> Télécharger au format PDF
Archivé ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : cabinet

CIRCULAIRE N° 808/EMM/CAB relative à la symbolique militaire.

Abrogé le 13 mai 2004 par : CIRCULAIRE N° 249/DEF/CEMM relative à la symbolique militaire. Du 05 décembre 1985
NOR

Précédent modificatif :  1er modificatif du 14 avril1987 (BOC, p. 1854) NOR DEFB8751069C.

Référence(s) : Instruction N° 1515/DEF/EMA/OL/2 du 23 septembre 1983 sur les filiations et l'héritage des traditions des unités. Instruction N° 807/EMM/CAB du 05 décembre 1985 sur la filiation et l'héritage des traditions des unités de la marine.

Pièce(s) jointe(s) :     Quatre annexes.

Texte(s) abrogé(s) :

a) Circulaire n° 107/EMM/CAB du 8 février 1971 (BOC/M, p. 80) et ses trois modificatifs des 19 septembre 1975 (BOC, p. 3471), 29 mai 1979 (BOC, p. 2302) et 11 octobre 1979 (BOC, p. 4200).

b) Instruction n° 217/M/CM du 26 mars 1959 (BOC/M, p. 983) et son modificatif du 25 mai 1959 (BOC/M, p. 1603).

Texte(s) caduc(s) :

texte abrogé, caduc ou radié (reprise des données Boreale_v1).

Classement dans l'édition méthodique : BOEM  141.6.

Référence de publication : BOC, p. 7555 et erratum du 17 novembre 1986 (BOC, p. 6788).

1. Généralités.

1.1.

Dans la marine, les drapeaux, les fanions, les fourragères, les blasons et les insignes constituent les éléments de la symbolique militaire.

La présente circulaire a pour objet de fixer les règles qui président à la définition et à la procédure d'homologation de ces éléments et de préciser, pour ce qui concerne la marine, les prescriptions de l'instruction citée en référence a).

2. Drapeaux et pavillons.

2.1. Les drapeaux.

2.1.1.

Le drapeau est un emblème qui symbolise à la fois la partie et la personnalité morale de la formation à laquelle il est attribué ; il est le témoin de sa gloire et de ses traditions. Il fait partie, au premier chef, du patrimoine transmissible de l'unité.

2.1.2.

Dans la marine, peuvent se voir attribuer un drapeau :

  • les unités combattantes ou formations spécialisées de la marine à terre d'un niveau équivalent à celui du régiment ;

  • certains centres d'instruction et certaines écoles.

La décision d'attribution d'un drapeau relève du ministre chargé des armées, sur proposition du chef d'état-major de la marine.

2.1.3.

Les drapeaux de la marine, dont la liste est donnée en annexe A, se répartissent en trois catégories :

  • Les drapeaux attribués à une unité constituée : ils sont confiés au commandant de cette unité et attribués « en titre » ou « à la garde » de l'unité suivant qu'ils sont attribués en propre à l'unité ou font partie du patrimoine légué par une unité devancière à une unité de tradition.

  • Les drapeaux provenant d'unités dissoutes et qui n'ont pas d'unité de tradition. Ils sont confiés au service historique de la marine. Par dérogation à cette règle, le chef d'état-major de la marine peut confier le drapeau d'une unité dissoute à une unité de vocation comparable, même s'il n'y a pas de filiation (directe ou indirecte).

  • Les drapeaux dont l'état nécessite le remplacement sont remis au service historique de la marine. Ils peuvent être éventuellement versés par celui-ci au fonds d'honneur du musée de la marine, mis en dépôt et conservés dans la salle d'honneur de l'unité héritière ou de telle unité désignée en raison de ses liens avec la formation à laquelle il était attribué auparavant. Les décisions de remplacement, de versement ou de mise en dépôt de ces drapeaux relèvent du chef d'état-major de la marine (E.M.M./CAB).

2.1.4.

