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Archivé Direction des ressources humaines de l'armée de terre : sous-direction de la formation et des écoles

CIRCULAIRE N° 271534/DEF/RH-AT/SDFE/BIF/SC/FISO relative à la préparation et à l'épreuve d'accès au deuxième niveau du brevet supérieur de technicien de l'armée de terre.

Abrogé le 12 décembre 2014 par : CIRCULAIRE N° 271534/DEF/RH-AT/SDF/BCCF/SC/FGSO-E relative à la préparation et à l'épreuve d'accès au deuxième niveau du brevet supérieur de technicien de l'armée de terre. Du 29 mars 2010
NOR D E F T 1 0 5 0 4 5 9 C

1. Généralités.

La formation de deuxième niveau des sous-officiers, sous contrat ou de carrière, sanctionnée par le brevet supérieur de technicien de l'armée de terre (BSTAT), est définie par l'instruction citée en référence, au titre III.

La présente circulaire traite de la préparation des candidats et de l'organisation de l'épreuve d'accès au deuxième niveau (EA2).

Le déroulement de la formation du deuxième niveau est présenté en annexe I. Le calendrier des opérations relatives à la préparation à l'EA2 et aux stages du BSTAT figure en annexe II.

2. PRéPARATION à L'éPREUVE D'ACCèS AU DEUXIèME NIVEAU.

2.1. Objectifs particuliers en formation générale.

2.1.1. Formation à l'exercice de l'autorité.

Le sous-officier préparant le BSTAT doit :

  • connaître l'esprit des documents sur l'exercice du métier des armes, les comportements, les relations de l'armée de terre avec la communauté nationale, l'usage des traditions et les bases du droit des conflits armés ;

  • approfondir ses connaissances en instruction civique et sur l'organisation générale de la défense ;
  • connaître le statut général des militaires (SGM) et les statuts particuliers des sous-officiers ;
  • assimiler l'esprit du règlement de discipline générale et connaître les règles qui régissent la vie militaire (règlement du service intérieur et du service de garnison) ;
  • connaître les directives sur la notation des engagés volontaires pour être en mesure de donner une appréciation.

2.1.2. Formation à la mission opérationnelle.

Le sous-officier doit :

  • maîtriser les techniques de commandement au combat ;
  • connaître les bases du droit des conflits armés ;
  • prendre en compte la menace de la guerre électronique en appliquant avec rigueur les procédures radio ;
  • connaître le fonctionnement, l'emploi des principales armes en dotation et les règlements sur le tir ;
  • savoir mettre en œuvre et assurer la sûreté lors des stationnements et déplacements ;

  • perfectionner ses connaissances en topographie ;
  • participer à la lutte contre les effets nucléaires, biologiques et chimiques ;
  • être capable d'utiliser les mines en dotation et de procéder à des destructions simples ;
  • faire réaliser l'aménagement du terrain et le camouflage pour assurer la protection ;
  • appliquer les directives particulières en matière de renseignement ;
  • connaître les gestes de premiers secours, les règles d'hygiène et la procédure d'évacuation sanitaire.

2.1.3. Éducation et entraînement physique, militaire et sportif.

Le sous-officier doit être en mesure d'assumer l'éducation physique militaire et sportive (EPMS) dans son unité et doit connaître ses responsabilités dans la préparation physique et la prévention des accidents liés à la pratique du sport.

2.1.4. Connaissances générales.

Sa bonne connaissance des problèmes nationaux et internationaux doit permettre au sous-officier de se forger une opinion et d'apprécier une situation avec objectivité.

2.2. Dispositions communes.

Les candidats désignés pour se présenter à l'EA2 se préparent à cette échéance sous la responsabilité du commandant de la formation d'emploi qui désigne un tuteur à cet effet, avec le soutien de l'école nationale des sous-officiers d'active (ENSOA) pour la formation générale, et avec le soutien des organismes qui en sont chargés (cf. annexe III.) pour la formation de spécialité (cf. point 2.4.).

Le personnel en service outre-mer ou à l'étranger peut bénéficier de la préparation, si la date de retour en métropole est antérieure à sa présentation à l'EA2.


2.2.1. Désignation des candidats.

Les candidatures au BSTAT sont agréées par le service de gestion du personnel de la direction des ressources humaines de l'armée de terre (DRHAT/SGP), qui arrête et diffuse la liste des sous-officiers autorisés à se présenter (état imprimé n° 771/117).

Les candidats « à titre normal » sont ceux qui se présentent pour la première fois (ou agréés comme tels par la DRHAT/SGP). Ils bénéficient de la gratuité des cours par correspondance (ou des dossiers guides).

Les candidats « libres » sont ceux qui ont échoué à une précédente session de l'EA2 [unité de valeur (UV) 1 et/ou UV 3]. Ils peuvent prétendre, à titre onéreux, aux cours par correspondance (et/ou aux dossiers guides) et à la préparation à distance.

À partir de ces états, l'ENSOA et les organismes chargés de la formation de spécialité, prennent en compte le soutien de la préparation des candidats à l'EA2.

2.2.2. Durée de la préparation.

2.2.2.1. Formation générale.

Elle débute le 1er septembre de l'année précédant l'année de présentation de l'EA2 et s'achève le 30 avril de l'année de l'examen.

2.2.2.2. Formation de spécialité.

Elle débute le 1er septembre de l'année précédant l'année de présentation de l'EA2 et s'achève le 30 avril de l'année de l'examen.

2.2.3. Annulation d'une candidature.

Le commandant de la formation d'emploi peut demander à la DRHAT/SGP, avant le 31 décembre de l'année précédant l'année de passage de l'EA2 (A-1), l'annulation d'une candidature au BSTAT en cas de préparation insuffisante. Cette possibilité ne pourra être accordée qu'une seule fois lors de la première candidature et sur avis dûment justifié. La candidature n'est pas décomptée et l'intéressé pourra prétendre à une nouvelle préparation lors de l'inscription suivante.

