ETAT-MAJOR DE LA MARINE :
DIRECTION CENTRALE DU COMMISSARIAT DE LA MARINE :
sous-direction « logistique » ; bureau « habillement, couchage, pavillonnerie »
NOR D E F B 0 1 5 2 5 3 2 C
CIRCULAIRE N° 492/DEF/DCCM/SD/LOG/HCP modifiant la circulaire n° 264/DEF/DCCM/LOG/HCP du 6 juin 2001 (BOC, p. 3679) relative aux allocations en effets spéciaux des bâtiments de surface, des sous-marins et des formations de l'aéronautique navale.
Du 09 novembre 2001NOR D E F B 0 1 5 2 5 3 2 C
La circulaire 264 /DEF/DCCM/LOG/HCP du 06 juin 2001 est modifiée comme suit :
1.
Dans l'annexe I, au tableau 3, famille 398, ajouter la ligne ci-dessous :
398 | Gilet de travail doublé. | Pont d'envol hangar : 1 par personne. Installation aviation (IA) et service technique : 1 par personne. | 20 p. 100 |
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2.
Dans l'annexe III, au tableau 4, famille 398, ajouter la ligne ci-dessous :
398 | Gilet de travail doublé. | 1 par personne : — flottilles ; — BAN-ARAN. |
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Pour le ministre de la défense et par délégation :
Le commissaire en chef sous-directeur « logistique »,
Pierre LAROCHE.