Un drapeau attribué à une unité est confié à la garde du commandant qui en est détenteur responsable. Il est conservé dans le bureau du commandant ou dans une salle d'honneur. L'officier fusilier de l'unité ou un officier désigné peut être chargé de sa garde sous l'autorité directe du commandant. Lorsqu'il est déployé hors de l'enceinte de l'unité, le drapeau est toujours accompagné du détenteur responsable et escorté par une garde de l'unité.

La description du drapeau, les conditions de son entretien, de ses déplacements et de son administration sont données en annexe B. Les honneurs dus au drapeau et rendus par le drapeau sont précisés dans la réglementation relative aux honneurs.

2.2. Les pavillons.

2.2.1.

Le pavillon national est à bord des bâtiments le symbole de la partie et la marque de la nationalité.

Il confère au bâtiment qui l'arbore, avec ses privilèges et ses immunités mais aussi ses devoirs, le caractère de représentant de la France dont il porte les armes.

2.2.2.

Arboré en permanence par les bâtiments à la mer, il est, dans les autres cas (bâtiments à quai et établissements à terre) et sauf circonstances particulières, rentré entre l'heure des couleurs du soir et celle des couleurs du matin.

Les honneurs lui sont rendus dans les circonstances prévues par le cérémonial maritime et militaire.

2.2.3.

Objet du respect de tous en raison du symbole qu'il représente, il doit être toujours en bon état et fréquemment renouvelé. Par contre, il ne bénéficie d'aucune mesure individualisée d'attribution et de conservation, et n'entre pas, en principe, dans la composition du patrimoine de l'unité. Sa description et les conditions de sa délivrance en fonction du type de bâtiment sont fixées par l'ouvrage du service hydrographique et océanographique de la marine n° 10.

2.2.4.

Au mouillage, les bâtiments disposent en outre à l'avant d'un pavillon de beaupré, arboré dans les mêmes conditions, et soumis aux mêmes règles (3).

3. Les fanions.

3.1.

Dans la marine, on distingue :

  • les fanions d'unité, qui symbolisent la personnalité morale de l'unité à laquelle ils sont attribués et font partie de son patrimoine ;

  • les fanions de compagnie, destinés, dans certaines écoles, à différencier les compagnies d'élèves entre elles ;

  • les fanions d'autorité.

3.2.

Les bâtiments et les unités définis dans l'instruction citée en référence b), qui ne peuvent prétendre à un drapeau, sont dotés d'un fanion d'unité. Ont également droit à un fanion d'unité toutes les unités ayant fait l'objet d'une citation, même si elles ne figurent pas sur la liste citée en référence b).

3.3.

Le fanion d'unité n'est pas un drapeau. En conséquence, les honneurs ne lui sont pas rendus.

A bord, il n'a pas d'escorte lorsqu'il est déployé. Il est porté par un officier marinier, choisi parmi les plus décorés ou méritants, et se place en tête de la garde d'honneur.

Dans les cérémonies à terre, où l'unité est représentée par un élément en armes, commandé par un officier, un major ou un officier marinier supérieur, le fanion est placé hors de l'élément — en tête s'il s'agit d'un défilé — immédiatement après le chef de l'élément et encadré de deux membres de l'équipage (seconds maîtres et quartiers-maîtres).

Si le commandant ou le commandant en second figure en personne sur les rangs, le fanion se place entre ce dernier et le chef de l'élément. Il est porté sur l'épaule (4), la garde d'honneur portant l'arme en sautoir.

3.4.

La description du fanion d'unité et son régime administratif sont donnés en annexe C.

3.5.

Les fanions de compagnies sont attribués par les commandants d'école. Lors des cérémonies, ils sont portés sur l'arme en sautoir d'un élève placé entre le commandant de compagnie et les chefs de section.

3.6.

Les fanions d'autorité peuvent être arborés par une voiture ou un aéronef au sol. En ce qui concerne les officiers généraux de marine, ils reproduisent la marque de commandement correspondante.