Si la demande d'annulation de candidature est effectuée après le 31 décembre, la candidature est décomptée.

2.2.4. Abandon en cours de préparation.

Lorsqu'un candidat « agréé » abandonne les cours par correspondance, sa formation d'emploi doit en informer la DRHAT/SGP, l'ENSOA et l'organisme de formation (ODF) de spécialité concerné.

2.2.5. Crédits.

Toutes les dépenses relatives à l'organisation de la préparation sont prévues dans les budgets de fonctionnement des ODF.

2.3. Préparation à l'évaluation de connaissances de l'environnement opérationnel.

L'ENSOA a pour mission de préparer les candidats à l'épreuve de connaissances de l'environnement opérationnel (ECEO), d'aider le commandant de la formation d'emploi pour le suivi de la préparation et le contrôle des connaissances acquises.

Au sein de la formation d'emploi, le commandant de la formation désigne un tuteur EA2 chargé d'assurer le soutien actif des candidats et le contrôle de l'exécution des devoirs.

2.3.1. Organisation du cours.

2.3.1.1. Durée et rythme de travail.

Le cycle de préparation débute en septembre de l'année A-2 (A étant l'année d'attribution du BSTAT) et se termine en avril de l'année A-1. Il comprend six devoirs.

L'ENSOA met en ligne sur intraterre la documentation utile aux candidats et aux tuteurs EA2 :

  • un dossier spécifique candidat ;
  • un dossier spécifique tuteur ;
  • une fiche explicative de préparation à l'ECEO ;
  • une fiche d'inscription à la préparation et à l'enseignement à distance (EAD) ;
  • un échéancier, définissant les créneaux de mise en ligne et de retour pour la correction des devoirs ;
  • un programme d'étude des connaissances militaires (réf. TTA 150 et TTA 207 : édition 2005 modifiée).
2.3.1.2. Contenu des dossiers.

Le découpage mensuel du programme de préparation à l'évaluation ECEO et son articulation sont réalisés et diffusés par l'ENSOA :

  • documentation préparant à la partie académique de l'épreuve ;
  • documentation utile à l'étude de l'anglais opérationnel ;
  • programme d'étude pour le suivi de la préparation des connaissances militaires générales.

2.3.2. Fonctionnement du cours.

Le cours de préparation s'adresse individuellement à tous les candidats autorisés à se présenter. L'abonnement est lié à l'inscription officielle établie à partir du formulaire unique de demande (FUD) validée par les bureaux de gestion de la DRHAT/SGP et saisie dans le système d'information des ressources humaines (SIRH) « CONCERTO ». L'ENSOA adresse automatiquement à tous les candidats, via les tuteurs EA2, un code d'accès à la plateforme pour l'EAD.

2.3.3. Connaissances à acquérir.

2.3.3.1. Connaissances générales.

Les connaissances générales à acquérir s'appuient sur les engagements actuels de l'armée de terre, dans un contexte multinational (ONU, OTAN, UE), national [missions de sécurité intérieure (MISSINT) et missions de courte durée (MCD)], ou intervenant dans le cadre d'accords de coopération.

L'intitulé et le contenu des dossiers sont nécessairement évolutifs d'une année sur l'autre ; en effet, ils se réfèrent aux questions d'actualité qui intéressent directement l'armée de terre sur le plan international ou national.


2.3.3.2. Connaissances militaires.

Découlant des objectifs particuliers définis au point 2.1., les connaissances militaires générales à acquérir font l'objet du programme détaillé mis en ligne par l'ENSOA au début de la préparation. Le manuel du cadre de contact (TTA 150) et le manuel des mesures de sécurité à appliquer à l'instruction et à l'entraînement (TTA 207) constituent la documentation de référence.

2.3.3.3. Anglais opérationnel.

Les connaissances d'anglais opérationnel à acquérir s'appuient sur le « mémento de communication en anglais en milieu opérationnel international à l'usage du chef de groupe » et le « fascicule de grammaire anglaise » édités par l'ENSOA, complétés du vocabulaire extrait du mémento d'anglais militaire à l'usage des cadres de contact et des militaires du rang, édité par le commandement de la force terrestre (CFT).

2.3.4. Exécution et notation des devoirs en cours de préparation.

Cette préparation donne lieu à des travaux qui sont regroupés par les tuteurs EA2 et adressés à l'ENSOA. L'école en assure la correction, sauf pour le 6e envoi (examen blanc), qui est à la charge du commandant de la formation d'emploi. Les candidats en permission, en congé ou à l'hôpital, envoient leurs devoirs (1 à 5) directement à l'ENSOA.

2.3.5. Évaluation de connaissances de l'environnement opérationnel.

L'ECEO est conçue pour mettre en situation un sous-officier (jusqu'au niveau SOA au sein d'un élément de type PROTERRE) dans un contexte le plus réaliste possible (opérationnel ou MISSINT ou MCD et/ou exercices en métropole). Le dossier de l'épreuve, 10 à 15 pages environ, imposera au candidat de restituer les connaissances acquises en répondant aux questions posées dans le cadre du scénario. L'épreuve comportera également la rédaction de document(s) militaire(s) (rapport, compte rendu, demande). Ces phases de rédaction interviendront tout au long du scénario, en alternance avec le quetionnaire à choix multiple (QCM) de connaissances militaires générales et d'anglais opérationnel.

L'ensemble de l'ECEO est noté sur 20. Le questionnaire d'anglais opérationnel est facultatif, les points obtenus (+ 2 points maximum) étant ajoutés au calcul final de la note de l'ECEO.

2.4. Préparation en formation de spécialité.

Conduite et réalisée sous couvert du commandant de la formation d'emploi du candidat, cette préparation est soutenue par les écoles d'application, les centres de formation spécialisés ou autres organismes qui figurent en annexe III.

