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CIRCULAIRE portant envoi d'un modèle de mémoire de proposition pour les médailles d'honneur et de sauvetage.

Du 11 juin 1844
NOR

Pièce(s) jointe(s) :     Un imprimé répertorié.

Classement dans l'édition méthodique : BOEM  202.5.6.

Référence de publication : N.i. BO ; n.i. JO.

La circulaire du 20 décembre 1834 a fait connaître d'une manière précise les indications à fournir à l'appui des propositions pour les médailles d'honneur et de sauvetage en faveur des militaires.

Afin de compléter ces instructions, j'ai décidé que toute demande de cette nature serait établie, à l'avenir, sur un mémoire de proposition individuel, dressé d'après l'imprimé ci-joint (cf. N° 307*/31).

Annexe

1 307*/31 MÉMOIRE DE PROPOSITION POUR LA MÉDAILLE D'HONNEUR OU DE SAUVETAGE