Une instruction ministérielle arrête la liste des personnalités qui ont droit au fanion, éventuellement complété par une cravate, blanche ou tricolore, avec ou sans frange. La description et les conditions d'utilisation du fanion d'autorité sont précisées dans la réglementation sur les honneurs.

4. Fourragères.

4.1.

La fourragère est destinée à rappeler de façon apparente et permanente les actions d'éclat d'unités citées plusieurs fois à l'ordre de l'armée au cours d'un même conflit.

La fourragère fait partie de l'uniforme du personnel de l'unité. Elle est aussi attachée à la hampe du drapeau ou du fanion de l'unité.

Les conditions d'attribution et de transmission sont définies par l'instruction citée en référence b), et la liste des unités ayant droit figure au volume 307, onglet VII.

4.2.

Le droit au port de la fourragère à titre individuel est reconnu au personnel ayant effectivement pris part aux faits de guerre qui ont valu à l'unité l'attribution de la fourragère. Ce droit est maintenu quelle que soit son unité d'affectation.

4.3.

A bord, la marque distinctive de la fourragère est une flamme spéciale qui tient lieu de pavillon de beaupré.

5. Motifs symboliques.

5.1.

Les unités visées dans l'instruction citée en référence b) ainsi que les grands commandements, les directions et services peuvent posséder un motif symbolique caractéristique.

Le motif qui fait l'objet d'une procédure d'homologation est destiné à figurer sur les fanions, les médailles, la tape de bouche et les insignes émis par l'unité.

Il peut être reproduit sur les fuselages des aéronefs de l'aéronautique navale ainsi que sur les véhicules de combat des fusiliers marins (5)

Il est remis sur les articles de représentation où apparaît le nom de l'unité.

5.2.

Pour les autorités maritimes locales, les forces navales, les bases et les formations de l'aéronautique navale, ce motif est un blason.

Liés souvent à une tradition particulièrement vénérable de la marine, les blasons doivent respecter les règles de l'héraldique. Ils figurent sur un écu de forme traditionnelle. Les blasons des préfectures maritimes sont surmontés d'une couronne murale à cinq tours accostée de deux rostres. La description des blasons des formations de l'aéronautique navale est donnée en annexe D.

5.3.

Les motifs symboliques des autres unités, directions ou services, peuvent représenter des sujets plus libres, tout en évitant la fantaisie et en respectant les règles du bon goût.

Si ces motifs se rapprochent ou reprennent des blasons, ils doivent respecter les règles de l'héraldique.

Ils doivent comporter en principe une ancre de marine en soutien.

5.4.

Les insignes réalisés à partir de ces motifs ne peuvent en aucun cas être portés sur l'uniforme.

6. Procédures d'homologation.

6.1.

Les forces navales, les bâtiments, les bases et formations de l'aéronautique navale et unités à terre adressent par le canal de l'autorité maritime locale (6), leurs projets de motifs symboliques et de fanions au service historique de la marine en un seul exemplaire en couleurs, avec commentaires et explications du choix de ces motifs.

Une copie de cette correspondance est adressée au cabinet du chef d'état-major de la marine (E.M.M./CAB.).

6.2.

Ces projets doivent respecter les règles édictées au chapitre 5 ci-dessus. Ils peuvent éventuellement être renvoyés au demandeur pour modification. Dans le cas de l'armement d'unités nouvelles, il est recommandé au commandant de s'enquérir au préalable auprès du service historique de la marine de l'existence éventuelle d'un insigne déjà homologué au nom de l'unité devancière.

6.3.

Le service historique de la marine recueille les avis techniques nécessaires et notamment le visa du chef du service central de l'aéronautique navale et celui du commandant des fusiliers marins.

6.4.

La décision d'homologation est prise sur proposition du chef du service historique par le chef d'état-major de la marine. Cette décision s'accompagne de la description héraldique du motif.