Conformément aux prescriptions des autorités chargées de la conception de la formation dans chacun des domaines de spécialités ainsi que dans certaines natures de filières, les ODF chargés de la réalisation de cette formation organisent, sous une forme appropriée (cours par correspondance, dossiers guides ou stages) et selon des modalités propres, la mise à jour ou l'amélioration des connaissances :

  • générales du domaine de spécialité (ED) ;
  • complémentaires de la nature de filière (EF).

Cette préparation a une durée conforme au point 2.2.2.2.

Le cours de préparation s'adresse individuellement à tous les candidats autorisés à se présenter pour la première fois. L'abonnement gratuit est donc automatiquement lié à cette autorisation.

Les candidats « libres » peuvent acquérir, à titre onéreux (montant fixé par les organismes de réalisation listés en annexe V.- demande d'abonnement en annexe VI.), les cours auprès des écoles ou centres de formation. Dans certaines spécialités et avec l'autorisation de la DRHAT/sous-direction de la formation et des écoles (SDFE), cette préparation peut débuter au mois de juin de l'année A-2 (A étant l'année d'attribution du BSTAT), dès que l'agrément des candidats est accordé par la DRHAT/SGP.

3. ÉPREUVE D'ACCèS AU DEUXIèME NIVEAU.

3.1. Définition de l'épreuve d'accès au deuxième niveau.

Le point 3. de l'instruction citée en référence précise les UV composant l'EA2, les conditions de notation pour la réussite à cette épreuve et les dispositions applicables en cas de réussite partielle. Enfin, elle répartit les responsabilités en matière d'organisation.

3.1.1. L'unité de valeur formation générale.

L'unité de valeur formation générale (UV1) est constituée de l'ECEO, épreuve écrite, d'une durée de 3 heures.

3.1.2. L'unité de valeur sport et tirs.

3.1.2.1. Généralités.

L'unité de valeur sport et tirs (UV2) sport et tir est composée de la moyenne des deux meilleurs résultats à l'épreuve annuelle du contrôle de la condition physique générale (CCPG) (endurance cardio-respiratoire, capacité musculaire générale, aisance aquatique) des trois années précédant l'EA2 et de la moyenne des deux meilleurs résultats à l'épreuve annuelle de tir [instruction sur le tir de combat (IST-C) FAMAS module Bravo] effectuée dans le cadre du contrôle de la condition physique spécifique (CCPS) des trois années précédant l'EA2.

Pour un millésime BSTAT, les résultats pris en compte sont ceux réalisés dans le cadre du contrôle de la condition physique du militaire (CCPM) comptant pour les années de notation A-1, A-2 et A-3. (A étant l'année d'attribution du BSTAT).

Les épreuves et les barèmes sont définis par l'instruction n° 1570/DEF/EMAT/ES/B.EMP/OUT/33 du 13 novembre 2009.

3.1.2.2. Mesures transitoires.

Les mesures transitoires pour le BSTAT 2012 seront prises en compte conformément au point 7.2. de l'instruction citée en référence.

Les résultats sont saisis, par les formations d'emploi, dans le SIRH « CONCERTO » avant le 31 décembre de l'année A-2.

3.1.3. L'unité de valeur formation de spécialité.

L'unité de valeur formation de spécialité (UV3). Elle comprend deux évaluations :

  • ED : un test écrit sous la forme d'un QCM, d'une durée de 2 heures, de connaissances générales du domaine de spécialités ;
  • EF : un (ou des) test(s) écrit(s) et/ou pratique(s), d'une durée variable, de connaissances complémentaires de la nature de filière.

3.1.4. Traitement des sujets.

Les sujets de l'ECEO sont soumis par l'ENSOA à l'approbation de la DRHAT/SDFE, avant le 31 janvier de l'année A-2. Les sujets sont ensuite mis en place dans les centres d'examen. La correction des épreuves est assurée par l'ENSOA. Le commandement de la légion étrangère (COMLE) et le commandant du conservatoire de musique militaire de l'armée de terre (CMMAT) élaborent les sujets destinés à leurs candidats et en assurent la correction.

Les évaluations ED et EF sont conçues, soit par les écoles de formation (pilotes du domaine de spécialités pour l'ED), soit par les écoles ou centres dispensant la formation spécifique pour l'EF. Ils sont approuvés par le commandant de l'école ou du centre de formation. Les sujets sont mis en place par les écoles ou les centres de formation dans les centres d'examen. Les corrections des épreuves écrites et/ou pratiques sont assurées par les organismes responsables de la conception des épreuves.

3.2. Organisation et déroulement (cf : annexe I).

3.2.1. Généralités.

Les modalités pratiques d'organisation des UV1 et UV3 sont précisées dans la circulaire annelle diffusée sous le timbre de la DRHAT/SDFE.

3.2.1.1. Principes généraux.

Les candidats (sauf cas particulier des candidats légion et musique) seront convoqués à une même date et dans l'un des centres nationaux, pour l'ECEO et l'ED, sans tenir compte de leur domaine d'emploi.

Les candidats seront convoqués pour l'EF dans les organismes ou centres de formation de spécialité.

3.2.2. Formation générale.

L'ECEO est organisée, lors d'une session nationale unique, au cours de la première quinzaine du mois de mai. La date et le lieu sont arrêtés par la circulaire annuelle à paraître sous le timbre DRHAT/SDFE.

Le COMLE et le CMMAT sont responsables de l'organisation et du déroulement de l'ECEO pour leur personnel conformément au point 3.4.5. de l'instruction de référence.

Durée de l'épreuve nationale (3 heures) de 9 heures 00 à 12 heures 00.

3.2.3. Formation de spécialité.

3.2.3.1. Épreuve de domaine.

L'épreuve écrite (QCM) de domaine de spécialité (ED) est organisée, lors d'une session nationale unique, au cours de la première quinzaine du mois de mai (le même jour que l'UV1). La date et le lieu sont arrêtés par la circulaire annuelle à paraître sous le timbre DRHAT/SDFE.

