Le ministre de la défense,

Vu le code de la défense, notamment son article R. 3233-30,

Arrête :

Art. 1er.

 

Le comité directeur de la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels terrestres est chargé de fixer les orientations et d\'organiser les missions liées au maintien en condition opérationnelle des matériels terrestres des armées.

Art. 2.

 

Le comité directeur de la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels terrestres est présidé par le chef d\'état-major des armées, ou son représentant.

Outre son président, il comprend les membres suivants, ou leurs représentants :

1. Le délégué général pour l\'armement ;
   
2. Le chef d\'état-major de l\'armée de terre ;
   
3. Le chef d\'état-major de la marine ;
   
4. Le chef d\'état-major de l\'armée de l\'air ;
   
5. Le directeur central du service des essences des armées.

Art. 3.

 

Le comité directeur de la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels terrestres se réunit au moins une fois par an et en tant que de besoin, sur l\'initiative de l\'un de ses membres ou sur demande du directeur central de cette structure.

Art. 4.

 

Le secrétariat du comité directeur de la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels terrestres est assuré par cette structure.

Art. 5.

 

Le chef d\'état-major des armées, le délégué général pour l\'armement, les chefs d\'état-major d\'armée, le directeur central du service des essences des armées et le directeur central de la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels terrestres sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l\'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.