INSTRUCTION N° 255/DEF/DCCAT/ABF/AF/3 modifiant l'instruction n° 1831/DEF/DCCAT/ABF/AF/3 du 20 octobre 2000 (BOC, 2001, p. 277) relative à l'organisation et au fonctionnement des foyers de l'armée de terre.
Du 28 mars 2001NOR D E F T 0 1 5 0 6 0 8 J
Pour le ministre de la défense et par délégation :
Le commissaire général, directeur central du commissariat de l'armée de terre,
Jean-Pierre GÉHIN.
Figure 1. Bulletin de réception.
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Figure 2. Bulletin de réception.
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Figure 3. Bulletin de réception.
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Figure 4. Bulletin de réception.
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1.
Dans le point 4.3.4. Fonds non ministériels d'entraide.
Remplacer le renvoi 39 :
« À l'exclusion des foyers de la légion étrangère qui cotisent uniquement au fonds d'entraide de la légion étrangère [cf. inst. 742 /DEF/DFP/AS du 19 juillet 1995 (BOC, p. 5202) relative au foyer d'entraide de la légion étrangère] »,
Par le renvoi 39 suivant :
« À l'exclusion des foyers de la légion étrangère qui cotisent uniquement au fonds d'entraide et de solidarité de la légion étrangère quadrimestriellement selon un pourcentage défini par le général commandant la région terre Sud-Est sur proposition du général commandant la légion étrangère après avis de la direction du commissariat de la région terre Sud-Est. »
2.
Remplacer l'imprimé N° 707/9 par l'imprimé N° 707/9 ci-joint.