Durée de l'épreuve nationale (2 heures) de 14 heures 00 à 16 heures 00.

3.2.3.2. Épreuve de filière.

Les épreuves pratiques et/ou écrites de la nature de filière (EF) sont organisées au cours d'une période comprise entre le 15 mai et le 15 juin. Les dates et le lieu sont fixés par la circulaire annuelle à paraître sous timbre du DRHAT/SDFE.

Ces évaluations sont à la charge des autorités responsables de la réalisation de la formation qui diffusent, sous leur timbre, une note d'organisation.

Dans tous les cas, les autorités chargées de la réalisation de la formation mettent en place les sujets dans les centres d'examen et assurent la correction des copies et/ou les tests pratiques.

3.3. Commission d'examen et de surveillance.

3.3.1. Commission d'examen.

Désignée par :

  • le commandant de l'ENSOA, le COMLE et le commandant du CMMAT pour l'ECEO ;
  • les commandants des organismes de formation ou les centres de formation pour l'ED et l'EF.

La commission d'examen pour l'EA2 est composée :

  • d'un président du grade de colonel ou de lieutenant-colonel ;
  • des membres, autant qu'il est jugé nécessaire, officiers ou sous-officiers [titulaires du brevet militaire professionnel du 2e degré (BMP2) ou du BSTAT] examinateurs, choisis en fonction de leurs connaissances particulières dans les matières prévues aux programmes ED et EF. Ce personnel peut être recruté parmi les corps ou services présentant des candidats. Les officiers et sous-officiers, ayant participé à la préparation des candidats, ne sont pas choisis comme examinateurs des épreuves pratiques en EF, sauf en cas de force majeure justifiée.

La mission générale du président de la commission d'examen consiste à :

  • organiser les épreuves et en arrêter les modalités ;
  • fixer les consignes à la commission de surveillance, aux examinateurs et aux correcteurs ;
  • établir un rapport conformément aux prescriptions du point 3.7. de l'instruction de référence.

3.3.2. Commission de surveillance.

3.3.2.1. Composition des commissions de surveillance.
  • un président (officier supérieur) ;
  • un vice-président (officier subalterne) ;
  • des cadres chargés de la surveillance, dont un officier subalterne par salle de composition et un sous-officier supérieur par tranche de vingt candidats ;
  • au minimum trois sous-officiers chargés du secrétariat.
3.3.2.2. Missions des commissions de surveillance.
  • préparer et assurer le déroulement matériel des épreuves ;
  • veiller à l'honnêteté et à la régularité des épreuves et garantir l'ordre et la discipline ;
  • alerter, en cas de difficulté, l'autorité organisatrice des évaluations ;
  • rendre compte à l'autorité organisatrice, en fin de journée, du déroulement des épreuves ;
  • faire acheminer les compositions des candidats aux autorités organisatrices dès la fin des évaluations, au plus tard le lendemain de la clôture des épreuves.
3.3.2.3. Dispositions à prendre avant les épreuves.

Avant l'exécution des épreuves, le président de la commission reçoit des autorités organisatrices les instructions nécessaires ainsi que les enveloppes cachetées contenant les sujets et les feuilles de copie. Il procède à la reconnaissance des salles d'examen, vérifie l'aménagement et notamment la disposition des tables. Il dresse un plan de salle indiquant la place de chaque candidat, dont il affiche un exemplaire à l'intérieur des salles d'examens. Ces plans de salle sont à joindre aux procès-verbaux.

3.3.2.4. Surveillance des épreuves.

Le jour de l'examen, avant l'heure fixée pour le début des épreuves, les surveillants vérifient l'identité des candidats à la place qui leur a été attribuée. Par salle, l'officier responsable de la surveillance rappelle aux candidats que toute fraude, ou tentative de fraude, entraîne l'exclusion immédiate ainsi qu'une demande de sanction. Puis il les informe qu'un candidat qui souhaite momentanément s'absenter pendant les épreuves, doit demander par geste (bras levé) l'autorisation de sortir. La demande est agréée dès lors que le candidat peut être accompagné par un des sous-officiers chargés du secrétariat.

À l'heure fixée pour le début des épreuves, l'enveloppe contenant les sujets est décachetée en présence des candidats.

Pendant l'exécution des épreuves, les surveillants s'abstiennent d'une manière absolue d'aider les candidats dans l'interprétation et l'exécution des épreuves.

Lorsqu'un candidat remet sa copie, soit au minimum après une heure de rédaction, il quitte immédiatement la salle. Aucun supplément de temps n'est accordé aux candidats qui se seraient présentés après l'heure réglementaire.

Après l'exécution des épreuves, les copies sont collationnées et placées dans une enveloppe qui est fermée. Un procès-verbal d'examen est établi, indiquant les effectifs ayant concouru, le nom des candidats absents ou qui auraient été exclus pour fraude. Un plan d'occupation des salles est joint. L'ensemble des copies est adressé, pour l'ECEO à l'ENSOA, et pour les évaluations du domaine et de la spécialité aux ODF.

3.4. Traitement de résultats.

Les résultats aux différentes évaluations sont enregistrés dans le SIRH « CONCERTO » par tous les organismes chargés de la conception de l'examen.

Toutes les notes attribuées sont, par convention, calculées au millième et arrondies au centième (de 1 à 4 au centième inférieur et de 5 à 9 au centième supérieur).

3.4.1. Cotation des épreuves.

Les coefficients affectés aux différentes épreuves sont détaillés en annexe IV.

3.4.2. Notes éliminatoires.

Toute note inférieure ou égale à 5 sur 20 (cas général) est éliminatoire. Dans l'évaluation EF, une note éliminatoire particulière peut être introduite par les autorités de conception pour certaines natures de filière dès lors qu'un niveau de connaissances insuffisant est susceptible de mettre en jeu la sécurité.

3.4.3. Majorations.

Les points de majoration récapitulés dans le point 1.6. de l'instruction de référence sont pris en compte dans la seule moyenne de l'EA2 FG.