6.5.

Après réalisation du fanion ou d'un objet représentant le motif symbolique, les forces navales, unités, bâtiments et formations de l'aéronautique navale adressent au service historique de la marine trois reproductions photographiques en couleur de chaque face des fanions ou trois exemplaires de l'objet.

Le service historique de la marine en transmet un exemplaire (ou une représentation photographique) au musée de la marine.

Pour le ministre de la défense et par délégation :

L'amiral, chef d'état-major de la marine,

LEENHARDT.

Annexes

ANNEXE A. Liste des drapeaux de la marine.

1 Drapeaux en activité attribués à une unité constituée.

Drapeau.

Unité dépositaire.

Détenteur responsable (jouant le rôle de chef de corps).

1er régiment de fusiliers marins.

Ecole de fusiliers marins.

Commandant de l'école.

Demi-brigade de fusiliers marins (DBFM).

Compagnie de fusiliers marins de Cherbourg (1).

Commandant de la compagnie.

Canonniers marins.

Centre d'instruction naval de Saint-Mandrier.

Directeur de la division missiles-artillerie.

Ecole navale.

Groupe des écoles du Poulmic.

Directeur des études.

Ecole militaire de la flotte.

Groupe des écoles du Poulmic.

Directeur des études.

Ecole principale du service de santé de la marine.

Ecole de santé des armées de Bordeaux.

Commandant en second de l'école.

Ecole des mousses.

Centre d'instruction naval de Brest.

Directeur de l'école.

Ecole des apprentis mécaniciens de la flotte.

Groupe des écoles de mécaniciens de Saint-Mandrier.

Directeur de l'école.

Bataillon de marins pompiers de Marseille.

Bataillon de marins pompiers de Marseille.

Commandant du bataillon.

(1) Drapeau attribué à l'ensemble des unités de fusiliers marins affectées à la protection des établissements de la marine à terre et confié à la compagnie de fusiliers marins de Cherbourg.

 

2 Drapeaux non attribués.

4e régiment de fusiliers : répertorié sous n° 9.S.0.204 du fonds d'honneur du musée de la marine. Remis en mars 1977 à la salle du souvenir de l'école des fusiliers marins.

3 Drapeaux hors service.

Régiment blindé de fusiliers marins (RBFM). Fonds d'honneur du musée de la marine remis en octobre 1985 à la salle du souvenir de l'école des fusiliers marins.

ANNEXE B.

1 Description. (1)

1.1

Un « drapeau » comporte :

  • un drapeau proprement dit (en soie tricolore, inscriptions et motifs peints or) à franges or ;

  • une cravate (en soie tricolore, motifs brodés or) à franges or ;

  • un fer de lance (bronze doré, avec inscriptions en relief) et une hampe.

1.2

Le « drapeau », la « cravate » et le « fer de lance » sont identifiés au nom d'un régiment, d'une école ou d'une formation déterminée.

1.3

La cravate doit toujours suivre le sort du drapeau proprement dit, dont elle ne doit pas être dissociée.

1.4

Décorations :

  • a).  Fourragères et insignes de décorations françaises sont fixées sur la cravate.

  • b).  Il ne peut y avoir deux croix de guerre pour une même période d'hostilités.

  • c).  Il ne peut y avoir de décorations étrangères : ces dernières, après leur remise au drapeau, sont enlevées et fixées sur un coussin (qui est conservé dans les mêmes conditions que le drapeau).

2 Entretien.

Un drapeau est conservé déplié, la hampe placée en position horizontale.

Il ne doit être mis dans son étui que pour les voyages ou les déplacements sans défilé et lors de l'embarquement ou du débarquement d'un bâtiment. Dans ce cas, les plus grandes précautions doivent être prises pour éviter les faux plis : rouler le drapeau en le tenant horizontalement et empêcher la cravate de s'enrouler : rabattre ensuite la cravate à plat sur le rouleau et introduire le tout dans l'étui.

