1     

   Sous total Paris.

3003000 0

Outre-mer.

         

Antilles, base navale de Fort-de-France.

     1   

La Réunion, base navale de Port des Galets.

   1     

Polynésie française, base navale de Papeete.

     1   

Nouvelle-Calédonie, base navale de Nouméa.

     1   

Nouvelle-Calédonie, base aéronautique navale de Tontouta.

   1  1

ASSU 4 x 4.

 

Djibouti.

      1

Ambulance 4 x 4.

 

   Sous total outre-mer.

7002032 0

   Total général.

8914419131616 7

(*) Les VSAB sont inscrits dans ce tableau pour mémoire.