3.4.4. Collationnement des résultats.

Le COMLE pour les candidats de la légion étrangère, le CMMAT pour les candidats du domaine musique et l'ENSOA pour les autres candidats saisissent les résultats de l'UV1 dans le SIRH « CONCERTO ».

Les résultats de l'UV3 sont saisis dans le SIRH « CONCERTO » par les organismes de conception, pilotes de domaine, chargés de regrouper l'ensemble des résultats des candidats de leurs natures de filière.

À partir de SIRH « CONCERTO », l'ENSOA procède à l'extraction des résultats nationaux, à la validation des épreuves et à la diffusion des résultats conformément aux directives de la circulaire annuelle de la DRHAT/SDFE.

3.4.5. Réussite à l'épreuve d'accès au deuxième niveau.

Pour réussir à l'EA2, trois conditions doivent être remplies :

  • obtenir une note supérieure à 5 sur 20 à chacune des évaluations ECEO, ED, EF et UV2 ;
  • obtenir une moyenne supérieure ou égale à 9 sur 20 à l'UV3 ;
  • obtenir une moyenne générale supérieure ou égale à 10 sur 20 à l'EA2.

Le général commandant l'ENSOA, par délégation du général directeur des ressources humaines de l'armée de terre, approuve et diffuse les résultats conformément à la procédure fixée par la circulaire annuelle de la DRHAT/SDFE.

Les résultats (imprimé n° 771/122) sont extraits de la base SIRH « CONCERTO » par la DRHAT/SGP et les organismes de formation.

Les résultats (imprimé n° 771/122) et les feuilles individuelles de notes (imprimé n° 771/121) sont extraits de la base SIRH « CONCERTO » par les commandants des formations d'emploi et sont communiqués aux candidats.

3.4.6. Bénéfice du succès à l'épreuve d'accès au deuxième niveau/formation générale ou à l'épreuve d'accès au deuxième niveau/formation de spécialité en cas d'échec à l'épreuve d'accès au deuxième niveau.

Dans les conditions précisées au point 3.4.3. de l'instruction de référence, le bénéfice du succès à l'EA2/FG ou à l'EA2/FS reste acquis uniquement pour la candidature de l'année suivante. L'ensemble des évaluations de l'UV à laquelle le candidat a échoué sont alors à représenter.

4. TEXTE ABROGé.

La circulaire n° 2272/DEF/CoFAT/DF/BCF/FI/SO du 14 mars 2008 modifiée, relative à la préparation et à l'épreuve d'accès au deuxième niveau du brevet supérieur de technicien de l'armée de terre est abrogée.

Pour le ministre de la défense et par délégation :

Le général de division,
directeur adjoint des ressources humaines de l'armée de terre, commandant les écoles et les lycées de la défense,

Philippe BONNET.

Annexes

ANNEXE I. DéROULEMENT DE LA FORMATION DE DEUXIèME NIVEAU.

ANNEXE II. CALENDRIER DES OPÉRATIONS RELATIVES À LA PRÉPARATION À L'ÉPREUVE D'ACCÈS ET AUX STAGES DU Brevet supérieur de technicien de l'armée de terre.

(L'année A est celle au titre de laquelle les sous-officiers sont candidats au BSTAT).

DATES.

OPÉRATIONS À RÉALISER.

AUTORITÉS RESPONSABLES.

DESTINATAIRES.

Janvier
A-2.

Envoi des dossiers de candidatures des candidats à titre « normal ».
Saisie des candidatures dans (SIRH) CONCERTO.

Commandant de la formation d'emploi.
COMLE (1).

DRHAT/SGP.

Février à juin
A-2.

Vérification des dossiers de candidature.
Agrément des candidatures.
Validation dans (SIRH) CONCERTO.

DRHAT/SGP.

ENSOA.
ODF.
COMLE.
CMMAT (2).
Commandant de la formation d'emploi.

Circulaire annuelle d'organisation de l'EA2 du BSTAT.

DRHAT/SDFE.

Insertion au BOC/PP.

Recensement des centres d'examen (ECEO et ED).

RT (3).
COMLE.
CMMAT.

DRHAT/SDFE.
ENSOA.
ODF.

Recensement des centres d'examen (EF).

ODF.

DRHAT/SDFE.
RT.
COMLE.
ENSOA.

Extraction des listes des candidats à titre « normal » de la base SIRH CONCERTO.

ENSOA.

RT.
ODF.
COMLE.
CMMAT.
Commandant de la formation d'emploi.

Septembre
A-2.

Formation générale :
Mise en ligne des dossiers guide, début de la préparation.

Formation de spécialité :
Mise en ligne des dossiers guide, début de la préparation.

ENSOA.
CMMAT.
ODF.

Commandant de la formation d'emploi.


Septembre
A-2.

Inscription des candidats à titre « libre ».
Saisie dans (SIRH) CONCERTO.

Commandant de la formation d'emploi.

DRHAT/SGP.

Vérification des dossiers.
Validation dans (SIRH) CONCERTO.

DRHAT/SGP.

ENSOA.
ODF.
COMLE.
CMMAT.

Décembre
A-2.

Saisie dans (SIRH) CONCERTO des CCPM candidats à titre « normal et libre ».

Commandant de la formation d'emploi.
COMLE.

DRHAT/SGP.

Enregistrement dans (SIRH) CONCERTO des certificats médicaux (VSA) des candidats présentant une exemption totale ou partielle.

Validation des résultats CCPM dans (SIRH) CONCERTO.

DRHAT/SGP.

ENSOA.
ODF.
COMLE.
CMMAT.

31 décembre
A-2.

Date limite de désistement.

Commandant de la formation d'emploi.
COMLE.

DRHAT/SGP.
ENSOA.
ODF.
CMMAT.

1re semaine de
mars A-1.

Extraction des listes des candidats à titre « normal et libre » de la base SIRH CONCERTO.