Un drapeau ne doit jamais être roulé lorsqu'il est mouillé.

3 Déplacement du drapeau.

Au cours de ses déplacements hors de l'unité à laquelle il est attribué, toutes dispositions doivent être prises pour garantir au mieux la sécurité et la dignité du drapeau. Il est alors accompagné, selon les circonstances, par un officier ou par sa garde.

Les règles suivantes sont appliquées, selon le moyen de transport utilisé :

  • par voie routière, le véhicule qui lui est attribué ne peut embarquer que ses accompagnateurs ;

  • en chemin de fer, il voyage en première classe, dans un compartiment réservé s'il est accompagné de sa garde ;

  • à bord d'un bâtiment de guerre, il est déposé dans les appartements du commandant ;

  • à bord d'un bâtiment de commerce, il est déposé dans la cabine du commandant de la troupe embarquée. Un factionnaire se tient en permanence à la porte de cette cabine ;

  • dans un avion civil ou militaire, sa garde, si elle l'accompagne, doit être groupée autour de lui.

S'il doit séjourner dans une unité à terre, il est déposé dans le bureau de son commandant.

4 Administration des drapeaux.

Le chef d'état-major de la marine (EMM/CAB) est tenu informé de tout incident grave concernant l'état des drapeaux dont il approuve les réparations et décide des remplacements.

La confection ou la réparation sont à la charge de la direction centrale du commissariat de la marine (DCCM/CMa 3), qui en fait assurer le suivi technique.

ANNEXE C.

I Description du fanion d'unité.

Les seules inscriptions et ornementations autorisées sont :

  • sur la face, le nom de l'unité, droit ou en courbe, accompagné éventuellement d'ancres de marine ;

  • sur les revers, le motif symbolique de l'unité, préalablement homologué dans les conditions fixées au chapitre 5 de la circulaire.

Le fanion porte les décorations témoignant de citations collectives de l'unité détentrice.

Le fanion de l'unité peut être en drap, en serge de laine, en tissu de soie de coton ou en étoffe de toute autre nature. Il peut être bordé de franges or d'une taille de 3 centimètres au maximum. Les inscriptions peuvent être brodées ou en tissu rapporté.

Les dimensions de l'étoffe, ourlet compris, sont données en annexe ci-dessous. Le fanion est supporté par une hampe pouvant s'adapter au fusil. Son extrémité supérieure peut être terminée par une boule, une pique ou une ancre proportionnée à la hauteur du fanion et ne dépassant pas 10 centimètres.

Il existe deux tailles de fanions d'unité qui ont pour dimensions :

  • Fanion B : guidant 40 centimètres, battant 50 centimètres.

  • Fanion C : guidant 30 centimètres, battant 40 centimètres.

La décision qui autorise une unité à se doter d'un fanion en fixe la taille.

II Administration du fanion.

La réalisation du fanion est en principe à la charge de la direction locale du commissariat de la marine (crédit budgétaire HCC). Si le fanion est offert par une ville marraine, la direction du commissariat apporte son concours technique.

L'entretien du fanion de chaque unité est laissé à la charge de son budget de fonctionnement.

Lorsqu'une unité est désarmée ou dissoute, son fanion est obligatoirement versé au service historique de la marine.

ANNEXE D. Motifs symboliques de l'aéronautique navale.

Les motifs représentatifs de l'aéronautique navale doivent être conformes au modèle suivant :

Le support est un écu français de forme moderne, de proportions 13/16 (largeur : 13, hauteur : 16).

Il comporte :

  • un bandeau en chef (hauteur : 3/6 de la hauteur totale) portant l'insigne de bras de l'aéronautique navale d'or sur fond bleu marine ;

  • le motif proprement dit inscrit dans le reste de l'écu.

L'écu des bases d'aéronautique navale est surmonté d'une couronne murale d'or symbolisant leur situation « en place ».

Le nom de la base figure sur le motif.