Préambule.

Le domaine de spécialités « sciences humaines » (SHU) regroupe tous les acteurs, militaires et civils, en charge d'une expertise particulière dans les différentes branches relevant des sciences humaines telles que l'histoire et la conservation du patrimoine, la sociologie, la psychologie ou les sciences de l'éducation.

La présente instruction se situe en aval de l'instruction citée en deuxième référence. Elle a pour objet de présenter les modalités de la formation de spécialité des officiers de carrière, sous contrat, volontaires ou de réserve et du personnel civil de catégorie A du domaine SHU.

1. Description des cursus de formation.

1.1. Présentation des filières.

Les officiers ainsi que le personnel civil de catégorie A servant dans le domaine de spécialités SHU appartiennent au type de filière conception.

Il n'existe qu'une seule nature de filière, du même nom que le domaine, qui regroupe tous les aspects du domaine SHU dont le champ est défini dans l'instruction de deuxième référence.

1.2. Présentation des cursus de formation.

Le domaine de spécialités SHU ne comporte pas de cursus de formation initiale.

Dans le cadre de l'enseignement militaire supérieur, il comprend des enseignements universitaires dans les différentes matières du domaine.

Il comporte également des actions de formation d'adaptation qui préparent le personnel à son emploi immédiat.

2. Objectifs généraux de la formation.

Les actions de formation dispensées au titre du domaine de spécialités SHU ont pour but de donner, à chaque niveau d'emploi considéré, les connaissances et les savoir-faire, afin que le personnel affecté soit en mesure de tenir un emploi dans une des fonctions du domaine SHU.

Ces actions de formation sont conçues de telle sorte que, à partir d'une formation universitaire initiale et des acquis de l'expérience professionnelle, un officier puisse, à l'issue, occuper un niveau de responsabilité du domaine SHU.

3. Description des actions de formation.

3.1. Formation de cursus : formation des officiers en scolarité de l'enseignement militaire supérieur.

Cette formation a pour but de former des officiers dans les différentes spécialités relevant des sciences humaines telles que l'histoire et la conservation du patrimoine, la sociologie, la psychologie ou les sciences de l'éducation.

Elle est sanctionnée par l'acquisition d'un brevet technique (BT) ou d'un diplôme technique (DT).

3.2. Formations d'adaptation.

Ces formations viennent en complément de la formation universitaire suivie par l'officier, notamment pendant sa scolarité au titre de l'enseignement militaire supérieur.

3.2.1. Actions de formation des conservateurs militaires.

Elles sont destinées aux officiers appelés à occuper ou occupant un emploi de conservateur militaire d'un musée de l'armée de terre et qui ne sont pas diplômés de l'institut national du patrimoine.

Dispensées par l'école du Louvre ou lors de séminaires organisés par l'institut national du patrimoine, elles visent spécifiquement à l'acquisition de connaissances indispensables permettant à ces officiers d'assurer le recueil, la conservation et la mise en valeur des collections d'un musée de l'armée de terre, et de conduire les actions culturelles et éducatives propres à favoriser la connaissance du patrimoine.

Elles sont sanctionnées par une attestation de stage.

3.2.2. Action de formation des officiers environnement humain.

Elle est destinée aux officiers des régiments appelés à commander les cellules environnement humain dans le cadre du dispositif de soutien psychologique des unités en opérations et chargés à ce titre, en coordination avec le service de santé des armées et le commandement, de l'évaluation et de la détection des facteurs de stress dans les unités, de l'amélioration des conditions de vie et de travail du personnel, et de son maintien en condition physique et mentale.

Elle est sanctionnée par une attestation de stage.

3.2.3. Action de formation des officiers sous contrat/spécialistes.

Elle est destinée aux officiers sous contrat qui, à l'issue de leur formation à Coëtquidan, sont affectés comme traitant dans le domaine considéré (histoire et patrimoine, psychologie, sociologie ou sciences de l'éducation) afin de les aider à se familiariser avec leur nouveau cadre de vie, à s'intégrer au sein de leur première affectation et à situer leur rôle d'officier traitant tout en leur permettant d'assimiler les techniques de travail spécifiques à leur fonction.

4. Organisation de la formation.

4.1. Acteurs et rôles.

4.1.1. Élaboration des programmes de formation.

Le programme des actions de formation est établi conjointement par l'état-major de l'armée de terre/centre des relations humaines (EMAT/CRH), pilote du domaine de spécialités SHU, en liaison, si nécessaire, avec les autres pilotes de domaine concernés, et par le commandement de la formation de l'armée de terre (CoFAT).

Les actions de formation et les diplômes ou attestations de stage associés sont répertoriés dans le descriptif des métiers et de la formation (TTA 129).

Les objectifs de formation, les contenus, les programmes et les conditions de candidature sont détaillés dans le référentiel des actions de formation (TTA 162).

Ces deux référentiels sont mis à jour annuellement.

4.1.2. Réalisation de la formation.

Le CoFAT est responsable de la réalisation de la formation en liaison avec les organismes de formation concernés.

A ce titre, il a notamment la responsabilité de la réalisation des enseignements universitaires en matière d'histoire et de patrimoine, de sociologie, de psychologie ou des sciences de l'éducation, dispensés aux officiers dans le cadre de l'enseignement militaire supérieur.

4.2. Procédures et calendrier de la préparation et de la conduite de la formation.

Les besoins des formations (états-majors ou écoles) sont regroupés au niveau de la direction du personnel militaire de l'armée de terre (DPMAT) et envoyés au CoFAT deux ans avant l'année de formation.

Lors de la réception du calendrier des actions de formation (CAF), au cours de l'année précédant celle de la formation, la DPMAT précise son expression des besoins et les organismes proposent les candidatures. En fonction des places offertes et après étude des dossiers, la DPMAT édite les décisions d'admission en formation (DAF).