ENSOA.

RT.
ODF.
COMLE.
CMMAT.
Commandant de la formation d'emploi.

15 avril
A-1.

Répartition et convocation des candidats par centres d'examen (épreuves écrites ECEO et ED).

RT.
COMLE.
CMMAT.

Commandant de la formation d'emploi.
ENSOA.
ODF.

Répartition et convocation des candidats par centres d'examen (épreuves de nature de filière EF).

ODF.
CMMAT.

Commandant de la formation d'emploi.
ENSOA.
COMLE.


30 avril
A-1.

Mise en place des sujets.

ENSOA.
ODF.

RT.
COMLE.
CMMAT.
Présidents des commissions de surveillance.

Première
quinzaine de
mai A-1.

Déroulement des épreuves ECEO et ED.

Envoi des copies pour correction.

RT.
COMLE.
CMMAT.
Présidents des commissions de surveillance.

ENSOA.
ODF.

Début de la saisie des résultats dans (SIRH) CONCERTO.

ENSOA.
ODF.

 

Du 15 mai
au 15 juin
A-1.

Déroulement de l'évaluation EF, épreuves écrites et/ou pratiques.

ODF.
CMMAT.
Présidents des commissions d'examen.

 

Saisie des résultats dans (SIRH) CONCERTO.

ODF.
CMMAT.

ENSOA.

2e quinzaine de juin A-1.

Commission d'examen.

ENSOA.

DRHAT/SDFE.

Rapport des présidents des commissions d'examen.

Présidents des commissions d'examen.

DRHAT/SDFE.

1re quinzaine de juillet A-1.

Diffusion des résultats EA 2.

ENSOA.

Base SIRH CONCERTO.

Commandant de la formation d'emploi.

Candidats.

Août
A-1.

Synthèse des rapports des présidents de commission.

DRHAT/SDFE.

EMAT/BPRH.

(1) Commandement de la légion étrangère en ce qui concerne les candidats servant à titre étranger.
(2) Conservatoire militaire de musique de l'armée de terre en ce qui concerne les candidats du domaine musique.
(3) Les régions terre sont désignées pour 2011. Pour 2012, la répartition des nouvelles responsabilités sera définie conformément aux travaux en cours.

ANNEXE III. LISTE DES NATURES DE FILIÈRE ET DES FORMATIONS DE SPÉCIALITÉ DU DEUXIÈME NIVEAU.

DOMAINE DE SPÉCIALITÉ.

NATURE DE FILIÈRE.

BSTAT.

AUTORITÉ
DE CONCEPTION.

AUTORITÉ
DE RÉALISATION.

Administration.

Administration et secrétariat.

Secrétaire état-major.

EAM.

EF Querqueville.

Aéromobilité.

Contrôle
sécurité aérienne.

Contrôleur de sécurité
aérienne.

EALAT.

EALAT.

Instructeur simulateur de vol.

Instructeur simulateur de vol.

Reconnaissance balisage.

Reconnaissance balisage.

Météorologie.

Météorologiste.

École de météorologie.

Sécurité incendie sauvetage.

Spécialiste de sécurité incendie.

CITS 308.
BA 120.

Combat des blindés.

Roues canon.

AMX 10 RC et ERC 90.

EMS/EC.

EMS/EC.

Char.

LECLERC.

Combat de l'infanterie.

Combat de l'infanterie.

Combat de l'infanterie.

EMD/EI.

EMD/EI.

Cynotechnie.

Cynotechnie.

17e GA.

Combat et techniques du génie.

Combat du génie.

Combat du génie.

EG.

EG.

Énergie électromécanique appliquée.

Énergie électromécanique appliquée.

Aide au franchissement.

Plongeur.

Déploiement lourd et études.

Déploiement lourd et études.

EG/25e RGA.

Communication et relations publiques.

Communication audiovisuelle.

Communication audiovisuelle.

SIRPA Terre.

EFSOAA Rochefort.

Défense nucléaire biologique et chimique (DNBC).

Défense nucléaire biologique et chimique.

Option RME.

EMS/CDNBC.

EMS/CDNBC.

Option EPB.

Option DCT.

Défense sol-air (DSA).

Défense sol-air.

DSA.

EMD/EA.

EMD/EA.


DOMAINE DE SPÉCIALITÉ.

NATURE DE FILIÈRE.

BSTAT.

AUTORITÉ
DE CONCEPTION.

AUTORITÉ
DE RÉALISATION.

Éducation et entraînement physique, militaire et sportif (E2PMS).

E2PMS.

E2PMS.

EMAT.

CNSD.

Sports équestres.

Équitation.

CSEM.

Maréchalerie.

Cavalier de manège.

Feux dans la profondeur.

Artillerie feux.

Feux.

EMD/EA.

EMD/EA.

Coordination appuis feux.

CAF.

Gestion des ressources humaines.

Administration du personnel.

Administration du personnel.

EAM.

EF Querqueville.

Maintenance.

Armement.

Opérations NTI 2.

EMB/EM.

EMB/EM.

Avionique des aéronefs.

- Avionique.
- Structure des aéronefs.

Cellule et motorisation des aéronefs.

Cellule et motorisation.

Structure des aéronefs.

Structure des aéronefs.

EFSOAA
Rochefort.

Détection électromagnétique.

SAMP HAWK.

EMD/EA.

CL 289.

61e RA.

SPARTIATE et MSAé.

EALAT.

SACP et SATCP.

EMB/EM.

Sol-sol.

Gestion des matériels et approvisionnements.

- Option chaîne
approvisionnements.
- Option corps de troupe.

EMB/EM.

Mobilité terrestre.

Mobilité terrestre.

Optronique système d'armes antichars et défense NBC.

- SAAC.
- Défense NBC.
- Optronique.


DOMAINE DE SPÉCIALITÉ.

NATURE DE FILIÈRE.

BSTAT.

