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Archivé SERVICE CENTRAL DE L'AERONAUTIQUE NAVALE DIRECTION CENTRALE DU COMMISSARIAT : Bureau de l'habillement, du couchage et du casernement ÉTAT-MAJOR GENERAL :

CIRCULAIRE N° 255/M/CMa/3 relative aux équipements de vol de l'aéronautique navale. Compétences respectives de l'aéronautique navale et du commissariat de la marine.

Abrogé le 28 avril 2004 par : INSTRUCTION N° 292/DEF/DCCM/SD/LOG/HCP relative aux équipements de vol de l'aéronautique navale. Compétences respectives de l'aéronautique navale et du commissariat de la marine. Du 27 mai 1960
 NOR

Précédent modificatif :  1er modificatif du 17 mars 1969 (BOC/M, p. 384). , 2e modificatif du 23 mai 1973 (BOC/M, p. 473). , 3e modificatif du 22 mars 1989 (BOC, p. 1373) NOR DEFB8951053C.

Pièce(s) jointe(s) :     Une annexe.

Texte(s) abrogé(s) :

Circulaire n° 62/CMa/3 du 13 février 1954 (BO/M, p. 775).

Texte(s) caduc(s) :

texte abrogé, caduc ou radié (reprise des données Boreale_v1).

Classement dans l'édition méthodique : BOEM  511-0.2.5.

Référence de publication : <em>BO/M</em>, p. 1377.

1.

Les vêtements et équipements de vol réglementaire (1) de l'aéronautique navale figurent au « catalogue nomenclature des vêtements de vol et équipements spéciaux de l'aéronautique navale ».

Ceux qui sont portés sur la liste jointe en annexe sont approvisionnés par le commissariat, les autres le sont par le SAMAN.

2.

Les besoins de l'aéronautique navale en équipements de vol énumérés sur cette liste font l'objet d'un programme d'achat annuel établi par le SAMAN sur instructions du service central de l'aéronautique navale et adressé à la direction centrale du commissariat de la marine avant le 1er octobre.

L'approvisionnement de ces équipements est assuré par les soins de cette direction sur les crédits du chapitre « habillement, couchage, casernement » :

  • normalement sur marchés communs passés par le commissariat de l'air ou en cession de ce service ;

  • exceptionnellement par le service des marchés généraux du commissariat.

Les autres équipements de vol sont approvisionnés par le SAMAN.

3.

La réglementation concernant l'emploi, les bases d'allocation et la comptabilité des équipements de vol relève du service central de l'aéronautique navale.

La délivrance de ces équipements aux formations et au personnel, le contrôle du matériel en service et les remises sont également de la compétence exclusive de l'aéronautique navale.

4.

Le lavage, le nettoyage à sec et les réparations d'équipements de vol sont effectués par les services HCC sur « billet à réparer » quand ces opérations ne peuvent l'être à bord ou dans la base.

Les articles qui ne peuvent être réparés par les services HCC (dans leurs ateliers ou dans l'industrie locale) sont rendus aux formations intéressées.

5.

La présente circulaire prend effet à partir du 1er janvier 1960. La circulaire no 62/CMa/3 du 13 février 1954 est abrogée.

Pour le ministre et par délégation :

Le commissaire général, directeur central du commissariat,

FATOU.

Annexe

ANNEXE I. Liste des équipements de vol approvisionnés par le commissariat de la marine.

1 Sur marchés communs passés par le commissariat de l'air.

Blouson de vol en cuir.

Caleçon long thermostable.

Gilet de corps thermostable.

Chaussure de vol AA73.

Chaussure de vol type Mirage.

Chemise GAO.

Gant peau vol gris vert.

Gant de vol modèle Saxe Air.

Sous-gants de vol.

Lunette de soleil pour personnel navigant.

Pantalon temps froid gris vert.

Veste temps froid gris vert.

Sac à effets spéciaux.

Serviette documents vol.

Sous-vêtement chaud de vol.

2 Sur marchés ou commandes passés par le service des marchés généraux du commissariat de la marine.

Combinaison de vol.

Couteau poignard.

Valise porte-habits.