AUTORITÉ
DE CONCEPTION.

AUTORITÉ
DE RÉALISATION.

Maintenance.

Parachutage et largage.

Réparation et conditionnement.

EMB/EM.

11e BSMAT Montauban.

Pyrotechnie.

Pyrotechnie.

EMB/EM.

Maintenance des systèmes d'informations et de communications
NTI 1.

- MSIC 1 TTA.
- Télécommunications.

Maintenance des systèmes d'informations et de communications
NTI 2.

- MSIC 2 RITA.
- MSIC 2 TELECOM.
- MSIC 2 TEST.
- MSIC 2 TRANS.
- MSIC 2 SIO.
- MSIC 2 CL 289 électronique.
- MSIC 2 CL 289 électromécanique.
- MSIC 2 SDTI.
- MSIC 2 GUERELEC.

Tourelles et conduites de tir.

- Tourelles engins blindés.
- Systèmes d'armes sol-sol.
- Systèmes d'armes sol-air.
- Option LECLERC.

Mouvements
Ravitaillement.

Appui-mouvement.

Appui-mouvement.

EMB/ETRN.

EMB/ETRN.

Instruction élémentaire de conduite.

Instruction élémentaire de conduite.

Livraison par air.

Livraison par air.

ETAP.

Régulation des
ravitaillements.

Régulation des ravitaillements.

EMB/ETRN.

Transbordement maritime.

Transbordement maritime.

519e RT.

Musique.

Musicien.

Musicien.

CMMAT.

CMMAT.

Musicien légion.

Pilotage comptabilité budget finance.

Finances.

Finances.

EAM.

EF Querqueville.


DOMAINE DE SPÉCIALITÉ.

NATURE DE FILIÈRE.

BSTAT.

AUTORITÉ
DE CONCEPTION.

AUTORITÉ
DE RÉALISATION.

Renseignement.

Renseignement état-major.

Sous-officier renseignement état-major.

EMS / CEERAT.

EMS/CEERAT.

Recherche et opérations aéroportées.

Recherche aéroportée.

CFD/13° RDP.

Recherche aéroportée actions spéciales.

CFD/1er RPIMa.

Recherche humaine.

Inspecteur de sécurité de la défense.

DPSD.

Renseignement services spéciaux.

44° RI.

Moniteur combat choc.

CIRP/CPES.

Moniteur opérations maritimes.

CIRP/CPEOM.

Moniteur combat spécialisé.

CIRP/CPIS.

Recueil de l'information.

EMS/CEERAT.

Recherche blindée.

Recherche blindée éclairage investigation.

EMS/EC.

Recherche blindée profonde.

CFD/2° RH.

Détection et analyse des signaux électromagnétiques.

DASEM.

ETRS.

Interception, localisation, brouillage, systèmes.

ILBS.

Analyste - décodeur.

Analyste.

Antenne
DGSE/CFIAR.

Décodeur-décrypteur.

Linguistes.

Linguiste arabe.

CFIAR.

Linguiste russe.

Linguiste serbo-croate.

Linguiste albanais.

Recherche par imagerie.

Recherche par imagerie.

CF3I.

Drones.

Reconditionnement CL 289.

CFD/61° RA.

Pilote missions CL 289.

Pilote missions drones lents.

Géographie.

Cartographie.

CFD/28° GG.

Terrain.

Reproduction/tirage.


DOMAINE DE SPÉCIALITÉ.

NATURE DE FILIÈRE.

BSTAT.

AUTORITÉ
DE CONCEPTION.

AUTORITÉ
DE RÉALISATION.

Systèmes
d'information
et de communication.

Systèmes et réseaux informatiques.

Emploi des systèmes et réseaux informatiques.

ETRS.

ETRS.

Systèmes de télécommunication.

Emploi des systèmes de télécommunication.

Réseaux mobiles.

Emploi des réseaux mobiles.

Réseaux de zone.

Emploi des réseaux de zone.

Réseaux satellitaires.

Emploi des réseaux satellitaires.

Systèmes d'information.

Réalisation des systèmes d'information.

Sécurité des SIC.

Sécurité des SIC.

Santé.

Administration générale du service de santé.

Secrétaire.

DCSSA.

CISAT.

Services d'hospitalisation et unité de soins.

Infirmier.

EPPA.

Soutien technique des matériels santé

Technicien supérieur matériels de santé.

ECMSSA.

Sécurité.

Forces de protection et de secours.

Forces de protection et de secours.

EG.

COMFORMISC.

Service des essences des armées.

Essences mise en oeuvre.

Logistique essences.

DCSEA.

BPIA 
Chalon-sur-Saône.

Soutien de l'homme.

Électromécanicien
frigoriste.

Électromécanicien
frigoriste.

 

ESCAT Roanne.

Gestion des approvisionnements.

Gestion des approvisionnements.

EF Querqueville.

Restauration, hôtellerie, loisirs.

Restauration, hôtellerie, loisirs.

Techniques d'opérations d'infrastructure.

Techniques d'opérations d'infrastructure.

Conducteur de travaux.

EG

EG.

ANNEXE IV. NATURE ET COTATION DE L'éPREUVE D'ACCèS AU Brevet supérieur de technicien de l'armée de terre.

1. Épreuves d'accès.

UNITÉ DE VALEUR.

ÉVALUATION.

TYPE D'ÉPREUVE.

COEFFICIENT.

NOTE SEUIL.

NATURE DE L'ÉPREUVE.

OBSERVATIONS.

UV1.

ECEO.

Connaissances militaires.

20

5

Épreuve écrite réalisée à partir d'un thème tactique proposant un QCM de connaissances militaires, la rédaction de document(s) militaire(s) et un test facultatif de connaissances d'anglais opérationnel.

 Durée :
3 heures.

Épreuve de français.

Anglais opérationnel.

UV2.

CCPG.

- endurance cardio-respiratoire ;
- capacité musculaire générale ;
- aisance aquatique.

10

5

Moyenne des deux meilleurs résultats des trois dernières années.

Dossier.

Tir.

Tir FAMAS IST-C.

10

Moyenne des deux meilleurs résultats des trois dernières années.

UV3.

ED.

Connaissances du domaine.

10

5

Épreuve écrite QCM.

Durée :
2 heures.

EF.

Connaissances de la nature de filière.

20

5

Épreuve pratique ou écrite.

Durée : variable.

2. Stage national.

STAGE NATIONAL.

NATURE DES ÉPREUVES.

DURÉE.

Formation générale de 2e niveau
(FG 2).

Contrôle de l'aptitude physique.

Durée :
3 semaines.

Notation continue et /ou contrôle final.

Formation de spécialité de 2e niveau (FS 2).

Notation continue et /ou contrôle final.

Durée : variable.

3. Cotation pour l'attribution du brevet supérieur de technicien de l'armée de terre.

NATURE.

COEFFICIENT.

NOTE BSTAT.

Moyenne EA 2/20.

1

/20

Moyenne FG 2/20.

1

Moyenne FS 2/20.

1

ANNEXE V. ORGANISMES PILOTES DE LA MISE EN ŒUVRE DE LA FORMATION DES DOMAINES DE SPÉCIALITÉS.

CODES.

DOMAINES DE SPÉCIALITÉS.

ORGANISMES PILOTES DE LA MISE EN ŒUVRE DE LA FS 2.

ADM.

Administration.

EAM/EFQ.

AER.

Aéromobilité.

EALAT.

BLD.

Combat des blindés.

EMS/EC.

COM.

Communication.

EFSOAA.

DSA.

Défense sol-air.

EMD/EA.

E2PMS.

Éducation et entraînement physique, militaire sportif.

CNSD.

Sports équestres.

CSEM.

FDP.

Feux dans la profondeur.

EMD/EA.

GEN.

Combat et techniques du génie.

EG.

GRH.

Gestion des ressources humaines.

EAM/EFQ.

INF.

Combat de l'infanterie.

EMD/EI.

MAI.

Maintenance.

EMB/EM.

MUS.

Musique.

CMMAT.

MVT.

Mouvements - Ravitaillements.

EMB/ETRN.

NBC.

Défense nucléaire, biologique et chimique.

EMS/CDNBC.

PBF.

Pilotage - comptabilité - budget - finances.

EAM/EFQ.

RENS.

Renseignement.

EMS/CEERAT ou centres de formation délégués (CFD) ou centres de formation associés (CFA).

SAN.

Santé.

ECMSSA/EPPA/CISAT.

SDH.

Soutien de l'homme

Électromécanicien frigoriste.

ESCAT Roanne.

Gestion des approvisionnements.

EAM/EFQ.

Restauration, hôtellerie, loisirs

EAM/EFQ.

SEC.

Sécurité.

BSPP/UIISC/EG.

SEA.

Service des essences des armées.

BPIA.

SIC.

Systèmes d'information et de communication.

ETRS.

TOI.

Techniques d'opérations d'infrastructure.

EG.

ANNEXE VI. DEMANDE D'ABONNEMENT à TITRE ONéREUX AUX DOSSIERS DE PRéPARATION à L'éPREUVE D'ACCèS AU DEUXIèME NIVEAU.

ANNEXE VII. GLOSSAIRE.

1er RA.

1er régiment d'artillerie.

1er RHC.

1er régiment d'hélicoptères de combat.

1er RPIMa.

1er régiment parachutiste d'infanterie de marine.

11e BSMAT.

11e base de soutien du matériel.

13e RDP.

13e régiment de dragons parachutistes.

17e GA.

17e groupe d'artillerie.

25e RGA.

25e régiment du génie de l'air.

35e RAP.

35e régiment d'artillerie parachutiste.

4e RE.

4e régiment étranger.

44e RI.

44e régiment d'infanterie.

5e RG.

5e régiment du génie.

519e RT.

519e régiment du train.

61e RA.

61e régiment d'artillerie.

BA 120.

Base aérienne 120.

BCAT Suippes.

Bataillon cynotechnique de l'armée de terre.

BPIA.

Base pétrolière interarmées.

BSPP.

Brigade des sapeurs pompiers de Paris.

DCSCA.

Direction centrale du service du commissariat des armées.

CDNBC.

Centre de défense nucléaire, bactériologique et chimique.

CEERAT.

Centre d'enseignement et d'études du renseignement de l'armée de terre.

CF 3I.

Centre de formation interarmées à l'interprétation d'images.

CFIAR.

Centre de formation interarmées au renseignement.

CISAT.

Centre d'instruction santé de l'armée de terre.

CITS 308.

Centre d'instruction des techniques de sécurité.

CMMAT.

Conservatoire militaire de musique de l'armée de terre.

CNSD.

Centre national des sports de la défense.

CPIS.

Centre parachutiste d'instruction spécialisée.

CSEM.

Centre sport équestre militaire.

DCMAT.

Direction centrale du matériel de l'armée de terre.

DCSEA.

Direction centrale du service des essences des armées.

DCSSA.

Direction centrale du service de santé des armées.

DPSD.

Direction de la protection et de la sécurité de la défense.

EA.

École d'artillerie.

EALAT.

École de l'aviation légère de l'armée de terre.

EAM.

École d'administration militaire.

EC.

École de cavalerie.

EF Querqueville.

École des fourriers.

EFSOAA.

École de formation des sous-officiers de l'armée de l'air.

EG.

École du génie.

EI.

École de l'infanterie.

EM.

École du matériel.

EPPA.

École du personnel paramédical des armées

ETRS.

École des transmissions.

ETRN.

École du train.

ETAMAT.

Établissement du matériel.

ETAP.

École des troupes aéroportées.

SIRPAT.

Service d'information et de relations publiques de l'armée de terre.

UIISC.

Unité d'instruction et d'intervention de la sécurité civile.